‎Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux - Tome 3 : I. - Pat - 2e édition corrigée et augmentée.‎

‎Chez Garnery. 1810. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Déchirures. 672 pages - fortes piqûres de vers à l'intérieur de l'ouvrage altérant la lecture - tranches jaspées - textes sur deux colonnes - contre plats jaspés - piqûres de vers sur le dos - coiffe en pied abîmée - titre, tomaison, filets dorés sur pièce de titre - ornements dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Procès de M. Le Comte de Montalembert au sujet de son écrit intitulé: un débat sur l'Inde au parlement anglais - texte revu et corrigé de cet écrit - seule édition complète et authentique‎

‎Polytechnique de A. Decq 1859 in8. 1859. Broché.‎

‎Bon état sous papier de soie couverture ternie intérieur propre‎

‎2 TOMES: DISCUSSIONS DU CODE CIVIL DANS LE CONSEIL D'ETAT. PRECEDEES DES ARTICLES CORRESPONDANTS DU TEXTE ET DU PROJET; AVEC DES NOTES PRINCIPALEMENT PUISEES DANS LES OBSERVATIONS ET LA JURISPRUDENCE DES COURS DE CASSATION ET D'APPEL. SUR LE PLAN DONNE...‎

‎DEMONVILLE. 1805. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Mouillures. 648+869 pages. Pièces de titre orange. Titre, auteur, caissons et fleurons dorés.Tome 1: Ecriture sur la 2ème de couverture. Rousseurs n'empêchant pas la lecture. Tome 2 : Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Discussions du code civil dans le conseil d'état précédées des articles correspondans du texte et du projet - Tome 2.‎

‎Chez Demonville. 1805. In-4. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 869 pages - plats absents - ouvrage livré sans couverture - coiffes abîmées - dos abîmé, ouvrage désolidarisé - quelques rousseurs et traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'apell sur le plan donné par M.Regnaud. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎BULLETIN DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE (MEMOIRES ORIGINAUX DE LA FACULTE DE DROIT) SERIE B NUMERO 1 - ESQUISSES DES ETATS COMPOSES - CONTRIBUTION A LA THEORIE GENERALE DE L'ETAT (PLAQUETTE).‎

‎EDOUARD PRIVAT. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 72 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - 2 timbres (pas entiers) sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CODE FORESTIER PRECEDE DE L'EXPOSE DES MOTIFS PRESENTES A LA CHAMBRE DES DEPUTES ET A CELLE DES PAIRS - ET DES RAPPORTS FAITS AUX CHAMBRES AU NOM DES COMMISSIONS SPECIALES CHARGEES DE L'EXAMEN DU PROJET DE CE CODE SUIVI DE L'ORDONNANCE ROYALE .‎

‎CHAUMEROT. 1827. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 400 pages - couverture de substitution - 4 photos disponibles - une petite annotation sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Contenant réglement pour son exécution - Ouvrage indispensable à tous les magistrats, juges, avocats et avonés des cours royales, tribunaux et justices de paix du royaule, aux préfes, conseillers de préfecture, sous prefets et aux maires des villes et communes, ainsi qu'aux préposés de l'administration des forets, de la marine, des domaines et des ponts et chaussées et à tous les proprietaires, adjudicataures et marchands de bois. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Codes Français Annotés. EN 2 TOMES‎

‎DU JOURNAL DU PALAIS - CHAMEROT. 1843. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. VII + 748 + pages. Titre; tomaison, fleurons et roulettes dorés sur dos en veau glacé. Epidermures sur le cuir. Coins et coupes des plats, frottés. Mors fendus sur la coiffe de tête du 2nd tome.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Offrant sous chaque article l'état complet de la Doctrine, de la Jurisprudence et de la Législation. Publiés par F.F. PATRIS. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CODES TENUS TOUJOURS AU COURANT DES CHANGEMENTS DE LA LEGISLATION CONTENANT UNE NOUVELLE CORRELATION DES ARTICLES ENTRE EUX UN SUPPLEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE RENFERMENT TOUTES LES LOIS USUELLES - 6E EDITION AU COURANT DE LA LEGISLATION.‎

‎VIDECOQ PERE ET FILS. 1847. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXVI + 721 + 172 + 39 + 28 + 20 pages - coins, tranches et plats frottés - titre + filets dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les textes éxigés pour soutenir les thèses une table générale des matières et un dictionnaire des termes du droit . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Moniteur des juges de paix, de leurs suppléants et des greffiers.25 tomes‎

‎Marchal et Billard. 1880-1908. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur frais. Environ 550 pages par volume. Titres, roulettes et filets dorés.Complet de 1880 à 1904, les années 1905,1906,1907 et 1908 sont à relier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Revue pratique de la juridiction cantonale. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES LOIS SOCIALES EN AGRICULTURE - BIBLIOTHEQUE DU PEUPLE‎

‎PUF. 1942. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 64 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HISTOIRE DU RÉARMEMENT ALLEMAND DEPUIS 1950, coll. L’histoire que nous vivons‎

‎, Paris, Robert Laffont 1965, in-8, br., bon état, 411p.‎

‎LE DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE FINLANDAISE.‎

‎ABO.. 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. De la page 546 à 567.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONTRÔLE ADMINISTRATIF DES LICENCIEMENTS ÉCONOMIQUES‎

‎, Paris, Sirey 1983, in-8, br., (tr. légt jaunie), bon état, 488p.‎

‎CODE DE L'URBANISME‎

‎Dalloz. 1985. In-16. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Mouillures. 901 + 9 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Petits Codes Dalloz. 4e édition. Documentation commentée par Franck Moderne et Hubert Charles. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les procès célèbres de l'Italie : Marin Falerio, Jérôme Savonarole, Béatrice Cenci, Les héros de la révolution napolitaine, Les martyrs de Belfiore.‎

‎Paris, Payot, 1936. 13 x 19, 239 pp., broché, bon état.‎

‎ASPECTS JURIDIQUES DE LA REPRÉSENTATION OUVRIÈRE DANS LES ENTREPRISES EN POLOGNE, Académie Polonaise des Sciences, Centre scientifique à Paris, Fascicule33‎

‎, Warszawa [Varsovie], Pa stwowe Wydawnictwo Naukowe 1962, in-8, br., (couv. fanée, rares soulignures au crayon en marge), intérieur frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 128-[1ff.]p.‎

‎Miljøret. 6.udg.‎

‎2007. 463 pp.‎

‎Chasseur d'ombres‎

‎Prestel, Jeu de Paume 2011 In-4 relié 28,8 cm sur 24,5. Bon état d’occasion.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Lovsamling 2004. Erhvervsret. 11.udg.‎

‎2004. 276 pp.‎

‎Manuel-formulaire des juges de paix et de leur greffiers pour l'application des lois des 9 avril 1898 - 30 juin 1899 - 22 mars 1902 sur les accidents du travail - précédé d'un avant propos de M.R. Fachot- 2eme edition‎

‎Vouziers. 1904. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 193 +19 pages. Quelques annotations à l'encre, sans conséquence sur la lectue. Contreplats illustrés. Plats tachés/fottés. Pièce de titre au dos. 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit du travail. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DICTIONNAIRE DE SIMPLE POLICE À L’USAGE DES JUGES DE PAIX, DE LEURS SUPPLÉANTS, ET DES OFFICIERS DU MINISTÈRE PUBLIC‎

‎, Saint-Dizier, J.Thevenot 1898, in-8, demi-chagrin brun, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets à dorés et à froid, tr. mouchetées, (coupes légt frottées, qq. tâches sur la rel.), bon état, int. frais, LXXXVIII-455p.‎

‎Geordnete Gesetzes-Sammlung und grundsätzliche Uebersichten der Achtzehn Erbrechte des Eidgenössischen Standes Graubünden Nebst einem Entwurf zu einem allgemeinen Erbrechte für den ganzen Canton ; Mit e. kurzen Anleitung, wie die Grade der Verwandtschaft angegeben werden, nebst Stammbaum; u. e. deutschen Uebersetzung der romanschen Statuten.‎

‎Chur, Simeon Benedict, 1831, gr. in-8vo, XI (+1) + 356 S., + 1 gef. Tafel ‘ Blutverwandschafts-grade u. Erbfolge Original-Pappband. Rücken fehlt.‎

‎ Barth 24991. ‎

‎Les Tribunaux comiques.‎

‎Paris, Chevalier-Marescq, 1881. In-12, 383 pp., quelques rousseurs, nombreuses illustrations de Stop. Toile beige, nombreux tampons de l'O.R.T.F., Radio-France.‎

‎Jules Moinaux - le père de Courteline - était rédacteur de la Gazette des Tribunaux où furent publiées ces pièces satiriques. ‎

‎Les Tribunaux comiques illustrés par Stop. ‎

‎Paris A. Chevalier-Marescq 1882 1 vol. relié in-12, demi-basane rouge glacée, dos lisse orné de triple filets dorés, tranches mouchetées, XXX + 395 pp. Édition originale de cette deuxième série des chroniques judiciaires du tribunal correctionnel, rédigées avec verve pour La Gazette des tribunaux ou encore Le Charivari et illustrés de nombreux dessins par Stop. Le fils de Jules Moinaux, en la personne de Georges Courteline, y piocha l'inspiration pour quelques-unes de ses pièces ! Ex-libris Maurice Miller (tampon). Dos un peu frotté pour cet exemplaire en reliure d'époque, intérieur frais. ‎

‎LES TRIBUNAUX COMIQUES, Illustrés par Stop, Préface de Jules Noriac, 1reSérie, 27eéd.‎

‎, Paris, Chevalier Marescq & Cie 1887, in-8, débr., (couv. salie, mq. à la 2ème de couv., trace de restauration du dos par du ruban adhésif, rares piqures), 384p.‎

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