‎PLANCHE ILLUSTRATION FIN 19ème ADOLPHE THIERS AVOCAT HOMME POLITIQUE‎

‎ Sans date. PLANCHE TIREE ILLUSTRATION(texte au dos) ADOLPHE THIERAVOCAT HOMME POLITIQUEFIN 19ème siècle Format de la page : 25X36 réf :8825‎

‎PROCES BAZAINE. Seul compte rendu sténographique in extenso des séances du 1er Conseil de Guerre de la 17re Division militaire ayant siégé à Versailles du 5 octobre au 10 décembre 1873...‎

‎ 1873 Moniteur Universel 1873 Affaire de la capitulation de Metz. PROCES BAZAINE. Seul compte rendu sténographique in extenso des séances du 1er Conseil de Guerre de la 17re Division militaire ayant siégé à Versailles du 5 octobre au 10 décembre 1873... Paris, Moniteur universel, 1873. In folio 1/2 chagrin noir, 804pp.Texte sur 3 colonnes. Mini et discret accroc en haut du dos,plats légèrement frottés. Bel exemplaire bien conservé et sans rousseurs. Suivant le poids et la destination les envois sont expédiés par transporteur ou par la poste . Si toutefois vous désirez la Poste, merci de nous contacter. ‎

‎PROCES DE M LE COMTE DE KERGOLAY à la Cour des Pairs. A Paris chez G.A Dentu 1830. In-8 broché couverture muette époque 94pp. Rousseurs, petites coupures sans manque sur certaines pages.‎

‎Recueil des arrêts, ordonnances, réquisitoires... relatifs au procès du Comte de Kergolay déchu de son droit de siéger à la Cour des Pairs, à la suite d'un article paru dans la 'Gazette de France'. Son contenu témoignait d'une certaine hostilité contre Louis-Philippe à qui le comte avait refusé de prêter serment.‎

‎PROCES des accusés du 13 juin 1849. Précédé du procès du citoyen Huber (affaire du 15 mai 1848) devant la haute cour de justice. Précis historique de la question romaine. Lettre de Joseph Mazzini à MM. de Tocqueville et Falloux. Compte-rendu des débats‎

‎Paris, Au Bureau de la Propagande, chez Ballard, 1849 in-8, 48 pp. et XXXII-395 pp., portraits in-t., broché. Dos très abîmé. Papier jauni, rousseurs.‎

‎La manifestation du 13 juin 1849 fut la dernière journée révolutionnaire de la Seconde République, qui suivait en cela un modèle éprouvé de la première : à l'initiative de Ledru-Rollin et de la Montagne, un mouvement de rue fut organisé pour protester contre la politique menée à Rome par le général Oudinot contre l'existence de la toute récente République romaine, et qui était présentée comme contraire à la Constitution (en fait à son préambule). Consécutivement à la dispersion relativement facile du cortège par le général Changarnier, une partie des députés de la Montagne réunie dans les locaux du Conservatoire des Arts et Métiers tenta de proclamer un gouvernement provisoire contre le gouvernement légal. Les responsables de cette tentative furent déférés devant une Haute Cour siégeant à Versailles, conformément à la Constitution de 1848. Cette dernière se tint du 12 octobre au 15 novembre 1849, jugea 67 accusés (dont 36 contumax), et prononça des peines de déportation pour la plupart. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎PROCES DES MINISTRES DE CHARLES X, contenant le rapport au roi, les ordonnances du 25 juillet, les développemens de la proposition de M. Eusèbe Salverte, le rapport et la discussion devant la chambre des députés, les débats et les plaidoiries devant la chambre des pairs, etc.‎

‎ s.l., chez tous les marchands de nouveautés, Grenoble, imp. Baratier, 1830, 1 demi velin à coins, tranches jaune. fort in-8, f.t., titre, XXXII-(2)-651 pp., quelques rousseurs ; ‎

‎Procés de quatre ministes de Charles X: Le prince Jules de Polignac, Jean de Chantelauze, le comte de Peyronnet, le comte de Guernon-Ranville, accusés d'avoir participé au coup de force de juillet 1830, fomenté par le roi. Ce coup de force déclenchera un mouvement de foule, qui se transformera en révolution républicaine (les Trois Glorieuses). Charles X fuit le pays. Les quatre ministres sont condamnés à la détention à perpétuité.Commentaires d'Eusèbe Salverte, Jean Bérenger, Madier de Montjau, etc... ‎

‎Proclamation du roi sur décrets de l'Assemblée Nationale, faisant suite au décret concernant l'organisation judiciaire. Du 11 septembre 1790.‎

‎A Paris, de l'Imprimerie Nationale, 1790. In-8 de 16 pp., cartonnage moderne. ‎

‎Procès contre le Duc D’Aumale et la Baronne de Feuchères.‎

‎ Paris, E. Dentu 1861, 245x160mm, 31pages, broché. Cachet de bibliothèque. Coins cornés. ‎

‎"Procès de Fieschi et de ses complices"‎

‎"1836. Bruxelles Adolphe Wahlen Imprimerie-Librairie de la Cour 1836 - Cartonné 13 5 cm x 21 5 cm 475 pages+1 planche dépliante hors-texte avec les portraits des conjurés - Minutes du procès à la Cour des Pairs et récit de leur exécution ; Fieschi comme parricide fut de plus condamné à être en chemise pieds nus et la tête couverte d'un voile noir - Couv. en état correct bon état" ‎

‎PROCÈS des dix-neuf citoyens accusés de complot tendant à remplacer le gouvernement royal par la République contenant leurs défenses et celles de leurs avocats‎

‎Paris, Prévot, 1831 in-8, 268 pp., broché. Annotations sur la page de garde, rousseurs.‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procès des ministres de Charles X, compte rendu littéral et séance par séance, des débats à la chambre des paris, contenant : toutes les pièces officielles et authentiques du Procès, le Rapport au Roi, les Ordonnances de Juillet, la Protestation de la Cha‎

‎Lequien, libraire Relié 1830 In-8 (21*13.5), relié demi-basane fauve, dos à 6 nerfs dorés, titre et fleurons dorés, 484pp. ; manques au dos, mors et coins abîmés, état moyen. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Procès-Verbal d'installation de M. Crépon, Premier Président.‎

‎ Cour d'Appel de Dijon. Audience solennelle du 21 avril 1875. Dijon, Imprimerie Darantière, broché, 15,5x23,5 cm., 18 pages.‎

‎Rousseurs sur couverture. ‎

‎Procé-verbal de l'installation de M. Bonafous, premier président, & de M. Moisson, procureur général à la Cour Impériale de Grenoble.‎

‎ Grenoble, Baratier, 1861, 1 in-8 de 40 pp. ; ‎

‎Projet de Loi sur les Délits et les Peines Militaires, Corrigé‎

‎ 1791 Imprimerie Nationale, Paris, 1791. In-8, en feuilles, non coupé, 18 pages‎

‎PROJET de l'Organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l'Assemblée Nationale par le Comité de Constitution. Dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal du 21 décembre 1789‎

‎A Paris, chez Baudouin, (1789) in-8, 58 pp., dérelié. ‎

‎Le Projet est précédé d' "Observations sommaires sur le travail du Comité de Constitution, relatif à l'organisation du pouvoir Judiciaire";Il s'agit de la première mouture du texte d'une des principales réformes révolutionnaires, véritable rupture par rapport à la France de l'Ancien Régime. "Les abus dans l'administration de la justice" sont en effet à ranger parmi les causes principales du mouvement révolutionnaire. ‎

‎Précis des Plaidoiries pour le Sieur Guermarquer et les enfants Keristiou de Lannion, appelants, Me BIlliard, Avocat, Me Hamon, avoué,CONTRE le sieur Barthélemi Desjars, liquidateur de la Maison J.B.F. Mazurié et Desjars de Guingamp, Intimé, Me Gaillard, avocat, Me T. Gaillard, AvouéDe la Cause, le sieur Keristiou père, etc, Me Piclet, avocat, Me Hamon, avoué.‎

‎ RENNES, Melle Vatar-Jausions - 25/01/1824 - Cour royale de Rennes - 3 è chambre - M. Denis Duporzou, Président, M. Nadaud, Avocat-Général - In-4 - Broché - couverture muette - 75 pages ‎

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‎PRÉSERVATIF tout puissant contre les assertions futures de M. Bricogne ainé‎

‎Paris, Béchet, 1822 in-8, 36 pp., broché. ‎

‎Sur un procès concernant un Receveur général du département des Bouches-du-Rhône au sujet d'un loyer. ‎

‎Rarissime ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front National des juristes ( 3/5/6/8/11) 1943-1944‎

‎ 0 { Résistance } - Ensemble de 5 numéros du Palais libre - Organe du Front national des Juristes - N. 3 - Septembre 1943 - 6 pages ronéotypées 27X21 cm recto-verso / N.5 - Février 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm imprimé recto-verso / N. 6 Mars 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm - plié en 2 - rect-verso / N. 8 - Mai 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21cm - plié en 2 - imprimé recto-verso / N. 11 - Juillet 1944 - 4 pages - 1 feuillet 27X21 cm plié en 2 - imprimé recto-verso . Il y eut en tout 10 numéros de Mai 1943 à Juillet 1944 . C'est Joe Nordmann , avocat , qui fut le principal fondateur et animateur du Front National des Juristes , d'obédience communiste à partir de Mai 1941 . Les 1ers tracts furent distribués a partir d'Octobre 1942 . Le palais Libre était principalement rédigé par des avocats .‎

‎Bon ‎

‎Recueil contenant seize brochures concernant les accords d’extradition en la Suisse et divers pays d’Euros France, Allemagne, Italie, Belgique, Russie entre 1852 et 1898.‎

‎ 195x125mm, demi-percaline. ‎

‎Recueil général des signalements de la Confédération Suisse. Tome XXXVI et XXXVII . 2 Volumes.‎

‎ Berne, 1900-1901, 190x110mm, 195x130mm, 800 + 948pages, cartonnage. Etiquette de titre au dos. ‎

‎ Cachet de bibliothèque.‎

‎RETIRAGE MODERNE 20è DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 13(I)‎

‎ Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 13 (I) Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 733 ‎

‎RETIRAGE MODERNE 20è DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 12‎

‎ Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 12 Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 734 ‎

‎RETIRAGE MODERNE 20ème DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 9‎

‎ Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 9 Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 721 ‎

‎RETIRAGE MODERNE 20ème DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 3‎

‎ Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 3 Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 723 ‎

‎RETIRAGE MODERNE 20ème DES ESTAMPES 18ème siècle DES PRISONS DE PIRANESE PL 2‎

‎ Sans date. RETIRAGE MODERNE 20èmeDES ESTAMPES 18ème siècle LES PRISONS DE PIRANESEPL 2 Format de la planche : 31 5x43 5Format de la gravure : 22 5x30 Réf : 11 722 ‎

‎REVUE DE DROIT PÉNAL MILITAIRE ET DE DROIT DE LA GUERRE, n°XI-2, 1972‎

‎, Bruxelles, Soc. internationale de droit pénal militaire… 1972, in-8, br., bon état, 368p.‎