‎La Convention de La Haye concernant les lois et coutumes de la guerre sur terre, d'après les Actes et Documents des Conférences de Bruxelles de 1874 et de La Haye de 1899 et 1907‎

‎Gand, Maison d'Editions et d'Impressions 1915 viii + 465pp., 28cm., brochure originale, cachet, quelques rousseurs (surtout aux tranches), bon état, poids: 1.4kg., J106064‎

‎"L'affaire Henry-Reinach - Devant le tribunal de la Seine"‎

‎"1902. Paris Imp. E. Masson 1902 - Broché 12 cm x 19 cm 172 pages - Plaidoiries de Me Chenu et de Me de Saint-Auban - Petit manque en couv. sinon bon état" ‎

‎L'humour et le droit - Un hommage rendu au doyen Jean Carbonnier.‎

‎Publisud. 2009. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 285 pages - étiquette collée sur le 2ème plat - 1er plat tâché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EN DANGER DE JUSTICE.‎

‎DENOËL .. 1987.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 184 pages. 1ère de couverture illustrée en noir et blanc.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dictionnaire de législation usuelle contenant les notions du droit civil,commercial,criminel et administratif - Tome premier + Tome deuxième en un volume.‎

‎Au bureau rue du faubourg Montmartre / Imprimerie et fonderie d'Everat. 1835-1836. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 562 + 631 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - titre et ornements dorés sur le dos - coiffe en pied absente - coins, tranches et plats frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Avec toutes les formules des actes et contrats et le tarif du droit d'enregistrement de chacun d'eux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des travaux du comité consultatif d'hygiène publique en France et des actes officiels de l'administration sanitaire publié par ordre de M. le Ministre du Commerce. ‎

‎ P., Imprimerie Nationale, 1883 : 452 pp. 1 vol. in-8. Demi-basane verte, dos à nerfs, titré "Divers 14", supr ex-libris en queue "A. Mallat". Bon état malgré tout. Provient des recueils de divers articles de médecine, thermalisme et autres, réunis en volumes par Antonin Mallat, pharmacien et historien de Vichy. ‎

‎Relié à la suite : BENAZE (Léon de). Droit romain du Postiliminium. - Droit français du régime légal des eaux minérales ou thermales naturelles. Thèse pour la doctorat. P., Girard & Brière, 1893 ; 118 & 154pp. ‎

‎DISCOURS, PLAIDOYERS ET OEUVRES DIVERSES‎

‎L. LAROSE ET FORCEL. 1884. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 439 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOVUS THESAURUS JURIS CIVILIS ET CANONICI CONTINENS VARIA ET RARISSIMA OPTIMORUM INTERPRETUM, INPRIMIS HISPANORUM ET GALLORUM, opera tam edita antehac, quam inedita, […], tomus quartus: Jean d’Avezan, Jacques de la Lande, J.P. de Maurize et C.A. Fabroti, Vincent Gabbotti, Claude David, Pierre Belloi, François Broei et Jean Broei, tomus quartus (sur 7)‎

‎, Hagæ-Comitum (La Haye), Petrum de Hondt 1752, in-folio, dérel., corps du texte rel. au dos, mais plats manquants, p. de tit. rouge et noire, impression en double colonne, bandeaux, cul-de-lampes et lettrines, (qq. p. acidifiées, qq. rousseurs et lég. accrocs aux deux derniers ff.), texte assez frais malgré les défauts soulignés, X-768p.‎

‎ESSAI SUR LA NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT ÉCONOMIQUE EN DROIT SOCIALISTE, Thèse pour le Doctorat d’État en Droit présentée et soutenue publiquement à l’Université de Strasbourg le 25septembre 1976 sous la présidence de J.-M.Bischoff‎

‎, Grenoble, Service de reproduction des thèses de l’Université de Sciences sociales de Grenoble 1976, in-8, br., thèse ronéotypée, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR CARBONNIER, lettre d’ENVOI DE L’AUTEUR du 22décembre 1979 avec cinq feuillets manuscrits de quelques précisions sur le contenu de l’ouvrage par l’auteur, présence de l’avis sur les aptitudes à la recherche de André Meerpoel établi le 18mars 1977 par J.M.Bischoff avec résumé de la thèse, (br., lég. fané), intérieur très frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [4ff.]-616p.‎

‎Le vol des bijoux de la Bégum. Les dessous de l'enquête.‎

‎Pygmalion Paris 2010 In-8 ( 235 X 150 mm ) de 223 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎Baux ruraux. Fermage. Métayage.‎

‎Couverture souple. Broché. 191 pages.‎

‎Livre. Editions Sirey (Collection : Contrats, ou le droit pratique), 1960.‎

‎Que sais-je? N° 1372 La droit rural‎

‎Presses Universitaires de France Edition mise à jour. 1976. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Institutions européennes - un cours facilement accessible, des références jurisprudentielles nombreuses et actualisées, une présentation complète du fonctionnement de l'Union européenne - Collectuin HU droit.‎

‎Hachete supérieur. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 319 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Jean-Claude Ricci - Collectuin HU droit. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Interpreting Divorce Laws in Islam.‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 318 pp.‎

‎Interpreting Divorce Laws in Islam‎

‎København, 2012. Orig. omslag. 318 pp.‎

‎Embedding Mahr in the European Legal System.‎

‎Copenhagen, 2011. Orig. omslag. 299 pp.‎

‎Mémoire sur les irrégularités de la procédure criminelle suivie contre M.Libri et sur l'application de l'art. 441 du code d'instruction criminelle pour la révision de cette procédure. ‎

‎Paris : imp. du A.-R. Lainé et J. Havard, 1861‎

‎Différence de teinte sur le premier plat. Petite réparation au dos.‎

‎"La Révision du Procès de Rennes (15 juin 1906 - 12 juillet 1906) - Affaire Dreyfus"‎

‎"1907. Paris Ligue française pour la défense des Droits de l'Homme et du Citoyen 1907 - Broché 14 cm x 23 cm 728 pages + 8 pages - Mémoire de Me Henry Mornard pour M. Alfred Dreyfus - Il manque la 4e de couv. dos recollé sinon bon état intérieur" ‎

‎"L'Affaire Dreyfus - La Révision du Procès de Rennes (Débats de la Cour de Cassation du 15 juin 1906 au 12 juillet 1906) - Tomes I et II"‎

‎"1906. Paris édition Ligue française pour la Défense des Droits de l'Homme et du Citoyen 1906 - 2 tomes brochés 14 5 cm x 23 cm 639 pages (tome I) + 716 pages (tome II) - Rapport de M. le Conseiller Moras réquisitoire de M. le Procureur général Baudouin plaidoirie de Me Henry Mornard - L'arrêt - Annexes - Bon état" ‎

‎Le système fiscal français.‎

‎Couverture souple. Broché. 128 pages.‎

‎Livre. Editions P.U.F (Collection : Que sais-je? N° 1840), 1980.‎

‎LE SYSTÈME FISCAL FRANÇAIS, 5eéd. mise à jour, 42e mille, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1992, br., bon état, 127p.‎

‎...aura la tete tranchée‎

‎France-Empire. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 196 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Berner Kommentar. Kommentar zum schweizerischen Privatrecht. Band IV: Sachenrecht. 1. Abteilung: Das Eigentum 2. Lieferung Art 646-654 ‎

‎Bern, Stämpfli , 1959, gr. in-8vo, IX + S. 251 - 406, Original-Broschüre.‎

‎Berner Kommentar. Kommentar zum schweizerischen Zivilrecht. Band IV: Sachenrecht. 1. Abteilung: Das Eigentum 2. Lieferung Art 646-654 ‎

‎Bern, Stämpfli , 1959, gr. in-8vo, IX + S. 251 - 406, Original-Broschüre.‎

‎Das Sachenrecht. 1. Abteilung: Das Eigentum. 2. Abschnitt: Das Grundeigentum. 1. Lieferung: Art. 665-666. 3., völlig neubearb. Aufl. von Hans Leemann begründeten. Kommentars zum Sachenrecht. ‘Berner Kommentar, Schweizerisches Zivilgesetzbuch’, Band 4.‎

‎Bern, Stämpfli, 1961, in-8°, 244 S. + XIV, Stempel a.d. Titelbl., Original-Broschüre.‎