‎Etude sur le Droit des gens Mariés d'après Les Coutumes du Berry.‎

‎ Saint-Amand ( Cher), Em. Pivoteau & Fils, 1905 ; grand in-8°, broché, couverture vert d'eau imprimée en noir; ( 6), VIII, 210pp.Couverture jaunie, petit manque de papier au dos en pied, quelques piqûres au texte.‎

‎Ouvrage rare, avec bibliographie et intéressantes pièces annexes dont notamment des pièces sur les moines de l' Abbaye de la Prée ( 13ème siècle), la terre de Mallevoy, l' Abbaye de Miserey, le Sieur de Preuilly, plusieurs actes de mariage en Berry dont le mariage de la fille de Jacques Coeur, celui de Suzanne de Cujas ( 17ème siècle), etc...Envoi autographe signé de Mallard, à l'encre rouge , sur le premier feuillet de garde.( CH1) ‎

‎LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Organisation, Action‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1975, in-12, br., assez bon état, 303p.‎

‎"Dossiers de droit constitutionnel, tome 2 - Documents, exercices, solutions - ""Le droit en poche"""‎

‎L.G.D.J.. 1973. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos plié, Intérieur frais. 227 pages. Nombreux passages soulignés au crayon de couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎TRAITE FORMULAIRE DE L'EXPERTISE JUDICIAIRE EN MATIERE CIVILE COMMERCIALE CRIMINELLE ADMINISTRATIVE ET FISCALE - 7E EDITION REFONDUE PAR ROUSSEL GASTON ET HERTZOG PIERRE.‎

‎LIBRAIRIE TECHNIQUES. 1955. In-8. Cartonné. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 661 pages - coins frottés - plats tâchés - 2 photos disponibles .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de M.René Morel - Sommaire : considérations générales - expertises en matière civile tribunaux de premiere instance et cours d'appel - règles générales de l'expertise - expertise devant la justice de paix (matière civile) - conseils de prud'hommes - cas speciaux d'expertises - usages du tribunal de commerce de la seine - expertise en matière de dommages de guerre etc . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE-FORMULAIRE DE L'EXPERTISE JUDICIAIRE EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE, CRIMINELLE, ADMINISTRATIVE ET FISCALE.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES - LIBRAIRIE DE LA COUR DE CASSATION. 1955. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 661 pages. Tampon sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. 7 EME EDITION REFONDUE PAR GASTON ROUSSEL ET PIERRE HERTZOG. PREFACE DE M. RENE MOREL. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Traité Complet De L'Expertise Judiciaire : guide Pratique et Théorique à L'usage Des Experts , Arbitres , Magistrats , Officiers Ministériels & Conseils en Matière Civile , Commerciale , Administrative et Criminelle‎

‎Paris Marchal et Billard 1901 Grand In 8 Percaline grise estampillée au 4° plat . Quelques défauts d'usages . - 502 p. , 1 kg 100 gr.‎

‎Couverture rigide Très bon 1ère Édition‎

‎Traité-formulaire de l'expertise judiciaire en matière civile, commerciale, criminelle, administrative et fiscale‎

‎Librairies Techniques/Litec (librairie de la cour de cassation). 1955. In-8. Cartonné. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Papier jauni. 661 pages. Tampon en 1er contre-plat et en page de titre. Nombreuses rousseurs. Coins rognés. Légers accrocs en plats. Quelques accrocs en coiffes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface par René Morel. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faculté de droit de l'université de Paris. Les Institutions municipales de la ville de Bellac sous l'Ancien Régime.‎

‎Paris, Pedone, 1912 in-8, 156 pp., broché. Couverture défraîchie avec des manques de papier.‎

‎Thèse. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Les Institutions de la ville de Bellac sous l'Ancien régime. Thèse pour le doctorat (sciences politiques et économiques) présentée et soutenue le 14 février 1912. (Faculté de Droit de l'Université de Paris)‎

‎Paris A. Pedone 1912 in-8 broché Paris, A. Pedone, 1912. 25 x 16,5 cm, in-8, 156 (2) pp., broché sous couverture verte imprimée.‎

‎Edition originale de cette thèse. Couverture défraîchie sinon un bon exemplaire. Bon ‎

‎Jean Papon lieutenant général du baillage du Forez. Discours de l'audience solennelle de rentrée de la Cour d'Appel de Lyon.‎

‎Lyon, imprimerie Mougin-Rusand, 1897 ; in-8° broché ; 67 pp. et couverture imprimée. Envoi autographe signé EAS à Monsieur Widor.‎

‎Intéressant discours qui éclaire la biographie de Jean Papon. ‎

‎La société anonyme d'après le droit civil russe‎

‎Paris/ Bruxelles, Larose/ Vve. F. Larcier 1902 183 + [4] pp., reliure cart. (dos en cuir avec titre et faux-nerfs dorés, charnière supérieure peu cassée au bout inférieur, qqs. traces d'usage), 19cm., texte frais et en très bon état, peu commun, J94550‎

‎Doctrine de l'idéalisme juridique. Introduction à la philosophie du droit‎

‎Liège, Georges Thone 1934 209pp., br.orig., 19cm., pour la plupart non coupé, dans la série "Bibliothèque scientifique belge", bel état, J79470‎

‎LE BAILLI DES MONTAGNES D’AUVERGNE ET LE PRÉSIDIAL D’AURILLAC COMME AGENTS DE L’ADMINISTRATION ROYALE, Thèse, Université de Paris-Faculté de droit, (Président: P.Petot; Suffragants: H.Regnault et G.Le Bras)‎

‎, Paris, Sirey 1941, in-8, br., (couv. passée), int. frais, 287p.‎

‎MANUEL PRATIQUE DU CONSEILLER PRUD'HOMME - PREFACE DE M. ALBERT TISSIER.‎

‎ADMINISTRATION DU BULLETIN-COMMENTAIRE DES LOIS NOUVELLES ET DECRETS. NON DATE. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 386 pages. Premier plat désolidarisé. Dos partiellement désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Opinion sur la révolte de la minorité contre la majorité, 26 février 1791.‎

‎S.l., (1791) in-8, 32 pp., cousu. ‎

‎Malouet, membre du club monarchique dénonce les atteintes graves à la liberté de parole dont serait victime la minorité siégeant à la Constituante. Il n'aurait pas obtenu le droit de répliquer à Mirabeau, Lameth et Barnave.Martin & Walter, III, 22695. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Projet de Constitution.‎

‎ In-8, broché, sans couverture, 21 p. Paris, Baudouin Imprimeur de l'Assemblée Nationale, 1789.‎

‎Edition originale. Publié sans nom d'auteur, ce projet de constitution est identifié par Condorcet dans sa 'Bibliothèque de l'homme public' (II, vol. 11-12, p. 37) et figure dans la "Collection des opinions de M. Malouet" (I, p. 54 sq.).Article I: "Que la nation françoise est éminemment libre et indépendante de toute autorité , pactes , tributs , loix et statuts qu'elle ne consentiroit pas à l'avenir".Planteur de sucre de Saint-Domingue, Malouet fut élu en 1789, député du Tiers état de Riom aux Etats généraux. Il appartint au groupe des monarchiens partisans de deux Chambres et s'opposa à l'émancipation des Noirs. Il fut, à l'Assemblée Constituante, un des chefs des royalistes puis le signataire du Traité de Whitehall entre les grands planteurs de sucre français et l'Angleterre.(Martin & Walter, VI:2; 1890).Bon exemplaire. ‎

‎STATUTA DIŒCESIS BRUGENSIS, diligenter recognita, emendata et denuo edita jussu‎

‎, Bruges, Vanhee-Wante 1854, in-12, broch. demi-toile noire muette, marques de bibliothèque, XXIV-198p.‎

‎Droit. Malpel. Traité élémentaire des successions AB intestat 1824. EO ( rare)‎

‎par M.Malpel, Avocat à la Cour Royale, et Professeur à la faculté de Droit de Toulouse Traite des questions liées aux successions sans testament,et couvre des sujets tels que les règles de dévolution successorale, la manière dont les biens sont répartis entre les héritiers légaux en l'absence de testament, les droits des conjoints survivants, et d'autres aspects juridiques liés aux successions. Contient quelques chapitres étonnants; sur la décision à prendre à l'égard de diverses personnes condamnées à mort, et exécutées le jour même, de deux jumeaux qui ont péri dans un même évènement, des présomptions de survie, etc.. vol, in-8, 210x135, jolie reliure pleine basane époque, tranches jaspées, bien frais, 714pp, bel exemplaire a Toulouse, Imprimerie de J.M Corne 1824. Edition Originale ref/266‎

6 Images

‎Traité élémentaire des successions.‎

‎ A Toulouse, de l'Imprimerie de J.-M. Corne, 1824. Un fort vol. au format in-8 (217 x 133 mm) de 714 pp. et 1 f. bl. Reliure de l'époque de demi-basane glacée blonde, dos lisse orné d'un riche décor doré comportant un filet d'encadrement gras, filets maigres, roulettes, larges fleurons romantiques, entrelacs de filets formant croisillons occupés en leur centre d'un petit fleuron, semis de pointillés, pièce de titre de maroquin ébène, titre doré, tranches jaspées.‎

‎ Edition originale revêtue d'une reliure décorative du temps. Dramard, Bibliographie raisonnée du Droit civil, 1401 - Quérard V, La France littéraire, p. 478. Légers frottements affectant les plats. Mors du premier plat fendillé (sans conséquence). Coiffe de tête élimée. Rousseurs dans le texte. Du reste, belle condition. ‎

‎Lo stauta della cattedrale di Montepulciano‎

‎Roma, Pontificia Universita Lateranense 2000 237pp., 24cm., text in Italian, softcover, Doctoral Dissertation, stamp at verso of title page, text is clean and bright (looks unread), good condition, R109673‎

‎TRAITE PRATIQUE DES ACTES PRIVES - EN MATIERE CIVILE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE - SUIVI DE NOMBREUSES FORMULES D'ACTES ET D'UN TARIF RAISONNE DES DROITS D'ENREGISTREMENT, DE TIMBRE ET D'HYPOTHEQUE / EDITION REVUE ET AUGMENTE PAR ALPHONSE ROUSSET.‎

‎DUPONT PAUL. 1862. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 271 pages - Quelques taches page 60 - 1er et 2eme plats marbrés - Titre doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA CLAUSE D’AMEUBLISSEMENT (Commentaire des articles 1505 à 1509 du Code civil), Thèse, Faculté de droit de Toulouse‎

‎, Toulouse, Imp. Saint-Cyprien 1896, in-8, débr., partielt non coupé, ENVOI DE L’AUTEUR, (couv. fanée), int. frais, X-170p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT FÉODAL ET COUTUMIER. ‎

‎Paris A. Cotillon et Cie, éditeurs, sans date 0 in 12 (18,5x12) 1 volume broché, X et 436 pages. Petite tache claire sur le premier plat de la couverture, sinon bon exemplaire ‎

‎Bon Broché ‎

‎"Droit constitutionnel - ""Les manuels abrégés"""‎

‎Cujas. 1947. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Papier jauni. 142 pages. 2e plat désolidarisé. Nom écrit à l'encre en page de titre. Dos déchiré, cassé.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎CODE PERRIN ou DICTIONNAIRE DES CONSTRUCTIONS ET DE LA CONTIGUÏTE. Législation complète des servitudes et du voisinage, du sol cultivé ou planté... ouvrage entièrement refondu par Ambroise Rendu, revu par Jean Sirey.‎

‎MARCHAL, BILLARD ET Cie. 1878. In-12. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos fané, Intérieur frais. 821 pages. Dos de cuir vert, titres et filets dorés, papier noir et bleu sur les plats frottés. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎4ème édition mise au courant par Jean Sirey. Classification Dewey : 340-Droit‎