‎LA démocratie rend elle l'éducation impossible? ‎

‎Paris, Parole et silence, 2004; in-8, 212 pp., br. Très bon état.‎

‎Très bon état.‎

‎Projet d'éducation, du 21 décembre 1792, l'an premier de la République‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, s.d. (1792) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Document accompagné d'un projet de décret. Chaque canton comptera à l'avenir un édifice servant aux assemblées de citoyens, aux écoles publiques et aux fêtes nationales. Les dimanches seront consacrés à la pratique de toutes les institutions publiques. Une leçon de morale sera donnée le dimanche aux citoyens assemblés. On chantera des hymnes en l'honneur de la Patrie et de la Fraternité. Les enfants donneront le spectacle des exercices militaires et réciteront la Déclaration des Droits de l'Homme.Martin & Walter,IV, 28545. ‎

‎Rapport sur l'éducation révolutionnaire, républicaine et militaire; et décret sur la formation de l'école de Mars. Séance du 13 prairial, an II‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, (1794) in-8, 16 pp., en feuilles. Auréoles sur l'ensemble de la brochure. ‎

‎Chaque district devait envoyer six jeunes citoyens, sous le nom d'élèves de Mars, de 16 à 17 ans et demi, "pour y recevoir une éducation révolutionnaire et toutes les connaissances et les moeurs d'un soldat républicain". Le choix devait être fait par moitié, parmi les enfants des sans-culottes des campagnes, et l'autre moitié parmi ceux des villes. Les enfants des volontaires blessés y étaient admis de préférence. Cette école était située dans la plaine des Sablons. Elle fut dissoute peu après le 9 thermidor.Tourneux, III, 14388 a. ‎

‎Graduel romain a l'usage de la Province Ecclésiastique de Québec‎

‎ Typographie de Aug. Coté et Cie Québec 1854 In-8 illustré de musique notée, 2f. (faux-titre et titre) pp. vii-xxiii, 456 et 200p., et 2f. (Supplément + Errata) (de 8f.) La Table des matières (6f.) est manquante à la fin. :: Dionne 1, 511. :: Reliure de l'époque, basane brune, dos lisse. Exemplaire manipulé, défraichi, coins très frottés, une charnière ouverte. Quelques feuillets lâches ou détachés. Exemplaire sans cachet ni étiquette. :: Timbre : Librairie catholique J.B. Rolland, Montreal. Ex-libris manuscrit : Joséphin Caron. ‎

‎Invitation à MM. les électeurs des départements de l'Empire français de former dans chaque département une liste de candidats, sur laquelle viendront s'inscrire tous les aspirants à l'honneur de défendre la patrie dans la prochaine législature‎

‎Paris, Provost, (1791) in-12, 4 pp., brochure sous couverture d'attente moderne de couleur rose. ‎

‎Garde national, né à Saint-Brieuc, sous-directeur de la fabrication des assignats, Ollivault-Duplessis adresse une circulaire électorale, en vue des élections à la Législative, mais sans spécialisation de collège.Tourneux, IV, 24601. Martin & Walter, III, 26034. ‎

‎Requête à l'Assemblée des députés convoqués à Versailles, en Etats Généraux‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 4 pp., dérelié. ‎

‎Le comte de Lauraguais proteste dans cette requête sur la procédure d'élection des députés aux Etats Généraux. Certains suppléants ont été élus en même temps que les électeurs. D'autres ont été élus dans leurs districts après l'ouverture de l'assemblée générale à Paris. Enfin, plusieurs listes ont été déposées dans l'urne du scrutin ce qui a pu entraîner des modifications. L'auteur demande l'annulation des élections.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎Trois mots aux parisiens sur la nécessité de publier les noms de leurs candidats sur leurs cahiers de doléances, et sur l'élection de leurs députés‎

‎S.l., avril 1789 in-8, 31 pp., dérelié. ‎

‎Tourneux, I, 799. ‎

‎Papauté et pouvoir civil à l'époque de Grégoire VII - contribution à l'histoire du droit public - universitas catholica lavaniensis - Series 11 TOMUS 20‎

‎J. Duculot 1927 in8. 1927. Broché.‎

6 Images

‎couverture défraichie bords frottés dernière garde et 4e plat déchiqueté en haut (manque) charnières fragilisées intérieur propre pages non coupées avec son Errata séparé‎

‎Réclamation préliminaire contre la conduite de l'ancienne municipalité à son égard‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 36 pp., dérelié. ‎

‎Déclaré inéligible, Louis-François Froudière, avocat au Parlement de Rouen, tente de faire la démonstration juridique que cette décision n'est pas valable.Inconnu à Martin & Walter, Tourneux et Monglond.Un seul exemplaire dans les collections publiques (Rouen). ‎

‎Souvenirs d'un voyage en Terre-Sainte‎

‎ J. Chapleau & fils Montréal 1884 "In-16 illustré d'un frontispice et de 9 planches hors-texte, vii et 469p. :: Récit de voyage du futur 1er évêque de Valleyfield. :: Reliure de l'époque (brisée, scotch). Timbre : Eusèbe Senécal & Fils, Montréal, imprimeur-relieur. Cachet des Franciscains; et de Bibl. St Antoine de Padoue." ‎

‎ Code nouveau de la pêche fluviale. Annoté et expliqué d'après la jurisprudence, de la Cour de cassation & des cours d'Appel ‎

‎Leautey, 1897. Format : 15/10. Pages : 294 pages. Percaline très défraîchie, intérieur piqué‎

‎ Code nouveau de la pêche fluviale. Annoté et expliqué d'après la jurisprudence, de la Cour de cassation & des cours d'Appel piqué‎

‎A. Le Normand (Sans date fin XIXè) Format : 15/10. Pages : 299 pages. Cartonnage défraichi, intérieur ‎

‎Extrait des registres du Parlement, suivi de la déclaration du roi, qui ordonne l'Assembléee des Etats Généraux dans le courant de janvier 1789 et discours prononcé au Parlement par le lieutenant général au Bailliage, à Paris. Du 24 septembre 1788‎

‎S.l.n.d. (1788) in-8, 28 pp., cousu. Quelques mouillures claires. ‎

‎L'administration de la justice est le principe qui entretient la vie politique des grands Etats. Après les convulsions qui ont marqué les relations entre le Souverain et les parlementaires, les juges approuvent avec ardeur la réunion des Etats Généraux. ‎

‎Recherches curieuses et instructives sur les Etats Généraux qui donnent une juste idée des droits qui appartiennent aux différents ordres, et dans lesquels on trouvera les formalités qui sont en usage des lesdits états‎

‎Amsterdam et Paris, Chez Visse, rue de la Harpe, 1788 in-8, 49 pp., broché. Page de titre légèrement défraîchie. ‎

‎La brochure se divise en deux parties : première partie (Mémoire sur les Etats Généraux) et seconde partie (Abrégé chronologique des Etats Généraux). Il s'agit davantage d'une histoire des Etats Généraux que d'une réflexion politique sur la place de chaque ordre dans la future Assemblée.Non cité par Martin & Walter. ‎

‎UTILISATION DES LOISIRS DES TRAVAILLEURS‎

‎, Paris, Eugène Bélin 1935, in-8, br., non massicoté, bon état, 144p.‎

‎Abnormally Low Tenders. With an Emphasis on Public Tenders.‎

‎København, Djøf, 2010. Orig. printed wrappers. 393 pp.‎

‎Abnormally Low Tenders. With an Emphasis on Public tenders.‎

‎Copenhagen, 2010. Orig. wrappers. 393 pp.‎

‎EU's Udbudsregler - i dansk kontekst.‎

‎København, 2015. Orig. omslag. 865 pp.‎

‎Tableau des Droits & usages de Commerce relatifs au Passage du Sund.‎

‎Copenhague, Nicolas Möller, 1776. Contemp. hcalf. Spine gilt. Stamp on title-page. (6),112 pp., 1 folded table. scattered brownspots. printed on good paper.‎

‎Konkursret. 12. Udgave.‎

‎København, 2018. Originale papbind. 247 pp.‎

‎12. Udgave.‎

‎Systematisk Udvikling af Begrebet om Tyverie, og denne Forbrydelses juridiske Følger, samt andre dermed forbundne Retsmaterier tilligemed Vink til vot Tyvslovgivnings rigtige Bedømmelse.‎

‎Kbhvn., Soldin, 1809. Samt. hldrbd., let rygforgyldning og skindtitel. XXIV,424 pp. Ganske velbevaret eksemplar.‎

‎Originaludgaven af Ørsteds første bog.‎

‎Systematisk Udvikling af Begrebet om Tyverie, og denne Forbrydelses juridiske Følger, samt andre dermed forbundne Retsmaterier tilligemed Vink til vot Tyvslovgivnings rigtige Bedømmelse.‎

‎København: Soldin, 1809. 8vo. Samtidigt halvlæderbind med rygforgyldning og skindtitel. XXIV,424 pp.‎

‎Originaludgaven af Ørsteds første bog.‎

‎Arkiv for Retsvidenskaben og dens Anvendelse. (En ny afkortet Redaktion af Juridisk Arkiv og tildeels af Juridisk Maanedstidende). 6 Bd.‎

‎Kbhvn., 1824-31. 8vo. I 6 samtidige ensartede halvlæderbind med rygforg. Bind med slitage og titelblade med reperationer. ‎

‎Prøvelse af de Rigsforsamlingen forelagte Udkast til en Grundlov og en Valglov.‎

‎København, Deichmanns, 1849. Samt. hldrbd. Ryg slidt og forreste indre fals itu. 504 pp. Sidste blade lidt brunplettede, ellers indvendig frisk.‎

‎Originaludgaven.‎

‎Prøvelse af de Rigsforsamlingen forelagte Udkast til en Grundlaov og en Valglov.‎

‎Kjøbenhavn, Deichmann, 1849. Samtidigt hldrbd. Rygforgyldning. (2),504 pp. Indvendig ren og frisk.‎

‎Originaludgaven.‎