‎L'Affaire DREYFUS.‎

‎Flammarion Paris 2006 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 739 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎

‎Recueil des édits et déclarations du roi, lettres patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et enregistrés au parlement séant à Besançon. et des règlements de cette cour. Depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne‎

‎Besançon, Daclin, 1771-1778 6 vol. in-folio, 4 tableaux dépliants au tome V, basane fauve marbrée, dos à nerfs ornés de motifs végétaux dorés, tranches marbrées (reliure de l'époque). Petits accrocs aux coiffes, épidermures sur les plats, coins émoussés. Au tome IV, les pages 67 à 70 manquantes ont été remplacées par des feuillets dactylographiés du texte.‎

‎Nouvelle édition très rare complète.Le tome V est un supplément aux quatre premiers volumes, il est suivi d'une table chronologique des cinq volumes. Le tome VI forme une table alphabétique des tomes I à IV.Historien et juriste éminent, Droz est connu pour ses travaux sur la Franche-Comté.Bon exemplaire, dont l'intérieur est très frais. Ex-libris G. Grand. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎MÉMOIRES POUR SERVIR À L'HISTOIRE DU DROIT PUBLIC DE LA FRANCHE-COMTÉ. Principalement en matière d'Aministration et d'Impôts ‎

‎S.l 1789 in 8 (21,5x14) 1 volume broché sous couverture muette d'attente de l'époque (papier gris), titre, 187 pages et XXIII, non rogné. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎Applications de la morale à la politique.‎

‎Paris, Antoine-Augustin Renouard, 1825 in-8, [4]-259 pp., broché sous couverture imprimée de l'éditeur. ‎

‎Edition originale : neveu de l'avocat de Pontarlier Eugène Droz, Joseph Droz (1773-1850) fit toute sa carrière professionnelle dans la passionnante administration des Droits-Réunis, mais il consacra tous ses loisirs à la réflexion littéraire et philosophique, et spécialement à l'économie et aux questions de société (il est considéré comme l'un des précurseurs de la doctrine sociale de l'Eglise). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Essais économiques.‎

‎Genéve, Ch. Eggimann, et Paris, Félix Alcan, 1896, in-8°, 3 ff. + 592 p. + 1 f. de table, nom sur garde, reliure en toile.‎

‎Sommaire : Questions commerciales & douanières (protectionnisme ou libre-échange - l'anarchie économique en Europe - les relations commerciales franco-suisses - Suisse & France) - questions ouvrières (les victimes du travail & l'assurance obligatoire - l'assurance obligatoire & les caisses libres - la législation internationale du travail) - propriété des oeuvres de l'esprit (la propriété intellectuelle - la propriété littéraire & artistique) - divers (des progrès de l'économie nationale en Suisse - l'exposition de Turin - l'union internationale des chemins de fer - le monopole de l'alcool en Suisse). / "Je crois pouvoir dire que ces Essais n'ont pas été sans influence sur les solutions adoptées dès lors ; ils ont à ce point de vue une valeur documentaire pour l'histoire du mouvement économique contemporain. Les notes dont je les fais suivre permettront d'ailleurs d'apprécier le chemin parcouru par les questions qu'ils traitent, depuis le moment où ils ont paru pour la première fois.". HBLS II/745f.; Schweizer Lexikon II/280f. ‎

‎Essais économiques.‎

‎Genéve, Ch. Eggimann, et Paris, Félix Alcan, 1896, in-8°, 3 ff. + 592 p. + 1 f. de table, nom ms. G. Ayer’, reliure en d.-cuir, dos à 4 nerfs, bon exemplire‎

‎Sommaire : Questions commerciales & douanières (protectionnisme ou libre-échange - l'anarchie économique en Europe - les relations commerciales franco-suisses - Suisse & France) - questions ouvrières (les victimes du travail & l'assurance obligatoire - l'assurance obligatoire & les caisses libres - la législation internationale du travail) - propriété des oeuvres de l'esprit (la propriété intellectuelle - la propriété littéraire & artistique) - divers (des progrès de l'économie nationale en Suisse - l'exposition de Turin - l'union internationale des chemins de fer - le monopole de l'alcool en Suisse). / "Je crois pouvoir dire que ces Essais n'ont pas été sans influence sur les solutions adoptées dès lors ; ils ont à ce point de vue une valeur documentaire pour l'histoire du mouvement économique contemporain. Les notes dont je les fais suivre permettront d'ailleurs d'apprécier le chemin parcouru par les questions qu'ils traitent, depuis le moment où ils ont paru pour la première fois.". HBLS II/745f.; Schweizer Lexikon II/280f. ‎

‎Grundlegung zu einer Strukturtheorie des Rechts - Akademie der Wissenschaften und der Literatur - Abhandlungen der geistes- und sozialwissenschaftlichen Klasse Jahrgang 1961 Nr. 2‎

‎Akademie der wissenschaften und der literatur 1961 in8. 1961. Broché.‎

‎Bon Etat de conservation dos un peu frotté intérieur propre‎

‎Le droit au travail‎

‎Aux portes de France. 1946. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. X + 333 pages. Papier jauni. Mors légèrement fendus en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ ET DE L’UNION EUROPÉENNES, 5eéd. mise à jour, coll. Droit fondamental / Droit international‎

‎, Paris, P.U.F. 1998, in-8, br. bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR GAVALDA, 570p.‎

‎DROIT ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ ET DE L’UNION EUROPÉENNES, 5eéd. mise à jour, coll. Droit fondamental / Droit international‎

‎, Paris, P.U.F. 1998, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 570p.‎

‎DROIT MATÉRIEL ET POLITIQUES DE LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE, 2èmeéd. mise à jour, coll. Droit fondamental / Droit international‎

‎, Paris, P.U.F. 1991, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR GAVALDA, 422p.‎

‎DROIT CIVIL : LES OBLIGATIONS - ANNALES DROIT - ANNALES CORRIGEES - EPREUVES DU DEUG DE DROIT 2e ANNEE / ANNEE 2004.‎

‎GUALINO. 2003. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 228 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"L'essentiel de l'Introduction générale au droit (Collection ""Les Carrés"")"‎

‎Gualino. 1999. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 68 pages. Rousseurs. Nombreuses illustrations en noir et blanc et en couleur, dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les Carrés"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎"L'essentiel du droit des biens (Collection ""Les Carrés"")"‎

‎Gualino. 2000. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 75 pages. Rousseurs. Nombreux passages surlignés dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Les Carrés"" Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Introduction générale au Droit.‎

‎GUALINO. 2ème édition. 2005. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos impeccable, Intérieur frais. 248 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mémentos LMD. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Convention nationale. Opinion sur l'article suivant du projet de constitution :. La peine de mort est abolie pour tous les délits privés. Imprimée par ordre de la Convention nationale‎

‎[Paris], Imprimerie Nationale, s.d. (1793) in-8, 23 pp., dérelié. ‎

‎Philippe Drulhe (1754-1816), ancien prêtre et curé du Taur à Toulouse, fut l'un des conventionnels les plus discrets et les plus mesurés : il réussit à passer sans encombre la grande période de 1793-1794, et les textes qu'on peut lui attribuer sont rares. L'opinion abolitionniste qu'il émet ici coïncide avec sa position dans le procès du Roi (il ne vota pas la mort). Martin & Walter, 11 060. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Dictionnaire pratique du droit en 2 volumes - le droit dans la vie quotidienne - Le particulier - Tome 1 et tome 2‎

‎Le particulier. 1984. In-Folio. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1440 pages réparties en deux volumes. Nombreuses illustrations en noir et blanc, dans le texte. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎1ére édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HANDBUCH DES GESAMTEN HANDELSRECHTS. SIEBENTER BAND. mit Einschluss des Wechsel-, Scheck-, See- und Binnenschiffahrtsrechts, des Versicherungsrechts sowie des Post- und Telegraphenrechts.‎

‎O.R. REISLAND. 1918. In-8. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 474 pages. Texte en allemand.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LE TIERS-POUVOIR - VERS UNE AUTRE JUSTICE / COLLECTION ""FORUM""."‎

‎HACHETTE. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 291 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'ASSITANTE MATERNELLE - GUIDE A L'USAGE DES PROFESSIONNELLES ET DES PARENTS EMPLOYEURS‎

‎EDITIONS DU PUIT FLEURI. 2003. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 172 pages. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS N°143 - ACCES ALA PROFESSION, CONTRAT, REMUNERATIO, RESPONSABILITE... Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎De l'organisation judiciaire en Prusse.‎

‎Discours prononcé le jeudi 23 Novembre 1871, à la séance d'ouverture de la Conférence Paillet.Envoi dédicacé de l'auteur sur la page de titre. "A Mr. Augustin Cabat, souvenir affectueux".Paris, Ernest Thorin 1872.Broché. Couverture partiellement déchirée. Dos restauré. Rares rousseurs. Intérieur en bon état. Format in-4° (25x17).‎

‎Le Secrétaire de Mairie.‎

‎Ouvrage pratique à l'usage des Maires, Adjoints, Conseillers municipaux, secrétaires etc... Quatorzième édition, mise au courant de la législation et de la jurisprudence.Paris, Ernest Thobin et au bureau de la Jurisprudence municipale 1892. 800 pages. Reliure demi-basane marron de l'époque. Dos lisse à faux nerfs filetés dorés. Rares rousseurs. Reliure frottée. Format in-8° (22x14).‎

‎Nouveau manuel des Gardes Champêtres, des Gardes-Messiers, des Gardes Particuliers et des Gardes-Chasse. Quatrième édition revue, considérablement augmentée et corrigée par Henri Lefebvre.‎

‎ P., Thorin, 1892, in 12 relié demi-basane marron, dos lisse orné d'un fleuron doré, XI-400 pages ; rousseurs. ‎

‎ Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎LA PSYCHOLOGIE SOCIALE DE L'IMPÔT DANS LA FRANCE D'AUJOURD'HUI ‎

‎Paris Presses Universitaires de France P.U.F 1961 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 230 pages [1]. Préface de Jean Stoetzel. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon ‎

‎injustices. L'expérience des inégalités au travail‎

‎Le Seuil 2006 504 pages 15x21x3cm. 2006. Broché. 504 pages.‎

‎couverture défraîchie tranche salie intérieur propre‎