‎ÉTABLISSEMENTS ET COUTUMES, ASSISES ET ARRÊTS DE L'ÉCHIQUIER DE NORMANDIE AU XIIIe SIÈCLE (1207-1245), d'après le manuscrit F.2 de la Bibliothèque de Sainte-Geneviève.‎

‎Paris, Techener, libraire, Warée, Delamotte, libraire, 1839. In-8, broché.‎

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‎ÉTABLISSEMENTS ET COUTUMES, ASSISES ET ARRÊTS DE L’ÉCHIQUIER DE NORMANDIE AU TREIZIÈME SIÈCLE (1207à 1245), D’après le manuscrit français F.2 de la bibliothèque de Sainte-Geneviève, Lettre écrite à l’auteur par M.Pardessus; ANCIEN COUTUMIER INÉDIT DE PICARDIE Contenant les coutumes notoires, arrêts et ordonnances des Cours, Assises, et autres juridictions de Picardie, Au commencement du 14esiècle (1300 à 1325), Publiés d’après le manuscrit français n.9822-3 de la Bibliothèque royale, Avec un glossaire, une table alphabétique des noms de personnes et de lieux, et une table alphabétique des matières‎

‎, Paris, Techener- Delamotte- Durand- Joubert 1839/ 1840, 2t. en 1 vol. in-8, demi-basane ocre, tit. doré sur pc. de maroquin olive, dos à quatre nerfs ornés de filets soulignants dorés et estampés à froid, Ex-libris manuscrit «Rodolphe Dareste», tr. mouchetées, (dos insolé avec qq. épidermure, coiffes manquantes, qq. rousseurs à l’int.), bon état, XXVIII-222-XIV-187p.‎

‎Anciens usages inédits d'Anjou publié d'après un manuscrit du XIII° siècle de la bibliothèque impériale‎

‎Durand, Libraire Relié 1853 Plaquette grand in-8° relié plein papier à la bradel, 23 pp. ; deux mouillures quasiment invisible, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Etablissements et coutumes, Assises et Arrêts de l'Echiquier de Normandie au treizième siècle (1207 à 1245) d'après le manuscrit français F.2 de la Bibliothèque de Sainte-Geneviève.‎

‎Paris, Techener, Delamotte, 1839. In-8 de XXVIII et 222 pages. Edition originale.Très bon état intérieur. Demi-chagrin brun, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre aubergine. En très bon état (Petitbled Rouen).‎

‎ Trère.‎

‎Etablissements et coutumes, Assises et Arrêts de l'Echiquier de Normandie au treizième siècle (1207 à 1245) d'après le manuscrit français F.2 de la Bibliothèque de Sainte-Geneviève.‎

‎Paris, Techener, Delamotte, 1839. In-8 de XXVIII et 222 pages. Edition originale.Très bon état intérieur, annotations au crayon. Demi-chagrin rouge, dos à nerfs. En bon état.‎

‎ Trère.‎

‎Le Conseil de Pierre de Fontaines ou Traité de l'ancienne Jurisprudence Française.‎

‎Nouvelle édition publiée d'après un manuscrit du XIIIe siècle appartenant à la Bibliothèque de Troyes, avec notes explicatives du texte et des variantes tirées des manuscrits de la Bibliothèque du Roi par M.A.J. Marnier, sur 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane lie-de-vin, super libris en premier plat, fers dorés d'encadrement en plats, Chez les Editeurs Joubert, Durand, Paris, 1846, XLIV-532 pp.‎

‎Rare exemplaire de cette importante édition. Avec les "Coutumes de Beauvoisis" de Beaumanoir, le "Conseil" de Pierre de Fontaines tient le premier rang parmi les traités pratiques de droit du Moyen-Age. Exemplaire de bonne provenance, portant au premier plat la mention suivante gravée en lettres d'or : "Faculté de Droit de Bordeaux Concours de 1881 2me Année Droit Français 1er Prix Mr Didier (Louis) né à Libourne (Gironde) le 8 juillet 1859. Louis Didier (1859-1913) enseignera l'histoire du droit puis sera titulaire à Bordeaux de la chaire de législation industrielle. Bon état (dos passé très lég. frotté, qq. rouss., bon exemplaire par ailleurs) pour cette belle édition imprimée sur beau papier vergé.‎

‎Codes et Lois en vigueur dans le Protectorat français du Maroc. Supplément au Tome Ier : organisation et lois judiciaires. 1914-1918. Vol. I Organisation judiciaire, droit pénal et procédure criminelle. Vol.II. Procédure civile...‎

‎ 1918 2 vol. in-8, demi-chagrin rouge. (cachets). P. Impr. nationale 1918,‎

‎Repertoire alphabétique de la jurisprudence de la Cour d'appel de Rabat comprenant les matières contenues dans le Recueil des Arrêts de la Cour d'Appel de Rabat de 1921 à 31 Decembre 1944.‎

‎ 1947 3 vol. in-8, demi-rel. P. 1947,‎

‎Institut des Htes etudes marocaines. Tome XXIV. ‎

‎LA QUESTION DES MATIÈRES PREMIÈRES ET LES REVENDICATIONS COLONIALES. EXAMEN DES SOLUTIONS PROPOSÉES, publ. du Centre d’études de politique étrangère, n°4‎

‎, Paris, Centre d’études de politique étrangère 1937, in-8, br., bon état, 264p.‎

‎Inventaire des titres de Nevers de l'abbé de Marolles, suivi d'extraits des titres de Bourgogne et de Nivernois, d'extraits des inventaires des archives de l'église de Nevers et de l'inventaire des archives des Bordes, publié et annoté par le Cte de Soultrait,...‎

‎ 1873 Nevers, Imprimerie de Paulin Fay, 1873; in-4 de XXII -(II) - 1055pp. - (3)ff. (texte sur 2 colonnes) et 2 cartes dépliantes hors texte: Carte de l'ancien diocèse de Nevers, Carte du Nivernois divisée en 34 chatellenies. Reliure de demi-maroquin brun, dos à 5 faux-nerfs, auteur et titre dorés, ‎

‎Très rares rousseurs, bon exemplaire. (Reu-CO2) ‎

‎L'Hebdomadaire Lumière de Madagascar (1935 A 1972)‎

‎Presses universitaires d'aix-marseille 1977 in8. broché. 295 pages. Bon Etat‎

‎Principes généraux de la coutume de Poitou.‎

‎Poitiers, Chez J. Félix Faulcon, 1764. In-12 (170 x 90 mm), LXXVIII-(2 bl.)-497-(4 privilège) pp., reliure d'époque en basane, dos orné de caissons dorés, tranches rouges, un nom inscrit à l'encre sur la garde blanche, un coin ouvert, trous ou petite galerie de vers en marge dans l'angle supérieur le long de l'ouvrage. Bon exemplaire.‎

‎Le journal d'un juge.‎

‎Paris, Editions du Scorpion, 1958. 14 x 19, 253 pp., broché, bon état.‎

‎préface de Me Maurice Garçon.‎

‎Les droits naturels.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 920), 1961.‎

‎"Les droits naturels. Collection : ""Que sais-je ?"", N° 920."‎

‎Paris, Presses Universitaires de France (PUF), 1965. 11 x 18, 128 pp., broché, bon état.‎

‎Manuel pratique de l'instruction.‎

‎Couverture souple. Broché. 279 pages + supplément de 66 pages.‎

‎Livre. Avec une mise à jour de 1958. Préface de M. Rousselet. Librairie du Recueil Sirey, 1950-1958.‎

‎Manuel pratique de l'instruction.‎

‎Couverture souple. Broché. 279 pages.‎

‎Livre. Avec une mise à jour de 1958. Préface de M. Rousselet. Librairie du Recueil Sirey, 1950.‎

‎Que sais-je? N° 920 Les droits naturels‎

‎Presses Universitaires de France Edition originael Première édition 1er trimestre 1961. 1961. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VIOLENCE TRANSNATIONALE ET SECURITE INTERIEURE / DROIT INTERNATIONAL ET RELATIONS INTERNATIONES‎

‎PANTHEON ASSAS. 1999. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 113 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Répertoire général des connaissances usuelles en matière de législation civile et pénale, d’admisnistration et d’économie publique.‎

‎ Fribourg, J. Koch-Aibischer 1855, 230x150mm, 232pages, demi-basane rouge, auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ 1 tableau dépl., Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Faculté de Droit de Toulouse. Acte public pour la Licence. Jus Romanum.‎

‎ Toulouse, impr. J.-M. Pinel sans date, vers 1840, 270x210mm, 25pages, broché. Envoi de l’auteur. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DES TROPES, ou des différents sens dans lesquels on peut prendre un même mot dans une même langue. Suivi DE LA CONSTRUCTION ORATOIRE.‎

‎, Saint-Brieuc, Chez Prud’homme 1811, in-8, demi-basane ocre, tit. doré sur pc. de maroquin olive, dos lisse richement orné de fleurons, frises et motifs floraux dorés, Ex-libris manuscrit «de la bibliothèque de Maurice Garçon», (coupes et plats lég. frottées), bon état, VIII-388p.‎

‎Corps de Droit Criminel. EN 2 TOMES‎

‎MENARD ET DESENNE FILS. 1821. In-4. Relié cuir dos-coins. Etat passable, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Déchirures. 742 + 631 pages. Reliure demi-basane, avec pièce de titre noire. Titre, tomaison, roulettes et fleurons dorés sur le dos lisse. Epidermures sur le cuir et petits manques sur la coiffe en pied. Nombreux passages de vers en marges et dans le texte, altérant parfois la lecture du texte et fragilisant le papier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Corps de droit criminel [Volume I]. ou Recueil complet [ ] des codes d'instruction criminelle et pénal, des lois, arrêtés du gouvernement, décrets [ ] ordonnances et règlemens anciens et nouveaux, actuellement en vigueur en matière criminelle, correctionnelle et de police, avec les arrêts de la cour de Cassation, précédé d'une instruction adressée par M. le procureur du Roi du département de la Seine à MM. les officiers de police judiciaire [ ] suivi d'une table chronologique des lois et actes du gouvernement et d'une table générale alphabétique des matières‎

‎Chez Ménard et Desenne, Libraires 1821 In-4. Reliure plein veau fauve, dos lisse orné de fers et de roulettes dorées, pièces de titre maroquin rouge, XII-742 pp. Reliure frottée, intérieur frais. ‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎DE L'AGE DES PRIVILEGES AU TEMPS DES VANITES. Essai sur l'origine et la valeur des prétentions nobiliaires ‎

‎Paris Librairie ancienne Honoré Champion 1932 in 8 (23,5x15) 1 volume reliure à la bradel pleine toile grège, dos lisse, pièce de titre de cuir vert, couverture conservée (défraichie), XI et 477 pages [1]. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Couverture rigide ‎