‎[DROIT] - COUCHEZ (Gerad) - ‎
‎Procédure civile. ‎

‎Lois de la procédure civile et administrative. 12 Volumes, 4e édition mise, par un supplément, au courant de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu’en 1860; le tome 5 est entièrement refondu. Procédure civile. Tome premier, deuxième, troisième, quatrième, cinquième (en 2 volumes), sixième (en 2 volumes), septième. Procédure administrative, tome huitième (en 2 volumes), neuvième.‎

‎ Paris, Cosse, Marchal et Billard 1872, 1873 220x145mm, XXX - 7804pages, Reliure demi-parchemin à coins. Plats papier marbré. Etiquettes de tomaison bleu et de titre rouge sur le dos. Bel exemplaire.‎

‎ nom du possesseur, Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code de procédure civile du canton de Vaud. Edition originale et officielle. Relié avec: Loi du 11 Décembre 1838 sur quelques changements au Code de Procédure Civile du Canton de Vaud.‎

‎ Lausanne, Hignou Ainé 1825 - 1839, 180x110mm, 464 + 82pages, reliure demi-toile frottés par endroits. Rousseurs éparses. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎LES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE, ouvrage dans lequel l’auteur a refondu son analyse raisonnée, son traité et ses questions sur la procédure, 3eéd., dans laquelle ont été examinées et discutées: 1° les opinions de M.Carré; toutes les décisions rendues de 1821 à 1843; 3° les questions prévues par MM.Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc.; accompagné du : SUPPLÉMENT AUX LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTATIVE, 4eéd., contenant la Législation, la Jurisprudence et la Doctrine de 1842 à 1862; PROCÉDURE ADMINISTRATIVE, suivi d’un formulaire annoté de tous les actes d’instruction administrative; TABLE DES MATIÈRES CONTENUES DANS LA 4eÉDITION DES LOIS DE LA PROCÉDURE CIVILE ET ADMINISTRATIVE ET DANS LE FORMULAIRE GÉNÉRAL DE PROCÉDURE CIVILE ET COMMERCIALE‎

‎, Paris, Cosse et Delamotte 1843-1845-1843-1844-1845-1844-1846/ 1862/ , 6 vol. in-8, demi-chagrin vert et brun pour le t.VIII, tit. & tom. dorés sur dos lisse ornés de fers à froid filigranés, de frises géométriques et quadruples filets dorés, tr. marbrées, portrait et signatures des auteurs hors texte, Ex-Libris manuscrit, (mq. sur dos du t.I, éraflures aux dos et plats, qq. coiffes lég. accidentées, coupes, mors et coins frottés avec lég. mq., dos des t.I etIV lég. craquelés, rousseurs et qq. piqûres), int. frais.‎

‎Code de procédure civile du canton de Vaud. Table des matières du code de procédure civile.‎

‎ Lausanne, Impr. de Lucien Vincent 1870, 190x120mm, 404 + 43pages, demi-percaline. Plats papier marbré. Etiquette de titre imprimée au dos. Plats frottés par endroits. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Code de procédure civile expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence. Avec la solution, sous chaque chapitre, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrêts-principes, suivi d’un formulaire. Ouvrage destiné aux étudiants en droit, aux personnes chargées d’appliquer les lois, et à toutes celles qui, désirant connaître, n’ont pu en faire une étude spéciale. Nouvelle édition, augmentée de la législation et de la jurisprudence de Belgique, et de la concordance avec le nouveau code de procédure civile de Hollande.‎

‎ Bruxelles, Société Belge de Librairie 1845, 240x165mm, 454pages, reliure demi-chagrin. Faux nerfs, plats papier marbré. Cachet de bibliothèque. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎