‎Comités d'entreprise. Expériences étrangères. Législation française.‎

‎Couverture souple. Broché. 487 pages. Couverture légèrement défraîchie. Petite déchirure au dos. Papier bruni.‎

‎Livre. Editions Rousseau et Cie, 1971.‎

‎Malade (Le) mental dans la cité. ‎

‎Paris, Librairie des Facultés de Médecine et de Pharmacie, 1967 ; in-8, broché ; VIII, 67, (1) pp. ‎

‎Exemplaire en bon état. ‎

‎Nouveau manuel des gardes champêtres, des gardes messiers, des gardes particuliers et des gardes-chasse‎

‎Publications administratives et Bibliothèque Municipale et Rurale, 22 rue Cambacérès, Paris Relié 1940 In-8 (, relié demi-toile, dos lisse avec titre et auteur dorés, couverture d'origine conservée, gardes marbrées, 291 pages, édition remaniée et considérablement augmentée par Marcel Beaufils, 8ème édition ; l'ouvrage est équipé d'un protège-livre, petites rousseurs à la couverture d'origine, par ailleurs intérieur bien conservée, bel état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎REPERTOIRE ALPHABETIQUE-CHRONOLOGIQUE ET PAR CLASSEMENT DE MATIERES des lois rendues par les assemblées nationales et les corps législatifs, et des arrétés du gouvernement, depuis 1789 jusqu'au premier Vendémiaire de l'an X.‎

‎ 1802 Chez Le Normant, Paris, an X - 1802. Un petit (20 x 12 cm) volume in 4° relié demi-basane fauve, plats papier vert ancien, dos lisse, pièce de titre, de XVI, 652, 48, 16, 6, 2 et 2 pages.‎

‎frais d'envoi sur devis Remises possibles sur les achats en lot, achetez plusieurs objets à la fois ! Reçoit sur rendez-vous pour consultation des ouvrages.‎

‎Histoire authentique de la COMMUNE de PARIS en 1871.‎

‎Ses origines-son règne-sa chute. In 12 demi-cuir rouge à nerfs, titre, fers dorés. Faux-titre, titre, 309 pages. Paris Garnier Frères Paris 1871. Edition originale. Très bon état‎

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‎Traité-Formulaire des Syndicats Agricoles - Leur création etleur fonctionnement - Les aspects de leur activité - Leur code et leur législation spéciale‎

‎ PARIS, Ad. du journal des Notaires & des Avocats & du Recueil Gén. de sLois, décrets & Arrétés -1937 - In-4 - 2 volumes Reliure 1/2 chagrin - Dos à nerfs - Pagination suivie 1431 pages - Très bel exemplaire‎

‎Cour de Cassation - Audience de Rentrée du 4 novembre 1867 - Présidence de Mr le Premier Président Troplong - Discours prononcé par M. BEDARRIDES - Du Périer et le Droit Provençal‎

‎ PARIS, Cosse, Marchal & cie - 1867 - In-8 - broché - 76 pages - Ex. non coupé - Propre‎

‎Inventaire des Archives de l'Université de Caen Conservées aux Départementales Départementales du Calvados - T. I - Articles 1 à 86‎

‎ CAEN, Imp. Henri Delesques - 1892 - Grand In-4 - Débroché - 323 pages y compris Table - Propre ‎

‎Inventaire des Archives de l'Université de Caen Conservées aux Départementales Départementales du Calvados - T. II - Articles 87 à 644 ‎

‎ CAEN, Imp. Henri Delesques - 1894 - Grand In-4 - Débroché - 329 pages y compris Table - Propre ‎

‎Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. IV - Intendance de Caen - Articles 297- - 4186‎

‎ CAEN, Imp. F. Le blanc-Hardel - 1898 - Grand In-4 - Débroché - 350 pages y compris Table - Propre ‎

‎Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série E Supplément - T. II - Arrondissement de Caen - Cantons d'Evrecy & tilly-sur-Seulles - Articles 808- - 1296‎

‎ CAEN, Charles Valin - 1904 - Grand In-4 - Débroché - 357 pages y compris Table - Propre ‎

‎Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 - Calvados - Archives civiles - Série C - T. V - Intendance de Caen (Articles 4187 - 4712 bis (Domaine, Taille, Capitation))‎

‎ CAEN, Lib. Jouan & Bigot - 1935 - Grand In-4 - Broché - II & 464 pages y compris Table - Très Propre‎

‎Annales de la session de 1817 à 1818 , parties politique et financière . La session de 1817 aux habitants de lAin et du Rhone .‎

‎Béchet . Delauney . Paris 1817 . 1818‎

‎Bon état Deux livres bien différents dans cette demi reliure , dos lisse orné et pièce de titre . Format 21 X 13,5 cm , 327 pages pour les annales de 1817 à 1818 . Ouvrage composé de cinq cahiers , 3 pour la politique par Benjamin constant et 2 pour la finance par M Saint Aubin ( paginé de 1 à 327 ) Le deuxième livre : La session de 1817 aux habitants de lAin et du Rhone , par M Camille Jordan , 195 pages . Poids total 650 gr . Histoire France Politique Finance Législation XIXe .Benjamin Constant de Rebecque, né à Lausanne le 25 octobre 1767, décédé à Paris le 8 décembre 1830 est un romancier, homme politique, et intellectuel . Républicain et engagé en politique depuis 1795, il soutiendra le Coup d'État du 18 fructidor an V, puis celui du 18 Brumaire. Il devient sous le Consulat le leader de l'opposition libérale dès 1800. Après avoir quitté la France pour la Suisse puis l'Allemagne, il se rallie à Napoléon pendant les Cent jours, et il revient en politique sous la Restauration. Élu député en 1818, il le sera encore à sa mort en 1830. Chef de file de l'opposition libérale, connue sous le nom des « Indépendants », il est l'un des orateurs les plus en vue de la Chambre des députés et défend le régime parlementaire. Lors de la Révolution de juillet, il soutient l'installation de Louis-Philippe sur le trône. - largeur/hauteur :x cm - poids : g - nombre de pages : p. - langue : ‎

‎BENTHAM : principes de législation et d'économie politique, [éd. par] S. Raffalovich ‎

‎ Paris L. Hachette 1856 in-16 pleine percale un volume, reliure pleine percale havane in-seize cartonnage illustré Editeur (hard-back percale in-16 editor) (10 x 15 cm), à plaques spéciales editeur en noir pour le dos et les plats, tranches lisses (edges smoothes), orné d'un portrait lithographié de Bentham en frontispice en noir, (LXXI + 160) Pages, sans date [1888 d'après le dépôt légal ] à Paris Guillaumin Editeur,‎

‎Autre(s) auteur(s) : O'Brien, Sophie (1860-1960). Éditeur scientifique et Serge Raffalovich, Éditeur scientifique........Collection : Petite bibliothèque économique française et étrangère....RARE....en trés bon état (very good condition). trés bon état ‎

‎Repertoire de droit administratif. TRAITE de la COMMUNE. Organisation - Administration - Legislation.‎

‎ P., Paul Dupont, 1888, grand in 4° relié demi-basane verte, dos lisse orné de doubles filets dorés, X-543 pages ; texte sur deux colonnes ; table alphabétique ; rousseurs et qq. petites salissures ; reliure frottée avec petites épidermures ; dos passé. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Algérie-gouvernement-administration-législation. Trois tomes en trois volumes in 8, demi-chagrin rouge à‎

‎Trois tomes en trois volumes in 8, demi-chagrin rouge à nerfs et à coins.titre doré,filets à froid sur les plats. Tome 1faux-titre,titre 387 pages. Tome 2 :faux-titre, titre, 293 pages.Tome 3:faux-titre,titre,362 pages. Paris Société d’imprimerie et librairie administrative et des chemins de fer Paul Dupont 1883.Non rogné,tête dorée.Très bon état, bien relié. ‎

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‎Des moyens propres à généraliser en France le Système pénitentiaire, en l'appliquant à tous les lieux de répression du royaume, à tous les individus qui, à quelque titre que ce soit, sont mis sous la main de la justice, et en plaçant les libérés sous la protection organisée de la bienfaisance publique.‎

‎ In-8, broché, couverture imprimée (accrocs au dos), (4), 135 p., tableaux statistiques, 2 grands plans pliés hors texte. Paris, Imprimerie Royale, 1836.‎

‎Edition originale. Député de la Drôme en 1815 et de 1828 à 1839, membre de l'Académie des sciences morales et politiques, Bérenger de la Drôme devint l'un des principaux spécialistes des questions pénales et carcérales et l'un des pionniers de la réforme pénitentiaire en France. Dans cet ouvrage, lauteur soumet son projet de réforme du système carcéral, fondé sur la réinsertion sociale et la diminution du nombre de récidives. Tableaux statistiques et 2 grands plans pliés de "maison pénitentiaire départementale". (Coquelin & Guillaumin, I, 697).Couverture passée, rousseurs. Exemplaire non rogné. ‎

‎Rapport du Comité de Constitution, sur l'organisation du pouvoir judiciaire; présenté à l'Assemblée Nationale.‎

‎ In-8, broché (sans couverture), 64 p. (qqs rouss.) Paris, Baudouin, 1789.‎

‎Edition originale. "Nicolas Bergasse, avec son ami Brissot, sest illustré pendant les années 1780, dans la lutte contre le despotisme. Elu député aux Etats généraux par le Tiers-État de Lyon, acteur important des premiers mois de la Révolution, il est chargé de présenter le premier rapport du comité de Constitution sur lorganisation du pouvoir judiciaire dès le 17 août 1789. Il y développe, en termes volontaristes bien en accord avec lesprit dune ère nouvelle voulant satisfaire le voeu de la raison et de lhumanité, les principes essentiels dune nouvelle justice autour des questions centrales de la place du pouvoir judiciaire, - quil souhaite limitée - et de lorganisation des tribunaux et de leur personnel" (CriminoCorpus en ligne). (Conlon, 'Siècle des Lumières', 89:7281. Martin & Walter, I, 2667).Bon exemplaire. ‎

‎PREMIÈRE ET SECONDE ANNÉES DE DROIT ROMAIN. Troisième édition refondue et corrigée, contenant les matières des examens de première et de seconde années et du premier examen de doctorat (sciences juridiques) ‎

‎Paris Librairie de la Société du Recueil J.-B. Sirey, et du Journal du Palais. L. Larose et L. Tenin 1908 in 12 (18x12) 1 fort volume reliure demi basane rouge de l'époque, dos à nerfs orné de fleurons dorés, 605 pages. Troisième édition refondue et corrigée. Bel exemplaire ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎Ueber den nachtheiligen Einfluss des Zunftverfassung auf die Industrie. Mit besonderer Hinsicht auf Basel.‎

‎Basel, J.G. Neukirch, 1822, in-8°, VI + 138 S., stockfleckig, Stempel ‘Statistisches Amt Basel-Stadt’ und hs. Besitzeintrag auf Titelblatt, Pappband mit Buntpapier, Rücken oben und unten leicht beschabt.‎

‎Erstausgabe dieser staatswirtschaftlichen Denkschrift von Christoph Bernoulli, Naturforscher und Technologe. Er war Gründer und Leiter des philotechnischen Instituts, Professor der Naturgeschichte in Basel. Hauptkapitel: Die Vorteile welche das Innungswesen gewären soll. / Taxen als Schutzmittel gegen die Bedrückung des Publikums durch den Zunftzwang. / Jahrmärkte und Hausirhandel. / Die nachtheiligen Verhältnisse der Lehrlinge (und Gesellen) bei der Zunftverfassung. / Das gesetzliche Wandern der Gesellen. / Die Erlangung des Meisterrechts. / Die Beschränkung der Handwerke durch die Zunftverfassung. Barth 30170; HBLS II/194; Kress S. 6324. Image disp.‎

‎1- Cours de procédure civile fait à la faculté de Droit de Grenoble. Paris, Nève, 1813. vij, 672 p.2- Cours de droit criminel fait à la faculté de Droit de Grenoble. Grenoble, Imprimerie de la Ve Peyronard et Paris, Nève, 1817. vj, 167 p.‎

‎ 2 ouvrages reliés en un fort volume in-8, pleine basane de l'époque, dos lisse orné de filets, palettes et fers dorés, pièce de titre de maroquin, roulette d'encadrement dorée sur les plats, filet sur les coupes, tranches marbrées (rel. frottée). ‎

‎1- "Troisième édition, revue, corrigée et augmentée".2- Edition originale.(Rochas, 'Biographie du Dauphiné', I, 124).Bon exemplaire. ‎

‎Traité théorique et pratique de la subrogation a l'hypothèque légale des femmes mariées.‎

‎ In-8, demi-basane aubergine, dos à 4 nerfs plats orné de caissons fleuronnés, titre doré, tranches mouchetées, (6), 408 p. Paris, Imprimerie et librairie générale de jurisprudence Cosse, Marchal et Cie, 1864.‎

‎La thèse de l'auteur, "refondue et complétée" en cette seconde édition.Grandin, I, p. 242.Quelques rousseurs.Bon exemplaire, bien relié à l'époque. ‎

‎Le Progrès des Nations Réunies : Grande Encyclopédie Générale (Guide pratique – Législation – Dernières lois) contenant en plus les sciences usuelles et d'utilité journalière (Histoire naturelle, Mécanique, Physique, Astronomie, etc.) ; Commerce – Industrie, Recettes pratiques de Médecine, Connaissances utiles, Exposés des grandes découvertes, Colonies Françaises, etc. ‎

‎Paris, Librairie Universelle des Connaissances Pratiques, s.d. – in-4, 390 pp. – broché, illustrations n. & b. (gravures et figures explicatives). ‎

‎Intéressant ouvrage richement illustré sur le progrès dans divers domaines scientifiques (mécanique, physique, médecine, etc. ), économiques (commerce, industrie) et historiques. Couverture flottante, quelques pages non rognées, légère mouillure sur la couverture, des piqûres. Bon ex.‎

‎Des droits de l'auteur en matière de reproduction photographique, cinématographique et radiophonique‎

‎ NANTES, Imp. de la Presse de l'Ouest - 1934 - in-8 - broché - 96 pages - Ex. non coupé - très propre‎

‎Le guide des instituteurs : Législation - Programmes - Instructions officielles - Correspondance administrative.‎

‎Couverture souple. Broché. 650 pages.‎

‎Livre. Le Puy-en-Velay, 1980.‎