‎LES PACTES ADJOINTS AUX CONTRATS EN DROIT ROMAIN CLASSIQUE‎

‎, Paris, Sirey 1929, in-8, demi-vélin ivoire, tit. doré sur pc. de maroquin noir avec filets dorés encadrants, rel. au chiffre « J. G. G. », très bon état, 152p.‎

‎A TRAVERS LE CODE PENAL‎

‎JOUVET ET CIE. 1890. In-12. Relié. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos très frotté, Quelques rousseurs. 284 pages augmentées de nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte. + Frontispice en noir et blanc. Plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎illustre de 13 gravures sur bois // Bibliotheque Instructive. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Sans instructions.‎

‎Paris, Stock, 2002. 14 x 21, 257 pp., broché, très bon état.‎

‎Russia Today./Hoever staat het met de Europese Unie?/ Savign?? s Legacy: Legal history, comparative law, and the emergence of a European legal science./ De Aarde, zij beweegt. De ontwikkeling van een inzicht tot in het ruimtetijdperk./ Simon Stevin: a European Scientist of the Renaissance./ Vooruitgang en traditie.‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1998., Paperback, original wrappers, 26x18cm., 136pp, geillustreerd z/w, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Studia Europeae, centrum voor Europese cultuur, vol. V.‎

‎Origine de la poésie et du droit‎

‎Café Clima;1983.In-8,coun.à rabats ill.414 p.Eat neuf malgré petites salissures sur la couv.‎

‎Place au droit: Première partie: La Révolution et l'Elysée - Seconde partie: La Royauté et Frohsdorf - Suite à Dieu le veut - 3e édition‎

‎Allouard et Kaeppelin 1850 in8. 1850. Broché.‎

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‎couverture ternie bords frottés tranche ternie quelques rousseurs à l'intérieur‎

‎De la famille agricole , de la famille industrielle et du droit d'ainesse‎

‎Paris Beaucé-Rusand 1826 In8 - en feuilles sans couverture - 27 pages ‎

‎Satisfaisant ‎

‎Il n'y a pas d'Usuriers dans Paris.‎

‎Extrait des Pensées de Victorien, revues, corrigées et augmentées de Nouvelles Idées, 1 brochure in-8, chez l'Auteur, Paris, 1844, 16 pp.‎

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‎Rare plaquette d'inspiration fouriériste. Etat satisfaisant (forte mouill. angulaire)‎

‎DE EVOLUTIE VAN HET ENGELS, ADMINISTRATIEF RECHT EN DE "COUNCIL ON TRIBUNALS".‎

‎Gent, onbekend, z/d originele uitgeversomslag, 24.8x15.8 cm., pp. 1063 tot en met pp. 1083.‎

‎Overdruk uit Liber Amicorum Baron Louis Fredericq.‎

‎OVERZICHT VAN DE VLAAMSE RECHTSLITERATUUR GEDURENDE HET GERECHTERLIJK JAAR 1961 - 1962.‎

‎, Antwerpen, Rechtskundig Weekblad, 1962., Originele uitgeversomslag, 15,5x24,5cm, 60pp.‎

‎Overdruk uit het Rechtskundig Weekblad.‎

‎Les travailleurs intellectuels devant le droit social et la crise problémes nationaux et internationaux préface georges Scelle in-8,broché,305 pages‎

‎ Recueil Sirey 1934‎

‎Très bon état Exemplaire non coupé.‎

‎De la juridiction directe du Conseil d'État. de ses attributions et de sa composition, selon le projet de loi du 1er février 1840, et les amendemens de la commission de la Chambre des députés‎

‎Paris, Dufey libraire, 1841 in-8, IV-287 pp., broché. Envoi de l'auteur.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Remarques sur les pouvoirs que reçoit le juge selon la procédure des legis actiones‎

‎ 1967 - In-4 - 112 pages‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Cours de droit criminel et de science pénitentiaire.‎

‎ Paris, Librairie Arthur Rousseau et Cie, éditeurs, 1928, septième édition refondue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence par Joseph MAGNOL, broché, 14,5x22,5 cm., 1125 pages.‎

‎Bon état. ‎

‎Minorité pénale de 16 à 18 ans - Loi du 12 avril 1906 et mesures nouvelles adoptées par la jurisprudence à l'égard des mineurs - Modifications et additions au cours de droit criminel et de science pénitentiaire‎

‎Non Renseigné. 1906. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 24 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Principes fondamentaux de la pénalité dans les systèmes les plus modernes (Introduction philosophique à létude du droit pénal).‎

‎Paris, Arthur Rousseau, 1890, gr. in-8vo, 4 ff. + 637 p., timbre E. DUPRAZ Avocat sur page de garde et sur titre, reliure en d.-cuir originale.‎

‎LA SÉPARATION DES EGLISES ET DE L'ÉTAT A MADAGASCAR (1861-1968) ‎

‎Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. R. Pichon et R. Durand-Auzias 1970 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 304 pages, non coupé. Collection '' Bibliothèque Africaine et Malgache, Droit et sociologie politique '', Tome VI. Envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎LA SÉPARATION DES EGLISES ET DE L'ÉTAT A MADAGASCAR (1861-1968) ‎

‎Paris Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence. R. Pichon et R. Durand-Auzias 1970 in 8 (22,5x14) 1 volume broché, 304 pages, non coupé. Collection '' Bibliothèque Africaine et Malgache, Droit et sociologie politique '', Tome VI. Envoi autographe signé par l'auteur. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎Bartole et les hommes illustres de son siècle, Suivi de Notice sur le comte Molé, dernier garde des sceaux de l'Empire, président du cabinet du 15 avril ‎

‎ PARIS, Dentu , feret et delaunay - 1856 - In-8 - broché - 63 & 18 pages - Exemplaire non coupé - Propre - Envoi rapide et soigné ‎

‎Bartole en latin Bartolus de Saxoferrato, Sassoferrato dans l'actuelle province d'Ancône, dans les Marches, 1313, Pérouse, 10 juillet 1356 -Jurisconsulte italien, professeur de droit, spécialiste du droit romain. Le mot Saxoferrato est son lieu de naissance et pas de famille, même s'il fut le premier juriste à avoir réintroduit l'usage dans le droit du nomen gentiliciumLouis-Mathieu, comte Molé de Champlâtreux, Paris, 24 janvier 1781, Château de Champlâtreux (Yvelines) 23 novembre 1855. Ministre de la Justice sous l'Empire, de la Marine et des Colonies sous la Restauration, des Affaires étrangères et président du Conseil (1836-1837) sous la monarchie de Juillet. - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎Eléments de Droit Commercial à l'usage des Classes de commerce des Maisons d'Education des Gens du monde et des Commerçants.‎

‎1 vol. in-12 reliure demi-basane verte, Brun, Lyon, Maresq, Paris, 1857, 360 pp.‎

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‎Bon état (papier un peu bruni)‎

‎L'EQUIVALENT DES AIDES EN LANGUEDOC ‎

‎Montpellier Ymprimerie Paul Déhan 1960 in 8 (23x16) 1 volume broché, 490 pages [1].Université de Médecine, Faculté de Droit. Thèse pour le doctorat. Rare. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché 1ère Édition ‎

‎Conferencia Naval de Londres - Disposiciones de su declaracion del 26 de febrero de 199 relativas al contrabando de guerra‎

‎Murcia, 1914 175pp., 22cm., softcover, text in Spanish, Doctoral Dissertation, pages still uncut, stamp at verso of title page, good, J110488‎

‎LAS NUEVAS FORMAS DE REPRODUCCIÓN HUMANA, Estudio desde la perspectiva del Derecho Civil español‎

‎, Madrid, Civitas S.A. 1988, in-8, br., carte d’ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), intérieur très frais. [Cet ouvrage provient de la bibliothèque personnelle du professeur Jean Carbonnier (1908-2003)], 229p.‎

‎CODE PRATIQUE ANNOTE DE L ADMINISTRATION COMMUNALE‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. vers 1974. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 552 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4ème édition à jour au 1er décembre 1973 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Voleurs, Physiologie de leurs moeurs et de leur langage.‎

‎Paris, chez l'Auteur, 1837. In-8 de 2 ff. (faux-titre et titre), 397 pages. Tome second seul. Percaline grise. Nombreux tampons de Radio France et ORTF.‎

‎tome II : suite du dictionnaire (pp. 1 à 209), "Considérations sur les prisons, les bagnes et la peine de mort", (pp. 211 à 261), Dictionnaire français- argot, (pp. 263 à 339), &c. ‎