‎Das solothurnische Schwurgericht. Diss.‎

‎Bern, SDZ, 1974, in-8vo, 4 Bl. + XII + 132 S., Original-Broschüre.‎

‎Droit constitutionnel et institutions politiques conforme aux programmes des facultés de droit et écoles d'enseignement supérieur (1968)‎

‎Montchrestien 1968 in8. 1968. Cartonné. André Hauriou: professeur la faculté de droit et des sciences économiques de Paris‎

‎Etat Correct couverture défraîchie et ternie intérieur propre‎

‎Précis élémentaire de droit administratif / la licence de droit‎

‎Recueil sirey 2025 in8. 2025. Broché.‎

14 Images

‎couverture défraîchie fente en bas de charnière du premier plat intérieur propre‎

‎RÉGIMES POLITIQUES ET STRUCTURES ÉCONOMIQCO-SOCIALES (Études de droit constitutionnel comparé)(Doctorat), COURS DE DROIT CONSTITUTIONNEL ÉTRANGER, D.E.S. 1960-1961, rédigé d’après les notes et avec l’autorisation de l’auteur‎

‎, Paris, Les Cours de Droit 1960-61, pleine toile seigle, tit. doré sur pc. bordeaux, bon état, 278p.‎

‎VERS UNE DOCTRINE DE LA RÉSISTANCE, LE SOCIALISME HUMANISTE‎

‎, Alger, Fontaine 1944, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée avec qq. piqûres, rares rousseurs claires), 203p.‎

‎VERS UNE DOCTRINE DE LA RÉSISTANCE, LE SOCIALISME HUMANISTE, [extrait]‎

‎, Alger, Fontaine 1944, in-8, br., non massicoté, (mq. 4ede couv.), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 42p.‎

‎Institutions politiques et droit constitutionnel‎

‎Editions Montchrestien Broché 1972 In-12 (13,7 x 18,5 cm), broché, 621 pages ; traces sur le dos et les plats, rousseurs aux gardes, papier bruni, assez bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎AUX SOURCES DU DROIT, Le Pouvoir, l’Ordre et la Liberté, Cahiers de la nouvelle journée n°23‎

‎, Paris [Caen], Bloud & Gay [Centre de Philosophie politique et juridique] 1990 [1933], in-8, br., très bon état, 191p.‎

‎L’HISTOIRE EXTERNE DU DROIT, Extrait de la Revue critique de législation et de jurisprudence, [réimpression]‎

‎, Paris, F.Pichon [EdiLivre] 1884, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 15p.‎

‎PRECIS DE DROIT ADMINISTRATIF ET DE DROIT PUBLIC GENERAL - EN 2 VOLUMES / FASCICULE 1 + FASCICULE 2 / A l'usage des etudiants en licence et en doctorat Es-Sciences politiques / 3e EDITION‎

‎LAROSE L.. 1897. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 915 pages - quelques soulignements dans et ou en marge du texte - sans conséquence réelle sur la lecture - 4 PHOTOS DISPONIBLES.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Précis de droit administratif contenant le droit public et le droit administratif. En 2 volumes‎

‎Facsimile Publisher. 2015. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 759 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎2 volumes. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Précis de droit administratif et de droit public général à l'usage des étudiants en licence et en doctorat ES-Sciences politiques cinquième édition Sommaire: Le droit public individuel; Le droit public ecclésiastique; Le droit administratif; L'organisatio‎

‎Larose L.. 1903. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 880 pages. Auteur et titre dorés sur pièce de titre. Fleurons. Epidermures sur cuir. 1 signet conservé mais abimé. Gardes et contreplats marbrés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Sommaire: Le droit public individuel; Le droit public ecclésiastique; Le droit administratif; L'organisation de l'état; Les droits de police; Le domaine privé; Le contentieux administratif... 2 photos disponibles. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1929, in-8, rel. éd. bleue nuit, tr. mouchetée, Ex-libris tamponné «Ch. dela Mardière», (rel. très usée, dos partielt détaché), int. frais, XV-759p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT CONSTITUTIONNEL, 2eéd., [réimpression]‎

‎, Paris, C.N.R.S [Sirey] 1965 [1929], in-8, rel. éd. en skivertex havane, tit. doré sur dos lisse, excellent état, XV-760p. .‎

‎Précis élémentaire de droit administratif - 4e édition entièrement refondus et mise à jour par André Hauriou‎

‎Recueil Sirey. 1938. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos plié, Papier jauni. 597 pages. Quelques passages soulignés au crayon de papier dans le texte. 1er plat déchiré. 2e plat manquant.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Précis élémentaire de droit constitutionnel - 2e édition - ""La licence en droit"""‎

‎Recueil Sirey. 1930. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Non coupé. XI + 332 pages. Papier jauni. Signature à l'encre en page de titre. Mors fendus en coiffe de tête.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎PRÉCIS ÉLÉMENTAIRE DE DROIT CONSTITUTIONNEL, coll. La Licence en droit‎

‎, Paris, Sirey 1932, in-8, br., (couv. fanée, des rousseurs et soulignures au crayon, page de tit. en photocopie), [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], XII-336p.‎

‎PRECIS ELEMENTAIRE DE DROIT ADMINISTRATIF‎

‎Recueil Sirey. 1937. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Mors fendus, Quelques rousseurs. 597 pages. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎4e édition entièrement refondue et mise à jour par André Hauriou. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Abhandlungen und Materialien zum neuesten deutschen Staatsrechte und Reichsgeschichte des Jahres 1778. Seit dem Absterben des letzten Churfürsten von Bayern Maximilian Josephs. 1. Theil (4 Stücke) in 1 Bd.‎

‎Berlin u. Leipzig, George Jacob Decker, 1778, kl. in-8°, 1 Bl. + 112 S.; 2 Bl.(Titelbl. u. Vorbericht) + 215 S. + 4 Falttaf.; 114 S. + 2 Bl. (Reg.), etwas braunfleckig, Bibl.-Stempel ‘Ad Bibl. Acad. Land.’, Halbleder mit Ecken, Titelschild u. Jahr auf Rücken, etwas gold verziert.‎

‎Das Werk beinhaltet den 1. von 5 Teilen, die alle zwischen 1778 u. 1780 erschienen sind. Der 1. Teil ist in 4 Stücke unterteilt, welche sich ihrerseits in eine Einl. (Geschichte), eine Abhandl. aus d. neuesten dt. Staatsrechte u. d. Reichsgeschichte, die öffentl. Staatsakten u. in Recensionen gliedern. Image disp.‎

‎CODE DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE / EDITION 2002. textes- commentaires - jurisprudence - conseils pratiques - bibliographie.‎

‎LITEC. 2002. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 705 pages. SIGNET.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎JURIS CLASSEUR - JURIS CODE . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA FAMILLE: FONDATION ET VIE DE LA FAMILLE, 2èmeéd., TRAITÉ DE DROIT CIVIL sous la direction de Jacques GHESTIN ‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1993, in-8, br., neuf, X-946p.‎

‎Gerichtsverfassungsgesetz vom 29.1.1911 mit den seitherigen Änderungen. 3. (letzte) Aufl.‎

‎Zürich, Schulthess, 1978, in-8vo, XXIII + 876 S., Original-Pappband.‎

‎Die vorliegende 3., letzte Auflage ist als neu bearbeitete Ausgabe des von H. Sträuli und W. und E. Hauser hrsg. Kommentars zu verstehen. Der Einbandtitel lautet: BVG - Erläuterungen zum Gerichtsverfasungsgesetz des Kantons Zürich vom 29.1.1911. ‎

‎Lettre aux batonniers de l'ordre des avocats.‎

‎Paris, Michel Lévy frères, 1860 in-8, 44 pp., broché. Rousseurs.‎

‎À propos de la liberté de la presse. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Traité en Delphes et Pellana. Etude de droit Grec‎

‎ Champion Paris, E Champion 1917. In-8 relié de toile bleue couverture contrecollée. 189 pages et nombreuses planches dépliantes. Très bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Traité entre Delphes et Pellana. Etude de droit grec.‎

‎ Paris, Honoré Champion, 1917. In-8, rel. moderne pleine-toile grège, dos lisse, pièce de titre vert olive, titre doré, 189 pp., 1 pl. de reprod. photogr. en n/b., 6 pl. dépl. dont 2 volantes de fragments retranscrits, index. ‎

‎Cet ouvrage forme le fascicule N° 222 de la Bibliothèque de l'Ecole des Hautes Etudes. Bel ex. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎