‎Les Six Codes du Royaume.‎

‎BARBOU. 1829. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 888 pages. Relié plein cuir marron. Titre, filets et fleurons dorés sur le dos. Tranches rouges. Epidermures. Déchirure sur la page de titre. quelques marges brunies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ex-Libris de Henri Baudet, 1899. Précédés de la Charte Constitutionnelle, augmentée de la Loi sur la Pêche Fluviale, du 15 avril 1829. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME - PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE.‎

‎P. BARBOU. 1829. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Rousseurs. X+888 pages. Un signet. Tranches jaspées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME, PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE‎

‎P. BARBOU. 1829. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. convenable, Dos abîmé, Rousseurs. 888 pages. Dos absent;. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME PRECEDES DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE.‎

‎P.BARBOU. 1829. In-18. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 888 pages - fortes rousseurs ayant quelques conséquence sur la lecture - coiffes en tête et pied frottés - coins frottés - titre sur pièce de titre rouge + filets dorés - trou sur le 2ème plat - 2 photos disponibles.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES DU ROYAUME, PRÉCEDÉS DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE et suivis des lois et ordonnances concernant la liberté de la presse, des lois sur le recrutemment de l'armée, et des élections, de la loi sur l'aboliton du divorce, de celle sur le Sacrilè‎

‎Paris, Chassaignon, 1829, in-16, pleine basane, dos long, 960 pages. Solide reliure présentant une usure d'sage. Néanmoins bon exemplaire. ‎

‎LES SIX CODES - EDITION NOUVELLE - CONFORME AU BULLETIN DES LOIS‎

‎DOULADOURE. 1827. In-12. Relié. Etat passable, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Fortes mouillures. 988 Pages. Fortes mouillures mais sans conséquence pour la lecture. 1 Ex-dono. Tranche noire. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE‎

‎ 1827 reliure plein veau havane in-32 (binding full calfskin in-32) (11 x 7 cm), dos long (spine without raised bands), décoration or (gilt decoration) à filets or et fers spéciaux or et à froid (special blocking stamps gilt and blind-stamping decoration), titre frappé or (gilt title), plats à plaques spéciales monochromesà froid (blind stamping décoration dans un encadrement d'un filet noir avec un petit rond doré à chaque angle, plats trés légèremn épidermés (light scratches), roulettes sur les coupes (fillets on the cuts) , toutes tranches lisses (all smooth edges), tête et tranche de queue peignées, gouttière en six couleurs afin de délimiter les codes, sans illustrations344 + 162 + 102 + 112 + 96 + 56 + 90 + 46 + 134 pages, 1827 à Paris Librairie ancienne et Moderne et chez Decourchant et Gallay Editeur,‎

‎LES SIX CODES EN MINIATURE, PUBLIÉS PAR CONSTANT CHANTPIE contenant : La charte Constitutionnelle, la corrélation des articles des codes entre eux et une table alphabetique à la suite de chaque code; et UN APPENDICE, Contenant les lois sur le sacrilège; sur les substitutions; sur la liberté de la presse, et leur rapport avec les codes d'Instruction Criminelle et Pénal; sur les chemins vicinaux; sur l'Abolition du divorce; sur le Droit d'Aubaine; ; sur les intérêts; sur le Notariat; celle du 25 Juin sur les modifications du code Pénal; les Ordonnances sur la profession d'Avocat;et la Plaidoirie; le Tarif des frais et dépens en matière Coivile; le Tarif des frais en matière Criminelle; la Loi sur le Jury; et une Table Analytique des Six Codes....................... en bon état malgré le léger défaut signalé (good condition in spite of the small defect indicated). ‎

‎LES SIX CODES - NOUVELLE EDITION - ENTIEREMENT CONFORME A L'EDITION DE L'IMPRIMERIE ROYALE.. - VENDU EN ETAT.‎

‎BARBOU. 1828. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur frais. XJ + 282 + 138 + 84 + 94 + 76 + 86 + 20 + 40 pages - nombreuses pages desolidarisées - dos et coins partiellements manquants - page de titre desolidarisée - plusieurs coupures de presse en relation avec le droit - VENDU EN ETAT.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECEDEE DE LA CHARTE CONSTITUTIONNELLE ET SUIVIE DU TARIF DES FRAIS ET DEPENS EN MATIERE CIVILE ET CRIMINELLE ET DU TABLEAU DES DISTANCES. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les six codes précédés de La Charte constitutionnelle et suivis de Tarif des frais et dépens en matières civile et criminelle, et du tableau des distances‎

‎Imp. de J.-M. Corne. 1830. In-16. Relié plein cuir. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos fané, Papier jauni. Environ 500 pages. Quelques accrocs au dos. Rousseurs. Plats jaspés. Ex-libris à l'encre. Titre, ornements et filets en doré au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES SOCIÉTÉS CIVILES, coll. La Villeguérin - La Revue fiduciaire‎

‎, Paris, La Villeguerin 1989, in-8, rel. éd. cartonnée, (1ede couv. légt salie, étiquette incrustée), int. frais, 296p.‎

‎LE STATUT CIVIL DU CONJOINT SURVIVANT dans la pratique en en droit comparé, sous la dir. de J.Renauld, Bibl. de la Faculté de Droit de l’Université Catholique de Louvain, t.VII‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 1970, in-8, br., non coupé, (couv. légt salie), bon état, 578p.‎

‎LE STATUT DU DÉPUTÉ, Préface Laurent Fabius, coll. Connaissance de l’Assemblée‎

‎, Paris, Économica 1989, in-8, br., neuf, V-120p.‎

‎LE STATUT JURIDIQUE DE L’ENFANT DANS L’ESPACE EUROPÉEN, Journées nationales d’études de la CEDECE (Commission pour l’Étude des Communautés Européennes) (Rennes, 22 et 23mai 2003), sous la direction de DanielGadbin et FrancisKernaleguen‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2004, in-8, br., (couv. lég. fanée), intérieur très frais , XXX-514p.‎

‎Le Statut juridique du Fonds de commerce. Rapports du 60e Congrès des Notaires de France, Strasbourg, 28-29-30 mai 1962.‎

‎ Paris, Librairies Techniques, 1962, in-8°, 841 pp, pleine reliure maroquin rouge, dos à faux nerfs, tête dorée. Bel exemplaire enrichi de 13 dessins originaux (caricatures) à l'encre de chine (dont un en couleurs) par S. Mucharski, représentant les divers intervenants (A. Lapeyre, C. Thibierge, E. Martin, C. Prouvost, E. Flaissier, P. Bouvier, Me Grunewald, J. Malauzat, etc.)‎

‎Les transmissions des biens - 11e edition‎

‎les journal des finacnes. 1986. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agrafes rouillées, Intérieur frais. 77 pages agrafées. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES TRAVAILLEUSES ET LA SOCIÉTÉ. Perspectives internationales, Préface de Helvi Sipilä, Bureau international du Travail, Genève‎

‎, Genève, Bureau international du Travail de Genève 1976, in-8, br., bon état, 234p.‎

‎LES TRAVAUX DE LA C.N.U.D.C.I, Extrait du Journal du Droit international, 106eannée (1979), n°4: Octobre- Novembre- Décembre‎

‎, Paris, Éd.Techniques S.A. [1979], in-8, fascicule agrafé, bon état, int. très frais, [98p.].‎

‎LES TRENTE-DEUX CODES DES FRANCAIS : Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur la presse, etc‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. NON DATE. In-16. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Coiffe en tête abîmée, Rousseurs. 754 pages. Quelques pliures, quelques annotations à l'encre dans le texte. Titre; filets et ornements dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Composés des charte de 1830, des Codes : civil, de commerce, d'instruc. criminelle, pénal, forestier, de la pêche fluviale, rural, des poids et mesures, de la garde nationale municipal, électoral, sur al presse, sur la contrainte par corps, sur les chemins vicinaux, sur le recrutement de l'armée, sur les crieurs publics,etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES TRENTE-SIX CODES DES FRANCAIS.‎

‎RECHET. 1843. In-12. Relié plein cuir. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 755 pages - Coins,tranches et plats frottés - coiffes en tete et pied manquantes - Dos frotté - 2e plat manquant (cuir).. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les trois procès d'Oscar Wilde‎

‎Denoël Ailleurs Broché 1951 n-8 (13.3 x 22.5 cm), broché, 411 pp., préface et introduction de H. Montgomery Hyde, avant propos de sir Travers Humphreys, première édition, portrait en peinture d'Oscar Wilde par Toulouse-Lautrec en noir en frontispice, non-rogné ; l'ouvrage est équipé d'un protège-livre, pliures au dos, coiffes et bords frottés, des taches d'usage à la couverture, par ailleurs intérieur frais, assez bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Les vices du consentement dans le contrat‎

‎Paris, Pedone 1977 184pp., 24cm., br.orig., dans la scollection "Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun" (Institut de droit comparé de Paris), bon état, J115315‎

‎L'ETAT DES DROITS DE L'HOMME EN FRANCE. 2004‎

‎ Paris, Découverte 2004. In Paris, Découverte 2004. In-8 broché de 137 pages. Très bon état‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎LE TEMPS RETROUVE - VIVRE EN BON VOISINAGE - N°1‎

‎NON PRECISE. 1994. In-16. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 107 pages. Quelques illustrations en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Faire face aux nuissances de voisinage ; lutter efficacement contre le bruit ; vivre avec des animaux ; jardins et jardinage ; arbres et plantations ; construire en toute légalité ; travaux, aménagements et chantiers ; les autres troubles de voisinage ; agir en cas de litige. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Tibet et la République populaire de Chine. Rapport présenté à la Commission internationale de juristes par le Comité juridique d'enquête sur la question du Tibet.‎

‎Genève Commission internationale de juristes 1960 1 vol. broché in-8, broché, IX + 366 pp. Petit pli angulaire, légères rides au dos. Sinon bon état.‎

‎LE TRAIT D'UNION JURIDIQUE. BULLETIN DE LIAISON DES CAPACITAIRES EN DROIT‎

‎L'ASSOCIATION NATIONALE DES CAPACITAIRES EN DROIT. 1965. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non paginé, environ 15 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎