‎UNE BULLE DU PAPE ALEXANDRE IV CONCERNANT L'EGLISE SAINT-JULIEN DE BRIOUDE (1) / RAPPORT DE JEAN DE CLAPIES SUR LES REPARATIONS A EFFECTUER A LA CATHEDRALE DU PUY EN 1737‎

‎MACHESSOU FILS. 1893. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Non coupé. Paginé de 185 à 200. Extrait des Mémoires et procès-verbaux - 1888, 1889, 1890. Tome sixième. Une illustrations en noir et blanc, hors texte, dépliante.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société agricole et scientifique de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CARTULAIRE LYONNAIS. Documents inédits pour servir à l'histoire des anciennes provinces de Lyonnais, Forez, Beaujolais, Dombes, Bresse & Bugey comprises jadis dans le PAGUS MAJOR LUGDUNENSISTome 1er ( Documents antérieurs à l'année 1255Tome second ( Documents de l'année 1255 à l'année 1300)‎

‎ 1885 A Lyon, Association Typographique - 1885 - 2 volumes grands in-4 - Demi toile beige sur cartonnage éditeur ( relire usagée à restaurer ) - 686 + 756 pages‎

‎Assez bon état général. Mors du premier plat du tome 1 fendu sur toute la longueur, dos décollé - Mors du deuxième plat du tome II également fendu sur toute la longueur. Rousseurs éparses sur les deux volumes principalement sur les pages de garde. Érosion du cartonnage sur les bords et angles. Ouvrage complet en deux tomes méritant sans conteste une restauration de reliure ‎

‎THE COMBINED BOARDS OF THE SECOND WORLD WAR. AN EXPERIMENT IN INTERNATIONAL ADMINISTRATION‎

‎, New York, Columbia University Press 1951, in-8, rel. percaline marine, très bon état, 288p.‎

‎Claude Joseph de Ferriere. Nouvelle introduction à la pratique contenant l'explication des termes de pratique, de droit & de coutumes, avec les juridictions de France‎

‎Claude-Joseph de Ferrière est un jurisconsulte français, spécialiste du droit dans la Rome antique. Oeuvre fondamentale du droit français publiée au XVIIIe siècle. Ce livre est une compilation détaillée des principes et des pratiques juridiques en vigueur à l'époque, offrant une vue exhaustive des termes et concepts juridiques essentiels. Ferrière y explique les termes techniques du droit et des coutumes avec clarté, facilitant la compréhension pour les praticiens et les étudiants en droit. L'ouvrage inclut une analyse des différentes juridictions en France, fournissant des informations sur les procédures judiciaires et les normes en vigueur dans diverses régions. C'est un outil précieux pour quiconque cherche à naviguer dans le système juridique complexe de l'Ancien Régime. Avec son approche méthodique et sa richesse d'information, le livre demeure une référence importante dans l'histoire du droit français. Tome II, I à Y, vol in-12, 170x100, reliure pleine basane époque, accrocs, bon état intérieur, bien frais, 504pp Paris Chez Brunet MDCCXXXIX ref/C27/2‎

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‎Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit d'ordonnances, de coutumes & de pratique avec les juisdictions de France‎

‎Paris 1771 Bailly Full-Leather ‎

‎Dictionnaire de droit et de pratique contenant l'explication des termes de droit d'ordonnances, de coutumes & de pratique avec les juisdictions de France 260 x 120 mm, plein cuir, 763 + 831 pp, bon état , rar ‎

‎NOUVEAU COMMENTAIRE SUR L'EDIT DU MOIS D'AVRIL 1695 CONCERNANT LA JURISDICTION ECCLESIASTIQUE, 1re PARTIE‎

‎Chez Debure l'Aîné, Paris. 1757. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 392 pages. Titre (anciennement), tomaison et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Dos frotté. Bords des plats frottés. Quelques épidermures sur les plats. Plats et pages de garde se détachant légèrement. Annotations d'époque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Avec Approbation et Privilège du Roi. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎RECUEIL DES PRINCIPAUX EDITS, ORDONNANCES, DECLARATIONS ET REGLEMENS, TOUCHANT LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE, TOME II‎

‎Chez Debure l'Aîné, Paris. 1757. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 348 pages. Titre, tomaison (anciennement) et caissons dorés sur le dos. Tranche rouge. Pièces de titre du dos en partie manquantes. Bords des plats frottés. Petite tache sur le 1er plat. 1er plat se détachant légèrement. Annotations d'époque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Avec Approbation et Privilège du Roi. Classification Dewey : 340.55-Droit féodal et avant 1789‎

‎Traité de la Jurisdiction des Présidiaux, tant en matière civile que criminelle. [ Juridiction des Présidiaux ] Avec un Recueil chronologique des principaux Edits, Ordonnances, Déclarations, & autres Règlements concernant les Présidiaux.‎

‎Nouvelle édition, revue, corrigée & augmentée, 1 vol. in-12 reliure de l'époque pleine basane marbrée, toutes tranches marbrées, Chez Debure Père, Paris, 1775, xl-560 pp.‎

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‎Bel exemplaire.‎

‎ANNALES DE DROIT FISCAL - DECF - EPREUVE N°1 DIX SEPTIEME EDITION 1996‎

‎LITEC. FEV 1966. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 213 pages. Quelques schémas noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Nouveau manuel pratique du code Napoléon expliqué et mis à la portée de toutes les intelligences - Nouvelle édition conforme aux nouvelles lois promulguées par S.M.L'Empereur Napoléon III.‎

‎Eugène Pick à la grande librairie napoléonienne. 1859. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 604 pages - coins frottés - plats tâchés - coiffes abîmées - tampon sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎A l'usage des familles, de la propriété, de l'agriculture, du commerce et de l'industrie. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conflit idéologique et ordre public mondial‎

‎A. Pedone. 1970. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 157 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité de la preuve par témoins en matière civile contenant le commentaire latin & françois de M.Jean Boiceau sieur de la Borderie avocat au presidial de Poitiers sur l'article 54 de l'ordonnance de Moulins.‎

‎Chez François Montalant. 1715. In-8. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 699 pages - contre plats jaspés - titre et caissons dorés sur le dos - plats frottés - annotation sur la page de titre - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Avec plusieurs nouvelles questions tirées des plus célèbres jurisconsltes, & décidées par les arrêts des cours souveraines - Et des observations sur l'article 55 de l'ordonnance de Moulins et sur le titre vingtieme de l'ordonnance de 1667 - Le tout conféré avec l'edit perpetuel des archiducs, les ordonnances, status et coutumes de Milan, de Bologne la Grasse, de Naples, de Portugal & des autres Païs qui ont rapport à l'usage du droit françois sur cette matière - On a ajouté dans cette seconde édition le traité de la preuve par comparaison d'écritures de M.Le Vayer. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Ordonnances sur Requêtes et sur Référés selon la Jurisprudence du Tribunal de première instance du département de la Seine. Formules et Observations. 2 TOMES en un seul volume.‎

‎COSSE. 3ème édition. 1855. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 584 + 551 pages.Titre et filets dorés sur demi-basane prune. Reliure signé sur la coiffe en pied, G. Poinstaud. Quelques épidermures sur le cuir.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des traités de la France - 5 volumes : Tome 1 1713-1802 - Tome 2 : 1803-1815 - Tome 4 : 1831-1842 - Tome 6 : 1850-1855 - Tome 11 : 1872-1876 .‎

‎Amyot. 1864. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Mouillures. XV + 623 pages + XI + 711 pages + XV + 678 pages + XIV + 622 pages + XII + 494 pages - plats, contre plats et gardes jaspés - auteur, titre, filet, tomaison, année dorés sur le dos - coins frottés - déchirures sur les plats - tranches abîmées - papier jauni - quelques traces de moisissures sur quelques pages à l'intérieur des ouvrages ne gênant pas la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de Droit Commercial. premier volume‎

‎Montchrestien. 1967. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 436 p.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Plans de devoirs et études de questions partiques. Actes de commerçants, fonds de commerce et effets de Commerce. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux; utile aux différentes cours et jurifdictions du royaume, & en usage principalement en Provence & en Languedoc.‎

‎Avignon, François Seguin, 1773 2 volumes In-8° (12,5 x 19,7cm) Reliure d'époque pleine basane marbrée; dos à 5 nerfs et 4 caissons ornés de motifs floraux dorés, titre et tomaison encadrés de filets dorés; gardes marbrées; tranches jaspées. Vol.1: 1 titre, XI + 295p., 1 feuillet, XXIp.; Vol.2: 338 + XVIp. Epidermures sur les plats (particulièrement importantes sur le 2nd plat du 1er volume); petites fentes (1,5cm) en haut des charnières du 2nd volume; rousseurs, marges des titres et quelques pages fumées.‎

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‎"Nouvelle édition revue et corrigée" de son "Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc", par "M. de L. T., avocat au Parlement de Provence": le jurisconsulte aixois Louis VENTRE seigneur de LA TOULOUBRE (1706-1767), enseignant de droit français à l'université d'Aix-en-Provence (1732), substitut du procureur général près le parlement de Provence (1734); table générale au début du 1er volume et index détaillé des matières traitées (dit "table des matières") dans chaque volume. Exemplaire bien complet des 2 volumes. ‎

‎Recueil de jurisprudence féodale à l'usage de la Provence et du Languedoc.‎

‎Avignon, Veuve Girard, 1765 2 volumes In-8° (12,2 x 19cm) Reliure d'époque pleine basane racinée; dos lisses ornés de 4 fleurons dorés, doubles filets dorés, roulette dorée en queues; pièces de tomaison (seules); tranches rouges. Vol.1: 1titre, XI + 295 + XXIp.; Vol.2: 338 + XVIp. Propre à l'intérieur mais reliures abimées: parties supérieures des dos endommagées avec manque des pièces de titre; 1er volume avec coiffe de tête arrachée, fente (6 cm) à la charnière du dessous, épidermures et petit manque de peau marginal au 2nd plat; 2nd volume avec coiffe de queue arrachée, fente (3 cm) à la charnière du dessus, épidermure et manque de peau marginal au mors du 1er plat, petits manques de peau marginaux en marge du 2nd; ex-libris manuscrit d'époque.‎

‎Droit coutumier provençal, par "M. de L. T.", le jurisconsulte aixois Louis VENTRE seigneur de LA TOULOUBRE (1706-1767), enseignant de droit français à l'université d'Aix-en-Provence (1732), substitut du procureur général près le parlement de Provence (1734); table générale au début du 1er volume et index détaillé des matières traitées (dit "table des matières") en fin de chaque volume. Exemplaire bien complet en 2 volumes, à restaurer. ‎

‎Choix de nouvelles causes célèbres avec les jugements qui les ont décidées, Extraites du Journal des causes célèbres, depuis son origine jusques & compris l'année 1782, Volume 2 par M.des EssartsSommaire: Suppession d'Etat - Procès de l'abbé des Brosses - Machine infernale de Lyon - Exhérédation d'une Mère contre sa fille - Affaire de La Bédoyère - sieur & Dame de Launay contre les Abbés de Clairvaux - Procès de Deshayes, notaire - Affaire de Savary & de Lainé, soldats au Régiment des Gardes Françaises - Réclamation contre des voeux en Religion.‎

‎ 1785 PARIS, Chez Moutard, 1785 - In-12 - Broché - Couverture muette - 485 pages - pages cornées, sinon très frais intérieurement - Réf. 49362‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Les lois des Bâtiments, suivant la Coutume de Paris, traitant de ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales etc, Enseignés par M. Desgodets, Architecte du roi - avec les Notes de M. GOUPY, Architecte-Expert, bourgeois - Nouvelle Edition, augmentée de la conférence des Coutumes sur chaque Article‎

‎ 1777 PARIS, de Bure, fils - 1777 - Reliure plein veau raciné de l'époque (coins émoussés) - Dos à 5 nerfs à caissons fleuronnés - - Pièce de titre bordeaux - Titre doré - Filets dorés sur les coupes - toutes tranches rouges - XXXII-364 pages & 200 pages - Bel exemplaire - Envoi rapide et soigné - 25892‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Les loix des bâtiments suivant la coutume de Paris traitant de ce qui concerne les Servitudes réelles, les rapports des Jurés-Experts,les réparation locatives, douairières, usufruitiers, bénéficiales, etc.‎

‎1802, chez Fr. Chambeau, Avignon. Nouvelle édition. In-8, pleine basane mouchetée de l'époque, dos à nerfs orné, pièce de titre, filets sur chasses et coiffes, XXIX-590pp. Infime brunissure des premières pages. Intérieur bon voire frais. Frottements d'usage. Bon exemplaire‎

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‎Révolution - Journal des Décrets de l'Asemblée Nationale pour les Habitans des campagnes, et de correspondance entre les municipalités des villes & des campagnes du royaume,Par M. de St.-M.....", i.e. de SaintMartin, d'après Barbier- Au T. 0 & I, vignette au 1 er plat avec mention "Détails des évènements qui se sont passés à Versailles et à Paris les 13 & 14 juillet. Lesquels ont opéré la Révolution, Siège de la Bastille, Têtes coupées, etc" - Aux autres volumes " Mention "Déffections, Dénonciations, plaintes, nouvelles etc".‎

‎ 1789 Paris, Chez Clousier, 1789/1790 & 1791 - Tête de Collection Mémoire introductif 260 pages (période du 27 avril au 15 octobre 1789) & N° 1 du 18 octobre 1989 au 30 juin 1991 - 7 volumes In-8 basane - Toutes tranches rouges - dos à faux nerfs - Pièces de titre et de tomaison en maroquin havane - petites épidermures aux T.I & III - Ex-libris manuscrit de l'époque "Touzy".T. 0 & I) - 1789 - Avis aux habitants des campagnes, Séances tenues à Versailles & Journal - Journal introductif, 259 pages & N° 1 à 11 + Table - + 16,16, 20, 16, 24, 25, 18, 21, 16, 21 & 14 + table 11 pages - 18 Octobre au 24 Décembre 1789, y compris Table des Matières T. I) - 1790 - Liste alphabétique des députés, 36 pages - N° 1 à 13 (pagination au numéro) + Table des matières 7 pages - 1 Janvier au 2 avril 1790.T. II) - N° 14 à 26 (pagination au numéro) + table 14 pages - du 3 Avril au 2 juillet 1790T. III - N° 27 à 39 (pagination au numéro) + Table 14 pages - du 3 Juillet au 1 Octobre 1790T. IV) N° 40 à 52 (pagination au numéro) + Table 12 pages - du 2 Octobre au 31 Décembre 1790T. I) Plus de numéro - Pagination continue 552 pages + Table 16 pages - du 1 Janvier au 31 Mars 1791.T. II) Plus de numéro - Pagination continue 572 pages + Table 10 pages - du 1 Avril au 30 Juin 1791 - Chaque ouvrage avec Tables des Matières - Bel et rare ensemble - Réf. 48535‎

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‎Editées par Jacques-Gabriel Clousier, (17..-1804), les livraisons sont réunies en tomes trimestriels, avec numérotation de fascicules continue sur l'année. - Le N° 1 date du 18 Octobre 1789, complété rétrospectivement par un volume introductif couvrant la période des séances tenues à Versailles (27 avril au 15 octobre 1789).Entreprise attribuée à "plusieurs députés"()) et à Prault de SaintMartin, le journal pourra être considéré comme un "Catéchisme National", nécessaire aux municipalités et aux futurs candidats à lAssemblée Nationale (connaissance des décrets des législatures précédentes, chronologie exacte, explication des motifs des lois). Les curés doivent faire sentir limportance "dacquérir des connaissances dans les Administrations publiques". Le journal établira en outre une "correspondance" entre les municipalités, pour quelles sunissent et se portent des secours réciproques. Le style du journal sera "simple et à la portée des habitants" (Prospectus). - concerne tous les domaines : les villes, lesrégions, l'agriculture, - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Le Temps d'apprendre à vivre. Mémoires tome 1‎

‎Editions du Rocher 1993 342 pages 21 6x13 7x2 8cm. 1993. Broché. 342 pages. [This book is written in French] Ce premier tome des MÃmoires de Michel Droit grand reporter nous fait revivre la DeuxiÃme Guerre mondiale le Proche-Orient les Ã?tats-Unis l'AmÃrique du Sud et enfin l'Asie. Sous un titre empruntà à Aragon l'auteur parvient à nous faire respirer l'air du temps de cette Ãpoque sans jamais cÃder à la nostalgie. This first volume in the Memoirs of Michel Droit well-known reporter makes us relive the Second World War the Near East the United States South America and finally Asia. Using a title borrowed from Aragon the other succeeds in having us breathe the air of time without ever giving into nostalgia‎

‎Très Bon Etat‎

‎PRATICIEN OU TRAITE DE LA SCIENCE DU DROIT - ENCYCLOPEDIE RORET‎

‎RORET, rue hautefeuille, Paris. 1834. In-16. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 487 pages. Tranches marbrées. Titre et fleuron dorés. Pièce de titre rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎3ème édition. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎MANUEL DU DROIT PUBLIC ECCLESIASTIQUE FRANCAIS CONTENANT LES LIBERTES DE L'EGLISE GALLICANE EN 93 ARTICLES AVEC UN COMMENTAIRE LA DECLARATION DU CLERGE DE 1682 SUR LES LIMITES DE LA PUISSANCE ECCLESIASTIQUE LE CONCORDAT ET LA LOI ORGANIQUE.‎

‎VIDECOQ PERE ET FILS. 1844. In-12. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Mouillures. XXXVI + 550 pages - mouillures en coins en tête en début d'ouvrage sans conséquence sur la lecture - plats et contre plats jaspés - coins frottés - titre + auteur + filet dorés sur le dos .. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Précédés des rapports de M.Portalis : avec une exposition des principes sur les appels comme d'abus, les congrégations, les séminaires et l'enseignement public, le texte des principales lois relatives à la police et au régime des cultes, aux biens ecclésiastiques aux fabriques aux inhumations etc une chronologie des papes et des rois de france et le catalogue raisonné des principaux ouvrages sur le droit canonique. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Observations sur plusieurs ponts importans de notre législation criminelle‎

‎paris 1821 Antoine Bavoux Libraire Full-Leather ‎

‎Observations sur plusieurs ponts importans de notre législation criminelle 215 x 135 mm, 333 pages, hard cover, le dos est un peu abimée. bon état ‎