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TRAITE DES DONATIONS, DES TESTAMENS, DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL, PRECEDE D'UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L'ANCIENNE LEGISLATION RELATIVE A CETTE MATIERE - TOME II
THIBAUD-LANDRIOT. 3ème édition. 1826. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Non coupé. 839 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
On y a joint un Traité de l'adoption et de la tutelle officieuse, précédé d'un discours historique sur l'adoption. Classification Dewey : 340-Droit
DISCOURS DE M. LE BATONNIER SIRE A L4OCCASION DE L'OUVERTURE DES CONFERENCES DU STAGE. EXTRAIT DES ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE BORDEAUX, SERIE JURIDIQUE N°1-2, 1957.
IMPRIMERIE BIERE, BORDEAUX. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
TRAITE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - 2 TOMES
MARCHAL. 1866. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tome 1: 569 pages. Tome 2: 620 pages, Manque du premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
6e édition annotée de ka jurisprudence depuis 1858 jusqu'à ce jour. Classification Dewey : 340-Droit
DES PENSIONS DE RETRAITE DES FONCTIONNAIRES CIVILS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 21 NOVEMBRE 1903 A 2H 1/2 DU SOIR.
Y.CADORET. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 266 pages - coins frottés - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - coiffe en pied abîmée - annotations en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : légitimité des pensions de retraite - fondement juridique de la pension de retraite - notions historiques - les pensions sur fonds de retenue système financier de la loi de 1853 - etc... Classification Dewey : 340-Droit
REVUE DE METAPHYSIQUE ET DE MORALE - EXTRAIT.
"ARMAND COLIN. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule paginé de 246 à 260 - annotation ""hommage d'un éditeur intellectuel"" signé par F.Pécaux - nombreuses annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Classification Dewey : 340-Droit
LE REGIME PARLEMENTAIRE EN ITALIE - COMMUNICATION PRESENTEE AU CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE - (PLAQUETTE).
A. CHEVALIER MARESCQ ET CIE. 1900. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 26 pages - pages non coupées - petite marque de stylo noir sur le 1er plat - coins légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
APPEL AU PATRIOTISME FRANCAIS.
CHEZ DENTU / MAZE / CHARLES MARY / IMPRIMERIE D'AD MOESSARD. 1830. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 136 pages - coiffes abîmées - livré sans couverture - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - quelques gravures en noir et blanc hors texte - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
TRAITE PRATIQUE DES ACTES PRIVES et modèles de tous les actes tant civils que commerciaux que l'on peut faire sous signatures privées...
PAUL DUPONT ET Cie. 1836. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur frais. 275 pages. Dos cuir marron, titres et filets dorés. Papier multicolore sur les plats.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Les grands arrêts de la Jurisprudence administrative -
Sirey. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 513 pages. Petite tâche sur le 1er plat. Couverture légèrement décolorée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
"Collection ""De droit public"" - 4e édition revue et corrigée. Classification Dewey : 340-Droit"
RACINE A-T-IL MENTI ? AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTREE DU 3 OCTOBRE 1932. DISCOURS PRONONCE PAR M.L. ROCHOUX, CONSEILLER A LA COUR. ELOGE FUNEBRE DE MM. LES CONSEILLERS A LA COUR MERIC ET GILLET PARONONCE PAR M. BARADUC, PROCUREUR GENERAL.
IMPRIMERIE E. TAFFARD. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé ; avec des observations et des notes particulières en tête de chaque sorte d'acte - 9e édition
Bouquin Delasouche. 1825. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 294 pages. Signet conservé. Tranches jaunes. Motifs au cuir renfoncé sur les plats. Pièce de titre rose. Titre et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Précédé d'une instruction sur tous les actes en général, sur leurs formalités, leurs effets, leur exécution, et sur les personnes qui peuvent les contracter ; divisé en deux parties : La première, contenant des modèles d'actes civils... La seconde, des modèles d'actes commerciaux... Ouvrage utile à toutes sortes de personnes et à l'aide duquel on peut soi-même rédiger tous les actes usuels de la société, et gérer ses affaires sans le secours d'autrui. Classification Dewey : 340-Droit
TRAITE DES DROITS HONORIFIQUES des patrons et des seigneurs dans les eglises - tome 2 - avec les autres traités qui étaient joints.
CHEZ NYON LIBRAIRE. 1762. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 370 pages. Dos à 5 nerfs, avec caissons doré et pièce de titre. Quelques pages détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DOCUMENTS RELATIFS au REGIME HYPOTHECAIRE et aux REFORMES QUI ONT ETE PROPOSEES
Un ouvrage de 650 pages, format 165 x 240 mm, broché, publié en 1844, Impr. Royale (Paris)
Tome III
Phone number : 04 74 33 45 19
AUDIENCE SOLENELLE DE RENTREE 16 OCTOBRE 1894 / DISCOURS PRONONCE PAR M.MAXWELL / LE MYSTICISME CONTEMPORAIN ET LE DROIT PENAL (PLAQUETTE).
H.DUCOURTIEUX. 1894. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 38 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
CONSULTATION DANS LA QUESTION DES TRAMWAYS COMMUNAUX DONNEE A LA MAIRIE DE BUCAREST.
IMPRIMERIE INDEPENDENTA. 1911. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 36 pages agraffées - petite annotation au stylo noir et au crayon de couleu bleu sur la page de titre - quelques pages désolidarisées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Barreau Français. Collection des Chefs d'Oeuvre de l'Eloquence Judiciaire en France. TOME 9, 1ère série.
PANCKOUCKE C.L.F.. 1822. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 547 pages. Nombreuses pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Discours sur la profession d'Avocat, Plaidoyer pour Charles-François de Riviere ... Classification Dewey : 340-Droit
Recueil alphabetique de questions de droit , quatrieme edition, revue, corrigé et consideralement augmentée, 15 tomes
Paris 1824 Bechet Ainé Hardcover 4th Edition
Recueil alphabetique de questions de droit , quatrieme edition, revue, corrigé et consideralement augmentée, 15 tomes reliure demi cuir, quelques rousseurs, tres bon état
(CLAM, )
Phone number : +32(0)496 80 81 92
Recueil alphabétique des questions de droit qui se présentent le plus fréquemment dans les tribunaux - Tome 3 : I. - Pat - 2e édition corrigée et augmentée.
Chez Garnery. 1810. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Déchirures. 672 pages - fortes piqûres de vers à l'intérieur de l'ouvrage altérant la lecture - tranches jaspées - textes sur deux colonnes - contre plats jaspés - piqûres de vers sur le dos - coiffe en pied abîmée - titre, tomaison, filets dorés sur pièce de titre - ornements dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Procès de M. Le Comte de Montalembert au sujet de son écrit intitulé: un débat sur l'Inde au parlement anglais - texte revu et corrigé de cet écrit - seule édition complète et authentique
Polytechnique de A. Decq 1859 in8. 1859. Broché.
Bon état sous papier de soie couverture ternie intérieur propre
2 TOMES: DISCUSSIONS DU CODE CIVIL DANS LE CONSEIL D'ETAT. PRECEDEES DES ARTICLES CORRESPONDANTS DU TEXTE ET DU PROJET; AVEC DES NOTES PRINCIPALEMENT PUISEES DANS LES OBSERVATIONS ET LA JURISPRUDENCE DES COURS DE CASSATION ET D'APPEL. SUR LE PLAN DONNE...
DEMONVILLE. 1805. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Mouillures. 648+869 pages. Pièces de titre orange. Titre, auteur, caissons et fleurons dorés.Tome 1: Ecriture sur la 2ème de couverture. Rousseurs n'empêchant pas la lecture. Tome 2 : Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Discussions du code civil dans le conseil d'état précédées des articles correspondans du texte et du projet - Tome 2.
Chez Demonville. 1805. In-4. Broché. Etat passable, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 869 pages - plats absents - ouvrage livré sans couverture - coiffes abîmées - dos abîmé, ouvrage désolidarisé - quelques rousseurs et traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Avec des notes principalement puisées dans les observations et la jurisprudence des cours de cassation et d'apell sur le plan donné par M.Regnaud. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
BULLETIN DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE (MEMOIRES ORIGINAUX DE LA FACULTE DE DROIT) SERIE B NUMERO 1 - ESQUISSES DES ETATS COMPOSES - CONTRIBUTION A LA THEORIE GENERALE DE L'ETAT (PLAQUETTE).
EDOUARD PRIVAT. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 72 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - 2 timbres (pas entiers) sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
CODE FORESTIER PRECEDE DE L'EXPOSE DES MOTIFS PRESENTES A LA CHAMBRE DES DEPUTES ET A CELLE DES PAIRS - ET DES RAPPORTS FAITS AUX CHAMBRES AU NOM DES COMMISSIONS SPECIALES CHARGEES DE L'EXAMEN DU PROJET DE CE CODE SUIVI DE L'ORDONNANCE ROYALE .
CHAUMEROT. 1827. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 400 pages - couverture de substitution - 4 photos disponibles - une petite annotation sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Contenant réglement pour son exécution - Ouvrage indispensable à tous les magistrats, juges, avocats et avonés des cours royales, tribunaux et justices de paix du royaule, aux préfes, conseillers de préfecture, sous prefets et aux maires des villes et communes, ainsi qu'aux préposés de l'administration des forets, de la marine, des domaines et des ponts et chaussées et à tous les proprietaires, adjudicataures et marchands de bois. Classification Dewey : 340-Droit
Les Codes Français Annotés. EN 2 TOMES
DU JOURNAL DU PALAIS - CHAMEROT. 1843. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. VII + 748 + pages. Titre; tomaison, fleurons et roulettes dorés sur dos en veau glacé. Epidermures sur le cuir. Coins et coupes des plats, frottés. Mors fendus sur la coiffe de tête du 2nd tome.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Offrant sous chaque article l'état complet de la Doctrine, de la Jurisprudence et de la Législation. Publiés par F.F. PATRIS. Classification Dewey : 340-Droit
LES CODES TENUS TOUJOURS AU COURANT DES CHANGEMENTS DE LA LEGISLATION CONTENANT UNE NOUVELLE CORRELATION DES ARTICLES ENTRE EUX UN SUPPLEMENT PAR ORDRE ALPHABETIQUE RENFERMENT TOUTES LES LOIS USUELLES - 6E EDITION AU COURANT DE LA LEGISLATION.
VIDECOQ PERE ET FILS. 1847. In-8. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXVI + 721 + 172 + 39 + 28 + 20 pages - coins, tranches et plats frottés - titre + filets dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Les textes éxigés pour soutenir les thèses une table générale des matières et un dictionnaire des termes du droit . Classification Dewey : 340-Droit
