‎De la lettre missive en droit privé‎

‎A. Rousseau | Paris 1907 | 14 x 23 cm | broché‎

‎Edition originale de cette thèse soutenue en vue d'obtenir le grade de docteur en droit à l'université de Paris. Bel exemplaire, agréable état intérieur. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎Que sais je? Les libertés publiques‎

‎Presses Universitaires de France 1982 125 pages in8. 1982. broché. 125 pages. L'ouvrage de Jean Morange intitulé "Libertés publiques" présente la conception le contenu et les garanties juridiques des libertés publiques individuelles et collectives. Il s'inscrit dans la collection encyclopédique "Que sais-je ?" des Presses universitaires de France et propose une analyse juridique de la mise en œuvre de ces libertés en les distinguant d'une approche purement philosophique des droits de l'Homme‎

‎Bon état‎

‎"Droit consitutionnel et institutions politiques (8ème édition) - Collection"" Mémento"""‎

‎Dalloz. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 402 pages. Trace d'étiquette sur la couverture. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection"" Mémento"". 8ème édition Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎DROIT CONSTITUTIONNEL ET INSTITUTIONS POLITIQUES, 7èmeéd. 1987‎

‎, Paris, Dalloz 1987, in-8, br., bon état, 420p.‎

‎De la Prostitution dans les grandes villes au XIXe siècle et de l'extinction des maladies vénériennes. Questions générales d'hygiène, de moralité publique et de légalité. Mesures prophylactiques internationales.‎

‎Réformes à opérer dans la service sanitaire. Discussion des règlements exécutés dans les principales villes d'Europe.- Paris. Baillière. 1868. In-12 (118 x 181mm) dos veau fauve à fx-nerfs, filets or et noir, pièce de titre rouge, plats mouchetés, gardes marbrées, X, 416, (3) pages. Dos un peu frotté, coins lgt émoussés, menus défauts mais bon exemplaire.‎

‎Le bêtisier judiciaire.‎

‎Editions Kluwer, s.d. (ca 2000). 15 x 23, 155 pp., broché, très bon état.‎

‎Formulaire usuel et complet de Procédure civile et commerciale comprenant tous les actes judiciaires, extra-judiciaires et procès-verbaux du ministère des huissiers.‎

‎Prévus par le Code Napoléon, le code de procédure civile et commerciale, le code de commerce, les lois spéciales et la jurisprudence ; suivi d'un tarif des frais et émoluments des Avoués de première instance et des cours impériales, 1 vol. in-8 reliure demi-basane noire, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence, Cosse, Marchal et Cie, Paris, 1854, 431-128 pp.‎

7 Images

‎Etat très satisfaisant (rel. lég. frottée, rouss.)‎

‎Barreau de Paris. Le Procès de Lamennais. Discours prononcé par M. Georges Jenningros... à l'ouverture de la Conférence des Avocats le 5 décembre 1903.‎

‎ Paris, Alcan-Lévy, 1903 ; brochure in-8°, couverture grise imprimée en noir , dos muet; 28pp.; couverture légèrement jaunie.Bon exemplaire comportant au faux-titre un envoi autographe signé de l'auteur au Président Martinet.‎

‎Georges Jeanningros, avocat à la Cour d' Appel était secrétaire de la Conférence des Avocats. (CO1) ‎

‎LA VIE FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS d’après L’ÉTUDE DES STATUTS et des BILANS, Préface de Germain Martin, coll. Technique des Études Financières‎

‎, Paris, Delagrave 1924, in-8, br., non coupé, (dos insolé), int. très frais, XI-262p.‎

‎LA VIE FINANCIÈRE DES SOCIÉTÉS d’après L’ÉTUDE DES STATUTS et des BILANS, Préface de Germain Martin, coll. Technique des Études Financières‎

‎, Paris, Delagrave 1924, in-8, br., non massicoté, (couv. fanée), int. frais, XI-262p.‎

‎Les principales questions sur l'impôt sur le revenu‎

‎EXPERT COMPTABLE MEDIA 2013 112 pages 11x1x17cm. 2013. Broché. 112 pages.‎

‎Très bon état‎

‎La table & le droit, décisions de justice gourmandes : 50 commentaires‎

‎2014, LexisNexis. Envoi de l'auteur à Jean-Louis Leimbacher, ancien directeur de l'Hôtel du Palais à Biarritz Album grand in-4, demi-dos toilé, 285pp. Exemplaire comme neuf.‎

5 Images

‎Traité des faillites et banqueroutes d'après la loi du 28 Mai 1838‎

‎A. Durand | Paris 1864 | 14 x 22.50 cm | relié‎

‎Deuxième édition entièrement refondue et mise au courant de la jurisprudence la plus récente. Reliure en pleine basane mauve, dos à quatre nerfs comportant de petites traces de frottements orné de filets à froid, premier plat partiellement passé. Agréable état intérieur. Rare. - Photographies et détails sur www.Edition-Originale.com -‎

‎PRECIS DE DROIT FISCAL‎

‎DUNOD 9e édition. 1985. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 267 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE NANTES FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - LES PROBLEMES DE PROTECTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT DE SPECIALITE PRESENTEE ET SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT ...‎

‎SOURCES DIVERSES. 1972. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNIVERSITE DE NANTES FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - LES PROBLEMES DE PROTECTION DES RESSOURCES BIOLOGIQUES DE LA MER EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT DE SPECIALITE PRESENTEE ET SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES POLITIQUES - sommaire : buts et délimitation de l'étude - données historiques - plan de l'étude - le cadre juridique actuel de la protection - la pêche à pied - la pêche sous marine - les arts traînants - les engins et procédés prohibés - les zones de salubrité - la qualification des infractions - les saisies -les infractions aux zones de pêches etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT COMMERCIAL. LES GROUPEMENTS COMMERCIAUX. SOCIETES COMMERCIALES ET G.I.E., BOURSES DE VALEURS.‎

‎MEMENTO DALLOZ. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 261 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎13e édition. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LETTRE OUVERTE A CEUX QUE LES PETITS JUGES RENDENT NERVEUX.‎

‎ALBIN MICHEL. 1994.. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages. 1ère de couverture illustrée en blanc et rouge.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection lettre ouverte. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎de L'Influence de L'Erreur sur la Responsabilité Pénale‎

‎Paris 1923 Editions de la Vie Universitaire Full-Leather (Hardcover) 1st Edition ‎

‎Reliure en cuir pleine, 25 x 16 cm, 172 pp., français, 1ère édition, état du livre : Très bon [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎L'evaluation financiere de l'entreprise‎

‎ PUF, collection Que-sais-je ?, n*2409. 1988. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Règlement pour le Cercle du Musée à Neuchâtel.‎

‎Neuchâtel, Imprimerie de H. Wolfrath et Metzner, 1860, in-8vo, 11 p., signature de l'ancien propriétaire sur le titre ‘A du Pacquier’, brochure originale imprimée jaune.‎

‎Le règlement pour le "Jockey-Club de Neuchâtel" par Paul Jeanrenaud, Président du Cercle du Musée, et Ch. Favarger, son secrétaire. ‎

‎LIBERTES PUBLIQUES 8ème éditions‎

‎MEMENTOS DALLOZ. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 172 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT CIVIL. PREPARATION AU CONCOURS‎

‎CNFPT. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 162 pages. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LAMY FISCAL. TOME 2‎

‎Lamy.. 2002.. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 1700 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition 2000. TVA et taxes indirectes, fiscalité immobilière, recouvrement de l'impôt, opérations internationales. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gagner beaucoup de temps et d'argent en allant soi-même en justice‎

‎ in8. Sans date. Broché.‎

‎encore dans son emballage plastique d'origine‎

‎L'Algérie hors la loi. Deuxième édition‎

‎Paris, Seuil, 1955 in-8, 317 pp., un f. n. ch., toile grège, dos lisse, pièce de titre fauve, couverture et dos conservés (reliure de l'époque). ‎

‎Traite essentiellement du statut juridique spécial de l'Algérie française. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎