‎le droit de l'internet dans l'entreprise‎

‎LGDJ 2003 168 pages 13 5x21x1cm. 2003. Broché. 168 pages.‎

‎Très bon état - légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état- expédié soigneusement depuis la France‎

‎Les nombreuses MORTS de JACK L'EVENTREUR.‎

‎Les Moutons Electriques Montélimar 2014 In-8 ( 210 X 170 mm ) de 349 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Les nombreuses morts de Jack L'Eventreur.‎

‎Les Moutons Electriques Lyon 2008 In-8 ( 210 X 170 mm ) de 300 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎DES DÉLITS RELATIFS AUX SOCIÉTÉS PAR ACTIONS‎

‎, Paris, Chevalier-Marescq & Cie 1889, in-8, br., partielt non coupé, (couv. fanée avec mq. au dos, des mouillures à l’int.), 418p.‎

‎L’ÉVOLUTION DU STATUT CIVIL DE LA FAMILLE DEPUIS 1945, Centre national de la recherche scientifique. Centre régional de publication Lyon‎

‎, Paris, Éd. du CNRS 1983, in-8, br., bon état, 134p.‎

‎Enfance et violences‎

‎ LYON, Presses Universitaires - 1992 - In-8 - Broché - Couverture cartonnée illustrée en couleurs - Exemplaire service de presse - 345 pages - Propre‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Travaux dirigés Droit civil Volumes I et II (en 2 volumes)- Introduction générale, les personnes, les incapacités, les biens + Les obligations‎

‎L'Hermès. 1990-1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Papier jauni. 381+ 459 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎"Le droit - 1. Fondements et pratiques - Collection ""DIA"""‎

‎Belin. 1988. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 256 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Textes - Le droit - Tome 1 : Fondements et pratiques.‎

‎Belin. 1988. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 256 pages - tampon sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎RÉSUMÉ DE RÉPÉTITIONS ÉCRITES DE DROIT ROMAIN, 7eéd. revue et entièrement remaniée, [mq. t.I]‎

‎, Paris, Chevalier-Marescq 1888, in-8, demi-chagrin grenat, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs, fleurons dorés, tr. mouchetées, (coupes frottées et coins émoussés, rel. lég. usée avec impact sur la coiffe sup.), 385p.‎

‎Résumé de répétitions écrites de droit romain. Tome 1 [seul].‎

‎ P., Maresq, 1888. In-12 reliure début XXe s. demi-basane havane, dos à 5 nerfs et fleuronné, pièces de titre et de tomaison basane bleue et rouge, [2] ff., 385 pp., [1] f., index. ‎

‎Sur les Institutes de Justinien, livres premier et deuxième. Dos lég. frotté, un coin cassé, rousseurs, état convenable. - Frais de port : -France 5,7 € -U.E. 8 € -Monde (z B : 12 €) (z C : 22 €) ‎

‎De l'Angleterre‎

‎Londres : J. Booker & H. Colburn (Imprimerie de Cox et Baylis), 1811. POURSUIVI EN ANGLETERRE POUR ATTAQUE CONTRE LA CONSTITUTION‎

‎In-8° (217 x 140 mm), [2] ff. - xx pp. - 509 pp., plein veau estampé sur les plats d'un quadrillage à la façon « cuir de russie », dos à 5 faux-nerfs orné, encadrements de filets et roulettes sur les plats, roulette intérieure, tranches marbrées (reliure anglaise de l'époque). Édition originale (on connaît des exemplaires parus à la même date à l'adresse de Dulau & co) de cet ouvrage qui fit scandale en Angleterre. Ex-dono gratté en haut du titre : « Monsieur Le Bosy... [?] / de la part de son très humble / & dévoué serviteur / [signature illisible] ». Royaliste dévoué, l'économiste grenoblois Maurice Rubichon émigre à Londres à la Révolution. Là, offusqué par la multiplication des réquisitoires contre l'Espagne, il entreprend la rédaction de De l'Angleterre, critique enflammée du gouvernement, de la politique et du système judiciaire de la Grande-Bretagne. Comparant l'Angleterre à la France des Bourbons, Rubichon avance que toutes les « libertés » dont jouissent les anglais sont les vestiges d'institutions catholiques, tandis que le pays doit ses malheurs « aux institutions que depuis plus de cent ans la philosophie a enté sur sa constitution. » (p. ii) Rubichon s'en prend à la chambre des communes, « soit-disant partie démocratique du gouvernement anglois » (p. 6) qu'il déclare rongée par la corruption, à la chambre des pairs impotente ; il déplore l'attention portée à la manufacture au dépend de l'agriculture, à l'éducation et à la justice au détriment de la religion, et -- bien qu'il soit esclavagiste --compose une critique mordante de l'administration politique et économique des colonies. L'ouvrage fait scandale en Angleterre, où Rubichon est poursuivi pour attaque contre la constitution. Il remporte son procès mais se ruine en frais judiciaires. Bien que l'ouvrage porte la mention « fin de la première partie » et qu'une suite ait été annoncée, les déboires judiciaires empêchèrent l'auteur de publier la seconde partie sous cette forme originale. Le présent exemplaire, dans une belle et fraîche reliure anglaise strictement de l'époque, est parfaitement complet en un volume tel que paru. Une première édition française paraît chez Lefebvre et Le Normant en 1815 sous le titre de « nouvelle édition », reproduisant l'ouvrage tel quel. L'ouvrage est réédité en 1816 dans la même configuration. Ce n'est qu'en 1817 que Lefebvre et Le Normant publie une édition augmentée présentée comme « tome premier », suivie en 1819 d'un « tome second » contenant enfin la suite du travail de Rubichon. Pour disposer de l'oeuvre complète de l'auteur, il convient donc de se procurer aussi l'édition augmentée de 1817-1819 en deux volumes. Rubichon regagne la France en 1814, puis aux Cent jours fuit en Espagne et en Italie. Il y compose une série d'études sur les enquêtes réalisées par le gouvernement anglais sur la situation économique en Grande-Bretagne. Il fera également paraître De l'agriculture en France, ouvrage dans lequel il se désespère de l'extinction du système féodal. 2 bibliothèques en France pour l'édition originale : Lyon, Boulogne-sur-mer (à l'adresse de Dulau & Co) Quérard VIII, 275. Provenance : Famille Doulcet au Château du Vigneux (Veauches). Tampon humide " DOULCET / LE VIGNEUX " sur la première garde blanche. Charles Cholat fit construire le Château du Vigneux en 1883. Sa fille Hélène (1908-1990), épouse du baron Pierre Doulcet, hérita de la propriété. Quelques rousseurs aux premiers feuillets. Légers frottements à la reliure. ‎

‎DROIT DU TOURISME, BTS ANIMATION ET GESTION TOURISTIQUES LOCALES, BTS VENTES ET PRODUCTIONS TOURISTIQUES‎

‎BPI. 2004. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 320 pages. Spécimen.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Enseignement, Formation, Tourisme, Hôtellerie / Restauration. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Sommaire explication des articles de la Coustume du Pays et Duché de Bourgongne. De nouveau corrigez & reformez par les commissaires deputez par le Roy, Esleuz et deputez des gens des trois Etats dudit païs, …, reveu corrigé & augmenté par l'Autheur. A la fin du Livre nous avons adjousté les anciennes coustumes dudit pays et Duché de Bourgongne, reveues & corrigées sur les vieux exemplaires.‎

‎ 1588 rel. XVIIIe, dos à n., (armes XIXe sur les plats) . Mouillure angulaire au 30 premieres pages. pet.in-8, 288pp., (5ff.), Lyon Benoist Rigaud 1588,‎

‎La première édition chez Gryphe est de 1580.Richard de Vesvrotte : D'azur, au chef d'or, chargé de trois tourteaux de gueules. Support 1 aigle. Devise: QUO JUSTIOR EO DITIOR. ‎

‎SCHWEIZERISCHES STAATSRECHT, 3. erweiterte Auflage‎

‎, Zürich, Polygraphischer Verlag AG 1957, in-8, rel. pl. toile brune sous jaquette, très bon état, XII-348p.‎

‎Die Universität Basel. ‎

‎Düsseldorf, Fritz Lindner, 1930, in-4°, 96 S. mit photogr. Abb. + VIII + 64 S. (Werbung) + 4 Tafeln, 1 eingelegtes Bl. ‘Inseratergebnis des Werkes’, Original-Leinenband.‎

‎Die photogr. Abb. zeigen auch Ansichten im Kt. Basel. Die Tafeln u.a. : Samml. f. Schweiz. Apothekenwesen i.d. Pharmazeutischen Anstalt Altes Apothekenlaboratorium. ‎

‎Schweizerisches Staatsrecht. 3., (letzte) Aufl. ‎

‎Zürich, Poly., 1957, in-8vo, XII + 348 S., Stempel a.T., O.-Lwd.‎

‎Schweizerisches Verwaltungsrecht. Bd. 1 (von 2): Allgemeiner Teil. 3. (letzte) Aufl. ‎

‎Zürich, Poly., 1951, in-8vo, XII + 272 S., Stempel a.T, Original-Leinenband. Orig.-Umschlag.‎

‎Schweizer. Verwaltungsrecht. Erster u. Zweiter Band (Allg. und besonderer Teil). Dritte (letzte) Aufl. Zus. 2 Bände.‎

‎Zürich, Poly., 1951-1953, in-8vo, XII + 272 S. / XI + 375 S., Stempel verso Titelblatt, Original-Leinenband, Rücken verblasst und mit Gerauchspuren und Bibl.-Sign.‎

‎Immer noch gesuchtes Standardwerk über die Organisation, Funktion und Struktur der schweizer. öffentlichen Rechtsinstitute. ‎

‎Die Universität Basel. ‎

‎Düsseldorf, Fritz Lindner Verlag, 1930, in-4°, 96 S. mit photogr. Abb. + VIII + 64 S. (Werbung) + 4 Tafeln, 1 eingelegtes Blatt ‘Inseratergebnis des Werkes’ (Erlös Fr. 34500.-), Original-Pappband.‎

‎Die photogr. Abb. zeigen auch Ansichten im Kt. Basel. Die Tafeln u.a. : Samml. f. Schweiz. Apothekenwesen i.d. Pharmazeutischen Anstalt Altes Apothekenlaboratorium. ‎

‎Festgabe der Basler Juristenfakultät zum Schweizerischen Juristentag September 1942. 'Basler Studien zur Rechtswissenschaft', Heft 15.‎

‎Basel, Helbing & Lichtenhahn, 1942, in-8°, 282 p. + 1ff., brochure originale.‎

‎Notre époque. N°1. Le Barreau.-‎

‎20 lithographies originales. Préface de Jules Clarétie. Paris. Eugène Rey. 1907. In-f°(280 x 400mm) cartonnage brun rouge, dos lisse toile grise de l'éditeur, titre en noir orné d'un rameau d'olivier argenté, 2ff.( titre, liste des avocats représentés, préface de Jules Clarétie, justificatif du tirage) et 19 planches de portraits (sur 20) lithographiés en noir et blanc et signés. Exemplaire un peu débroché, tirage limité à 150 exemplaires, celui-ci n°48, monogramme de l'auteur. Il manque la planche VII représentant Me Buisson-Billault.‎

‎Liste des portraits: Mes Cartier, Barboux, Demange, Devin, Clunet, Danet, Michel Pelletier, Henri Bonnet, Tezenas, Chenu, Raymond Poincaré, Millerand, Maurice Bernard, Félix Decori, Labori, Lagasse, Eugène Crémieux, Henri-Robert et Cruppi. ‎

‎BASIC COMMUNITY CASES‎

‎, Oxford, Clarendon Press 1987, in-8, br., (couv. insolée, qq. annotations au crayon), int. frais.‎

‎COURTS AND CODES IN ENGLAND, FRANCE AND SOVIET RUSSIA‎

‎, [non renseigné], Tulane Law Review 1974, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée, insolée et salie, rares soulignures marginales au crayon), intérieur frais, [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], [1010-1028]p.‎

‎BASIC COMMUNITY LAWS, second edition‎

‎, Oxford, Clarendon Press 1986, in-8, br., (dos insolé, couv. légt fanée), int. frais, 408p.‎