‎Unes en couleurs. Revue Le Petit Journal, Le Petit Parisien et La Vie Illustrée.‎

‎ 1894-1899 20 numéros in-folio de 8 pages chaque (31 x 44 cm), plats illustrés en couleurs. (Quelques dos un peu accidentés). ‎

‎N° 214, 217, 218, 306, 370, 379, 380, 381, 383, 397, 402, 403, 430, 431, 451, 452, 457, 458, 460, 490 dont les illustrations sont relatives au procès Dreyfus et Zola. Il est joint 2 n° (467, 543) concernant la même affaire par "Le Petit Parisien". Il est joint toujours sur l'Affaire Dreyfus deux publications reliées demi toile verte (27 x 36 cm) avec de nombreuses illustrations parues dans diverses revues (la page de titre est manquante en début d'ouvrage) et le n°32 de "La Vie Illustrée". 48 pp et 30 pp. ‎

‎Dr. Justice N° 9 : Apprenez le Kung-Fu - Bruce Lee et David Carradine - Une aventure de Dr. Justice, "Neptune Plate-forme 4" - Une deuxième aventure de Dr. Justice, "La côte des Pirates"‎

‎ 1975 N° 9 - Mars 1975 - Editions de Vaillant - Revue trimestrielle illustrée - Petit in-4, broché couverture illustrée - 66 pages - Très nombreuses illustrations et reproductions photographiques en N&B in et hors texte‎

‎Bon état - Couverture frottée - Bords des pages légèrement ternis ‎

‎The Awakening of Western Legal Thought‎

‎George Allen & Unwin Ltd 1942 in8. 1942. Broché.‎

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‎Bon état cependant couverture défraîchie intérieur propre‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 577 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Première Partie, ou Notices sur les principaux ouvrages français et étrangers qui ont rapport aux Codes Napoléon, du Commerce, de Procédure, etc. Tome Second‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 427 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Deuxième du recueil et Premier de l'An 1809‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 414 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Troisième du recueil et Deuxième de l'An 1809‎

‎Instruction sur la procédure criminelle.. De la police‎

‎S.l., 1791 in-8, 96 pp., dérelié. ‎

‎« L'Assemblée Nationale, en s'occupant de pourvoir à la sûreté publique, par la répression des délits qui troublent la société, a senti que l'accomplissement de ce but exigeait le concours de deux pouvoirs, celui de la police et celui de la justice ». - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Procès-verbal des conférences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670‎

‎ Paris, chez les Associés, 1740. In-4, [16]-504-XXIV-272 pp., veau marbré brun, triple filet à froid en encadrement, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges (quelques petites épidermures, coin émoussé, galeries de ver sans atteinte au texte). ‎

‎Édition en partie originale pour la partie de l'Instruction sur la procédure civile & criminelle. Ex-libris manuscrits Le Caron, notaire. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Recueil des Grandes Ordonnances, Edits et Déclarations des Rois de France, concernant l'Ordre Judiciaire et les Matières publiques les plus importantes. ‎

‎ 1786 Toulouse, Dupleix, de l'Imprimerie … Pijon, 1786; volume in-4°, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs compartiments de filet et filet crenelé dorés orné de petits dorés avec au centre un fer doréà la marguerite, titre et dates dorés sur 2 étiquettes brunes, tranches rouges; (II) - X - 702pp. - 205pp. ( table des matières) - (1)p. (approbation). ‎

‎Manque de cuir aux coiffes, petits débuts de fente en tête aux 2 charnières, petits manques sur les coupes aux coins, rares rousseurs. Bon exemplaire. (Reu-CO2) ‎

‎Déclaration du Roi concernant le Committimus. Du 7 Mars 1772.-‎

‎Aix. Esprit David. 1772. 3 pages petit in-4 (176 x 219mm) sans couverture, tirées d'un recueil factice. Petits défauts mais assez bon exemplaire.‎

‎PROJET de l'Organisation du pouvoir judiciaire.. Proposé à l'Assemblée Nationale par le Comité de Constitution. Dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal du 21 décembre 1789‎

‎A Paris, chez Baudouin, (1789) in-8, 38 pp., dérelié. ‎

‎Le Projet est précédé d'"Observations sommaires sur le travail du Comité de Constitution, relatif à l'organisation du pouvoir Judiciaire".Il s'agit de la première mouture du texte d'une des principales réformes révolutionnaires, véritable rupture par rapport à la France de l'Ancien Régime. "Les abus dans l'administration de la justice" sont en effet à ranger parmi les causes principales du mouvement révolutionnaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Observations adressées aux représentans de la Nation. sur le rapport du comité de constitution concernant l'organisation du pouvoir judiciaire‎

‎S.l., 1790 in-8, 50 pp., dérelié. ‎

‎Martin & Walter, IV, 31466. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Le Constat criminel (règles légales et règles techniques)‎

‎Paris, Librairie des Juris-Classeurs - éditions Godde 1930 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture grise, titre en noir sur le dos et le premier plat, IX-283 pp., 27 figures dans le texte, notes en bas de page, index alphabétique, table des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Pétition à l'Assemblée nationale. présentée par Jean-Pierre-François Chazot, maréchal-de-camp, commandant général de la garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution de Clermont-Ferrand, chef-lieu du Département du Puy-de-Dôme, le 4 août 1791‎

‎Paris, De l'Impr. du Patriote français, (1791) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Présenté à l'Assemblée comme factieux et intrigant, Chazot signa une pétition, le 19 juillet 1791, initiée par les Amis de la Constitution de Clermont. Cette pétition condamnait le décret suspensif des assemblées électorales, germe des "troubles qui déchirent le sein de ma patrie".Martin & Walter, I, 7190. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Metode pour liquider les mariages avenans des filles dans la coutume générale de Normandie, & dans la coûtume particulière de Caux.‎

‎Rouen, Jean-Baptiste Besongne, 1734. Petit in-8 de (10)ff., 220 pp. et (26)ff. de table. Seconde édition, revuë, corigée & augmentée. Signature sur la page de titre, rousseurs éparses et des cahiers brunis. Veau d'époque, dos à nerfs orné de caissons à fleur de lys dorés, tranches mouchetées rouge, roulette dorée sur les coupes. Frottements aux charnières, deux coins usés.‎

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‎L'auteur était avocat au Parlement de Normandie. ‎

‎Cycle d’études européen sur la probation (Régime de la mise à l’épreuve)organisé par les Nations Unies en collaboration avec le Gouvernement du Royaume-Uni Londres du 20 au 30 octobre 1952‎

‎Londres, Nations Unies 1952 In-8 21x 16,5 cm. Reliure demi-chagrin vert foncé à coins, dos à nerfs orné d’un petit fer doré, pagination multiple, 1000 pp. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Opinion ou suite de son rapport sur la résolution relative aux cours martiales maritimes.. Séance du 29 messidor an 6‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, Thermidor an 6 (août 1798) in-8, 6 pp., dérelié. ‎

‎Barrot était juge au tribunal de Langogne, en Lozère et député de ce même département.Martin et Walter, 1800. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Explication abrégée des coutumes et cérémonies observées chez les romains, pour faciliter l'intelligence des anciens Auteurs.‎

‎Toulouse, Bellegarrigue, 1815. In-12 de 422 pages. Quelques rousseurs et un cahier bruni. Nouvelle édition . Agréable reliure en plein veau fauve raciné, roulette dorée sur les plats, chiffre doré (A.F), dos lisse bien orné de motifs et filets dorés, pièce de titre rouge, tranches marbrées. Très bon état.‎

‎Formulaire des esleuz, auquel sont contenues & declarees les functions & devoirs desdits Officiers & sommairement ce qu'ils sont tenus scavoir & faire, pour l'acquit de leur charge. Ensemble, quelques recherches, touchant les Tailles, Taillon, subsides, creuës, imposts, tributs & peages: Foires, marchez, sallades, quatrièmes, huitièmes, & autres deniers qui se levent sur les boires & breuvages, tavernes & taverniers. Avec un traicté des monnoyes & des metaux.‎

‎Paris, Toussainct Quinet, 1628. In-8 de 8 feuillets, 740 pages, 1 feuillet. (sommaire). Vélin d'époque, titre à l'encre au dos, bon état.‎

‎Troisième édition (E.O. 1616) de ce rare ouvrage du président de l'élection de Rouen, dédié aux élus de Normandie, et qui les défend contre le pouvoir royal qui tend à lever la taille sans prendre l'avis des Etats de la Province. D'un grand intérêt pour l'histoire économique car l'auteur traite de différentes productions comme la vigne (p. 502 à 522), les pommes, le pommé et le cidre (p. 545), la bière (p. 522), le sel, etc... Frère II, 126.‎

‎Des Pouvoirs et des Obligations des Jurys.‎

‎Paris, Rapilly, 1828. In-8 de 554 pages. Toile rouge, tampons de l'O.R.T.F. et Radio-France.‎

‎Deuxième édition. Traduction de Charles Comte. Précédé de Considérations sur le pouvoir judiciaire et l'institution du jury en France, en Angleterre et aux Etats-Unis d'Amérique. ‎

‎Rapport du Comité chargé de proposer à l'Assemblée Nationale un projet de Déclaration sur quelques changemens provisoires dans l'ordonnance criminelle.. Séance du 29 septembre 1789‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 16 pp., dérelié. ‎

‎Personnalité d'Arras, il est élu député de la noblesse d'Artois. Juriste, il s'intéresse en premier lieu aux questions relatives à sa discipline. Il livre dans ce texte quelques unes des pistes qu'il développera plus largement deux ans plus tard dans son Projet d'instruction sur la procédure criminelle. Sa fin est mystérieuse, il disparaît définitivement lors d'un voyage en Inde sous le Consulat.Martin et Walter, 2240. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Décret de l'Assemblée Nationale sur la réformation de quelques points de la Jurisprudence criminelle.. Des 8 et 9 octobre 1789‎

‎Paris, Baudouin, 1789 in-8, 8 pp., dérelié. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Lettres patentes du roi, en forme d'édit. portant sanction du décret de l'Assemblée Nationale, sur la réformation de quelques points de la Jurisprudence criminelle. Données à Paris, au mois d'octobre 1789‎

‎A Aix, Chez Gibelin-David, 1789 in-8 carré, 10 pp., en feuilles. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Observations. sur le rapport du Comité de Constitution concernant l'organisation du pouvoir judiciaire‎

‎S.l., 1789 in-8, 32 pp., dérelié. ‎

‎Ces premières observations de Servan, ancien avocat au Parlement de Grenoble, concernent exclusivement les tribunaux civils.Martin & Walter, 31467. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎L'Affaire DREYFUS.‎

‎Flammarion Paris 2006 In-8 ( 240 X 150 mm ) de 739 pages, broché sous couverture illustrée. Bon exemplaire.‎