‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1837.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez Fç. Ls Piller, imprim. cantonal., N° 29 à la Grand-rue, 1837, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 4 ff notices ms. + 1 lettre, brochure originale. Couverture en papier dominoté.‎

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‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1838.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez F. L. Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1838, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 4 ff notices ms. + ff. blanches ms. ‘Louis Schmoutz’, brochure originale. Couverte de papier dominoté.‎

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‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1839.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez F. L. Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1839, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + 8 ff notices ms. + ff. blanches ms. ‘Louis Schmoutz de Chandon’, brochure originale. Couverte de papier dominoté.‎

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‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1841.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez FJoseph-Louis Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1841, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + feuilles notices ms. ms. ‘à Charles de Villars’ reliure en cuir originale.‎

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‎Almanac ou calendrier nouveau pour l’année commune 1841.‎

‎Fribourg en Suisse, Chez FJoseph-Louis Piller, imprimeur, N° 29 à la Grand-rue, 1841, pt. in-8vo, 36 ff. imprimées (titre aux armes de Fribourg) + feuilles avec notices, ms. ‘à Louis Schmoutz’ brochure originale.‎

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‎Almanac (partie de l’Almanac ou calendrier nouveau) Tableau des autorités constituées du canton de Fribourg 1802.‎

‎ 1802, pt. in-8vo, 15 ff. (de 36) imprimées + qqs ff. blanches, brochure originale.‎

‎ Bosson, Atelier typographique de Fribourg 1239; BCF 1743. Image disp.‎

‎Anciens et Nouveaux Reglemens de la Cour du Parlement de Guienne concernant l'Instruction pour l'Exercice de la justice‎

‎Bordeaux.Jean-Baptiste Lacornee.1743.In-8 relié.446 p.+ Table des matières.Reliure d'époque avec pièce de titre.5 nerfs.Dos orné.Tranches rouges.Reliure en état satisfaisant,hormis 2 coins émoussés.Petites mouillures in-texte.Signature A.Nicolaï,avocat à la Cour.1892.‎

‎Archives historiques, statistiques et littéraires du département du Rhone. N° 78 (avril 1831) Tome XIII - septième année.‎

‎ Lyon, Barret, 1831, 1 br. in-8 de 80 pp., paginées 385 à 464 ; ‎

‎Table: Statistique. Justice criminelle. Compte rendu de l'administration de la justice criminelle dans le département du Rhone, pendant l'année 1829. - Administration. Secours de bienfaisance. Rapport fait le 31 mars 1831, à la commission centrale de charité de Lyon, par M. Capelin. - Mélanges: Vengeance et cruauté admirable d'une jeune fille, et le jugement et exécution intervenu à ce sujet. - Extrait des illustres observations antiques du seigneur Gabriel Syméon Florentin, en son dernier voyage d'Italie l'an 1557. - Poésie, par Paret du collége de Vienne. - Bulletin bibliographique. - Bulletin historique du mois d'avril 1831. ‎

‎Arrêté sur l’organisation de la commission des hospices et des établissemens de détention.‎

‎ Lausanne, Hignou 1834, 185x120mm, 50pages, broché. Bel exemplaire.‎

‎Aspects nouveaux de la pensée juridique tome 2‎

‎Éditions A. Pedone 1975 in8. 1975. Broché. 491 pages. Bon Etat intérieur couverture légèrement salie‎

‎Au haut tribunal fédéral. Mémoire de la chambre d’accusation du Canton du Tessin en réponse aux recours des 13 et 16 octobre 1878 de Mm. le col. Mola, Thomas Induni, A. Gusberti, A. Mola, L. Moretti et A. Bernasconi concernant le Procès de Stabio.‎

‎ Berne, K.-J. Wyss 1878, 205x135mm, 80pages, broché. Petit accroc sur la couverture supérieure. ‎

‎Banquet offert à M. Berryer par le barreau de Grenoble le 24 juin 1863.‎

‎ Grenoble, Maisonville, 1863, 1 br., inscription manuscrite sur la 1ère de couverture. in-8 de 15 pp. ; ‎

‎Berryer, célèbre avocat, défenseur du Maréchal Ney, Chateaubriand, Louis Napoléon Bonaparte. Député de Haute-Loire. ‎

‎[Bazoche de Paris]. Recueil des statuts, ordonnances, reiglements, antiquitez, prérogatives, et préeminences du royaume de la Bazoche ; ensemble plusieurs arrests donnez pour l'establissement et conservation de sa jurisdiction. le tout adressé à M. Boyviner, cy-devant Chancelier en icelle.‎

‎Paris, Chez Claude Bonjan, 1644. In-12 de 8-148 -(4) pp., veau havane glacé, dos lisse orné, pièce de titre en maroquin vert, tranches rouges (relié vers 1800). ‎

‎Édition originale. Recueil de privilèges observés par les Clercs des Procureurs de 1528 à 1642, à qui appartenait le « Royaume de la Bazoche » à Paris.La basoche désignait le Palais de Justice et par extension la corporation des clercs du Palais instituée par Philippe le Bel. Les membres de cette corporation qui s'appelaient bazochiens, élisaient leur chef qui prenait le nom de roi de la basoche et portait, comme insigne de sa royauté, une toque royale ; son chancelier avait la robe et le bonnet. Le roi de la basoche tenait ses audiences au Palais et présidait à une procession générale des bazochiens, dans les premiers jours de mai. Les clercs du Palais obtinrent, dans la plupart des villes, de se former en corporation, d'avoir leurs chefs, et de célébrer des fêtes qui dégénéraient quelquefois en saturnales. Ce fut le motif qui fit supprimer, à Paris, le titre de roi de la basoche, sous Henri III, et interdire les spectacles burlesques auxquels les bazochiens assistaient en corps, avec le prince des sots. Toutefois, les corporations de bazochiens ont existé jusqu'en 1789, et la juridiction disciplinaire de la basoche n'a disparu qu'à la révolution (Dictionnaire historique des institutions, moeurs et coutumes de la France d'Adolphe Chéruel).Note manuscrite en regard du titre : « Antoine Louis Ernest Duchesne Beaumont avocat docteur en droit mort à 23 ans 1839. il était le bonheur et l'orgueil de sa mère ». Rousseurs.Brunet, IV, 1169 ; Damascène Morgand, 10006 : « Très rare ». ‎

‎Biographie moderne, ou galerie historique, civile, militaire, politique et judiciaire; contenant les portraits politiques des Français de l'un et de l'autre sexe, morts ou vivants, qui se sont rendus plus ou moins célèbres, depuis le commencement de la révolution jusqu'à nos jours, par leurs talens, leurs emplois, leurs malheurs, leur courage, leurs vertus ou leurs crimes. En 2 vols.‎

‎Paris, Alexis Eymery, 1815, gr. in-8vo, VI + 521 p. / 2 ff. + 554 p., cartonnage d'époque, ex. bibl.‎

‎"Carnet d'Artiste Lyrique"‎

‎"1878. Livre de police de Jacques Bouvier artiste lyrique né à Neufchâtel (Suisse) en 1848 - Permis de Circulation délivré par la préfecture du Puy de Dôme à Clermont-Ferrand le 14 février 1878 - Relié dos à nerfs 16 cm x 20 5 cm 4 pages pour le permis de circuler+70 pages (non paginées) avec les autorisations et cachets des mairies ou commissariats de police permettant à l'artiste de chanter un ou plusieurs jours dans les cafés principalement dans les régions limitrophes ou peu éloignées de la Suisse (Savoie Franche-Comté Bourgogne ...) du 16 février 1878 à Volvic (Allier) suivi de Ganat (Allier) le 19 février au 21 octobre 1895 à Trévoux (Ain); avant Trévoux il avait passé plusieurs mois à Macon et dans sa région; il y a des interruptions dans ses attestations (peut-être était il engagé pour des spectacles lyriques ou autres) - Bon état attestations lisibles" ‎

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‎Code d’instruction criminelle. Edition conforme à l’édition originale du Bulletin des Lois.‎

‎ Paris, Garnery 1809, 170x100mm, IV- 162 + 312 + 53pages, broché. Couverture muette. ‎

‎CODE FRANCAIS OU RECUEIL GENERAL DES DECRETS DE L ' ASSEMBLEE NATIONALE SANCTIONNES PAR LE ROI . Cinquième partie - Sixième partie .‎

‎ Paris , Gueffier , 1791 , in8 1/2 veau , 284 - 286 pp . Dos détérioré avec manque de cuir. Intérieur propre . Langue: Français ‎

‎ Expédition :France et pays limitrophes :Suivant le poids ou la destination les envois sont effectués par poste ou par transporteur.Reste du monde : Par poste suivie, colis suivi . Ou en "livre-brochure" Très économique mais sans suivi sous la responsabilité de l'acheteur.‎

‎Consultations délibérées à Paris & à Caen les 20 Octobre 1820, 29 avril, 1 er, 4 & 5 Mai 1821 sur l'appel interjeté par M. GALLIEN, d'un jugement rendu au tribunal Civil de Valognes, le 9 juin 1818, entre lui et M. Lemarois, sur l'ordre des biens du sieur Daigremont, BRUXELLES, 19 Mai 1821, signé MERLINSUIVi de Consultation sur l'appel interjeté par M. Gallien, ancien Négociant à granville & vice-consul de Sa Majesté le Roi des Payx-Bas, d'un jugement du tribunal de Valogne du 9 juin 1818, les 4 & 5 Mai 1821, signés CHAUVEAULAGARDE, Avocat aux conseils de la cour de Cassation é CHAMPION VILENEUVESUIVI de Consultation d'une obligation souscrite le 17 janvier 1807 par le sieur Daigremont, au profit du sieur Gamas, devant le notaire de Valognes, Paris, 18 avril 1820, signé PARDESSUSSUIVi de consultation des soutiens faits à l'état de l'ordre des prix des biens du sieur Daigremont-Duvicel, entre les sieurs Gallien et Lemarois, et le jugement rendu sur ces soutients le 9 juin 1818, Caen, 1 Mai 1821, Signé CHRETIEN‎

‎ Pièce originale In-4 de :20 pages - de l'Imp. de Bonneserre - 1821.31 pages - de l'imp; stéréotype de Laurens ainé - 18218 pages - CAEN, Chez Bonneserre - 182111pages - CAEN, Chez Bonneserre - 1821‎

‎ - ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le prix du supplément de port en fonction du poids et du nombre de livres- Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎CONTRE-MEMOIRE DE GOUVERNEMENT NEERLANDAIS.‎

‎, Cour internationale de justice, 1958., Broche, in-4? , 233pp.‎

‎SOUVERAINETE SUR CERTAINES PARCELLES FRONTALIERES {Belgique/ Pays-Bas}. volume: annexes au contre-memoire. Avec tableaus, lettre, registres de la population et des plans.‎

‎Cour d'appel de Besançon. Audience solennelle de rentrée année judiciaire 1973-1974 L'affaire Caumartin. Discours de monsieur de conseiller Remond‎

‎ 1973 in8. 1973. Broché.‎

‎Bon Etat‎

‎Cour d'Assises du Vaucluse, audience du 30 avril 1844. PROCES de M. l'abbé Moutonnet‎

‎Avignon, Seguin aîné, 1844 in-8, 40 pp., broché. Rousseurs. ‎

‎Procès pour le "Délit d'excitation à la haine et au mépris du Gouvernement du Roi..." par la publication de sa brochure De l'abolition du monopole universitaire. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Cour des Pairs de France. Assassinat de Madame la Duchesse de Praslin. Procès-Verbal des séances relatives à cette affaire.‎

‎ Paris, de l'Imprimerie de Crapelet, 1847, broché, 21x26 cm., 58 pages,‎

‎couverture défraichie. ‎

‎Das Municipale (Stadtbuch) von Freiburg im Uechtland (Schweiz). Originalhandschrift des 17. oder frühen 18. Jhd. ‎

‎ s.d. (um 1730) in-4to, durchgehende Foliierung bis 178 (davon fehlen herausgeschnittene fol. 20-23), bei fol. 119 u. 125 kurz Seitennum., insges. 173 Bl. vorhanden, in deutscher Kurrentschrift mit brauner Tinte geschrieben (ca. 25 Zeilen/S.), am Schluss zwei zusätzliche Artikel von zeitgenöss. Hand in schwarzer Tinte, 5 Bl. mit 25 cm tiefem Einschnitt (sauberer Schnitt einer Schere) am inneren Blattrand, leichter Wasserfleck auf Fusssteg der ersten 30 fol., ansonsten guter Zustand, ms. Besitzervermerk auf Vorsatz „B. Gady“, Ganzledereinband auf 3 Bünden, 4 Lederriemchen nur im Ansatz vorhanden, rot gesprenkelter Schnitt, Deckel etwas fleckig, Leder an Kanten u. Rücken leicht aufgeplatzt, Vorderscharnier oben u. unten etw. eingerissen, ansonsten guter Zustand.‎

‎Das Municipale oder ‘Ordnungenbuch’ mit dem Stadtrecht von Freiburg in deutscher Sprache, wie es in verschiedenen Handschriften des 16. und 17. Jh. überliefert ist und von Johannes Schnell editiert wurde (Basel 1898). Die vorliegende Handschrift entspricht inhaltlich weitestgehend den von Schnell untersuchten Handschriften und ist vollständig (Schnells Arbeit basiert auf einer Handschrift aus der Familie Techtermann de Bionnens und zählt 467 Artikel), abgesehen von den 3 fehlenden Blättern. Im genauen Wortlaut weicht diese Handschrift aber von der Edition und den dort behandelten Varianten manchmal etwas ab. Die wichtigsten Unterschiede sind vor allem am Anfang und Schluss. So wurde aus der ursprünglichen Vorrede (die auch bei andern Handschriften abweicht) nur das Nötigste übernommen und die ersten 2 Artikel zum Schultheissen und dem Kleinen Rat wurden vom anonymen Kopisten zu einem Artikel zusammengefasst. Nach dem letzten Artikel (laut der Edition) wurden von anderer Hand noch 2 weitere Artikel angefügt. Auch der Rest des Textes entspricht in Wortwahl und Sinn nicht immer den bekannten Handschriften, rezipiert aber manchmal Abweichungen aus der Handschrift Montenach (Handschrift M nach Schnell) aus der 1. Hälfte des 17. Jh. Die Handschrift stammt aus dem Besitz der Freiburger Patrizierfamilie Gady, welche ab dem 16. Jh. zahlreiche Magistraten von Freiburg stellt. Möglicherweise handelt es sich um den Notar Beat (Jean Jacques) Gady (gest. 1753). Schnell, Stadtbuch (municipale). Image disp.‎

‎Discours prononcés le 3 décembe 1927 à l'occasion de la Rentrée solennelle de la Conférence du Stage du Barreau de Dijon et de la Remise de la Croix de Chevalier de la Légion d'Honneur à Me Florentin DEBRAND.‎

‎ Barreau de Dijon. Dijon, Imprimerie Coquart Frères, broché, 15,5x24 cm., 48 pages. Bon état.‎

‎La technique législative : un jurisconsulte dijonnais : Berlier par André Besson (26 pages), Dédicace de M. André Besson. ‎

‎[Droit médiéval]. LI livres de jostice et de plet publié pour la première fois d'après le manuscrit unique de la Bibliothèque nationale par Rapetti. Avec un glossaire des mots hors d'usage par P. Chabaille.‎

‎Paris, Firmin Didot frères, 1850. In-4 de (4)-LII-451-(1) pp., glossaire, table, errata, cartonnage de l'éditeur. ‎

‎Première édition établie par le comte Pierre-Nicolas Rapetti (1812-1885) pour la Collection de documents inédits sur l'histoire de France, (Première série, Histoire politique) complétée d'un glossaire de Polycarpe Chabaille (texte en ancien français). Cartonnage noirci mais très bon exemplaire sorti des presses de Firmin Didot Frères. ‎