‎Les Droits de l'écrivain dans la société contemporaine.‎

‎ Cahiers de la Quinzaine 1928 1 vol. broché in-8, broché, non coupé, 79 pp. Edition originale numérotée sur alfa. Intéressante étude sur la propriété intellectuelle, pour une réglementation de la publication et du commerce des autographes d'écrivains contemporains. Textes de Larbaud et de Miomandre sur ce sujet en appendice. Très bon état, non coupé.‎

‎Les droits de l'écrivain dans la Société contemporaine.‎

‎ P., LArtisan du Livre, 1928, in 12 broché, 79 pages. ‎

‎Cahiers de la Quinzaine, dix huitième Cahier de la dix huitième série. Exemplaire du Service de Presse avec un envoi autographe signé de lauteur (nom du dédicataire découpé). ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LE TEMPS DES CITOYENS. POUR UNE DEMOCRATIE DECENTRALISEE‎

‎PUF. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 220 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface de René Monory. Politique d'aujourd'hui. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les institutions au droit de légitime ou recueil de la jurisprudence actuelle concernant la légitime et supplément d'Icelle ‎

‎ "La Légitime est une portion des biens, qui est due aux enfans issus d'un mariage valide, sur ce que leur père et mère ou autres ascendants ont laissé, portion dont on ne peut les priver." Tomes I & II en un vol in12, 170x100, relié plein veau époque, accrocs, bon état int., 270 & 272pp Avignon Pierre Delaire 1770 ref/23‎

8 Images

‎L'AFFAIRE AUDIN‎

‎DE MINUIT. 1958. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 100 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préfacde de Laurent Schwartz. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit civil‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1947. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 381 p. Quatirème édition.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Conforme au programme officiel des facultés de droit. Capacité. deuxième année. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MANUEL DE DROIT CIVIL (CONFORME AU NOUVEAU PROGRAMME DES FACULTES DE DROIT) - CAPACITE - PREMIERE ANNEE‎

‎R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS ; QUATORZIEME EDITION. 1964. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 544 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Manuel de droit civil. Tome 1‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1966. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 544p.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Capacité. Première année. Quinzième édition. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎MANUEL de DROIT CIVIL ‎

‎Un ouvrage de 350 pages, format 130 x 200 mm, broché, publié en 1981, L.G.D.J., bon état‎

‎Tome II : Droit privé notarial (régimes matrimoniaux, successions, libéralités)‎

‎MANUEL DROIT CIVIL Tome I /23ème édition‎

‎LGDJ. 1991. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 707 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ELEMENTS DE DROIT CIVIL - CONFORME AU PROGRAMME OFFICIEL DES FACULTES DE DROIT DECRET DU 4 MARS 1932 ET ARRETE DU 10 MAI 1937 - PREMIERE ANNEE‎

‎R.0 PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1943. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur frais. 473 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎RAPPORT SUR LES CONCOURS ENTRE MM. LES ETUDIANTS EN DROIT, prédenté au nom de la Faculté de Droit, par M. Afred Pierron ‎

‎Grenoble Xavier Drevet, éditeur 1880 in 8 (25x18,5) 1 volume brochés, 23 pages, non rogné. Afred Pierron, Agrégé, chargé d'un Cours de Droit Romain. Exemplaire sur papier de Hollande. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon ‎

‎La juridiction consulaire de Troyes ‎

‎ 1928. Troyes, 1928. Format 16,5x25,5 cm, broche, 157 pages. Bon etat. ‎

‎Justice et injustice fiscale.‎

‎ P., Tallandier, 1933, in 8° broché, 196 pages ; couverture fanée. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LA POLITIQUE DU POUVOIR D’ACHAT DEVANT LES FAITS. EXPÉRIENCE AMÉRICAINE ET EXPÉRIENCE FRANÇAISE‎

‎, Paris, Librairie de Médicis 1938, in-8, br., (lég. fané, jauni), ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR CAPITANT, 256p.‎

‎"OBSERVATION SUR LE TESTAMENT DE PTOLEMEE LE JEUNE ROI DE CYRENE - LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU 9° SIECLE AU MOUVEMENT COMMUNAL - LE CONTRAT D'""AFFAIRAMENTUM"" DANS LE DROIT PROVENCAL DU MOYEN AGE"‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1933. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 410 à 524 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 12° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎BOSSUET JURISTE.‎

‎ Discours prononcé par M.A. PIGANIOL, Cour d'Appel de Dijon, Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897, Dijon, Imprimerie Darantière, 1897, broché, 17x26 cm. , 60 pages.‎

‎Couverture défraichie. ‎

‎LES OLIGOPOLES ET LE DROIT‎

‎, Paris, Éd. techniques et économiques / P. Pigassou 1984, in-8, br., bon état, 144 p.‎

‎LA PROCEDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE DEMONTREE PAR PRINCIPES ET MISE EN ACTION PAR DES FORMULES‎

‎ 1811 2 volumes, reliure plein veau (binding full calfskin) raciné brun in-quarto carré, dos long (spine without raised band) décoré or (gilt) et pièce de titre sur fond grenat (piece of title) et pièce de tomaison (piece of volume numbering), trous de vers sur les plats (wormholes on the cover), pages de garde manquantes sur le deuxième volume (missing marbled endpapers on the second volume), sans illustration (no illustration), trous de vers sur le texte (wormholes on the text), page de faux titre du deuxième volume : manque de papier (lack of paper on the half title page of the second volume), cicatrices de mouillures (lights waterstains) marginales en fin du premier volume, 716+784 pages, 1811 à Paris Chez Garnery Libraire,‎

‎deuxième édition, corrigée et augmentée (corrected and enlarged edition) - rare, défraîchi (fair condition) ‎

‎LA PROCEDURE CIVILE DES TRIBUNEAUX DE FRANCE - TOME PREMIER‎

‎GARNERY / BAVOUX / QUATRIEME EDITION. 1826. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 800 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La Procédure Civile des Tribunaux de France, démontrée par principes et mise en action par des formules.‎

‎ 1807 2 vol. in-4, XXXIV-690-22pp. et 782-20-94pp., demi-basane verte, dos plat orné (manque au dos d'un des volumes). en l'état.… P. Garnery 1807,‎

‎Ce traité de procédure est le meilleur des textes du XIXe avant les traités de Garsonnet et de Carré & Chauveau sur cette matière. (Cadiet. Droit judiciaire privé - bibliographie). ‎

‎La Procédure civile des tribunaux de France, démontrée par principes, et mise en action par les formules. Deuxième édition corrigée et augmentée.‎

‎ 1811 Paris, Garnery, 1811.2 volumes in-4, (2) ff + 716 pp et (2) ff + 784 pp + 92 pp (code de procédure civile), demi-basane fauve, dos lisse (Reliure de l'époque). L'auteur, ancien avocat, était professeur à la faculté de droit de Paris et fut l'un des rédacteurs du Code de procédure civile de 1806. Exemplaire de la véritable deuxième édition (voir Camus et Dupin).‎

‎coins usés,exemplaire un peu defraichi,manque de cuir à une charniere,neanmoins correct Remise de 20% pour toutes commandes égales ou supérieures à 200 €‎

‎Introduction à la procédure civile.‎

‎ 1811 Paris, Rondonneau et Dècle, 1811, in 8° relié demi-basane ancienne, dos lisse orné de filets dorés, XX-392 pages ; reliure frottée, 2 coins cassés, étiquette de titre manquante. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Praticien du Châtelet de Paris, et de toutes les jurisdictions ordinaires du Royaume: contenant : 1° Les Régles de la Procédure en général. 2° La maniere de procéder dans nombre de cas particuliers, où se trouve l'application des Principes généraux. Le tout avec des Formules, pour en faciliter l'intelligence.‎

‎ 1773 basane marbrée, dos à n. tr; rouges. (mouillures marginales à quelques pp.) in-4, (3ff.), LXVIII-916pp., XXXVIIIpp., (1f.), P. Vve Desaint 1773‎

‎LA PROCÉDURE CIVILE DES TRIBUNAUX DE FRANCE, démontrée par principes et mise en action par des formules. Tomes 1-2 ‎

‎Paris Chez Garnery, Libraire. H. Nicolle. De l'Imprimerie de Mame Frères, 1809-1808 1809 in 4 (26x21) 2 volumes reliures demi basane fauve de l'époque, dos lisses, pièces de titre et tomaison beiges, XXXIV [1] 690 pages, 22 pages (table des titres) [1]; et de 782 pages, 20 (table des titres) et 94 pages. Ex-libris de François Larnac, homme de lettres Gardois, né à Nimes en 1760, mort à Uzès en 1840, accompagné d'un petit portrait de Pigeau en médaillon, dessiné au crayon. Pigeau Eustache-Nicolas 1750-1818, Ancien avocat, professeur de la Faculté de droit de Paris. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎