‎Case studies on human rights and fundamental freedoms - A world survey [5 volumes]‎

‎, The Hague, M.Nijhoff (for the Foundation for the study of Plural Societies) 1975-'76, 5 volumes : (I) xxi + 582pp., (II) xii + 555pp., (III) xiii + 579pp., (IV) xi + 568pp., (V) x + 589pp., cloth, orig.dustwrapper, very good condition‎

‎Case studies on human rights and fundamental freedoms - A world survey ; Volume 2‎

‎, The Hague, M.Nijhoff (for the Foundation for the study of Plural Societies) 1975, xii + 555pp., cloth, orig.dustwrapper, VG‎

‎Case studies on human rights and fundamental freedoms - A world survey ; Volume 1‎

‎, The Hague, M.Nijhoff (for the Foundation for the study of Plural Societies) 1975, xxi + 582pp., cloth, orig.dustwrapper, VG‎

‎ÉCRITS FRANÇAIS, I.Écrits Juridiques‎

‎, Grèce, Éd.Dione 1993, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR WALINE, (dos lég. insolé), bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], 551p.‎

‎La prostitution. Etude critique de droit comparé.‎

‎Nyon, Cherix, 1918, in-8vo, 4 ff. + XI + 158 p., brochure originale.‎

‎Une Politique D'ideal Au XXe Siècle Mahatma Gandhi - Discours prononcé a L'ouverture De La Conference Des Avocats , Le 4 Décembre 1926‎

‎Mesnil Sur L'estrée Firmin Didot 1927 In8 37 pages - envoi de l'auteur - bon etat‎

‎Bon Signé par l'auteur ‎

‎Ordonnance de Louis XI sanctionnant des articles arrêtés entre les consuls et les habitants du Puy en Velay, pour l'administration de cette ville (Montils les Tours, novembre 1469).‎

‎ 1884 Paris, Larose et Forcel, 1884, plaquette in 8° brochée, 15 pages ; ouverture imprimée (légèrement effrangée). ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé, à Vincent Durand. Extrait de la Nouvelle Revue Historique du Droit Français et Etranger. Imprimé sur vergé. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Recopilacion legislativa vigente en la zona de influencia de Espana en Marruecos. Organzacion del protectorado‎

‎Madrid, Patronato de Huierfanos de Intendencia e Intervencion Militares 1917 xvi + 475pp., 24cm., text in Spanish, original softcover (spine repaired), pages still uncut, vague spot of humidity at some pages (text always well readable), C91418‎

‎Les tribunaux pour enfants. Précis de législation, de doctrine et de jurisprudence belges sur la matière‎

‎Bruxelles, Bruylant 1941 242pp., bel état‎

‎L'organisation professionnelle - Projet de réalisation en Belgique‎

‎Bruxelles, L'édition universelle 1937 151pp., 2e éd., br.orig. (dos peu restauré), 24cm., estampe, bon état‎

‎La Présidence Eisenhower, magistrature d'influence?‎

‎ PARIS, Extrait de la revue Pol. & Par. - 1954 - In-8 - broché - manque en haut à droite sur 14 pages, sans influence sur le texte - 28 pages ‎

‎C. VELLEIUS PATERCULUS ex emendatione & recensione JUSTI LIPSIJ.‎

‎Apud Sebastianum Cramoisy Parisiis 1658 In-16 ( 115 X 65 mm ) de 229 pages et 26 ffnch. d'index, plein veau fauve, dos à nerfs orné de caissons et fleurons dorés, riche décor doré sur les plats, tranches dorées ( Reliure de l'époque ). Petit manque sur la page de titre, bel exemplaire dans une reliure très décorative.‎

‎Droit administratif - 2020-2021/ 17e édition‎

‎Vuibert. 2020. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 358 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎VIE D'ARTUS PRUNIER DE SAINT-ANDRÉ conseiller du roy en ses conseils d'estat et privé, premier président aux Parlements de Provence et de Dauphiné (1548-1616). D'aprés un manuscrit inédit de Nicolas Chorier (archives de M. Le marquis de Virieu). Publié avec une introduction, notes, appendices et la correspondance inédite de Saint-André.‎

‎Paris Alphonse Picard 1880 un volume in-8° (16 x 24,5cm), LXV (3) 390 pp. Reliure d'époque en demi-chagrin vert, dos à nerfs orné du titre et de fers dorés, signet. (dos décoloré et légèrement frotté, IL MANQUE LE FEUILLET DE FAUX-TITRE, présence de quelques faibles rousseurs sur les tranches, la gouttière et parfois dans le texte mais à la marge). Titre en rouge et noir. Portrait en frontispice. Ex-libris au verso du premier plat (" FORTI FIDE PUGNAT VIGILAT "). ‎

‎Les effets directs des instruments internationaux en matière de droits de l'homme‎

‎Bruxelles, Swinnen 1981 190pp., 20cm., br.orig., dans la série "Prolegomena" volume 2, bon état, J115299‎

‎Le droit au respect de la vie privée (Conférences données à la Faculté de Droit de Namur Chaire René Cassin)‎

‎Namur/Bruxelles, Société d'études morales, sociales et juridiques - Presses Universitaires de Namur/Larcier 1974 162pp., dans la série "Travaux de la Faculté de Droit de Namur" nrs.10, bel état, (épuisé)‎

‎La Convention européenne des droits de l'homme‎

‎Bruxelles, Bruylant 1990 1185pp., 21cm., br.orig., texte et intérieur sont très frais, extrait du "Répertoire pratique du droit belge Complément, tome VII, 1990", bon état, poids: 1.3kg., ISBN 2-8027-0528-8, J115298‎

‎"Le droit au respect de la vie privée; conférences données à la Faculté de Droit de Namur, Chair René Cassin. Travaux de la Faculté de Droit de Namur, N° 10."‎

‎Namur, Presses Universtaires de Namur, 1974. 16 x 24, 162 pp., broché, très bon état.‎

‎Code civil 2021 annoté. Édition limitée - 120e ed‎

‎DALLOZ 2020 3270 pages 13 2x19 3x6 2cm. 2020. Broché. 3270 pages.‎

‎Bon état‎

‎Le droit électoral pendant la révolution française‎

‎Poitiers, Imprimerie du Courrier de la Vienne, 1912. 600 g In-8 broché, 314 pp.. Complet du feuillet volant d'errata. Très rare. Petites déchirures en bordure de la couverture. . (Catégories : Droit, Révolution française, )‎

‎L’EMPEREUR S’AMUSE, LES PASSE-TEMPS SECRETS DE NAPOLÉONIII‎

‎, Londres- Bruxelles, Lib. internationales 1871, ptt in-8, demi-rel. cartonnée, tit. doré sur pc. de cuir olive, dos lisse orné de filets dorés, (léger accroc sur la coiffe sup., rares rousseurs), bon état, 256p.‎

‎Le Directoire exécutif aux généraux employés dans les armées des côtes de l'Océan.. Le 7 ventôse, an 4e‎

‎S.l.n.d. in-4, 3 pp., en feuille. la pliure du document est légèrement jaunie.‎

‎La Vendée doit être traitée avec rigueur. Toutefois, dans les communes désarmées les généraux agiront avec modération en respectant les propriétés : amitié, fraternité, persuasion, repentir guideront leur action vis-à-vis de "ces frères égarés". - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Quaestiones iuris controversi.‎

‎Basileae, Conradi Waldkirch, 1601, in-4to, 4 Bl., Mod. Pappband‎

‎Collection de jurisprudence sur les matieres féodales et les droits seigneuriaux ; utile aux différentes cours & jurisdictions du royaume, & en usage principalement en Provence & en Languedoc‎

‎Avignon, chez François Seguin 1773 Complet en 2 parties, reliées en 1 volume: + xi,295,xxi + 338,xvi pp., Nouvelle édition revue et corrigée, reliure plein-cuir d'époque (titre et décorations dorées au dos, quelques petits manques aux coins et aux bouts du dos), 20cm., bon exemplaire, J79966‎

‎Collection de jurisprudence sur les matières féodales et les droits seigneuriaux ; utiles aux différentes Cours et Jurisdictions du Royaume, et en usage principalement en Provence et en Languedoc (2 volumes)‎

‎A Avignon, chez François Seguin, imprimeur-libraire, près la place S. Didier Relié 1773 Deux volumes in-8 (13 x 20,5 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs ornés de caissons dorés et de pièces de titre, tranches marbrées, xj-295-xxj et 338-xvj pages ; quelques épidermures sur le cuir, pièces de tomaison manquantes, manque de cuir à la coiffe supérieure du tome 1, petits trous de vers aux coiffes du tome 2, par ailleurs assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎