‎Nature et empire de la loi. Etudes suaréziennes‎

‎Paris, Vrin 1999 191pp., 22cm., brochure originale, bon état, J101233‎

‎Des Donations entre époux. Thèse pour la licence qui sera soutenue publiquement le mardi 18 août. ‎

‎ 1857 Caen, Veuve Pagny, 1857. Une plaquette in-8 couverture d'attente bleue, 66 pages. Couverture défraîchie. Envoi de l'auteur. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎L’ORGANISATION PERMANENTE DU TRAVAIL ET SON ACTION‎

‎, Paris, Dalloz 1923, in-8, br., non coupé, (jauni, accrocs et petits manques en couv.), ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR CAPITANT, XII-355p.‎

‎TABLETTES ALBERTINI , ACTES PRIVÉS DE L’ÉPOQUE VANDALE (fin du Vème siècle). Volume de planches seul.‎

‎Gouvernement Général de l’Algérie, Direction de l’Intérieur et des Beaux-arts, Arts et métiers graphiques , Paris, 1952.‎

‎Un portefolio in-4°, cartonnage rigide éditeur de couleur grise fermé par trois cordons , avec un dos toilé et un 1er plat sur lequel on peut lire le titre en lettres marron foncé. Ce portefolio s’ouvre sur une double page contenant la page-titre et la Table des Planches qui sont au nombre de 48. Chaque planche est affectée de numéros qui renvoient précisément à un volume de texte ( 344 pages), que nous n’avons pas. Les planches consistent en des photographies des Tablettes, imprimées monochromes dans un gris légèrement marron. Rappelons que ces Tablettes, qui sont d’un intérêt considérable, ont été découvertes en 1928 sur les confins algéro-tunisiens . Elle s concernent essentiellement le droit d’acheter des terrains et diverses questions annexes, ce qui a permis de montrer que le droit romai a continué à être plus ou moins appliqué dans cette région pendant des siècles (puisque ces tablettes peuvent être datées de la fin du Vème siècle). Notre exemplaire est en TRES BON ÉTAT.,‎

‎Accidents de la route. L'Envers du décor, les droits des victimes‎

‎ Jacques-Marie Laffont Editeur, 2004. ‎

‎ Mise à jour du Samedi 27 Juin 2026. Paiement PayPal immédiat, Mondial Relay pour : France, Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Portugal, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne (Communiquer votre point ou locker si connu). Une participation supplémentaire peut être demandée pour les colis lourds hors France où les envois compris entre 5 et 25 kg sont dégressifs : 2 à 4 kilogrammes - 7.99 / 5 à 10 kg - 15.99 / 15 -25 kg - 25.99. Certaines de nos collections ( Vian, Céline, Camus (...) peuvent être expédiées en Franco de port. Pour linternational hors Europe (Suisse, Canada, Japon, Etats-Unis, les frais dexpéditions peuvent varier selon le poids (mise à jour : 1 juin 2026). ‎

‎Lov om kollektive afskedigelser. Med kommentarer.‎

‎København, 2014. Orig. papbind. 298 pp.‎

‎2. udgave. ‎

‎Les droits de la femme dans la faillite de son mari d’après la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite et les conséquences de cette loi sur le régime de la communauté légale neuchâteloise. Etude.‎

‎ Neuchâtel, Société neuchateloise d’imprimerie 1890, 210x140mm, 29pages, broché. Bon état. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎La Constitution de la Lune, rêve politique et moral‎

‎A Paris, chez Froullé, imprimeur-libraire, quai des Augustins, n°39 Relié 1793 Exemplaire de la bibliothèque de Frédéric Lachèvre. In-12 (10,7 x 17,5 cm), reliure plein veau, dos lisse orné de fleurs dorées, liseret d'encadrement sur les plats, liseret doré sur les coupes, gardes couleurs, ex-libris de F. Lachèvre au verso du premier plat, viij-302 pages ; coins frottés, par ailleiurs bel exemplaire. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎MANUEL DE LEGISLATION ET ELEMENTS DE PROCEDURE CIVILE AVEC UN FORMULAIRE DES ACTES LES PLUS USUELS‎

‎P. Lethielleux - Edouard Privat. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 360 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Précédé d'une Lettre de Me Charles Jacquier, (Faculté Catholique de Lyon). Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’EUROPE PUISSANCE SPATIALE, coll. Organisation internationale et relations internationales n°22, avant-propos P. Dabezies, Préface H. Curien‎

‎, Bruxelles, Émile Bruylant 1991, in-8, br., neuf, 324p.‎

‎LE VISA DES SPECIALITES PHARMACEUTIQUES : ASPECTS TECHNIQUE ET JURIDIQUE, DROIT COMPARE. PREFACE DE J.-M. AUBY.‎

‎LIBRAIRIES TECHNIQUES. 1963. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos très frotté, Intérieur acceptable. 189 pages. Tampon sur la page de titre et le premier plat. Une annotation sur la coiffe en pied. Coiffes frottées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Discours apologétique en faveur d'un évesque. contre l'iniquité de la sentence d'un archevesque‎

‎S.l., 1655 in-4, xxv pp., dérelié. ‎

‎Défense de Claude Auvry (1606-1687), évêque de Coutances de 1646 à 1658, et par ailleurs querelleur et remuant (ce fut le modèle du Lutrin de Boileau) contre son métropolitain François III de Harlay de Champvallon (1625-1695), alors archevêque de Rouen, qui avait proféré contre une lui une suspense canonique, en raison d'une ordination conférée à Notre-Dame de Paris, sans son autorisation canonique.Seulement 4 exemplaires au CCF (Sainte-Genevière, Mazarine, Grenoble et Toulouse) - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Législation‎

‎Dunod 1960 280 pages in12. 1960. Cartonné. 280 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Législation Sociale.‎

‎DUNOD. 5ème édition. 1970. In-18. Cartonné. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 281 + XL + 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Aide-Mémoire Dunod. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le régime paroissial des diocèses de rite latin de l'Inde des origines (XVIe siècle) à nos jours‎

‎Louvain/Paris, Publications Universitaires de Louvain/Béatrice-Nauwelaerts 1958 xxxv + 310pp., dans la série "Universitas Catholica Lovaniensis. Dissertationes ad gradum magistri in facultate theologica" series III T.5, brochure originale, non coupé, bel état, texte en français, R22102‎

‎Coutumes du Pays et Duché de Normandie, Anciens Ressorts & Enclaves d'icelui. Avec les Arrêts de Réglement de la Cour, Edits, Déclarations, Arrêts du Conseil & du Parlement.‎

‎Rouen, Oursel, 1783. Fort petit in-12 de 28 ff., 640 pages. Exemplaire interfolié de nombreuses pages blanches pour de futures annotations. Ex-libris manuscrit Anois de Captot (Normandie). Brochage d'époque en papier marbré.‎

‎Nouvelle Edition revue, corrigée & augmentée des Réglemens & autres Arrêts rendus jusqu'à ce jour. ‎

‎Code des coutumes homologuées de la province d’Artois. Sçavoir. Celles générales ; de Ham ; du païs de Langre ; de la ville, banlieuë & echevinage de Bethune... de Bapaume, & du pays de Laleu...‎

‎à Arras, chez la Veuve Duchamp, imprimeur de nosseign. du conseil provincial d'Artois 1748 In-16 15 x 8,5 cm. Reliure de l’époque veau havane marbré, dos à nerfs encadrés de fers dorés, [4]-58-25-24-44-36-85-36-[24] pp., catalogue des villages, hameaux, & centres de la Gouvernance de la province d’Artois in fine. premier plat avec accroc, page de titre déliée, intérieur correct.‎

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‎ Recueil à paginations multiples avec une page Bon état d’occasion ‎

‎Première [- Deuxième / - Troisième] consultation.‎

‎S.l. [Cambrai], s.d. (1732) in-folio, 16 pp., en feuilles, cousu. ‎

‎L'opuscule renferme trois cas de droit matrimonial selon la Coutume du Cambrésis : les noms sont au départ fictifs et courants dans les exemples scolaires (e.g. Titus, Caïus, Simpronius, etc.), mais la résolution à la suite montre qu'ils s'appliquent au contrat de mariage du 11 septembre 1706 de Pierre-François Glorieux, seigneur de Gonlieux (1662-1726), avec Jeanne-Josèphe Caron (1687-1746), et à ses conséquences patrimoniales. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Arrest de la Cour du Parlement, en forme de règlement. qui déclare que, dans la coutume du Maine, les baux à rentes foncière, stipulée rachetable en deniers par le contrat, sont sujets aux droits de lods & ventes du jour du contrat, & avant le rachat effectif de la rente. Du 6 avril 1775‎

‎Paris, Pierre-Guillaume Simon, 1775 in-4, 4 pp., en feuille. ‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Coutumes générales du duché de Lorraine, pour les bailliages de Nancy, Vosge et Allemagne. Nouvelle édition, revue et corrigée‎

‎à Paris, de l’Imprimerie de Valade, M. DCC. LXXXIII 1783 In-16 15 x 9,5 cm. Reliure de l’époque veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, vignette au titre, 214 pp., table. Ex-libris Jacques Laget.‎

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‎ Bon état d’occasion ‎

‎COUTUME DE NORMANDIE expliquée par M. Pesnelle, Avocat au parlement, Troisième édition avec les observations de M. ROUPNEL, seigneur de Chenilly,...‎

‎Rouen R. Lallemant 1759 -in-4 plein-veau un fort volume, reliure plein veau (binding full calfskin) havane in-quarto (20,6 x 26,4 cm), RELIURE D'EPOQUE, dos à nerfs (spine with raised bands), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), titre frappé "or", pièce de titre sur fond marron clair avec double filets "or" en encadrement, roulette "or" en place des nerfs avec un filet à froid de part et d'autre des nerfs, entre-nerfs à fleuron "or" dans un encadrement de deux filets "or" avec fleurette (floweret), roulette et double filets "or" en tête et en pied, coiffe supérieure manquante avec 5 petits trous de vers en tête, mors du premier plat fendu sur 3 cm en tête et 5 cm en pied, mais la reliure est trés solide, plats frottés et légèrement épidermés, coins écornés (corners dog-eared), roulette "or" sur les coupes avec manque de dorure, toutes tranches lisses rouges (all edges red), marques de tampons "EX-LIBRIS" à l'encre brune d'un cabinet d'avocats de Granville sur la page de titre, ([XVI] + 732 + [85 p.de table]) pages avec Approbation & Privilège, 1759 Rouen : R. Lallemant Editeur, ‎

‎Autre auteur : Roupnel de Chenilly. Annotateur .....Coutume de Normandie expliquée par M. Pesnelle, avocat au parlement, 3ème édition, avec les observations de M. Roupnel. On y a joint un recueil dédits, déclarations, arrêts et réglemens, et les ordonnances sur le fait des mariages..........COUTUME DE NORMANDIE : La législation anglaise a conservé de larges portions du droit normand, y compris dans les procédés, les formules et le langage. Le droit anglo-gallois reste lui aussi imprégné de droit normand. Aujourdhui encore, la coutume de Normandie inspire la législation des parties de la Normandie dépendant de la couronne britannique, notamment la clameur de haro qui reste en vigueur à Sercq, Jersey et Guernesey, ainsi que la plupart des dispositions sur la succession et les fiefs. Les juristes se destinant à la profession davocat ou davocat-conseil à Guernesey (ou, jusquà récemment, à Jersey) doivent compléter un cycle détude de six mois en droit normand à luniversité de Caen et obtenir un Certificat détudes juridiques françaises et normandes avant de pouvoir sinscrire au barreau de Guernesey, dont dépendent les îles d'Aurigny, Sercq et Guernesey (il est devenu facultatif pour l'inscription au barreau de Jersey, depuis 1991). Perdure aussi la coutume du retrait lignager, qui donne la possibilité à un enfant, de contester la vente d'un bien, réalisée par ses parents. Cette coutume a été abolie à Jersey au XIXe siècle, puis abolie, à Guernesey, en 2012. Elle s'applique encore à Sercq. ...RARE............en bon état malgré les petits défauts signalés (good condition in spite of the small defect indicated). bon état ‎

‎Coustumes d'Auvergne paraphrasées par Aymon et Bessian. Traduicts du Latin & enrichis d'observations, par Me George Durand, advocat en Parlement‎

‎Paris, P. Lamy, Clermont, Bertrand Durand [imprimé par Jean Barbier], 1640 fort vol. in-4, [2] ff. n. ch. (titre, dédicace), [1008] pp. mal chiffrées 988 (il y a saut de chiffrage de 80 à 61), veau fauve raciné, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, pièce de titre brique, encadrement de triple filet à froid sur les plats, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Deux coins abîmés, petite galerie de vers marginale en fin de volume.‎

‎Traduction française par l'avocat clermontois Georges Durand des Commentarii in consuetudines Arverniae, publiés à l'adresse de Paris en 1548, et premier travail de ce genre, quoique limité à la coutume générale. Publicius Aymon, docteur in utroque, fut avocat général puis président de juridiction à Chambéry, donc dans les États du Duc de Savoie. Expulsé de son pays, il fut assigné à résidence à Montferrand où, pour tromper son ennui (l'Auvergne étant alors aussi hospitalière qu'aujourd'hui) il se mit à rédiger un commentaire de la coutume locale, mise par écrit en 1510. Y sont insérés les commentaires de l'avocat Jean Bessian de Preyssac, qui avait également publié en 1548 ses Arvernorum consuetudines.Gouron & Terrin, 313.RELIÉ À LA SUITE : Les Coustumes locales du bas et hault pays d'Auvergne. Et le procès verbal au long desdictes coustumes. Clermont, Bertrand Durand, 1627, 84 pp., y compris le titre avec belle vignette de libraire. Gouron & Terrin, 308.Ex-libris manuscrit Guillaume Du Tronsay. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Coutumes des duché, bailliage, et prévosté d'Orléans. avec les notes de Henry Fornier, conseiller au Présidial d'Orléans : les notes de Dumoulin sur l'ancienne coûtume d'Orléans ; et des observations nouvelles, où l'on a renfermé tout ce qui a paru nécessaire pour faire connoître le sens & l'aplication [sic] des articles, les maximes autorisées par l'usage du Palais, & les derniers progrez de la jurisprudence. On y a joint un discours préliminaire sur la coûtume d'Orléans ; un traité des profits et droits seigneuriaux ; l'éloge de M. Delalande, & des observations sur son commentaire‎

‎Orléans, François Rouzeau, 1740 2 tomes en 1 vol. in-12, [3] ff. n. ch. (titre, au lecteur, privilège), 456 pp. ; titre, xxxvj-132-99 pp., [23] pp. n. ch. de tables, xxviij pp., veau fauve dos à nerfs orné, tranches rouges (reliure de l'époque). Coiffes arrasées, coins usés. Ex-libris Du Cabinet de M. Janvier de Flainville, avocat au Parlement & au bailliage présidial de Chartres.‎

‎Edition procurée par Daniel Jousse et Robert Pothier.Gouron & Terrin, 1541. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎COUTUMES DU PAYS ET DUCHÉ DE NORMANDIE, anciens ressorts et Enclaves d’icelui. Augmentées des Arrêts & Réglemens de la Cour, dont est fait mention en la page suivante. Avec des Extraits sommaires des Édits, Déclarations, Ordonnances concernant les Mariages. Et le Titre des Decrets y est mis dans la pureté de la réformation qui en fut faite en l’an 1600‎

‎, Rouen, Jacques Besongne 1700, petit in-8, pl. veau, dos à 4 nerfs, tit. doré sur pc. bordeaux, caissons ornés de filets, dentelle et motifs floraux dorés, (plats très lég. frottés avec ptt. taches sombres, ors passés, coiffes accidentées avec ptt. mq., coins et coupes émoussés avec ptt. mq., rares trous de vers traversant en marge, qq. mouillures sur premier tiers des p.), 4 ff-200-152p.‎

‎COUTUMES GÉNÉRALES DU PAYS ET COMTÉ D’ARTOIS, Ressors et enclavemens; COUTUME PARTICULIÈRE DE HAM, Du 9d’avril 1570. Extrait des registres du conseil provincial d’Artois.; COUTUMES DU PAYS DE LANGLE, Qui se comprend en quatre paroisses, Saint Nicolas, Sainte Mariekerke, S.Omercappelle, & S.Folquyn, Confirmées et décrétées par sa Majesté; COUTUMES LOCALES ET PARTICULIÈRES DE LA VILLE, BANLIEUE ET ÉCHEVINAGE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes générales du Pays& Comté d’Artois, Homologuées, &registrées; COUTUMES PARTICULIÈRES DE L’AVOUERIE ET GOUVERNANCE DE BETHUNE, Non exprimées dans les Coutumes Générales du Pays &Comté d’Artois. Homologuées et registrées; COUTUMES DE LA CHASTELLENIE ET BAILLIAGE DE HESDIN, Dérogeantes à la coutume générale du Païs &Comté d’Artois; COUTUMES GÉNÉRALES DU COMTÉ DEST.POL, Et celles dérogeantes à la Coutume Générale d’Artois, Nouvelle éd.; LETTRES PATENTES CONCERNANT LES COUTUMES DES VILLES ET LIEUX DU PAYS D’ARTOIS Y ÉNONCÉS.‎

‎, Arras, U.C. Duchamp [circa 1543], 7 coutumes en 1 vol. in-16, pl. veau fauve, dos à 5nerfs avec caissons ornés de fleurons dorés, tr. rouges, vignettes, lettrines ornées et bandeaux, (ors passés, coiffes manquantes, coins émoussés, rel. frottée avec des épidermures, qq. rousseurs et galeries de vers sans incidence sur la lecture), , 58-11-27-16-11-48-36-85-36p.‎