‎LA SOUVERAINETE NATIONALE SON FONDEMENT SA NATURE ET SES LIMITES - EXTRAIT DE LA REVUE DU DROIT PUBLIC ET DE LA SCIENCE POLITIQUE EN FRANCE ET A L'ETRANGER (PLAQUETTE).‎

‎V.GIARD ET E.BRIERE. 1904. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. Fascicule d'environs 22 pages - petite annotation au stylo noir sur le 1er plat - envoi de l'auteur sur la page de faux titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS D'UN COURS DE DROIT CRIMINEL COMPRENANT L'EXPLICATION DU CODE PENAL DU CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE EN ENTIER ET DES LOIS QUI LES ONT MODIFIES JUSQU'A LA FIN DE L'ANNEE 1879 /2E EDITION.‎

‎G.PEDONE LAURIEL. 1880. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 539 pages - annotation sur le 1er plat - coins frottés - coiffe en tête abîmée - tâches brunes sur les plats.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Précis d'un cours de droit criminel, comprenant l'explication du code pénal (partie générale), du code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de l'année 1879 - 2e édition‎

‎G. Pedone-Lauriel. 1880. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. VII + 539 pages - plan du cours dépliant. Quelques rares traces de mouillures en fin d'ouvrage. Plats et contreplats jaspés. Dos cuir à 4 nerfs, passé. Léger manque en coiffe de pied. Mors fendus.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Traité Elémentaire d'économie politique et de législation économique. ‎

‎ Paris, Guillaumin, 1885. Un volume in-8 demi basane rouge, dos lisse orné de filets dorés, titre doré, 586 pages, un tableau dépliant. Epidermures, coins émoussés, intérieur frais. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎MÉMENTO PRATIQUE DES ÉTRANGERS, Recueil des principales dispositions applicables aux étrangers en France‎

‎, Paris, Éd. de la Présidence du Conseil 1952, in-8, br., bon état, 124p.‎

‎La formation de la pensée juridique moderne. Cours d'histoire de la philosophie du Droit. Nouvelle édition corrigée.‎

‎ Paris, Montchrestien, 1975. In-8 broché, 718 pp. ‎

‎Antiquité et Moyen-Âge. Le Franciscanisme et le Droit. Le seizième siècle, auteurs religieux. L'humanisme et le droit. L'époque de Descartes. Couv. un peu défraîchie, papier jauni. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎LE DROIT ROMAIN - QUE SAIS-JE? N°195‎

‎PUF. 1960. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 124 pages - annotations à l'encre sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Leçons d'histoire de la philosophie du Droit - Collection ""Philosophie du Droit"" N°6"‎

‎Dalloz. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 315 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Que sais-je? N° 195 Le droit romain‎

‎Presses Universitaires de France. 1960. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 128 pages illustrées de quelques dessins en noir et blanc. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎La première encyclopédie de poche fondée en 1941 par Paul Angoulvent, traduite en 43 langues, diffusée, pour les éditions françaises, à plus de 160 millions d'exemplaires, la collection Que sais-je? est l'une des plus importantes bases de données internationnales, construite pour le grand public par des spécialistes. 3800 titres ont été publiés depuis l'origine par 2500 auteurs. Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Thèse pour la licence. Du contrat de louage.‎

‎Couverture souple. Broché. 46 pages.‎

‎Livre. Faculté de Droit de Paris. Imprimerie de E. Martinet, 1865. Envoi de l'auteur.‎

‎"ESSAI SUR LA ""POLLICITATIO"" A UNE ""RES PUBLICA"""‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1939. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 38 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 18° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Plaies sociales : Les Bandes noires. Etude sur l'exploitation des vendeurs, producteurs, négociants etc.‎

‎Paris, En vente chez l'auteur, 1909. In-12 de 335 pages. Excellent état intérieur. Toile rouge. Nombreux tampons de Radio France et ORTF. Couvertures conservées.‎

‎Nature technique et juridique de la réassurance.‎

‎ Brive, Chartrusse, sans date (vers 1930), in 8° relié demi chagrin marron, dos à nerfs, 184 pages ; couverture conservée ; dos insolé. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande ..........................‎

‎DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE EN MATIÈRE D’ACCIDENTS DE CHASSE‎

‎, Paris, Éd.Duchemin 1937, in-8, br., non coupé, (couv. légt fanée), int. très frais, 224p.‎

‎Le Livre des Droits de l'Homme. Histoire et Texte. De la Grande Charte (1215) aux plus récents pactes internationaux.‎

‎LAFFONT Robert - ARCHIMBAUD Michel. 28 août 1985. In-8. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE LIVRE DES DROITS DE L'HOMME. HISTOIRE ET TEXTES DE LA GRANDE CHARTE 1215 AUX PLUS R2CENTS PACTES INTERNATIONAUX.‎

‎ROBERT LAFFONT .. 1985.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le livre des droits de l'homme, Histoire et textes de la Grande Charte (1215) aux plus récents pactes internationaux‎

‎Robert Laffont/Michel Archimbaud. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 347 pages. Texte sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Hausse illicite et ses sanctions : Commentaire pratique de la nouvelle législation sur les prix‎

‎ (Montpellier) : Causse Graille et Castelnau, [1940],Collection du "Moniteur judiciaire;grand In-8.broché,VIII-79 p. ; ‎

‎rare,bon etat ‎

‎La justice et ses institutions - 4e édition - Précis, Droit privé‎

‎Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 867 pages. Pages légèrement gondolées par l'humidité.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII‎

‎Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., toile bleue, premier plat de couverture conservé (reliure moderne). Papier taché et piqué par endroits.‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Tribunal départemental de Vaucluse de l'an IV à l'an VIII‎

‎Avignon, Seguin, 1928 in-8, 297 pp., broché. Envoi.‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL - BOLOGNE (Italie) AVEC ARMOIRIES EN COULEUR - 1789 - ‎

‎ 1789 DIPLOME DE DOCTEUR EN DROIT CANON ET CIVIL : sur parchemin, format : 24 x 18,5 cm de 4 feuillet (8 pages), manuscrit à l'encre brune et rouge, daté de 1789, accordé à Séraphin MARINELLI, texte encadré d'un filet rouge et bleu à chaque page, 1ère Page peinte en couleurs aux "ARMES" : écu Italien couronné avec deux canons de part et d'autre : "un lion rampant sur fond azur avec une bande transversale rouge et 3 hermine d'or en chef sur fond azur", tampon gravé "IMMOTA MANET I.B.P.C.M.N"., noté en bas du dernier feuillet : "Jacobine à flumine scripsit", ‎

‎DOCUMENT ORIGINAL SUPERBE.....Rare....En PARFAIT Etat (good condition). ‎

‎Réplique pour le tiers estat de Daulphiné, aux defences des deux premiers ordres.‎

‎Très rare édition originale (et unique) de cette plaidoierie du grand avocat dauphinois.Notre exemplaire provient de la bibliothèque de Mermet aîné, avec son ex-libris. Plein velin souple, titre manuscrit au dos. Reliure de l'époque en parfait état. Très bon Paris Jamet et Pierre Mettayer 1600 1 volume in-8°. ( 341pp.;1f. bl.)‎

‎Procédure civile - 22e édition - Collection précis dalloz.‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. XXXV+913 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Collection précis dalloz. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Procédure civile - Précis Dalloz - 21e édition.‎

‎Dalloz. 1987. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XLV + 1132 pages - tampons sur la page de titre - étiquette collée sur la coiffe en pied.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎