‎Les étapes du droit . Des origines à nos jours‎

‎sirey. Non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 421 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les étapes du droit Des origines à nos jours (suite‎

‎Sirey. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages. Premier plat désolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE PRATIQUE DES SOCIETES PAR ACTIONS‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY / TENIN LEON. 1920. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. VIII + 901 pages - dos fendus - dos partiellement desolidarisé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, 7eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1931, in-8, débr., non massicoté, (couv. & préface et fin de la table alphabétique détachées, mq. au dos), int. frais, VIII-1096p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, 7eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1931, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filet encadrant dorés sur dos à 5nerfs, tr. mouchetées, (légt frotté avec très lég. épidermures et mq. de papier au coupes), bon état, VIII-1096p.‎

‎TRAITÉ PRATIQUE DES SOCIÉTÉS PAR ACTIONS, 7eéd.‎

‎, Paris, Sirey 1931, in-8, demi-chagrin brun, tit. sur dos à 5nerfs, (dos partielt arraché, rel. usée avec épidermures, coupes frottées), int. frais, VIII-1096p.‎

‎Traité pratique des sociétés par actions - 7e édition.‎

‎Librairie du Recueil Sirey. 1931. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos à nerfs, Intérieur frais. VIII+1096 pages - plats, contre plats et gardes jaspés - trace de moissisure sur les contre plats et sur les pages de gardes - déchirure sur le 1er plat - dos à 5 nerfs - auteur, titre et filet dorés sur le dos - dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRACTATUS PUTILIS& QUOTIDIANUS DE JUREPATRONATUS: Clarissimi ustriusq censure doctoris domini Rochi deCurte Papieñ. iura canonica ordinarie legentis in alma Cicinési academia: per euz editus: super rubrica de Jurepatronatus: c lectiõi iuris canonici uespertine prefectus effet. Additi sunt noviter numeri et tabula alphabetica ab dãtissime singulas materias: per totum hunc tractatum dispersas complectens.‎

‎, [Colophon-Lugduni], [impressus per J. Myt] 1526, in-16, pl. vélin, dos à cinq nerfs, tr. mouchetées, une gravure à la fin de l’ouvrage, lettrines ornées, imp. en double colonne, impression sur bois, (rel. passée avec qq. tâche et un mq. de cuir sur le dernier caisson, qq. mouillures, très rares annotations à l’encre), ouvrage très bien conservé, en bon état et à l’int. frais, [ff.] XCVIp.‎

‎De naamloze vennootschap personenvenootschap met beperkte aansprakelijkheid, practische handleiding. Vlaamse rechtskundige Bibliotheek.‎

‎Antwerpen, De Sikkel, 1951. 15 x 23, 251 pp., broché (paperback), bon état (marques d'adhésif sur les pages de garde) (fine condition).‎

‎Jean-Jacques Rousseau et le projet de Constitution pour la Corse. Histoire des pourparlers de J.J. Rousseau avec ses correspondants corses et des répercussions de ces pourparlers dans le monde des lettres‎

‎ Philadelphia, University of Pennsylvania Philadelphia, University of Pennsylvania, 1932. In-8 broché de 113 pages. Ex-libris. Petite déchirure, sans manque au bas du dos, quelques rousseurs pales en couverture, sinon bon état. Rare.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎La saisie des viandes dans les abattoirs et tueries. Précis administratif et juridique.‎

‎ 1931 br. in-8, 191pp., P. Vigot frères 1931,‎

‎Envoi de l'auteur. ‎

‎Tribunal Russell - En deux tomes - Tomes 1 + 2 - Tome 1 : Le jugement de Stockholm - Tome 2 : Le jugement final - Collection idées actuelles.‎

‎Gallimard. 1967-1968. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 376 pages + 379 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection idées actuelles. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Tribunal Russell - Le Jugement de Stockholm - Collection idées n°147.‎

‎Gallimard. 1967. In-12. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos plié, Papier jauni. 376 pages - coiffe en pied abîmée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection idées n°147. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rechtskeuze in het Nederlands internationaal contractenrecht. Een jurisprudentie-onderzoek‎

‎Amsterdam, Scheltema & Holkema 1965 ix + 302pp., 24cm., stempeltje, (doctoraatsthesis, Universiteit van Amsterdam), J68711‎

‎NOTES REDIGEES PAR M. F.XAVIER DE EZPELETA EN REPONSE AUX EXLICATIONS DE M. J.BATISTE DE YNIGO REDIGEES PAR M. BROCHON.‎

‎VEUVE LAPLACE, NEE BEAUME. 1845. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 59 pages - Traces de mouillures sans conséquence réelle sur la lecture -. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ancien droit Belgique ou Précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le code civil [2 volumes] Tome premier, tome second‎

‎Bruxelles, Bruylant-Christophe 1873 Complet en 2 tomes: iii,599 + xv,360 pp., joint: photo originale de l'auteur, 25cm., reliures cart. modernes uniformes et solides, dos en toile brune avec avec titre doré, texte frais sauf qqs. rousseurs occasionnelles, bon exemplaire, rare, J106322‎

‎Ancien droit Belgique ou Précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le code civil [2 volumes] Tome premier, tome second‎

‎Bruxelles, Bruylant-Christophe 1873 Complet en 2 tomes: iii,599 + xv,360 pp., 25cm., reliures cart. uniformes (dos en cuir avec titre doré, trace d'un cachet sur le premier plat), feuilles de garde marbrées, texte frais sauf qqs. rousseurs occasionnelles, bon exemplaire, rare, J100069‎

‎LIBRE CIRCULATION DES PERSONNES ET DES CAPITAUX, RAPPROCHEMENT DES LÉGISLATIONS, Commentaire J.Mégret, 3eéd. entièrement refondue et mise à jour, Grande matière Marché intérieur, Institut d’Études Européennes‎

‎, Bruxelles, Éd. de l’Université de Bruxelles 2006, in-8, rel. éd., très bon état, 315p.‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME CINQUIEME - SUPPLEMENT IDE-OYA - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 620 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre et sur le 2ème contre-plat- dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME DOUXIEME - SUPPLEMENT SAL-WAR - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1892. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 756 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre - dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME NEUVIEME- SUPPLEMENT EAU-JUS - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 641 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre - dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté - 1er plat désolidarisé du reste de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME ONZIEME - SUPPLEMENT SAC-SAI - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1890. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. partiel. décollorée, Dos à nerfs, Intérieur frais. 517 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre - coiffe en pied abimée - dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ENCYCLOPEDIE DES HUISSIERS - TOME SIXIEME - SUPPLEMENT PAC-RUI - QUATRIEME EDITION.‎

‎MARCHAL ET BILLARD. 1888. In-8. Relié. Etat passable, Plats abîmés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 592 pages - petite annotation et tampon sur la page de titre - dos à 5 nerfs - titre et tomaison dorés sur pièce de titre - plats et contre-plats jaspés - dos frotté - tranche (gouttière) abimée - mors fendus - texte à l'envers des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Encyclopedie des huissiers avec formules et tarifs commentés en matière civile augmentée d'un supplément contenant le tableau de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine jusqu'à ce jour par GUSTAVE DUTRUC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le fermage après le décret du 7 janvier 1959‎

‎LE FERMIER. Sans date. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 24 pages.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Avocat à la cour d'appel de Paris. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Opinion sur le rapport & les deux projets présentés par Thibaudeau dans la séance du 4 de ce mois.‎

‎Paris, Imprimerie nationale, An V in-8, 11 pp., dérelié. Exemplaire bruni.‎

‎Député au Conseil des Cinq-Cents, Talot prend la défense des prévenus et s'insurge contre l'instauration de tribunaux criminels dans chaque département. Les fonctionnaires de la République relèvent de la Haute Cour de justice ; quant aux autres citoyens ils doivent être traduits devant le tribunal qui siège près de leur domicile ou sur les lieux où le délit a été commis.Martin & Walter, IV, 32164. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎