‎CODE DU PROPRIETAIRE - ou connaissances usuelles et pratiques en jurisprudence civile et commerciale - mises a la portee de tout le monde.‎

‎GROS L. / LE NORMANT. 1842. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Coiffe en pied abîmée, Mouillures. 504 pages - Nombreuses pliures en coins - traces de mouillure en pied de pages (début de l'ouvrage) - Coiffes en tete et pied abimées.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎CODES DU PROPRIETAIRE OU CONNAISSANCES USUELLES ET PRATIQUES EN JURISPRUDENCE CIILE ET COMMERCIALE mises a la portée de tout le monde‎

‎LE NORMANT / LOUIS GROS. 1841. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. 503 pages - Quelques legeres traces de mouillures en fin de volume sans conséquence réelle sur la lecture - Titre, roulettes dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Précis de Droit Usuel contenant des notions sur le droit public, le droit civil, la législation commerciale et industrielle, l'économie politique rédigé conformément au programme de l'enseignement secondaire spécial.‎

‎Paris, Durand, 1888. Durand et Pedone-Lauriel, 1888. In-12 en demi chagrin au dos lisse orné de filets dorés. Vii, 570 pp. Œuvre élémentaire et de vulgarisation suivant l'ordre établi par le programme de l'enseignement secondaire spécial de 1886. ‎

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‎Dissertation sur le droit de tiers-denier en Lorraine. ‎

‎[Nancy, vers déc. 1839 – jan. 1840] ; manuscrit de 27 pp. in-4, reliure de l’époque demi-chagrin noir, dos lisse avec titre doré en long.‎

‎Manuscrit autographe corrigé et raturé d’une très rare dissertation sur le droit de la sylviculture. L’auteur, né à Metz en 1789 et mort en 1848 fut président de chambre à la cour royale de Nancy et député des Vosges sous la Monarchie de Juillet. « Il existe de lui une dissertation fort remarquable sur le droit de tiers-denier en Lorraine, imprimée à Nancy ». Ce texte semble être le seul écrit de cet excellent juriste (Lacaine et Laurent, Biographies des hommes marquants du XIXe siècle, t. III, p. 105). Il se penche sur la question de la propriété, de la jouissance et de la taxation des bois et forêts communaux, sujet particulièrement important en Lorraine.Joints : La version imprimée chez Grimblot, Raybois & Cie, 1840 ; in-8 broché de 29 pp., couverture bleue muette.- Tirage de l’édition originale, de toute rareté. Seulement 2 exemplaires relevés au CCFr : un à Colmar, un à Nancy.Une longue lettre (3 pp. in-4) datée du 3 janvier 1840 d’un historien (signature illisible), qui vient d’être reçu à l’Institut. Il félicite Costé de son travail, et évoque l’exil de Fabvier (le général ?)‎

‎Cours de droit administratif appliqué aux travaux publics - En 2 volumes - Tomes 1 et 2‎

‎Dalmont et dunod. 1859. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 519 + 551 pages - Plats et contreplats marbrés - Auteur, titre, tomaisons, roulettes et filets dorés au dos. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le calculateur des affaires ou explication du code Napoléon‎

‎Non communiqué. Non daté. In-12. Broché. Etat passable, Tâchée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 612 pages. Premières pages manquantes, commence à la page 7.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le concilateur en affaires ou explication du ode Napoléon‎

‎Dufet et Cie. 1863. In-12. Relié toilé. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 640 pages. Dos passé, accroc sur couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CONCILIATEUR EN AFFAIRES OU EXPLICATION DU CODE NAPOLEON‎

‎Dufet et Cie. 1863. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Quelques rousseurs. 642 pages. Tranche dorée. Tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition revue et augmentée. Droit civil, commercial, pénal, administratif, expliqué et mis à la portée de tout le monde, conforme aux dernières lois décrétées par sa majesté l'empereur Napoléon III. Contenant: 1. Des formules de toute espèce d'actes, 2. Un vocabulaire de tous les termes de droit, 3. Le Décret de 1809 et l'Ordonnance royale de 1825 sur les Fabriques des Eglises. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Conciliateur en affaires ou Explication du Code Napoléon.‎

‎DUFET. 1859. In-12. Cartonnage d'éditeurs. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 630 pages. Quelques légères mouillures dans le texte en fin d'ouvrage. Dos légèrement plié. Relié pleine toile marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit civil, commercial, pénal, administratif. Loi sur l'exonération du service militaire - Droits sur les boissons - Taxes des notaires, avoués, huissiers, greffiers, témoins et gardiens... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le conciliateur en affaires ou explication du code napoleon- Droit civil, commercial, pénal, administratif, expliqué et mis à la portée de tout le monde, conforme aux dernières lois décrétées par sa majesté l'empereur Napoléon III...‎

‎DUFET. 1864. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Quelques rousseurs. 642 pages. Tampon en page de titre. Dos fané, charnières intérieures usées. Coiffes abîmés, mors partiellements fendus.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Edition revue et augmentée. Droit civil, commercial, pénal, administratif, expliqué et mis à la portée de tout le monde, conforme aux dernières lois décrétées par sa majesté l'empereur Napoléon III. Contenant: 1. Des formules de toute espèce d'actes, a l'usage des proprietaires, agriculteurs, entrepreneurs, industriels, commercants,ect...2. Un vocabulaire de tous les termes de droit, 3. Le Décret de 1809 et l'Ordonnance royale de 1825 sur les Fabriques des Eglises, a l'usage de mm. les maires, cures et membres des fabriques des eglises. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE VRAI GUIDE EN AFFAIRES OU LE DROIT COMMERCIAL‎

‎Dufet. 1865. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Mors fendus, Quelques rousseurs. 422 pages. 1er plat et quelques pages de détachant.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎8e édition corrigée. Expliqué et rendu pratique aux propriétaires, agriculteurs, entrepreneurs, inductriels, commerçants, instituteurs, etc. contenant le droit civil, le droit commercial, le système métrique, les calculs d'intérêts, la taxe des huissiers, etc. Des formules d'actes de toute espèce, augmenté d'un vocabulaire des tous les termes de droit... Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎LE CONTRÔLE FRANÇAIS DES CONCENTRATIONS, coll. Droit des affaires‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1997, in-8, br., (couv. lég. passée, qq. mq. au pelliculage), intérieur très frais, [2ff.]-432p.‎

‎"La conciliation internationale - ""Publications de la revue générale de droit international public"" nouvelle série n°11"‎

‎A. Pedone. 1968. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos satisfaisant, Non coupé. IV + 389 pages. Traces de mouillures sur les plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de Mme S. Bastid. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITÉ DE LA MARCHANDISE, ET DU PARFAIT MARCHANT, Disposé en quatre livres: Traduit de l’italien de Benoît Cotrugli Raugean par Jean Boyron, Oeuvre très nécessaire à tout Marchand, [Réimpression de l’éd. de 1582]‎

‎, Saint-Denis [Lyon], L’Harmattan 2008 [1582], in-8, XLVII-124p.‎

‎RÉPARATION DES ACCIDENTS DU TRAVAIL. Aspects médico-légaux, Préface de A. Barjot, coll. de médecine légale‎

‎, Paris, Masons & Cie 1964, in-8, br., bon état, 184p.‎

‎"Le pouvoir législatif en France - ""Bibliothèque de droit public"" - Tome XLVI"‎

‎L.G.D.J.. 1962. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 188 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La publicité des documents administratifs. Etude de droit suédois et suisse. Thèse de doctorat, présentée à la faculté de droit de l’université de Lausanne.‎

‎Lausanne, Imprimeries réunies S.A., 1982, in-8vo, XX + 261 p., feuille de garde avec dècoupe. brochure originale. ‎

‎L'abbaye royale de Romainmotier et le droit de sa terre (du Vme au XIIIme siècle)‎

‎Lausanne, Impr. Vaudoise 1948 201pp. + 1p. de thèses, signé avec dédicace par l'auteur, 24cm., texte en français, Dissertation de doctorat (Thèse de doctorat présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne), cachet au verso de la page de titre, texte frais, R109642‎

‎L'Abbaye royale de Romainmotier et le droit de sa terre (du Vème au XIIIème siècle). ‎

‎Lausanne, Imp. vaudoise, 1948, gr. in-8vo, 204 p. + 1 ff. séparée (thèses accessoires), envoi ms de l'auteur (en 1971 à Pierre Languetin, membre de la Banque Nationale) sur p. de garde, brochure originale.‎

‎L'Abbaye royale de Romainmotier et le droit de sa terre (du Vème au XIIIème siècle). ‎

‎Lausanne, F. Rouge, 1948, gr. in-8vo, 197 p., + une aquarelle orig. en couleur, brochure originale rempliée.‎

‎L'Abbaye royale de Romainmotier et le droit de sa terre (du Vème au XIII ème Siècle).‎

‎Lausanne, F. Rouge & Cie S. A., 1948, in-8vo, 197 p., brochure originale.‎

‎DROLERIES DU PALAIS - ALBUM HUMORISTIQUE PAR EUGENE COTTIN‎

‎ Paris Plon 1900 -in-8 demi-basane un volume, reliure demi-basane (half binding sheepskin) marron clair in-octavo (20 x 14,5 cm), dos long (spine without raised band)décoré or (gilt decoration), titre et auteur frappés "or" (gilt title), pièce de titre et d'auteur sur fond bordeaux avec double filets "or", double filets "or" en placez des nerfs et en tête et en pied, papier peigné marron clair et marron foncé aux plats, toutes tranches lisses (all smooth edges), couverture illustrée en noir et imprimée en rouge et noir conservée, orné de 200 caricatures hors-texte légendées en noir par Eugène COTTIN, 209 pages, 1900 Paris Librairie Plon Editeur, ‎

‎Recueil de 200 caricatures humoristiques dans le genre de Daumier et de ses "Gens de justice" .........Edition Originale...rare...en trés bon état (very good condition). en trés bon état ‎

‎DROLERIES DU PALAIS. Album humoristique ‎

‎Paris Librairie Plon 1900 in 8 (20x15) 1 volume reliure à la bradel demi percaile rouge, pièce de titre de cuir brun, couverture illustrée conservée, 209 pages [1], de dessins hors texte par Eugène Cottin. Eugène Cottin, 1840-1902. Bon exemplaire ‎

‎Bon Reliure ‎

‎Des moyens de mettre la Charte en harmonie avec la Royauté.‎

‎ P., Gosselin, 1828, petit in 8° demi basane cerise, dos à faux nerfs orné, 348 pages ; ex-libris sur le 1er contreplat ; infimes rousseurs à quelques feuillets. ‎

‎Bel exemplaire. PHOTOS sur DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎De l'Administration de la justice criminelle en Angleterre. et de l'esprit du gouvernement anglais. Seconde édition, revue et corrigée‎

‎Paris, H. Nicolle, 1820 in-8, XII-313 pp., demi-basane verte, dos lisse orné, tranches citron (rel. de l'époque). Dos passé. Ex-libris Michel Marie de Pomereu.‎

‎Édition originale.Il s'agit du rapport donné par le juriste Cottu (1778-1849) de son voyage officiel d'information en Angleterre : secrétaire général de la Société royale des Prisons et du Conseil spécial des prisons de Paris, il avait été envoyé en 1820 par le gouvernement étudier le système carcéral anglais.Dupin (1832), 3135. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎