‎Étude sur les droits des enfants naturels dans la succession de leurs père et mère d'après la loi vaudoise du 1er décembre 1855, dissertation ... par Robert Grenier.‎

‎Lausanne : Impr. de Charles Pache, 1906, gr. in-8vo, 127 p., ms. sur faux- titre ‘Hommage de l’auteur mars 1910’, brochure originale imprimée.‎

‎Observations sur le projet de loi relatif à l'organisation judiciaire. en ce qui concerne la classement de la cour d'appel de Grenoble‎

‎Grenoble, Baratier, s.d. in-8, 15 pp., broché, couv. factice. Qqs mouillures claires.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrêté du tribunal Civil de l'arrondissement de Grenoble. département de l'Isère, du 4 septembre 1813 ; portant nomination de trois Avoués pour former le Conseil officieux chargé de consulter et de défendre près le Tribunal, pour les défenseurs de la Patrie et les autres citoyens absens pour le service des Armées de terre et de mer‎

‎A Grenoble, chez le Veuve Peyronard, (1813) 44 x 30 cm., Petit manque angulaire.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Tableau des Avoués licenciés. près le Tribunal civil de l'Arrondissement de Grenoble, dressé en conformité de l'art. 10 du Décret Impérial du 2 juillet 1812, et qui ont le droit de plaider concuremment avec les Avocats d'après ce décret‎

‎S.l., (1812) 41 x 24 cm., ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Extrait du registre des Arrêtés du Tribunal Civil de l'Arrondissement de Grenoble. du 4 septembre 1813‎

‎A Grenoble, chez David aîné, (1813) 52 x 40 cm., ‎

‎Placard qui donne l'organisation et le rôle respectif des deux chambres du Tribunal Civil de Grenoble. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Gens de justice à Besançon. 1674-1789‎

‎Paris, Bibliothèque Nationale, 1978 2 vol. gr. in-8, 873 pp. en pagination continue, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎The Marriage Contract and the Procreation of Offspring‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1946 xvi + 224pp., 23cm., softcover, in the series "Canon Law Studies" no.226, Academic disseration (submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law), good condition, J103866‎

‎Le Viol Crime Américain Par Excellence‎

‎Québec L'étincelle 1972 In 16 Traduit et présenté par Martine Eloy , Lisette Girouard et Danièle Lamoureux . Droit , Justice , Criminologie . - 94 p. , 200 gr.‎

‎Couverture souple Très Bon État . 1ère Édition‎

‎La Costituzione Apostolica 'Universi Dominici Gregis'‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2004 621pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, ex-libris stamp on title page, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, weight: 1.1 kg., R120235‎

‎Droit civil. Sections économiques des lycées.‎

‎Foucher. 1973. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur bon état. 240 pages. Mors et coiffe en pied frottés.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT, CLASSE DE 1re‎

‎Foucher. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos frotté, Intérieur bon état. 320 pages. Traces de scotch au dos des plats. Tampons en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lycées techniques. Formation continue. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit - lycees techniques - classe de premiere - formation continue‎

‎Foucher. 1986. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 320 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL, SECTIONS ECONOMIQUES DES LYCEES‎

‎Foucher. 1971. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 239 pages. Illustré de schémas en noir et blanc dans le texte. Traces de scotch en page de titre et en dernière page. Nombreuses annotations au crayon dans le texte (ouvrage de travail).. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sous la dir. de Ch. Renon, Inspecteur général. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT CIVIL. SECTIONS ECONOMIQUES DES LYCEES.‎

‎FOUCHER. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 239 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit civil‎

‎Foucher. 1979. In-12. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 264 pp.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎DROIT DE LA FRANCHISE, coll. Carré Droit‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2011, in-8, br., bon état, 326p.‎

‎ARRETS DE REGLEMENT, RENDUS PAR LE PARLEMENT DE PROVENCE, AVEC DES NOTES, Par un Président au Mortier du même Parlement. Tome 1 seul.‎

‎Chez La Veuve De Joseph David & Esprit David Aix 1744 In-4 carré ( 250 X 190 mm ) de IV-445 pages, pleine basane fauve, dos à nerfs orné. Tome 1 seul ( le second sera publié 2 ans plus tard ). Présence d'anciens "marginalia", coins et coiffes usés, reliure épidermée mais solide.‎

‎Du côté des enfants.‎

‎Paris, Le Grand Livre du Mois, 1991. 14 x 22, 235 pp., reliure d'édition + jaquette, bon état.‎

‎Istoria delle Leggie Magistrati del Regno di Napoli.Tomes I et III.‎

‎Raffaello Gessri Napoli 1749-1750 2 volumes in-8 ( 235 X 180 mm ) de VIII-614 et 614 pages, plein vélin ivoire, titre et tomaison dorés sur dos lisses. ( Reliures de l'époque ). Coiffe supérieure abimée au tome 1, anciennes mouillures et rousseurs.Tome I: In cui si contiene la polizia delle Leggi, e de' Magistrati di questo Regno sotto a'Romani, Goti, Greci, Longobardi, e Normanni. Libro I a VII.Tome III: In cui si contiene la polizia delle Leggi, e de' Magistrati di questo Regno sotto al dominio de' Re Roberto, Giovanna I. Carlo III. di Durazzo, Ladislao, e Giovanna II.Libro XIII : Le Consuetudini della Città di Napoli secondo la compilazione ordinatane da Carlo II. d'Angio nell' anno 1306.Libro XIV : La Sposizione delle Consuetudini della Città di Napoli secondo l'avvisata compilazione ordinatane da Carlo II. d'Angio nell'anno 1306.Libro XV : La Polizia delle Leggi e de' Magistrati del Regno di Napoli sotto al dominio di Roberto figliuolo di Carlo II d'Angio.Libro XVI : La polizia delle Leggi e de' Magistrati del Regno di Napoli dal'principio del Regno della Reina Giovanna I. per infino a quello della Reina Giovanna II.Libro XVII : La polizia delle Leggi e de' Magistrati del Regno al dominio della Reina Giovanna II.Tavola.‎

‎Droit Civil Successions.‎

‎Litec. 1989. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 903 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - quelques phrases soulignées au stylo noir à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Droit patrimonial de la famille - 2018-2019 - 6e édition - ""Dalloz Action"""‎

‎Dalloz. 2017. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XLIX + 1601 pages. Papier bible. Texte sur deux colonnes. Très légères traces noires sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PATRIMOINE AU 21eSIÈCLE: REGARDS CROISÉS FRANCO-JAPONAIS, coll. Droits étrangers, vol.12‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée 2012, in-8, br., (tr. lég. tachées), bon état, 528p.‎

‎Arrets notables rendus par le Parlement de Provence avec les motifs de leurs décisions par un Président au Mortier du même Parlement.‎

‎ 1746 basane marbrée, dos à nerfs (coiffe sup. à restaurer). in-4, XII-412pp., Aix Vve de Joseph David et Esprit David 1746‎

‎Cour D'appel De Colmar - Audience Solennelle De Rentrée - De La Protection Du Patrimoine Historique De La France Apres La Loi Du 4 Aout 1962‎

‎Colmar 1964 In8 43 pages - broché - plusieurs photographies d'epoque de metz et colmar - trés bon etat‎

‎Tres Bon ‎

‎Mémoire POUR le Sieur Grimaud Cadet, Secrétaire-Greffier du District de Narbonne.‎

‎***. 1790. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 33 pages, sur papier à la forme. Bandeau illustré en noir et blanc. Quelques écritures à l'encre sur les couvertures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎