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PROCEDURE CIVILE - CONFORME AUX PROGRAMMES DES EXAMENS DE LICENCE ET AUX NOUVEAUX PROGRAMMES DE CAPACITES - DECRET DES 4 ET 10 MAI 1937 - DEUXIEME EDITION ENTIEREMENT REFONDUE ET MISE AU COURANT DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE AU 1ER OCTOBRE 1938
SIREY. 1938. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 530 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
PLAINTES ET REPRESENTATIONS D'UN CITOYEN DECRETE PASSIF AUX CITOYENS DECRETES ACTIFS.
EDHIS. 1967. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 30 pages - une étiquette collée sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
EXEMPLAIRE N°273/500 SUR PAPIER VERGE A LA MAIN - REIMPRIME D'APRES L'EXEMPLAIRE DE LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE. Classification Dewey : 340-Droit
[Librairie d'Adrien Le Clère et Cie] - M. l'Archevêque de Paris ; [ AFFRE, Mgr. Denis ]
Reference : 37097
(1845)
Traité de l'administration temporelle des paroisses [ Livre dédicacé par l'auteur ]
Cinquième édition, 1 vol. in-8 reliure de l'époque pleine basane racinée, tranches marbrées, Librairie d'Adrien Le Clère et Cie, Paris, 1845, 2 ff., 685 pp.
![Traité de l'administration temporelle des paroisses [ Livre dédicacé par l'auteur ]. M. l'Archevêque de Paris ; [ AFFRE, Mgr. Denis ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/37097_thumb.jpg)
![Traité de l'administration temporelle des paroisses [ Livre dédicacé par l'auteur ]. M. l'Archevêque de Paris ; [ AFFRE, Mgr. Denis ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/37097_2_thumb.jpg)
![Traité de l'administration temporelle des paroisses [ Livre dédicacé par l'auteur ]. M. l'Archevêque de Paris ; [ AFFRE, Mgr. Denis ]](https://static.livre-rare-book.com/pictures/CDL/37097_3_thumb.jpg)
Envoi de l'Archevêque de Paris Mgr. Denis Affre : "A Monsieur Barascut, S. Diacre du diocèse de Paris. Souvenir de la retraite pastorale 1847". Mgr Affre mourra un an plus tard, le 26 juin 1848, en tentant de dialoguer avec les insurgés. Etat très satisfaisant (anciens cachets d'institution religieuse, étiquette de cote en garde et au plat sup., rel. lég. frottée avec petits mq. en coiffe et au mors en queue).
Questions de droit administratif tome second
M.ridler 1822 525 pages in8. 1822. Relié. 525 pages.
Etat Correct pour son âge couverture abîmée intérieur impeccable
REPERTOIRE DE LA NOUVELLE LEGISLATION CIVILE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE ou ANALYSE RAISONNEE. TOME SECOND.
IMPRIMERIE FIRMIN DIDOT. 1823. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en tête abîmée, Pliures. 762 pages. dos cuir beige, pièces de titres marrons, titres, tomaison et fleurons dorés. Papier tons beige sur les plats. Tranches jaunes. Texte sur 2 colonnes. Mors fendu au niveau de la coiffe-en-tête.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Répertoire de la législation du notariat - En deux tomes - Tomes 1 + 2 - Tome 1 : ABR-NUL - Tome 2 : OBL-VER - Seconde édition.
Librairie de Firmin Didot. 1829-1830. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 736 pages + 720 pages - textes sur deux colonnes - plats jaspés - quelques rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture - coins, tranches et plats frottés - auteur, titre, filets et tomaison dorés sur le dos - tampon + annotation sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Tome 1 : ABR-NUL - Tome 2 : OBL-VER. Classification Dewey : 340-Droit
Répertoire de la législation universelle du Notariat - Tome second : OBL-VER.
Imprimerie et librairie de Firmin Didot. 1830. In-4. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. 720 pages - texte sur deux colonnes - quelques traces de mouillures en tête à l'intérieur du livre sans conséquence sur la lecture - plats désolidarisés - déchirures, manque et tâches sur les plats - coiffes absentes - manque sur le dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
SUPPLEMENT A LA SECONDE EDITION DU TRAITE DES DONATIONS, DES TESTAMENS ET DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL.
THIBAUD-LANDRIOT. 1827. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 340 pages. Dos cuir marron, titres et roulettes dorées. Papier beige sur les plats. Manques sur le revêtement des plats. Mors fendus au niveau de la coiffe-en-tête. Petits trous en coin de quelques pages (passages de vers).. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
TRAITE DES DONATIONS, DES TESTAMENS, DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES, SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL, PRECEDE D'UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L'ANCIENNE LEGISLATION RELATIVE A CETTE MATIERE - TOME II
THIBAUD-LANDRIOT. 3ème édition. 1826. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Manque en coiffe de pied, Non coupé. 839 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
On y a joint un Traité de l'adoption et de la tutelle officieuse, précédé d'un discours historique sur l'adoption. Classification Dewey : 340-Droit
DISCOURS DE M. LE BATONNIER SIRE A L4OCCASION DE L'OUVERTURE DES CONFERENCES DU STAGE. EXTRAIT DES ANNALES DE LA FACULTE DE DROIT DE L'UNIVERSITE DE BORDEAUX, SERIE JURIDIQUE N°1-2, 1957.
IMPRIMERIE BIERE, BORDEAUX. 1957. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
TRAITE DE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - 2 TOMES
MARCHAL. 1866. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Tome 1: 569 pages. Tome 2: 620 pages, Manque du premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
6e édition annotée de ka jurisprudence depuis 1858 jusqu'à ce jour. Classification Dewey : 340-Droit
DES PENSIONS DE RETRAITE DES FONCTIONNAIRES CIVILS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 21 NOVEMBRE 1903 A 2H 1/2 DU SOIR.
Y.CADORET. 1903. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 266 pages - coins frottés - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - coiffe en pied abîmée - annotations en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : légitimité des pensions de retraite - fondement juridique de la pension de retraite - notions historiques - les pensions sur fonds de retenue système financier de la loi de 1853 - etc... Classification Dewey : 340-Droit
REVUE DE METAPHYSIQUE ET DE MORALE - EXTRAIT.
"ARMAND COLIN. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule paginé de 246 à 260 - annotation ""hommage d'un éditeur intellectuel"" signé par F.Pécaux - nombreuses annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"
Classification Dewey : 340-Droit
LE REGIME PARLEMENTAIRE EN ITALIE - COMMUNICATION PRESENTEE AU CONGRES INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE - (PLAQUETTE).
A. CHEVALIER MARESCQ ET CIE. 1900. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 26 pages - pages non coupées - petite marque de stylo noir sur le 1er plat - coins légèrement frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
APPEL AU PATRIOTISME FRANCAIS.
CHEZ DENTU / MAZE / CHARLES MARY / IMPRIMERIE D'AD MOESSARD. 1830. In-12. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 136 pages - coiffes abîmées - livré sans couverture - quelques rousseurs sans réelle conséquence sur la lecture - quelques gravures en noir et blanc hors texte - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
TRAITE PRATIQUE DES ACTES PRIVES et modèles de tous les actes tant civils que commerciaux que l'on peut faire sous signatures privées...
PAUL DUPONT ET Cie. 1836. In-18. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur frais. 275 pages. Dos cuir marron, titres et filets dorés. Papier multicolore sur les plats.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Classification Dewey : 346-Droit privé, civil
Les grands arrêts de la Jurisprudence administrative -
Sirey. 1965. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos frotté, Intérieur frais. 513 pages. Petite tâche sur le 1er plat. Couverture légèrement décolorée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
"Collection ""De droit public"" - 4e édition revue et corrigée. Classification Dewey : 340-Droit"
RACINE A-T-IL MENTI ? AUDIENCE SOLENNELLE DE RENTREE DU 3 OCTOBRE 1932. DISCOURS PRONONCE PAR M.L. ROCHOUX, CONSEILLER A LA COUR. ELOGE FUNEBRE DE MM. LES CONSEILLERS A LA COUR MERIC ET GILLET PARONONCE PAR M. BARADUC, PROCUREUR GENERAL.
IMPRIMERIE E. TAFFARD. 1932. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 23 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Formulaire de tous les actes, tant civils que commerciaux, que l'on peut passer sous seing-privé ; avec des observations et des notes particulières en tête de chaque sorte d'acte - 9e édition
Bouquin Delasouche. 1825. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 294 pages. Signet conservé. Tranches jaunes. Motifs au cuir renfoncé sur les plats. Pièce de titre rose. Titre et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Précédé d'une instruction sur tous les actes en général, sur leurs formalités, leurs effets, leur exécution, et sur les personnes qui peuvent les contracter ; divisé en deux parties : La première, contenant des modèles d'actes civils... La seconde, des modèles d'actes commerciaux... Ouvrage utile à toutes sortes de personnes et à l'aide duquel on peut soi-même rédiger tous les actes usuels de la société, et gérer ses affaires sans le secours d'autrui. Classification Dewey : 340-Droit
TRAITE DES DROITS HONORIFIQUES des patrons et des seigneurs dans les eglises - tome 2 - avec les autres traités qui étaient joints.
CHEZ NYON LIBRAIRE. 1762. In-12. Relié plein cuir. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 370 pages. Dos à 5 nerfs, avec caissons doré et pièce de titre. Quelques pages détachés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
DOCUMENTS RELATIFS au REGIME HYPOTHECAIRE et aux REFORMES QUI ONT ETE PROPOSEES
Un ouvrage de 650 pages, format 165 x 240 mm, broché, publié en 1844, Impr. Royale (Paris)
Tome III
Phone number : 04 74 33 45 19
AUDIENCE SOLENELLE DE RENTREE 16 OCTOBRE 1894 / DISCOURS PRONONCE PAR M.MAXWELL / LE MYSTICISME CONTEMPORAIN ET LE DROIT PENAL (PLAQUETTE).
H.DUCOURTIEUX. 1894. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule de 38 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
CONSULTATION DANS LA QUESTION DES TRAMWAYS COMMUNAUX DONNEE A LA MAIRIE DE BUCAREST.
IMPRIMERIE INDEPENDENTA. 1911. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. Fascicule de 36 pages agraffées - petite annotation au stylo noir et au crayon de couleu bleu sur la page de titre - quelques pages désolidarisées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Classification Dewey : 340-Droit
Barreau Français. Collection des Chefs d'Oeuvre de l'Eloquence Judiciaire en France. TOME 9, 1ère série.
PANCKOUCKE C.L.F.. 1822. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 547 pages. Nombreuses pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Discours sur la profession d'Avocat, Plaidoyer pour Charles-François de Riviere ... Classification Dewey : 340-Droit
Recueil alphabetique de questions de droit , quatrieme edition, revue, corrigé et consideralement augmentée, 15 tomes
Paris 1824 Bechet Ainé Hardcover 4th Edition
Recueil alphabetique de questions de droit , quatrieme edition, revue, corrigé et consideralement augmentée, 15 tomes reliure demi cuir, quelques rousseurs, tres bon état
(CLAM, )
Phone number : +32(0)496 80 81 92
