‎LECONS DE DROIT CIVIL - TOME PREMIER / DEUXIEME VOLUME : FAMILLE, INCAPACITES. LICENCE EN DROIT, PREMIERE ANNEE.‎

‎MONTCHRESTIEN. 1967. In-8. Relié. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 906 pages. Tampon sur la page de titre, et une annotation sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎TOME 1. QUATRIEME EDITION PAR MICHEL DE JUGLART. OUVRAGE COURONNE PAR L'ACADEMIE DES SCIENCES MORALES ET POLITIQUES (PRIX DUPIN AINE, 1965). Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Leçons de droit civil Tome deuxième 2è volume 5è édition par De Juglart Michel‎

‎Montchrestien. 1976. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 435 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎5è édition par De Juglart Michel. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Leçons de droit civil Tome troisième 4è édition‎

‎Montchrestien. 1975. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 918 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Deuxième volume principaux contrats licence en droit. 4è édition par De Juglart Michel. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Leçons de droit civil - En deux tomes - Tomes 1 + 2 - 3e édition.‎

‎Montchrestien. 1965. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1509 pages + 1436 pages - tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Tome 1 : introduction à l'étude du droit, droits, preuves, personnes, famille incapacités - Tome 2 : Obligations théorie générale biens droit de propriété et ses démembrements. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Leçons de droit civil - Tome premier premier volume - Sixième édition - Introduction à l'étude du droit.‎

‎Montchrestien. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 502 + XIX pages - tampons sur la page de titre - annotation sur la page de faux titre - étiquette collée sur la coiffe en pied - plats salis.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sixième édition par Frnaçois Chabas - les 4e et 5e éditions ont été assurées par Michel de Juglart . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LECONS DE DROIT CIVIL - TOME 1 VOL 1 Les personnes VOL 2 Introduction à l'étude du droit‎

‎MONTCHRESTIEN. 1969. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. paginé de 1 à 458 + VIII / de 459 à 692 pages - traces d'adhésif sur les contreplats et la page de garde/de titre - quelques feuillets de notes personnelles manuscrites. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Leçons de Droit Civil. 4e édition, par Michel de Juglart. Tome Premier, 2e volume : Les personnes : la personnalité. ‎

‎ P., Montchrestien, 1967, in 8° broché, paginé 459 à 694. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Leçons de Droit Civil. 4e édition, par Michel de Juglart. Tome Premier, 1er volume : Introduction à l'étude du droit.‎

‎ P., Montchrestien, 1967, in 8° broché, 458-IX pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎COURS DE DROIT COMMERCIAL COMPLÉMENTAIRE, Licence 3ème année, 1956-1957‎

‎, Paris, les Cours de droit 1957, in-8, polycopié reliés en demi-toile bleue (plats frottés, dos insolé, coupes et coins émoussés), intérieur très frais, 413p.‎

‎LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud‎

‎, Paris, Dalloz 1927, in-8, débr., (couv. fanée et dos insolé), VII-144p.‎

‎LE DÉLIT D’ALTÉRATION DES PRIX, Loi du 3 décembre 1926 modifiant les articles 419, 420 et 421 du Code pénal, Préface de René Garraud‎

‎, Paris, Dalloz 1927, in-8, demi-basane grenat, tit. doré sur dos à cinq nerfs ornés de filets à froid, (dos insolé avec de très légères épidermures), très bon état hormis le défaut mentionné, VII-144p.‎

‎Cours de Droit Commercial.‎

‎LES COURS DE DROIT. 1962 - 1963. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 1141 pages. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Rédigé d'après la sténotypie. Licence 3ème année. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LECONS DE DROIT CIVIL - TOME PREMIER / PREMIER VOLUME : INTRODUCTION A L'ETUDE DU DROIT - LICENCE / CINQUIEME EDITION.‎

‎MONTCHRETIEN. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Mors fendus, Intérieur acceptable. 469 PAGES + IX pages / coiffes en tete et pied abimées - 1er palt légèrement sali et légèrement annoté au stylo.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L'AMORCE D'UN DROIT EUROPEEN DU CONTRAT - LA PROPOSITION DE DIRECTIVE RELATIVE AUX DROITS DES CONSOMMATEURS.‎

‎SOCIETE DE LEGISLATION COMPAREE. 2010. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 216 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT PRIVE COMPARE ET EUROPEEN - COLLECTION DIRIGEE PAR BENEDICTE FAUVARQUE-COSSON - VOLUME 10. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Leçons de Droit Civil Tome II, Vol.I: Obligations, théorie générale‎

‎Montchrestien. 1991. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 1355 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Psychischkrank und ausgeliefert? Die Rechte des psychiatrischen Patienten im Vergleich zum Somatischkranken. Collection “volk + recht” 6.‎

‎Bern, Verlag volk + recht, 1985, in-8vo, XIX + 201 S., Widmund der Autorin, illustrierte Original-Broschüre.‎

‎QUESTIONS SUR LE CODE CIVIL AVEC LEURS SOLUTIONS SUIVANT L’ORDRE ADOPTÉ PAR M.DEMANTE DANS SON PROGRAMME‎

‎, Paris, Videcoq 1835, 3t. en 1 vol. in-8, demi-basane grenat, tit. doré sur dos à 4 nerfs richement orné de frises, filets et fleurons dorés, rel. au nom de l’«Ordre des avocats Riom», (lég. marques d’usure sur la rel., des rousseurs à l’int., mq. 17p. non imprimées), III-252-268-366p.‎

4 Images

‎Le Juge des Enfants. Fonction et personne.‎

‎CRIV (Centre de Recherches Interdisciplinaire de Vaucresson). 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 262 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Approche Clinique. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Warrant agricole‎

‎Extrait du répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement Brochure 1936 In-8 (15.5 x 24 cm), brochure, 83 pages, avec une étude de cas manuscrite d'un avocat de Laval ; reliure un peu fragilisée, légère pliure au premier plat, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Droit français de la recherche et de l'exploitation des mines au point de vue des dommages et indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des concessions de mines.‎

‎ 1890 P., Giard et Jouve, 1890, grand in 8 broché, 228 pages ; non coupé ; couverture fanée. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Droit romain. La cautio damni infecti. Droit français. De la recherhe et de l'exploitation des mines au point de vue des dommages et indemnités qui peuvent en résulter et du retrait des concessions de mines.‎

‎ 1890 P., Giard et Jouve, 1890, grand in 8 broché, 232 pages ; non coupé ; couverture fanée. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur la couverture. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎ETRE CAUTION - GUIDE JURIDIQUE ET PRATIQUE - L'ETENDUE DE L'ENGAGEMENT - LES FORMALITES - LES RECOURS ET LA REMISE EN CAUSE - LA TRANSMISSION SUCCESSSORALE‎

‎EDITIONS DU PUITS FLEURI. 2003. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 172 pages - une étiquette collée sur le 2nd plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DIPLOME DE BACHELIER EN DROIT CANON ET CIVIL ATTRIBUE A JOSEPH BELLIOTTE DE LA VILLE ALLAIN - UNIVERSITE DE NANTES 1735‎

‎NANTES 1790 un diplome sur vélin parcheminé , format : 18 x 24,3 cm, texte en latin, préimprimé en noir et manuscrit à l'encre brune, avec grand sceau de cire rouge aux armes de l'Université de Nantes, signé R. De MARQUES, Bizeul, Corbes et Mazureau, le 16 aout 1735,‎

‎Alors que la municipalité nantaise regarde l'université comme un facteur de promotion pour la cité, Rennes appuie son développement sur le parlement de Bretagne dont elle a obtenu le transfert. Les infidélités réitérées des nantais au pouvoir royal, d'abord au temps du duc de Mercoeur contre le roi Henri IV, puis en 1720, lors de la conspiration de Pontcallec, font le jeu de leurs concurrents. Rennes conquiert la prédominance administrative et juridique, tandis que Nantes joue la carte de l'ouverture atlantique et du commerce international. Cette lutte d'influence, longtemps contenue, aboutit au transfert de la faculté de droit à Rennes en 1735....UN DES TOUT DERNIERS DIPLOMES DE LA FACULTE DE DROIT DE NANTES AVANT SON TRANSFERT A RENNES EN SEPTEMBRE 1735.............Document Original Rare...........en trés bon état (good condition). trés bon état ‎

‎Le pourboire, étude pratique. Historique, doctrine, législation, jurisprudence‎

‎Paris, Recueil Sirey 1947 165pp., 25cm., br.orig., cachet, bon état, J91933‎

‎Tutela dei titoli di competenza nei processi matrimoniali canonici ; Il CIC, il CCEO e le Normae della Rota della Nunziatura di Madrid‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2005 209pp., 24cm., Doctoral dissertation, softcover, stamp on blanco endpaper, text and interior are clean and bright (looks unread), text in Italian, very good condition, R120315‎