‎COLLOQUES, RENCONTRES INTERNATIONALES DE L’INSTITUT D’ÉTUDES POLITIQUES D’AIX EN PROVENCE: ASPECT DU SYSTÈME DES NATIONS UNIES DANS LE CADRE DE L’IDÉE D’UN NOUVEL ORDRE MONDIAL, 22 et 23 novembre 1991, sous la dir. de Yves Daudet, Préface de Jacques Bourdon; ACTUALITÉS DES CONFLITS INTERNATIONAUX, 4 et 5 décembre 1992, sous la dir. de Yves Daudet, Préface de Jacques Bourdon; LES NATIONS UNIES ET LE DÉVELOPPEMENT, LE CAS DE L’AFRIQUE, 3 et 4 décembre 1993, sous la dir. de Yves Daudet, Préface de Maurice Flory; LES NOUVEAUX ASPECTS DU DROIT INTERNATIONAL, 14, 15 et 16 avril 1994, sous la dir. de Rafaa Ben Achour et Slim Laghmani, Préface de Yadh Ben Achour; LES NATIONS UNIES ET LA RESTAURATION DE L’ÉTAT, 16 et 17 décembre 1994, sous la dir. de Yves Daudet, Préface de Jacques Bourdon; LES NATIONS UNIES ET LE DÉVELOPPEMENT SOCIAL INTERNATIONAL, 16 et 17 février 1996, sous la dir. de Yves Daudet, Préface de Jacques Bourdon; LES NATIONS UNIES ET L’EX-YOUGOSLAVIE, 12 et 13 décembre 1997, sous la dir. de Yves Daudet et de Rostane Mehdi, Préface de Jean-Claude Ricci; LES NATIONS UNIES ET LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT: La promotion du développement durable, 15 et 16 janvier 1999, sous la dir. de Sandrine Maljean-Dubois et Rostane Mehdi, Préface de Jean-Claude Ricci; LES NATIONS UNIES ET LES SANCTIONS: Quelle efficacité ?, 10 et 11 décembre 1999, sous la dir. de Rostane Mehdi, Préface de Gilbert Peiffer‎

‎, Paris, A.Pédone 1991 / 1992 / 1993 / 1994 / 1996 / 1997 / 1999, 10 vol. in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR YVES DAUDET, (couv. et tranche déchirées), intérieur frais.‎

‎COMPTE-RENDU DU CONGRÈS INTERNATIONAL DE JURISTES ORGANISÉ à ATHÈNES du 13 au 20 juin 1955‎

‎, La Haye, Commission internationale de juristes 1956, br., bon état, 170p.‎

‎COMPTE-RENDU DU CONGRÈS INTERNATIONAL DE JURISTES ORGANISÉ à ATHÈNES du 13 au 20 juin 1955‎

‎, La Haye, Commission internationale de juristes 1956, br., (couv. fanée), 170p.‎

‎KEYNES AND INTERNATIONAL MONETARY RELATIONS, The Second Keynes Seminar Held at the University of Canterbury, 1974 Edited by A.P. THIRLWALL‎

‎, London, The Macmillan Press Ltd. 1976, in-8, rel. toile grise sous jaquette, bon état, VIII-126p.‎

‎LA CONTRIBUTION DES NATIONS UNIES À LA DÉMOCRATISATION DE L’ÉTAT, Colloque des 14 et 15décembre 2001, Dixièmes rencontres internationales d’Aix-en-Provence‎

‎, Paris, A.Pedone 2002, in-8, br., très bon état, 238p.‎

‎LA DÉMOCRATISATION DU SYSTÈME DES NATIONS UNIES, Colloque des 8 et 9décembre 2000, Neuvièmes rencontres internationales d’Aix-en-Provence‎

‎, Paris, A.Pedone 2001, in-8, br., très bon état, 208p.‎

‎LA FORMATION DES NORMES EN DROIT INTERNATIONAL DU DÉVELOPPEMENT, coll. Rech. et études sur les sociétés méditerranéennes, Table ronde franco-maghrebine Aix-en-Provence, 7 et 8 octobre 1982 par MauriceFLORY, Ahmed MAHIOU, Jean-Robert HENRY‎

‎, Paris / Alger, Éd. du CNRS et Office des Publ. Universitaires 1985, in-8, br., (couv. fanée), intérieur frais, 393p.‎

‎LA JURIDICTION INTERNATIONALE PERMANENTE, Colloque de Lyon (29-31 mai 1986) de la Société Française pour le Droit International et du Centre de Documentation et de Rech. Européennes de l’Université Jean Moulin Lyon III‎

‎, Paris, A. Pedone 1987, in-8, br., bon état, 436p.‎

‎LES NATIONS UNIES ET LE DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE, Colloque de Nice (30.5. - 1.6. 1985) de la Société Française pour le Droit International et du Centre Universitaire Méditerranéen de Nice‎

‎, Paris, A. Pedone 1986, in-8, br., bon état, 383p.‎

‎LES NATIONS UNIES ET LE DÉVELOPPEMENT, LE CAS DE L’AFRIQUE, Colloque des 3 et 4 décembre 1993 dans le cadre des Rencontres internationales de l’Institut d’études politiques d’Aix en Provence sous la direction d’Yves Daudet‎

‎, Paris, A. Pedone 1994, in-8, br., neuf, 214p.‎

‎LES NATIONS UNIES FACE AUX ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE, Colloque des 5 et 6décembre 2003, Douzièmes rencontres internationales d’Aix-en-Provence‎

‎, Paris, A.Pedone 2004, in-8, br., très bon état, 180p.‎

‎LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES ET LES CONFLITS ARMÉS, actes du colloque international organisé par l’École Doctorale de Droit à l’Université de Cergy-Pontoise les 12et 13mai 2000, sous la dir. de Madjid Benchikh‎

‎, Paris, L’Harmattan 2001, in-8, br., bon état, 312p.‎

‎L’ORGANISATION INTERNATIONALE DU TRAVAIL, Origine - Développement - Avenir, Actes de colloque, dir. Isabelle Lespinet-Moret et Vincent Viet, coll. Pour une histoire du travail‎

‎, Rennes, Presses Universitaires de Rennes 2011, in-8, br, (quelques soulignures au crayon de papier), très bon état, 212p.‎

‎REPORT OF THE FORTY-EIGHTH CONFERENCE, New York 1958, of the International Law Association‎

‎, London, International law assoc. 1958, in-8, rel. éd., (couv. lég. salie), 670p.‎

‎REPORT OF THE FORTY-NINTH CONFERENCE, Hamburg 1960, of the International Law Association‎

‎, London, International law assoc. 1960, in-8, rel. pl. toile grise, bon état, 470p.‎

‎Difficile justice : dans la trace d'Emmanuel Lévinas : actes du XXXVIe colloque des intellectuels juifs de langue française.‎

‎ Albin Michel, Présence du Judaïsme, 1998, 200 p., broché, coins des plats légèrement cornés, bon état.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎LES NATIONS UNIES ET LE DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE, Colloque de Nice (30.5. - 1.6. 1985), coll. de la Société Française pour le Droit International et du Centre Universitaire Méditerranéen de Nice‎

‎, Paris, A. Pedone 1986, in-8, br., très bon état, VII-383p.‎

‎LES NATIONS UNIES ET LE DROIT INTERNATIONAL ÉCONOMIQUE, Colloque de Nice (30mai - 1erjuin 1985), coll. de la Société Française pour le Droit International‎

‎, Paris, A. Pedone 1986, in-8, br., très bon état, VII-383p.‎

‎LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES CONTEMPORAINES, Colloque de Strasbourg (21-23 mai 1987), coll. de la Société Française pour le Droit International et du Centre de Documentation et de Rech. Européennes de l’Université Strasbourg III‎

‎, Paris, A. Pedone 1988, in-8, br., bon état, X-386p.‎

‎Tribunal de Première Instance de Belfort. Ordonnance de Non-lieu. Belfort, 15 mai 1852. ‎

‎ 1 feuille in-8 (30,5 22 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main. ‎

‎La Chambre du Conseil du tribunal de Belfort prononce le non-lieu à suivre en faveur de Marie ABT, âgée de 30 ans, sans état, née à Anjoutey, soupçonnée de se livrer habituellement à la mendicité, et ordonne, faute de charges suffisantes, sa remise en liberté immédiate. Signé Bardy, juge faisant fonction de Président, Rubat et Jannesson, juges. ‎

‎COUR DAPPEL DE COLMAR. Tribunal civil de Saverne, 3 janvier 1851. ‎

‎ 1 feuille in-8, encadrée (26 x 19 cm). Formulaire imprimé complété à la main. ‎

‎Relevé de condamnation concernant Mélanie Hoffmann, née le 4 octobre 1828 à Reipertswiller, âgée de 22 ans, « condamnée par jugement définitif du tribunal de Saint-Claude le 3 janvier 1851 à six mois de prison pour vol ». Signatures du procureur et du greffier. ‎

‎COUR IMPERIALE DE COLMAR. Tribunal de Belfort. Délégation pour instruction de témoins. Belfort, 2 octobre 1853. ‎

‎ 1 feuille in-4 (36,5 24 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main. ‎

‎Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Belfort délègue au juge de Paix du canton de Delle la charge d'interroger Julie Badain veuve Bourquin, aubergiste, Edouard Berebot (?) charron et Françoise Courtot domestique, demeurant tous les trois à Chavannes-les-Grands dans le cadre de l'inculpation pour vol de Louis Cherillot. Il est recommandé de "représenter à la veuve Bourquin le bonnet d'enfant et de constater si elle le reconnaît pour sien". Signature autographe de Joseph Victor Bardy, juge d'instruction. ‎

‎COUR IMPERIALE DE COLMAR. Tribunal de Belfort. Information [déposition de témoin]. Belfort, 20 avril 1867.‎

‎ 1 feuille in-4 (36,5 24,5 cm), encadrée. Acte imprimé complété à la main. ‎

‎Devant le juge d'instruction Joseph Victor Bardy, et Léon Armand, commis greffier, a comparu le témoin, Jules Tavernier, cultivateur demeurant à Chévremont, dans le cadre dune accusation de vol imputé à un dénommé Jeannin. Tavernier partant au travail ver quatre heures du matin avait rencontré Jeannin sur la route portant quelque chose d'assez lourd sous sa blouse. Il lui avait dit avoir mal aux pieds car i était parti tôt porter des lapin à un certain Ronneff de Belfort. Signé Victor Bardy juge dinstruction, Léon Armand, greffier et Tavernier. ‎

‎L'Affaire WEIDMANN La sanglante dérive d'un dandy allemand au temps du Front Populaire.‎

‎Albin Michel Paris 1989 In-8 ( 225 X 140 mm ) de 318 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎Les tribunaux de commerce : une justice en faillite.‎

‎ P., Assemblée Nationale, 1998, 3 volumes in 8° brochés sous étui. ‎

‎Assemblée Nationale. Rapport N°1038 de la commission denquête présidée par François Colombet, Arnaud Montebourg en étant le rapporteur. Tome 1 - Rapport, 379 pages. Tome 2 - Auditions, 609 pages. Tome 3 - Compte rendu denquêtes sur le terrain, 794 pages. PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎