‎Mon dieu, pardonnez-leur …. ‎

‎Paris, MICHEL LAFFONT , 1995 ; in-8, 217 pp., broché, couverture illustr.‎

‎.‎

‎LE DROIT DU SEIGNEUR AU MOYEN AGE. ‎

‎Paris, Société générale de librairie catholique, 1878 ; in-12, 344 pp., br. Broché, tampons, état correct.‎

‎Broché, tampons, état correct.‎

‎Le droit du seigneur au moyen age. ‎

‎Paris, Louis vives , 1854 ; in-12, 465 pp., cartonnage de l'éditeur. Tampon sur page de titre.‎

‎Tampon sur page de titre.‎

‎Traité pratique de la voirie vicinale, ou Exposé de la législation et de la jurisprudence sur les chemins vicinaux / par Eug. Guillaume,... 6e édition‎

‎Paris, Paul Dupont, Société anonyme d’Imprimerie et Librairie administrative et des Chemins de fer 1880 In-12 18 x 11 cm. Reliure demi-chagrin aubergine, dos à nerfs, 332-XXIII pp., appendice, table chronologique de l’appendice, table analytique et alphabétique des matières. Reliure légèrement frottée. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Les hommes en noir. ‎

‎Paris, Segep, 1953 ; in-8, 346 pp., br. Broché en bon état.‎

‎Broché en bon état.‎

‎Les hommes en noir. ‎

‎Paris, Segep, 1953 ; in-8, 346 pp., cartonnage . Très bon état - demi-cuir a coins dos a nerfs très bon état -.‎

‎Très bon état - demi-cuir a coins dos a nerfs très bon état -.‎

‎Histoire secrete du terrorisme (les juges de l'impossible). ‎

‎Paris, Plon, 1987 ; in-4, 315 pp., br. Broché bon état.‎

‎Broché bon état.‎

‎L affaire de la section spéciale. ‎

‎Paris, Fayard, 1973 ; in-8, 394 pp., br. Très bon état.‎

‎Très bon état.‎

‎La formation de la pensée juridique moderne. Cours d'histoire de la philosophie du Droit. Nouvelle édition corrigée.‎

‎ Paris, Montchrestien, 1975. In-8 broché, 718 pp. ‎

‎Antiquité et Moyen-Âge. Le Franciscanisme et le Droit. Le seizième siècle, auteurs religieux. L'humanisme et le droit. L'époque de Descartes. Couv. un peu défraîchie, papier jauni. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Jurisprudence de l'architecture, l'entreprise et la propriété batie. ‎

‎Paris, Librairie de la construction moderne editeur, 1929-1936 ; in-8, 416-408 pp., demi-toile noir . Les 2 volumes. Recueil juridique C.M. année 1929/1932 et 1932/1936.‎

‎Recueil juridique C.M. année 1929/1932 et 1932/1936.‎

‎Les FLICS sont-ils devenus incompétents ? ‎

‎Paris, Max Milo, 2010 ; in-8, 250 pp., broché, couverture illustr. Comme neuf - le commissaire aux 40 000 gardes a cvue passe aux aveux.‎

‎Comme neuf - le commissaire aux 40 000 gardes a cvue passe aux aveux.‎

‎Les FLICS sont-ils devenus incompétents ? ‎

‎Paris, Max Milo, 2010 ; in-8, 250 pp., broché, couverture illustr. Comme neuf - le commissaire aux 40 000 gardes a cvue passe aux aveux.‎

‎Comme neuf - le commissaire aux 40 000 gardes a cvue passe aux aveux.‎

‎Der code civil. ‎

‎, Imprimerie de hagenau (sarl) , 1925 ; in-8, 630 pp., cartonnage de l'éditeur. Kurz gzfasste und allgemein verstandliche Darstellung des franzosuchen burgerlichen Rehtes unter Berucksichtigung der fur die Départements Haut-Rhin, Bas-Rhin und Moselle besonders geltenden Bestimmungen.‎

‎Kurz gzfasste und allgemein verstandliche Darstellung des franzosuchen burgerlichen Rehtes unter Berucksichtigung der fur die Départements Haut-Rhin, Bas-Rhin und Moselle besonders geltenden Bestimmungen.‎

‎Das franzosiche HANDELSRECHT fur die Départements Bas-Rhin, Haut-rhin u. Moselle. ‎

‎Haguenau, Imprimerie de Haguenau - verleger und herausgeber Eugène Burckel , 1935 ; in-8, 663-XXXXVIII, cartonnage de l'éditeur. Très bon état - ausgabe 1935 - mit zahlreichen formularen fur den praktischen gebrauch.‎

‎Très bon état - ausgabe 1935 - mit zahlreichen formularen fur den praktischen gebrauch.‎

‎Le K G B en France. ‎

‎Paris, Grasset, 1996 ; in-8, 311 pp., broché, couverture illustr. Broché en en très bon état.‎

‎Broché en en très bon état.‎

‎Le kgb en france. ‎

‎Paris, Grasset, 1996 ; in-8, 311 pp., broché, couverture illustr.‎

‎.‎

‎Discours sur la réégibilité des membres de l'Assemblée Nationale.‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1791) in-8, 11 pp., dérelié. ‎

‎L'auteur, avocat au Parlement de Nancy, était député de ce bailliage. Esprit modéré et législateur prolifique, il mourut sous Charles X.Manque à M. & W. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Affaires sensibles : 40 ans d'histoires qui ont secoué la France‎

‎Robert Laffont. 2015. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Marc Dugain. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémoire pour Guillaume Lafon, Commis au Bureau du Contrôle Général des Manufactures établi à Bayonne, intimé sur l'appel interjeté par les ci-après nommés, d'une Sentence rendue par le Lieutenant-Criminel de Bayonne, le 5 juin 1772, & incidemment Appelant de ladite sentence. Contre Jean-Martin Dolhabarats Detchebiague ; Louis Nunnes ; Abraham Levi & Pierre Marsan, appelans de ladite sentence, et M. le Procureur Général du Roi en la Cour.‎

‎Mémoire pour Guillaume Lafon, Commis au Bureau du Contrôle Général des Manufactures établi à Bayonne, intimé sur l'appel interjeté par les ci-après nommés, d'une Sentence rendue par le Lieutenant-Criminel de Bayonne, le 5 juin 1772, & incidemment Appelant de ladite sentence. Contre Jean-Martin Dolhabarats Detchebiague ; Louis Nunnes ; Abraham Levi & Pierre Marsan, appelans de ladite sentence, et M. le Procureur Général du Roi en la Cour, 1 vol. in-4 br., sans couv., s.d. (1772), 32 pp.‎

5 Images

‎Intéressant mémoire en défense sur une affaire d'usure, mettant en cause le fils d'un Maître Orfêvre de la ville de Bayonne. Etat moyen (grignotage en marge sans aucune atteinte au texte).‎

‎Catalogue des factums judiciaires genevois sous l'Ancien régime.‎

‎Genève, Société d'Histoire et d'Archéologie, 1988. In-8 broché de [14]-362-[4] pages, couverture ornée d'une vignette. ‎

‎Reproduction d'un factum en début de volume. Tome LIII des Mémoires et documents publiés par la Société d'Histoire et d'Archéologie. Belle condition. HORAIRE ESTIVAL : DU LUNDI 27 JUILLET AU SAMEDI 22 AOUT NOUS SERONS OUVERTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS.‎

‎L'Affaire DREYFUS.‎

‎Flammarion Paris 2006 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 739 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Recueil des édits et déclarations du roi, lettres patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et enregistrés au parlement séant à Besançon. et des règlements de cette cour. Depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne‎

‎Besançon, Daclin, 1771-1778 6 vol. in-folio, 4 tableaux dépliants au tome V, basane fauve marbrée, dos à nerfs ornés de motifs végétaux dorés, tranches marbrées (reliure de l'époque). Petits accrocs aux coiffes, épidermures sur les plats, coins émoussés. Au tome IV, les pages 67 à 70 manquantes ont été remplacées par des feuillets dactylographiés du texte.‎

‎Nouvelle édition très rare complète.Le tome V est un supplément aux quatre premiers volumes, il est suivi d'une table chronologique des cinq volumes. Le tome VI forme une table alphabétique des tomes I à IV.Historien et juriste éminent, Droz est connu pour ses travaux sur la Franche-Comté.Bon exemplaire, dont l'intérieur est très frais. Ex-libris G. Grand. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎MÉMOIRES POUR SERVIR À L'HISTOIRE DU DROIT PUBLIC DE LA FRANCHE-COMTÉ. Principalement en matière d'Aministration et d'Impôts ‎

‎S.l 1789 in 8 (21,5x14) 1 volume broché sous couverture muette d'attente de l'époque (papier gris), titre, 187 pages et XXIII, non rogné. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎Applications de la morale à la politique.‎

‎Paris, Antoine-Augustin Renouard, 1825 in-8, [4]-259 pp., broché sous couverture imprimée de l'éditeur. ‎

‎Edition originale : neveu de l'avocat de Pontarlier Eugène Droz, Joseph Droz (1773-1850) fit toute sa carrière professionnelle dans la passionnante administration des Droits-Réunis, mais il consacra tous ses loisirs à la réflexion littéraire et philosophique, et spécialement à l'économie et aux questions de société (il est considéré comme l'un des précurseurs de la doctrine sociale de l'Eglise). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Essais économiques.‎

‎Genéve, Ch. Eggimann, et Paris, Félix Alcan, 1896, in-8°, 3 ff. + 592 p. + 1 f. de table, nom sur garde, reliure en toile.‎

‎Sommaire : Questions commerciales & douanières (protectionnisme ou libre-échange - l'anarchie économique en Europe - les relations commerciales franco-suisses - Suisse & France) - questions ouvrières (les victimes du travail & l'assurance obligatoire - l'assurance obligatoire & les caisses libres - la législation internationale du travail) - propriété des oeuvres de l'esprit (la propriété intellectuelle - la propriété littéraire & artistique) - divers (des progrès de l'économie nationale en Suisse - l'exposition de Turin - l'union internationale des chemins de fer - le monopole de l'alcool en Suisse). / "Je crois pouvoir dire que ces Essais n'ont pas été sans influence sur les solutions adoptées dès lors ; ils ont à ce point de vue une valeur documentaire pour l'histoire du mouvement économique contemporain. Les notes dont je les fais suivre permettront d'ailleurs d'apprécier le chemin parcouru par les questions qu'ils traitent, depuis le moment où ils ont paru pour la première fois.". HBLS II/745f.; Schweizer Lexikon II/280f. ‎