‎CODE COMPLET ET COMMENTE DU TRAVAIL. DROITS ET OBLIGATIONS DES SALARIES ET EMPLOYEURS.‎

‎DE VECCHI. 1976. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 717 pages.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Votre avocat vous répond - 630 consultations juridiques pratiques chez-vous - Collection les guides codes.‎

‎"Prat/Europa éditeur. 1982. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 519 pages - quelques pages ""rose"" - couverture légèrement jaunie - pellicule transparente qui recouvre la couverture abîmée, se détache.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Collection les guides codes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA FRONTIERE DES ORIGINES A NOS JOURS. Actes des journées de la Société Internationale d'Histoire du Droit, tenues à Bayonne, les 15, 16, 17 mai 1997.‎

‎PRESSES UNIVERSITAIRES DE BORDEAUX. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 519 pages. Accroc sur le premier plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Azpilicueta 13 - La pratique actuelle du droit coutumier en pays basque‎

‎1998, Eusko Ikaskuntza. Revue in-8, brochée, 167pp. Exemplaire émoussé‎

‎Institutes du droit naturel privé et public et du droit des gens (2 Tomes - Complet)‎

‎2 vol. in-8 reliure demi-basane bordeaux, Etienne Giraud, Paris, 1866, XI-661 ; 644 pp.‎

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‎Etat satisfaisant (anciens cachets d'institution religieuse, étiquettes de cote en page de faux-titre, dos et plat).‎

‎ESSAI SUR LES REVOLUTIONS DU DROIT FRANCOIS POUR SERVIR D'INTRODUCTION A L'ETUDE DE CE DROIT SUIVI DE VUES SUR LA JUSTICE CIVILE OU PROJET DE REFORMATION DANS L'ADMINISTRATION DE LA JUSTICE CIVILE.‎

‎CHEZ SERVIERE. 1785. In-8. Relié. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XVI + 414 pages - coins frottés - titre + filets dorés sur le dos - 3 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Origine des germains et des gaulois moeurs & gouvernements - religion druides - lois civiles mariages habillemens - des fiefs - des loix des peuples barbares - du combat judiciaire - de l'autorité des rois sous les deux premières races - des assemblées des francs appellées placités généraux ou parlemens - des épreuves appellées jugemens de dieu - des défauts - de la forme des contrats publics chez les romains & chez les francs etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit. M.Bertin. Jurisprudence de la Cour et du Tribunal de Paris. 1856‎

‎Une source intéressante à un double titre : C’est d’abord un des textes les plus complets sur la juridiction des Présidents jusqu’au traité classique de Cézar-Bru. C’est ensuite un indicateur très précieux de la jurisprudence du Tribunal de la Seine et des méthodes mises en œuvre par celui-ci dans cette matière, jurisprudence peu publiée par ailleurs. Tome II. vol relié gd in-8, 220x130, reliure demi cuir, frottements, 727pp, bon état. Paris Auguste Durand, 1856 ref/c81‎

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‎Le Code des irrigations‎

‎Dusacq. Non daté. In-8. Broché. A restaurer, Tâchée, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 182 page. Fortes mouillures et tâches en début d'ouvrage. Page de garde collée sur couverture. Titre manuscrit sur la couverture.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎ Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎LOIS SUR LA POLICE DU ROULAGE ET DES MESSAGERIES PUBLIQUES‎

‎HENRI CHARLES LAVAUZELLE. 1897. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel d'audience correctionnelle ou traité théorique et pratique de la procédure criminelle devant les tribunaux correctionnales à l'usage des magistrats du Siège et du parquet des avocats, des officiers ministériels et des hommes d'affaires‎

‎Marchal et Billard. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 156 pages. Quelques feuillets désolidarisés. Auteur et titre dorés au dos à 5 nerfs. Quelques épidermures. Contreplat jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Théorie de la procédure civile - Tome 5 - Continuation par M.O.Bourbeau tome premier.‎

‎Videcoq Père et Fils / Saurin Frères. 1845. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos frotté, Rousseurs. XIV + 728 pages - papier jauni - rousseurs à l'intérieur de l'ouvrage sans réelle conséquence sur la lecture - plats jaspés - coins tranches et plats frottés - auteur, tomaison, titre et ornements dorés sur le dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PRECIS DE DROIT ROMAIN CONTENANT AVEC L'EXPOSE DES PRINCIPES GENERAUX LE TEXTE L'EXPLICATION LA TRADUCTION DES INSTITUTES DE JUSTINIEN / 4E EDITION (PLAQUETTE)‎

‎IMP. F.PICHON. NON DATE. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Fascicule de 16 pages - couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Compte rendu par Henry Monnier. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎De l'Instruction Criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de Cassation. EN 3 TOMES‎

‎NEVE - MIGNERET - GARNIER. 1812 - 1817. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 719 + 772 + 430 pages. Reliure plein veau. Pièces de titre. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos lisse. Tranches marbrées. Quelques épidermures sur les plats de couverture. Quelques auréoles en marges, dans le 2ème Tome. Plats frottés sur le 3ème tome, avec un léger manque de cuir sur la 4ème de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT CIVIL FRANCAIS SUIVANT L'ORDRE DU CODE tome 5‎

‎JULES RENOUARD/CHARLES GOSSELIN/ HECTOR BOSSANGE/LECOINTE. 1830. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 840 pages. Dos cuir marron avec fillets, titre, auteur, tomaison doré. . . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Droit Civil Français, suivant l'Ordre du Code Napoléon. TOME 3ème‎

‎IMPRIMERIE DE J.M. VATAR. 1811. In-12. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 640 pages. Reliure plein veau. Pièces de titre. Titre, tomaison et caissons dorés sur le dos lisse. Tranches poivrées rouges. Epidermures sur le cuir. Manques sur le dos bruni et craquelé (fragile), mors fendus.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Ouvrage dans lequel on a taché de réunir la théorie et la pratique. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Supplément à la Première Edition des huit premiers volumes du Droit Civil Français, suivant l'Ordre du Code.‎

‎WAREE B.. 1820. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Entre 550 et 600 pages. Reliure plein veau. Tranches poivrées rouges. Légères épidermures sur le cuir des plats. Dos absent.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Contenant toutes les Additions et Corrections qui se trouvent dans la 2nde édition ... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎The Subject of Ecclesiastical Law according to Canon 12. An historical synopsis and commentary‎

‎Washington D.C., The Catholic University of America Press 1943 xvii + 246pp., in the series "Canon Law Studies" volume 165, 23cm., original softcover, small label on frontcover, few foxing on edges, text is clean and bright, good condition, [Dissertation submitted to the Faculty of the School of Canon Law of the Catholic University of America in partial fulfillment of the requirements for the degree of Doctor of Canon Law], R107655‎

‎La Terrible Verite sur les Avocats. Comment les avocats travaillent - Comment les utiliser - Mes experiences personelles.‎

‎Paris, Michel Lafon, 1989. in-8°, 276 pp., broche, couverture plastifiee à rabats.‎

‎Tres bel exemplaire. [DV-10] ‎

‎THE WRIGHT BROTHERS‎

‎, New York, Simon & Schuster 2015, in-8, rel. cartonnée sous jacquette, bon état, 320p.‎

‎UNE BULLE DU PAPE ALEXANDRE IV CONCERNANT L'EGLISE SAINT-JULIEN DE BRIOUDE (1) / RAPPORT DE JEAN DE CLAPIES SUR LES REPARATIONS A EFFECTUER A LA CATHEDRALE DU PUY EN 1737‎

‎MACHESSOU FILS. 1893. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 185 à 200. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1888, 1889, 1890. Tome sixième. Une illustrations en noir et blanc, hors texte, dépliante.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CARTULAIRE LYONNAIS. Documents inédits pour servir à l'histoire des anciennes provinces de Lyonnais, Forez, Beaujolais, Dombes, Bresse & Bugey comprises jadis dans le PAGUS MAJOR LUGDUNENSISTome 1er ( Documents antérieurs à l'année 1255Tome second ( Documents de l'année 1255 à l'année 1300)‎

‎ 1885 A Lyon, Association Typographique - 1885 - 2 volumes grands in-4 - Demi toile beige sur cartonnage éditeur ( relire usagée à restaurer ) - 686 + 756 pages‎

‎Assez bon état général. Mors du premier plat du tome 1 fendu sur toute la longueur, dos décollé - Mors du deuxième plat du tome II également fendu sur toute la longueur. Rousseurs éparses sur les deux volumes principalement sur les pages de garde. Érosion du cartonnage sur les bords et angles. Ouvrage complet en deux tomes méritant sans conteste une restauration de reliure ‎

‎THE COMBINED BOARDS OF THE SECOND WORLD WAR. AN EXPERIMENT IN INTERNATIONAL ADMINISTRATION‎

‎, New York, Columbia University Press 1951, in-8, rel. percaline marine, très bon état, 288p.‎

‎Claude Joseph de Ferriere. Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des termes de pratique, de droit & de coutumes, avec les juridictions de France‎

‎Claude-Joseph de Ferrière est un jurisconsulte français, spécialiste du droit dans la Rome antique. Oeuvre fondamentale du droit français publiée au XVIIIe siècle. Ce livre est une compilation détaillée des principes et des pratiques juridiques en vigueur à l'époque, offrant une vue exhaustive des termes et concepts juridiques essentiels. Ferrière y explique les termes techniques du droit et des coutumes avec clarté, facilitant la compréhension pour les praticiens et les étudiants en droit. L'ouvrage inclut une analyse des différentes juridictions en France, fournissant des informations sur les procédures judiciaires et les normes en vigueur dans diverses régions. C'est un outil précieux pour quiconque cherche à naviguer dans le système juridique complexe de l'Ancien Régime. Avec son approche méthodique et sa richesse d'information, le livre demeure une référence importante dans l'histoire du droit français. Tome II, I à Y, vol in-12, 170x100, reliure pleine basane époque, accrocs, bon état intérieur, bien frais, 504pp Paris Chez Brunet MDCCXXXIX ref/C27/2‎

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‎Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit d'ordonnances, de coutumes & de pratique avec les juisdictions de France‎

‎Paris 1771 Bailly Full-Leather ‎

‎Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit d'ordonnances, de coutumes & de pratique avec les juisdictions de France 260 x 120 mm, plein cuir, 763 + 831 pp, bon état , rar ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'EDIT DU MOIS D'AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURISDICTION ECCLESIASTIQUE, 1re PARTIE‎

‎Chez Debure l'Aîné, Paris. 1757. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 392 pages. Titre (anciennement), tomaison et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Dos frotté. Bords des plats frottés. Quelques épidermures sur les plats. Plats et pages de garde se détachant légèrement. Annotations d'époque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Avec Approbation et Privilège du Roi. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎