‎COURS ELEMENTAIRE - DROIT - ECONOMIE - PROCEDURE CIVILE‎

‎EDITIONS SIREY. 1978. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Papier jauni. 286 pages - coiffes et coins frottés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ESSAI DE DÉLIMITATION DU DOMAINE DE LA LOI APPLICABLE AU RÉGIME MATRIMONIAL, Préface de Henri BATIFFOL, Bibl. de droit intern. privé, vol.XII‎

‎, Paris, Dalloz 1972, in-8, br., bon état, VII-294p.‎

‎Voies d'exécution - Cours élémentaire droit économie - 4e édition.‎

‎Sirey - Dalloz. 1996. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Mouillures. X + 240 pages légères traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Voies d'exécution - ""Université"""‎

‎Sirey/LMD. 2013. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 330 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE PRATICIEN DES JUGES ET CONSULS, OU TRAITE DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER. A L'USAGE DES MARCHANDS, NEGOCIANS, BANQUIERS, AGENS DE CHANGE, & GENS D'AFFAIRES. CONTENANT LA PRATIQUE SUIVIE DANS LES JURIDICTIONS CONSULAIRES, & DANS LES AUTRES TRIBUNAUX OU LES PROCES POUR LE FAIT DU COMMERCE SONT JUGES. NOUVELLE EDITION, AUGMENTEE DE PLUS DE MOITIE.‎

‎A PARIS. CHEZ SAUGRAIN PERE. 1742. IN-4 (20,5 X 26 X 5,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE LVI + 722 ET (2) PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN ROUGE, DOUBLE FILET DORE SUR COUPES, TRANCHES ROUGES. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎Le Praticien universel, le droit françois, et la pratique de toutes les jurisdictions du Royaume, suivant les Nouvelles Ordonnances (Tome 4)‎

‎A Paris, chez Mesnier, imprimeur-libraire Relié 1738 In-12 (10 x 17 cm), reliure plein veau, dos à 5 nerfs orné de caissons dorés, d'une pièce de titre et de tomaison, tranches rouges, 424 pages, tome 4 seul (sur 6) ; manques de cuir aux coins et coiffes, cuir frotté et un peu craquelé aux plats, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les régimes gouvernementaux de la Grèce de 1821 à nos jours‎

‎Paris, Recueil Sirey 1921 164pp., 25cm., reliure cart. moderne, texte en français, Thèse pour le Doctorat présentée à la faculté de droit de l'Université de Paris, qqs. cachets, texte frais, peu commun, G110483‎

‎Code Ecclésiastique. 2 volumes.‎

‎Ou Questions importantes et Observations sur l'Édit du mois d'Avril 1695, concernant la Juridiction Ecclésiastique; sur l'Arrêt du Parlement du 26 Février 1768, concernant les Bulles et autres Expéditions de Cour de Rome; sur l'Édit de Mars 1768, concernant les Ordres Religieux; sur l'Édit de Mai 1768, concernant les Portions Congrues; et sur plusieurs articles de l'Ordonnance du mois d'Avril 1667, concernant les Procédures. Par M.J.B. Coudert de Clozol.A Paris, Chez Grangé - 1769.Reliure plein veau marbré de l'époque. Dos à nerfs orné et doré, avec pièces de titre rouge et de tomaison noire. Triple filet doré encadrant les plats. Filet sur les coupes. Tranches marbrées. Petite galerie de ver au premier plat du tome 1. Coins et mors frottés. Pas de rousseur. Bon état. Format in-8°(20x13).‎

‎CODE ECCLESIASTIQUE, OU QUESTIONS IMPORTANTES, ET OBSERVATIONS SUR L’EDIT DU MOIS D’AVRIL 1695, CONCERNANT LA JURIDICTION ECCLESIASTIQUE; SUR L’ARRET DU PARLEMENT DE PARIS DU 26 FEVRIER 1768, CONCERNANT LES EXPEDITIONS EN COUR DE ROME; SUR L’EDIT DE MARS 1768, CONCERNANT LES ORDRES RELIGIEUX; & SUR L’EDIT DE MAI 1768, CONCERNANT LES PORTIONS-CONGRUES. PAR M. J. B. COUDERT, AVOCAT. ‎

‎A ROUEN (TOME I). A PARIS (TOME II ET III). CHEZ LES LIBRAIRES-IMPRIMEURS, ASSOCIES. 1770. 3 VOLUMES IN-12 (10,5 X 16,5 X 9 CENTIMETRES ENVIRON) DE 366, (4) + 426 ET (4) + 393 PAGES, RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE CAISSONS A FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. COUDERT DE CLOZOL, AVOCAT EN PARLEMENT, A ETE MAIRE ROYAL D’AUBUSSON EN 1788-1789. PETITS DEFAUTS EXTERIEURS SANS GRAVITE, EN PARTICULIER SUR LES ETIQUETTES DE TOMAISON, SINON BON EXEMPLAIRE. ‎

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‎DEFENDRE LES DROITS DE L'HOMME - HS N°4‎

‎LES GUIDES DE CROISSANCE. NON DATE. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur frais. 97 pages - tranche latérale tachée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PENSIONS MILITAIRES D’INVALIDITÉ ET PENSIONS DE VICTIMES DE GUERRE, Préface de Raymond Odent‎

‎, Paris, Dalloz 1976, in-8, rel. éd., (marques de bibliothèque, rares soulignures au crayon), 344p.‎

‎"Guide pratique de l'investissement locatif (2e édition) - ""Litec Immo"""‎

‎Litec/LexisNexis. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 416 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Aministrative Justice at the Supreme Tribunal of the Apostolic Signatura and the United States Supreme Court : a comparative Study‎

‎Rome, 1994 vii + 366pp., 24cm., text in English, Doctoral Dissertation (Dissertatio ad Doctoratum in Facultate Iuris Canonici Pontificiae Universitatis Gregorianae), softcover, stamp at verso of title page, text is clean and bright, good condition, R112648‎

‎Les déductions d'impôts en droit fiscal belge, ou l'impôt sur l'impôt.‎

‎Bruxelles, Maison Ferdinand Larcier, 1984. 16 x 24, 319 pp., broché, bon état (couverture légèrement défraîchie).‎

‎préface de Pierre Coppens.‎

‎THE E.E.C. MERGER AND PARENT-SUBSIDIARY DIRECTIVES OF 23 JULY 1990 IN PRACTICE; Their implementation in Belgium, France, Germany, the Netherlands and the United Kingdom‎

‎, Bruxelles, Bruylant 1992, in-8, br., neuf, 260p.‎

‎Le Petit Justiciable. N°5, 2ème année.‎

‎ASSOCIATION OUVRIERE. Janvier 1905. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Pliures. 8 pages. Quelques petites déchirures en marges. Pages cornées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Organe mensuel des Ligues et Syndicats du Midi. Vérification des frais de justice ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Petit Justiciable. N°6, 2ème année.‎

‎ASSOCIATION OUVRIERE. 15 février 1905. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Organe mensuel des Ligues et Syndicats du Midi. Magistrat taxateur ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Petit Justiciable. N°8, 2ème année.‎

‎ASSOCIATION OUVRIERE. 15 avril 1905. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 12 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Organe mensuel des Ligues et Syndicats du Midi. Les restitutions des Honoraires indûment perçus ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Petit Justifiable N°4, 1ère année.‎

‎ASSOCIATION OUVRIERE. Déembre 1904. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 16 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Organe mensuel des Ligues et Syndicats du Midi. La Justice gratuite et rapide, par Anastay ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI DU 27-28 FÉVRIER 1880 RELATIVE À L’ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES APPARTENANT AUX MINEURS, ET À LA CONVERSION DE CES VALEURS EN TITRES AU PORTEUR, extrait de la Revue pratique de droit français, t. XLVII‎

‎, Paris, A. Marescq aîné 1880, in-8, demi-chagrin brun, dos à nerfs orné de filets, très bon état, 28p.‎

‎COMMENTAIRE ET EXPLICATION PRATIQUE DE LA LOI DU 27-28FÉVRIER1880 RELATIVE À L’ALIÉNATION DES VALEURS MOBILIÈRES APPARTENANT AUX MINEURS, ET À LA CONVERSION DE CES VALEURS EN TITRES AU PORTEUR, 2eéd.‎

‎, Paris, A. Chevalier-Marescq 1884, in-8, br., non coupé, (ouvrage fané), int. frais, 75p.‎

‎La Limitation des Armements. Etude de Droit international Public. Thèse pour le Doctorat. [ Sera présentée et soutenue le Mardi 26 avril 1910 à 3 heures ]‎

‎Président : M. Renault, suffragants : Pillet et Geaouffre de La Pradelle, 1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-chagrin rouge, dos à 4 nerfs, Faculté de Droit de l'Université de Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, Paris, 1910, VI-234 pp.‎

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‎Etat très satisfaisant (f. de faux-titre découpé à l'emplacement d'une ancienne dédicace, dos frotté, bon état par ailleurs).‎

‎LE RÈGLEMENT TRANSACTIONNEL DU PASSIF DE GUERRE DES COMMERÇANTS ET DES SOCIÉTÉS, Commentaire pratique de la Loi du 2juillet 1919, Préface de M.Mennesson‎

‎, Paris, Recueil Sirey 1919, in-8, br., non massicoté, (ouvrage fané), int. frais, 279p.‎

‎GUIDE DES RELATIONS ENTRE LE NOTAIRE ET SES CLIENTS - 211 - LE CONSEILLER JURIDIQUE POUR TOUS‎

‎EDITIONS DU PUITS FLEURI. 2006. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. remarquable, Dos impeccable, Intérieur frais. 189 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rôle et misisons / cout / responsabilitées / reglement des litiges Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Affaire LAFARGE une histoire vraie.‎

‎Chez Breschi Paris 1934 In-8 ( 250 X 160 mm ) de 112 pages, broché sous couverture illustrée. Illustrations hors-texte. Envoi autographe manuscrit de l'auteur. Couvertures salies. Petite déchirure sur le bas du dos. Bon exemplaire.‎