‎THE DOUGLAS LETTERS, Selections from the Private Papers of Justice William O. Douglas‎

‎Adler & Adler. 1987. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 448 pages. Tranche légèrement passée.. Avec Jaquette. . . Classification Dewey : 420-Langue anglaise. Anglo-saxon‎

‎Edited with an Intro. by Melvin I. Urofsky, With the assistance of Philip E. Urofsky. Classification Dewey : 420-Langue anglaise. Anglo-saxon‎

‎La loi communale du 30 mars 1836, lois modificatives et complémentaires, commentaire pratique.‎

‎Frameries (Belgique), Union des Imprimeries, 1933. 18 x 27, 662 pp., reliure pleine toile, avec pièce de titre, mauvais état (mors fendus, tache sur la couverture, papier légèrement jauni)‎

‎5e édition, amplifiée et mise en rapport avec la législation et la jurisprudence du commentaire pratique de C. Wiliquet 1900.‎

‎Les avocats et le Barreau, une histoire… ‎

‎Corporation ds Services du Barreau du Québec, 2009, in-4 rel. toile (22 x 29), 249 p., ouvrage tiré à 1200 exemplaires, nombreuses ill. n. et b. et coul., jaquette, très bon état. ‎

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‎S’appuyant sur des documents historiques provenant de dizaines de fonds d’archives d’ici et d’ailleurs, citant contrats, décisions et autres documents juridiques, Les avocats et le Barreau, une histoire… remonte aux fondements d’une profession liée à l’essor du Québec. L’ouvrage porte un regard franc sur la mise en place d’une institution : le Barreau du Québec. À défaut de tout dire, de tout raconter, l’auteur cerne les pans majeurs du développement de la profession et de l’ordre et les illustre afin de les faire revivre : les premiers avocats en Nouvelle-France, le bijuridisme, la création du Barreau, l’arrivée des femmes dans la profession et bien d’autres événements qui ont façonné l’univers juridique. "Les avocats et le Barreau, une histoire..." ne s’adresse pas au spécialiste de l’histoire du droit au Québec, mais bien à celui désireux de plonger dans la mémoire vive d’une profession. ‎

‎Opera Omnia quotquot hactenus separatim edita fuere omnia nunc primum in unum corpus collecta et emendatiora prodeunt‎

‎Paris 1771 Bailly Full-Leather ‎

‎Langue: français. Opera Omnia, qui ont été publiés séparément jusqu'à présent, sont maintenant réunis pour la première fois en un seul volume et présentés dans une version améliorée. 225 x 170 mm, Cuir pleine fleur, 20 + 285 pp, bon état. [Cette description peut avoir été traduite par une IA.]‎

‎Le crime de PANTIN.‎

‎Denoel Paris 1985 In-8 ( 230 X 150 mm ) de 196 pages, broché sous couverture illustrée. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎Les Audiences joyeuses‎

‎Maison A. Mame et Fils Tours Illustrateur : Guydo — Langue : français — Reliure : demi-basane noire de l'époque, dos lisse orné de filets dorés et titre doré, plats de papier marbré — État du livre : acceptable. Forts frottements aux plats, coins émoussés, coupes et coiffes usées avec petits manques, mors craquelés et début d'ouverture en tête et en queue. Charnière avant consolidée par une bande ancienne à l'intérieur. Quelques déchirures minimes en marges, papier bruni, rousseurs et taches éparses, rares marques au crayon/à l'encre sur quelques pages. Ensemble complet de lecture, reliure encore fonctionnelle malgré l'usure.Contenu : Recueil d'anecdotes et scènes d'audiences pleines d'esprit, pastiches de comptes rendus judiciaires et dialogues au tribunal. Nombreuses vignettes et dessins humoristiques de Guydo dans le texte. Titres rencontrés dans le volume notamment Une affaire de faux, L'article 953, La lyre de Lamartine, etc.Particularités d'exemplaire : Volume illustré dans une reliure de l'époque, sans jaquette comme publié. Traces d'usage conformes à un exemplaire populaire lu. — Format : in-12 (format ancien)‎

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‎Les Audiences Joyeuses. Illustrations de Guydo.‎

‎ Tours , Mame et Fils, 1906 ; in-4°, pleine percaline rouge de l'éditeur, décor polychrome au 1er plat , titre doré, tranches dorées; 141pp., illustrations en noir dans le texte .‎

‎Quelques piqûres, dos un peu éclairci, ors légèrement oxydés.( GrF) ‎

‎Bioéthique et droit.‎

‎Paris, Presses Universitaires de France, PUF, 1988. 16 x 24, 301 pp., broché, très bon état.‎

‎SOUVENIRS et Correspondance.‎

‎Grasset France 1936 In-8 ( 205 X 140 mm ) de 449 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire.‎

‎«Dreyfusards!»: Souvenirs de Mathieu Dreyfus et autres inédits‎

‎Julliard 1965 collection COLLECTION ARCHIVES JULLIARD. in12. 1965. Broché. Le livre 'Dreyfusards : souvenirs de Mathieu Dreyfus et autres inédits' rassemble les mémoires du frère d'Alfred Dreyfus Mathieu qui a joué un rôle clé dans la lutte pour la réhabilitation de son frère. L'ouvrage offre un témoignage personnel sur l'affaire Dreyfus complété par des documents inédits et éclaire le combat des dreyfusards pour la justice‎

‎Bon état‎

‎Dr. Justice N° 9 : Apprenez le Kung-Fu - Bruce Lee et David Carradine - Une aventure de Dr. Justice, "Neptune Plate-forme 4" - Une deuxième aventure de Dr. Justice, "La côte des Pirates"‎

‎ 1975 N° 9 - Mars 1975 - Editions de Vaillant - Revue trimestrielle illustrée - Petit in-4, broché couverture illustrée - 66 pages - Très nombreuses illustrations et reproductions photographiques en N&B in et hors texte‎

‎Bon état - Couverture frottée - Bords des pages légèrement ternis ‎

‎The Awakening of Western Legal Thought‎

‎George Allen & Unwin Ltd 1942 in8. 1942. Broché.‎

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‎Bon état cependant couverture défraîchie intérieur propre‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 577 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Première Partie, ou Notices sur les principaux ouvrages français et étrangers qui ont rapport aux Codes Napoléon, du Commerce, de Procédure, etc. Tome Second‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 427 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Deuxième du recueil et Premier de l'An 1809‎

‎BIBLIOTHEQUE (ou JOURNAL) du BARREAU et des ECOLES de DROIT‎

‎Un ouvrage de 414 pages, format 140 x 215 mm, broché, publié en 1809, A Paris, Chez M. Rouen, doyen des Notaires et Maire du deuxième Arrondissement, état d'usage‎

‎Seconde Partie, ou Recueil es Lois émises après les différens Codes, Décrets Impériaux, Avis du Conseil d'Etat, Décisions Ministérielles et Arrêts des Cours de Justice de l'Empire, relatifs à la Législation civile, criminelle et commerciale. Tome Troisième du recueil et Deuxième de l'An 1809‎

‎Instruction sur la procédure criminelle. De la police‎

‎S.l., 1791 in-8, 96 pp., dérelié. ‎

‎« L'Assemblée Nationale, en s'occupant de pourvoir à la sûreté publique, par la répression des délits qui troublent la société, a senti que l'accomplissement de ce but exigeait le concours de deux pouvoirs, celui de la police et celui de la justice ». - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Procès-verbal des conférences tenues par ordre du roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance civile, du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle, du mois d'avril 1670‎

‎ Paris, chez les Associés, 1740. In-4, [16]-504-XXIV-272 pp., veau marbré brun, triple filet à froid en encadrement, dos à nerfs orné de caissons dorés, tranches rouges (quelques petites épidermures, coin émoussé, galeries de ver sans atteinte au texte). ‎

‎Édition en partie originale pour la partie de l'Instruction sur la procédure civile & criminelle. Ex-libris manuscrits Le Caron, notaire. * Membre du SLAM et de la LILA / ILAB Member. La librairie est ouverte du lundi au vendredi de 14h à 19h. Merci de nous prévenir avant de passer,certains de nos livres étant entreposés dans une réserve. ‎

‎Recueil des Grandes Ordonnances, Edits et Déclarations des Rois de France, concernant l'Ordre Judiciaire et les Matières publiques les plus importantes. ‎

‎ 1786 Toulouse, Dupleix, de l'Imprimerie … Pijon, 1786; volume in-4°, plein veau marbré de l'époque, dos à nerfs compartiments de filet et filet crenelé dorés orné de petits dorés avec au centre un fer doréà la marguerite, titre et dates dorés sur 2 étiquettes brunes, tranches rouges; (II) - X - 702pp. - 205pp. ( table des matières) - (1)p. (approbation). ‎

‎Manque de cuir aux coiffes, petits débuts de fente en tête aux 2 charnières, petits manques sur les coupes aux coins, rares rousseurs. Bon exemplaire. (Reu-CO2) ‎

‎Déclaration du Roy, Concernant les Instances des Communautez, registrée au Parlement le 23 Aoust 1687 / Déclaration du Roy, qui prescrit les formalitez qui doivent estre observées par les Communautez lors qu'elles intenteront des procès. Données à Fontainebleau le 2.jour d'Octobre 1703.‎

‎ 1687 Paris, Chez François Muguet, 1687 et 1703; 2 pièces in-4° respectivement de 4pp.( dont la page de titre); et 4pp. Grandes marges au 1er texte avec petites pertes de papier en bordure des marges.‎

‎Directives données aux maires, Echevins, Syndics, Jurats et Consuls des Bourges Fermes et des Communautés, qui prescrivent notamment qu'aucune action ne peut-être intentée " sans avoir obtenu le consentement des Habitants dans une Assemblée générale…". (ClGr3) ‎

‎Déclaration du Roi concernant le Committimus. Du 7 Mars 1772.-‎

‎Aix. Esprit David. 1772. 3 pages petit in-4 (176 x 219mm) sans couverture, tirées d'un recueil factice. Petits défauts mais assez bon exemplaire.‎

‎PROJET de l'Organisation du pouvoir judiciaire. Proposé à l'Assemblée Nationale par le Comité de Constitution. Dont l'annexe a été ordonnée au Procès-verbal du 21 décembre 1789‎

‎A Paris, chez Baudouin, (1789) in-8, 38 pp., dérelié. ‎

‎Le Projet est précédé d'"Observations sommaires sur le travail du Comité de Constitution, relatif à l'organisation du pouvoir Judiciaire".Il s'agit de la première mouture du texte d'une des principales réformes révolutionnaires, véritable rupture par rapport à la France de l'Ancien Régime. "Les abus dans l'administration de la justice" sont en effet à ranger parmi les causes principales du mouvement révolutionnaire. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Observations adressées aux représentans de la Nation. sur le rapport du comité de constitution concernant l'organisation du pouvoir judiciaire‎

‎S.l., 1790 in-8, 50 pp., dérelié. ‎

‎Martin & Walter, IV, 31466. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le Constat criminel (règles légales et règles techniques)‎

‎Paris, Librairie des Juris-Classeurs - éditions Godde 1930 In-8 23 x 14 cm. Broché, couverture grise, titre en noir sur le dos et le premier plat, IX-283 pp., 27 figures dans le texte, notes en bas de page, index alphabétique, table des matières. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Pétition à l'Assemblée nationale. présentée par Jean-Pierre-François Chazot, maréchal-de-camp, commandant général de la garde nationale, et membre de la Société des amis de la Constitution de Clermont-Ferrand, chef-lieu du Département du Puy-de-Dôme, le 4 août 1791‎

‎Paris, De l'Impr. du Patriote français, (1791) in-8, 7 pp., dérelié. ‎

‎Présenté à l'Assemblée comme factieux et intrigant, Chazot signa une pétition, le 19 juillet 1791, initiée par les Amis de la Constitution de Clermont. Cette pétition condamnait le décret suspensif des assemblées électorales, germe des "troubles qui déchirent le sein de ma patrie".Martin & Walter, I, 7190. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Cycle d’études européen sur la probation (Régime de la mise à l’épreuve)organisé par les Nations Unies en collaboration avec le Gouvernement du Royaume-Uni Londres du 20 au 30 octobre 1952‎

‎Londres, Nations Unies 1952 In-8 21x 16,5 cm. Reliure demi-chagrin vert foncé à coins, dos à nerfs orné d’un petit fer doré, pagination multiple, 1000 pp. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎