‎Coutumes du pays et duché de Normandie‎

‎Rouen, Jacques Besongne 1732 In-16, plein veau ép., dos à nerfs, caissons ornés, 44- 652- 34 pp. Coiffe usée en tête.‎

‎Petit coutumier vade-mecum. Bon état d’occasion ‎

‎Coutumes du Pays de Normandie, anciens ressorts & enclaves d'iceluy, augmentées des édits, arrests et règlemens, desquels le lecteur pourra voir les titres en la page suivante.‎

‎ Rouen, Robert de Rost, 1697 ; in-24 (12 x 6 cm). Veau brun, dos à nerfs orné, titre doré. Frottements sur les coins, coiffe sup. arasée, papier légèrement bruni. Ex-libris manuscrit sur le titre ; "J.R. Fayolle". ‎

‎Gourdon et Terrin, (Bibliographie des coutumes), ne signalent pas cette édition, qui peut cependant se rattacher aux publications de petit format N°1326-1330. ‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts et Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.‎

‎ Louis Oursel Louis Oursel, 1783. Fort In-16 relié pleine veau de l'époque à petits coins, dos lissemuet. Accroc en queue et épidermures. 1 feuillet blanc, titre, 27 ff non chiffrés, 620 pages et un ff blanc. Papier légèrement jaunis‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Coutume de Normandie dans un ordre naturel. Nouvelle édition, corrigée et augmentée.‎

‎ 1853 Rouen, Imprimerie Privilégiée, 1779, in 12 relié pleine basane de l'époque, dos à nerfs orné , XVI-484 pages ; petits défauts d'usage, coiffes usées, coins émoussés. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LA LOI POUR VOUS - CONNAITRE ET DEFENDRE SES DROITS‎

‎EDITIONS DU ROCHER. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 827 Pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La loi pour vous - votre avocat-conseil‎

‎Du Rocher. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 827 pages. Couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎PROBLEM-SOLVING GEOGRAPHY, ANALYSIS IN A CHANGING WORLD‎

‎STANLEY THORNS LTD.. 1993. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 232 pages. Premier plat illustré en couleurs. Nombreuses illustrations en couleurs et noir et blanc dans le texte. Texte en anglais.. . . . Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎

‎ Classification Dewey : 900-GEOGRAPHIE, HISTOIRE, SCIENCES AUXILIAIRES DE L'HISTOIRE‎

‎Tribunal de la Seine. Mémoire pour M. le comte de Normont.. Contre Madame la comtesse de Normont‎

‎[Paris], Imprimerie de Demonville, s.d. (1815) in-4, 143 pp., demi-vélin Bradel, dos lisse, pièce de titre, tranches citron (rel. de la fin du XIXe s.). Bon exemplaire.‎

‎Une des pièces judiciaires de cet extraordinaire procès lié à une tentative d'empoisonnement, le 31 mars 1813, d'Elisabeth Leverd, épouse du comte de Normont (1756-1832) depuis 1802. L'histoire, qui se déroula à Choisy-le-Roi, est hautement rocambolesque, sur fond de coucheries croisées, et a inspiré Lenôtre pour un de ses livres les plus croustillants.Un seul exemplaire au CCF (Angers). Pas dans Saffroy. Cf. Lenôtre : Babet l'empoisonneuse ou l'empoisonnée (Paris, 1927). - Collet (Gérard) : L'Extraordinaire parcours de Charles Bady de Dourlers, comte de Normont, 1756-1832 ; de la Révolution à la Cour d'assises (Avesnes, 2010).Vignette ex-libris Montcourcel sur les premières gardes. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Samling af 54 anordninger, kundgørelser, love bestemmelse m.v. vedr. norske forhold i rigsfællesskabets tid.‎

‎Trykt i Christiania hos Chr. Grøndahl, 1845. 4 to. (Udskrevet af Kong Oscar, Konge til Norge og Sverige). Samt.hldrbd. Ryg m. lettere brugsspor. Om fiskeri, told, beskatning, Finmarken, byggeri, byernes forhold, Fattigvæsenet, mål og vægt, bankforhold, brændevin, jagt og vildt etc etc.‎

‎NORTH AMERICAN BOUNDARY. Supplementary reports relating to the boundary between the British possessions in North America and the United States of America under the treaty of 1783.‎

‎Houses Of Parliament London 1842 petit in-folio ( 325 X 210 mm ) de 120 pages, demi-veau fauve, dos lisse orné de filets dorés et noirs. 1 plan et 1 carte dépliants hors-texte. Premier plat de la couverture absent. British Parliamentary Paper. Folding map & folding plan.‎

‎LES LOIS DE PARKINSON, Traduit de l’américain par Jérôme deVillehouverte, Préface d’Alfred Sauvy‎

‎, Paris, Éd. Robert Laffont 1983, in-8, br., nb. gravures, (lég. fané, un ff. détaché), int. frais, 244p.‎

‎Institutionen, instutioneller Wandel und Wirtschaftsleistung.‎

‎Mohr Siebeck, 1992, gr. in-8vo, VIII + 180 S., Original-Broschüre.‎

‎Table Analytique et Alphabétique du Journal des Notaires & des Avocats. En 4 TOMES.‎

‎ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 4ème édition. 1866. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 772 + 734 + 649 + 550 pages. Pages non coupées. Coiffe en tête usée sur le Tome Ier.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Et du Dictionnaire du Notariat, de 1808 à 1865. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Guide de vos droits - salariés du privé - 2001 édition - Durée du travail 35H - insertion professionnelle - CDD - intérim - Licenciement - Chômage - prestations familiales - formation - dossier spécial : le surendettement - CFDT juridique‎

‎CFDT. 2000. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 224+ environ 10 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VOS DROITS EN 10 LECONS ET COMMENT LES FAIRE VALOIR‎

‎"HACHETTE, Collection ""En 10 leçons"". 1973. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 183 pages, illustrées en noir et blanc dans et hors texte par Jean-Jacques Manuguet.. . . . Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA QUESTION DES CHEMINS DE FER‎

‎PARIS IMPRIMERIE SCHILLER 1872 Un volume in-8 broché de 112 pages , le haut et bas du dos sont plus ou moins écrasés , autrement bon exemplaire . Bon Couverture souple ‎

‎LOIS DES FAMILLES OU ESSAIS SUR L'HISTOIRE DE LA PUISSANCE PATERNELLE ET SUR LE DIVORCE ‎

‎Paris Chez Le Normant, imprimeur-libraire 1814 in 8 (21x14) 1 volume broché, couverture d'attente de papier de l'époque, étiquette de titre imprimée au dos, VIII et 286 pages, non coupé, non rogné. Deuxième édition, augmentée d'un essai sur la filiation légitime. André-Jean-Simon Nougarède de Fayet, 1765-1845. Rare. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché ‎

‎LOIS DU MARIAGE ET DU DIVORCE, depuis leur origine dans le droit romain ‎

‎Paris Le Normant, Imprimeur-Libraire / Nève, Libraire de la Cour de Cassation 1816 in 8 (21,5x13,5) 1 fort volume broché, couverture d'attente de papier gris bleu de l'époque, étiquette de titre imprimée au dos, VIII et 635 pages, non rogné. André Jean Simon Nougarede, baron de Fayet, Montpellier 1765 - Paris 1845, homme politique français, Baron de l'Empire, auteur de plusieurs ouvrages de droit et de jurisprudence. Deuxième édition revue et corrigée par M. Nougarede, baron de Fayet. Rare. Bel exemplaire, tel que paru ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Broché ‎

‎DES LETTRES DE CHANGE ET DES EFFETS DE COMMERCE, 2eéd. revue, corrigée et augmentée‎

‎, Paris, A. Durand 1851, 2 vol. in-8, demi-basane grenat, tit. et tom. dorés sur dos à 5faux nerfs avec fers à froid, présence dans le t.I d’un feuillet manuscrit de concernant le jugement de M. Lucy-Sédillot du 29juin 1852 [note prise à l’audience], (dos avec épidermures, marques de bibl., piqûres, rares soulignures), bon état malgré les défauts soulignés, X-544/ 559p.‎

‎DES TRIBUNAUX DE COMMERCE, DES COMMERÇANTS ET DES ACTES DE COMMERCE, t. 2ème (sur 3 au total)‎

‎, Paris, N. Delamotte et Comp. 1844, in-8, demi-basane fauve, dos lisse orné de filets dorés, tit. et tom. dorés sur pc. bordeaux, bon état sauf rousseurs, 474p.‎

‎DROIT COMMUNAUTAIRE DES AFFAIRES.‎

‎DALLOZ. 2003. In-4. Broché. Parfait état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 353 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎HYPERCOURS - COURS DOCUMENTS EXERCICES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Des éléments constitutifs du délit de distribution des dividendes fictifs dans les Sociétés par actions.‎

‎ Université de Dijon, Faculté de Droit, Dijon, Imprimerie Jobard, 1906, broché, 16,5x25cm, 199 pages. (rousseurs sur couverture)‎

‎Thèse pour le doctorat sciences juridiques soutenue devant la Faculté de droit de l'Université de Dijon, le lundi 28 mai 1906. Dédicace de l'auteur. ‎

‎Incroyables Affaires Criminelles du Loir-et-Cher.‎

‎De Borée Editions France 2009 In-8 ( 245 X 165 mm ) de 377 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Histoire de la liberté liberté d'association en France depuis 1789. ‎

‎Paris, Librairie Sirey, 1920. 2 vol. rel. toile gris bleu, titre et tomaison dorés sur pièce de titre noire. ‎

‎PRECIS DE LEGISLATION SUR LES OUTRAGES AUX BONNES MOEURS ET LES SPECTACLES DANGEREUX POUR LA MORALITE PUBLIQUE‎

‎Imprimerie E. Desfossés, Paris. 1924. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 86 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Société d'Action contre la licence dans les rues et lieux publics et contre la pornographie. Classification Dewey : 344-Droit social‎