‎Code de la Justice de paix [...]‎

‎ Paris, Didot le jeune, 1790, janvier 1791, mars 1791, avril 1791, mai 1791. 5 cahiers en un volume, in-12 (1ere partie) et petit in-8, 157-II-80-88-80-80 pp., veau marbré d'époque, dos orné (coiffes arasées) ‎

‎Rare complet des 5 parties. * Voir photographie(s) / See picture(s). * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Code des juges de paix - 2 volumes: tome premier 1ere partie + tome second, 1ere partie- 2e edition contenant la reunion complette des decrets des assemblees constituante, legislative et conventionnelle, relatifs aux juges de paix, assesseurs et greffiers‎

‎GARNERY LIBRAIRE. vers 1794-1795. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 358 + 344 pages - dos manquants + 2e plat du tome 2 manquants - rebords des pages fendillés/cornés. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""Troisieme annee republicaine"" : correspond aux années 1794 et 1795 du calendrier grégorien - Code des juges de paix - 2 volumes: tome premier 1ere partie + tome second, 1ere partie- 2e edition contenant la reunion complette des decrets des assemblees constituante, legislative et conventionnelle, relatifs aux juges de paix, assesseurs et greffiers, avec des instructions et formules par A. C. Guichard Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Cours de Droit Rural ou Conférences villageoises, dans lesquelles un Juge de Paix explique méthodiquement et sous une forme récréative, aux Habitans de son Canton, les Lois… qui régissent les Biens ruraux de toutes les espèces.‎

‎ 1826 demi-veau. in-8, XX-508pp., P. L'auteur janvier 1826,‎

‎Le Code des Femmes, ou Récits et Entretiens sur leurs Droits et Privilèges.‎

‎CHEZ L'AUTEUR - PORTHMANN. 1823. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Coins frottés, Manque en coiffe de pied, Quelques rousseurs. 472 pages. Légères auréoles en fin d'ouvrage. Reliure plein veau glacé. Tranches marbrées. Mors arraché, 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE DE POLICE, deuxième édition. Contenant Les lois des Assemblées constituante, législative, et conventionnelle, sur toutes les parties de la Police: avec Des instructions et formules sur chaque espèce de Police. Par A. C. Guichard. Tome second seul ‎

‎Paris Chez Garnery, Libraire. Troisième année républicaine 1794 in 12 (17x10) 1 volume reliure pleine basane fauve époque, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre de cuir beige, 426 pages. Tome 2 seul. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎CODE DE POLICE, deuxième édition. Contenant Les lois des Assemblées constituante, législative, et conventionnelle, sur toutes les parties de la Police: avec Des instructions et formules sur chaque espèce de Police. Par A. C. Guichard. Tome III-IV seul ‎

‎Paris Chez Garnery, Libraire. Troisième année républicaine 1794 in 12 (17x10) 1 volume reliure pleine basane fauve époque, dos à nerfs orné de filets dorés, pièce de titre de cuir beige, VIII et 350 pages. Relié à la suite: CODE DE POLICE, deuxième édition...Tome quatrième, VI et 150 pages, tout petit travail de vers marginal sur les 12 premiers feuillets (sans atteinte au texte). Tome III-IV seul. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Reliure ‎

‎CODE DES EXPROPRIATIONS, ou INSTRUCTIONS ET FORMULES sur l’exécution des lois du 11 Brumaire an 7, en ce qui concerne les Expropriations volontaires et forcées. Faisant suite au Code Hypothécaire du même auteur, 2ndeéd., revue, corrigée et augmentée‎

‎, Paris, Garnery Thermidor an VIII, in-12, veau blond raciné, dos lisse orné, tit. doré sur pc. grenat, roulette sur les coupes, (plats lég. frottés, petit accroc au dos et à la coiffe sup., petit impact à la coupe du 1er plat, ptts manques à 2 coins), 387p.‎

‎Code de la justice de paix. contenant tous les décrets relatifs à cette partie de l'ordre judiciaire, avec des notes explicatives du texte ; suivis d'une Instruction pratique sur la forme de procéder dans les justices & bureaux de paix, avec des modèles de tous les actes auxquels toutes les affaires de leur compétence peuvent donner lieu (ladite instruction vue & approuvée au Comité de constitution). Nouvelle édition, augmentée du décret additionnel du premier décembre, & de diverses explications données par le Comité de constitution sur plusieurs questions relatives aux juges de paix. Premier [- huitième] cahier‎

‎Évreux, J. J. L. Ancelle [puis] chez l'auteur [Imprimerie de P.-Fr. Didot le jeune], 1791 - 1793 8 parties en 2 vol. in-12, 120 pp., 107 pp., 96 pp., 92 pp., 88 pp. ; 390 pp. (manquent les pp. 97-100, alors que les pp. 293-302 ont été reliées par erreur après la page 326, ces deux particularités affectent la fin des VIe et VIIe cahiers) demi-vélin rigide modeste, dos lisses mets, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Rousseurs. ‎

‎Édition la plus complète (la cinquième si l'on considère que la 4e se limitait à 5 cahiers, parus à mesure que l'Assemblée Nationale définissait la nouvelle législation. Le second volume porte pour sous-titre : Principes du droit français, à l'usage des juges de paix, ou Abrégé des principales règles de droit & de jurisprudence, applicables aux affaires les plus communément fournies à la décision des juges de paix. C'est que la justice de paix, supprimée chez nous en 1958, était une innovation du "droit intermédiaire" produit par la Révolution : les lois des 16 et 24 août 1790 avaient mis en place cette institution judiciaire "de proximité" en partie seulement imitée des "justices of the peace" du Common Law, et qui, dans une certaine mesure, se trouvait aussi héritière des basses justices seigneuriales de l'Ancien Régime. A raison d'une par canton, elle avait pour vocation de régler les petits litiges civils, en recourant essentiellement aux procédés de conciliation et d'arbitrage. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Code de l'état civil des citoyens. ou Recueil chronologique des décrets rendus, rendus jusqu'à ce jour, sur les naissances, mariages, divorces et décès‎

‎Paris, Imprimerie du Dépôt des lois, an VII (1799) in-12, xij pp., 168 pp., 23 pp. [Supplément], manque le faux-titre, broché sous couverture d'attente de papier marbré. ‎

‎La première édition de cette compilation parut en l'an IV. Une définitive parut encore en 3 volumes.Compilation de cet infatigable rédacteur de codes (d'autorité privée) que fut Guichard depuis les débuts de la Révolution jusqu'en pleine Restauration : chaque matière nouvelle, chaque réorganisation juridique ou judiciaire suscitait en lui un merveilleux zèle d'écrire. Moyennant quoi, ses ouvrages demeurent les meilleures introductions aux diverses créations du "droit intermédiaire", qui toutes ne passèrent pas dans le droit nouveau à partir de 1804.Quérard III, 520.À LA SUITE : VERMEIL (François-Michel) : Explication par ordre de matières, des lois nouvelles sur le mariage et le divorce. Paris, Rondonneau, an VII [1799], 120 pp. Au CCF, exemplaires seulement à Rennes. François-Michel Vermeil (1730-1810) fut avocat au Parlement sous l'Ancien Régime (et il se signala par son adhésion aux principes de Beccaria en matière criminelle), puis magistrat, et finit sa carrière comme conseiller au Tribunal de Cassation. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎ Des Landes, friches, bruyères, marais et autres terres vaines et vagues. Des défrichements et desséchemens. Traité de jurisprudence spéciale,... par Aug.-Ch. Guichard, Ancien Avocat à la Cour de Cassation…‎

‎ 1831 Paris, Vve Porthmann, janvier 1831 ; in-8°, demi-veau glacé violine époque, dos lisse orné de petites palettes et filets dorés, titre doré ; VIII-392p. ‎

‎Quelques rousseurs, coins émoussés, manque de cuir aux coiffes (GrG). ‎

‎Jurisprudence communale et municipale. ou Exposition raisonnée des lois et de la jurisprudence, concernant les biens, les dettes et les procès des communes‎

‎Paris, chez l'auteur, Renard, 1820 in-8, VIII-576 pp., demi-veau vert, dos lisse orné de filets et guirlandes dorés, tranches mouchetées (rel. un peu postérieure). Dos insolé, début de fente au mors supérieur, rousseurs.‎

‎Un des très nombreux manuels sortis de la plume féconde de l'avocat Auguste-Charles Guichard, qui laissa sur le droit intermédiaire et le droit nouveau des monographies traitant à peu près de toutes les matières, surtout celles que la législation entre 1789 et 1804 avait profondément changées.Dupin (1832), 2469. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Réflexions préliminaires sur une question de compétence, en matière criminelle..‎

‎S.l. [Paris], s.d. (1809) in-8, 24 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎Sur une question "de jurisprudence criminelle d'un grand intérêt" destinée à être dirigée par la section criminelle de Cour de cassation : "À partir de quelle époque commence à courir la prescription libératoire, admise par la loi du 3 Brumaire an IV [25 octobre 1795], en ce qui concerne le délit de faux en écritures ?"Aucun exemplaire au CCF. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎CODE DES SUCCESSIONS, DONATIONS, SUBSTITUTIONS, TESTAMENTS ET PARTAGES. TROISIEME EDITION, REVUE, CORRIGEE ET AUGMENTEE DE PLUSIEURS DECRETS IMPORTANTS, RELATIFS AUX SUCCESSIONS DES ETRANGERS, EMIGRES, DEPORTES, CONDAMNES ET DETENUS, ET D’UNE TABLE ALPHABETIQUE, CONTENANT L’ANALYSE ABREGEE DE TOUS LES DECRETS RAPPORTES DANS CE CODE. ‎

‎A PARIS. DE L’IMPRIMERIE DE COURCIER, COMMISSIONNAIRE EN LIBRAIRIE. L’AN III DE LA REPUBLIQUE (1794). PETIT IN-12 BROCHE (9,5 X 14,5 X 3 CENTIMETRES ENVIRON) DE 322 + (2) ET IV PAGES, COUVERTURE PAPIER BLEU D’ORIGINE, DOS ANCIENNEMENT RENFORCE EN PAPIER BLEU MARBRE, TITRE MANUSCRIT SUR ETIQUETTE PAPIER AU DOS. BON EXEMPLAIRE, «DANS SON JUS». ‎

7 Images

‎Code des successions‎

‎A Paris, chez Garnéry, libraire, rue Serpente, n°17 Relié 1794 In-12 (11 x 16,5 cm), reliure demi peau, dos lisse orné de dorures, tranches marbrées, iv-436-29 pages, Code des successions, contenant toutes les nouvelles lois intervenues depuis la Révolution, sur la matière des successions, donations, testamens et partages, avec les discours et rapports qui contiennent des développemens intéressans sur l'esprit des motifs de ces lois ; le tout précédé d'une introduction en forme d'instruction préliminaire, avec plusieurs tableaux généalogiques, et terminé par une table alphabétique des matières ; coiffes et coins frottés, quelques marques d'usage sur les plats, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Traité du Tribunal de famille, contenant une instruction détaillée sur la compétence & les fonctions de ce Tribunal, considéré sous ses divers rapports.‎

‎Suivi de : Code de Police, contenant d'une part le texte pur et correct des nouvelles lois sur la Police, et de l'autre une instruction-pratique sur l'exécution de ces lois, avec des modèles de tous les actes y relatifs P.Imp. Didot 1791-1792. In-8 (19/12cm). 208-260 pages. Pleine basane de l'époque, dos à nerfs très orné (cuir du 1er plat abimé).‎

‎Les 4 dernières pages sont manuscrites (à l'époque) ‎

‎Etudes sur le parlement de la Ve République. Préface de Marcel Prelot.‎

‎ 1965 Paris, PUF (Travaux et Recherches de Droit... de la Faculté de Paris), 1965, grand in 8° broché, VIII-294 pages. ‎

‎Orné de figures, certaines dépliantes. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎ÉTUDES SUR LE PARLEMENT DE LA Ve RÉPUBLIQUE, Préface de Marcel Prélot, coll. Travaux et rech. de la faculté de droit et des sc. économiques de Paris, série “Science po.”, n°2‎

‎, Paris, P.U.F. 1965, in-8, br., très bon état, 294p.‎

‎DE LA PROTECTION DE L'EPARGNE NATIONALE ET DES SYNDICATS DE PORTEURS DE VALEURS ETRANGERES - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 17 JUIN 1901.‎

‎"IMP. BLAIS ET ROY. 1901. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 136 pages - tâches brunes sur les plats - ouvrage recouvert d""un plastique transparent - quelques pages non coupées .. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Univserité de poitiers faculté de droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Chartes du Forez antérieures au XIVe siècle. Tome XIV. Chartes Nos. 1233 à 1254.‎

‎ Macon, Fondation Georges Guichard - Protat Frères 1955, 280x230mm, 400pages, en feuille. Non coupé. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DROIT, BTS TERTIAIRES 2e ANNEE‎

‎Foucher. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 127 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les A4 Foucher. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT 1, 1re ANNEE BTS TERTIAIRES‎

‎Foucher. 1997. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 108 pages. Pages détachables.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conforme à la nouvelle épreuve. Foucher Pochette. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tome III - Histoire généalogique de la royale maison de Savoye, justifiée par titres, fondations de monastères et autres preuves authentiques, etc...enrichie de plvsievrs portraits, sceaux, armoiries, etc. - Nouvelle edition avec des suppléments jusqu'à nos jours, suivis d'une dissertation contenant des remarques et additions pour servir d'éclaircissement à cette histoire- Commence à Victor-Amédée I à Charles- Emmanuel II, suivi des Princes d'Oneille, Comtes de Barcelone, des Princes de Carignan, des Comtes de Soissons, des Ducs de Nemours, de Genevois et d'Aumale, des Barons de Vaud, Seigneurs de Bugey et de Valromey, Suivi des tables généalogiques de plusieurs familles illusttres, qui ont pris ou donné alliance à cette Royale MaisonT.IV - Suite des Preuves - Suivi de Bibliotheca Sebusiana sev variarum chartrarum, diplomatum, fundationum, privilegirum, donationum, et immunitatum a summis pontificibus, imperatoribus, regibus, ducibus, marchionibus, comitibus, et proceribus, ecclesiis, monasteriis, et aliis locis aut personis concessarum nusquam antea editarum Miscellae Centuriae II. ex archiviis regiis, monasteriorum tabulariis, et codicibus ms. ad historiae lucem collectae, et ad locorum explicationem, et familiarum illustrium cognitionem notis illustratae - A Samuele Guichenonio Domino de Painessuyt, Regi a Consiliis, Franciae, Sabaudia, et Dumbarum Historiographo, Equite Aurato, et Comite Palatino, Sacrae Religionis Ss. Mauritii et Lazari Milite - Editio nova cui accedit dissertatio Christ. Godofredi Hoffmanni de vita, et scriptis Samuelis Guichenonii. ‎

‎ 1778 TURIN, chez Jean-Michel Briolo, Imp.-Lib. près le clocher de S. François - 1778 - Tome III - Couverture d'attente - Page de titre avec vignette armoriée - Gravures, Armoiries en texte, culs-de-lampe - Tableaux généalogiques - 444 pages TAURINI, Excudebat Joannes Michael Briolus - 1778 - - T. IV- 2 ème partie : Suite des Preuves (Pagination 407 à 675 + Table (3) - Suivi de Bibliotheca Sebusiana seu Variarum chartarum, diplomatum, fundationum, privilegiorum, donationum et immunitatum etc...1780 (2) 147 pages - Propre‎

10 Images

‎LE GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE DE LA FEMME‎

‎Productions de Paris - NOE. 1971. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos fané, Quelques rousseurs. 313 pages.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Connaître et défendre ses droits, 24-25. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎ Decisiones : A. Rambaudi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Matthaei, Ferrerii, N. Bonetonii Nécnon Reverendi D. Ioannis A Cruce olim in eadem cuiria praesidis : nunc vero Episcopi Grationopolitani annotationibus illustratae, & auctae Quibus Colophonis instar accesserunt haec editione acutissimae observationes, & doctissimae lucubrationes Gasparis Baronis I.V.D. Cum locupletissimo materiam, rerum, & verborum multiplici Indice. Decisiones. Decisiones A. Rambaudi, F. Pisardi, Steph. Ranchini, L. Rabotii, P. Matthaei, Ferrerii, N. Bonetonii Suivi de Decisiones Guidonis papae Ivriconsulti Grationopolitani Commentaria in statutum Delphinale, si quis per litteras..... Notis D. Ioannis A Cruce (1618) Lugduni Sumptibus Ioannis de Gabiano 1618- 1619 ‎

‎Format : 25/20 535 +60+ 74 Pages Reliure vélin avec manque, intérieur piqué photos sur demande‎

‎Bibliothèque héraldique de la France, Par Joannis GUIGARD‎

‎ 1861 PARIS, E.Dentu -1861 - Edition Originale - Complet en 1 Volume - 1/2 Chagrin à coins - Dos à nerfs orné, daté en pied 1861 - Plats marbrés - rousseurs éparses - XXIII-527 Pages - Bon exemplaire - Très bel Ex-libris armorié : Albert de Remacle, signé Laroche - envoi rapide et soigné‎

7 Images

‎L'auteur dans sa préface signale : "le travail que nous livrons à la publicité comprend la monenclature systématique et raisonnée des ouvrages qui ont paru sur le blason, les Ordres de Chevalerie, la Noblesse, les Fiefs, la Féodalité et les Généalogies relatifs à la France.Il comprend aussi celle des ouvrages analogues concernant les Pays-Bas, la Belgique et la Suisse Française.Il comprend encore, en appendice, le catalogue des ouvrage spubliésen français sur les mêmes matières inréressant les autres Etats de l'Europe.Inutile donc de rappeler l'intéret de ce rare ouvrage. ‎