‎LES FINANCES SOCIALES, UNITÉS OU DIVERSITÉ? Aspects administratif, constitutionnel, économique et financier, sous la dir. de Loïc Philip, coll. Finances publiques‎

‎, Paris, Économica 1995, in-8, br., (couv. très légt fanée), VII-254p.‎

‎LES GENS DE LOI VUS AU XIXème SIECLE‎

‎ERRANCE. 1983. In-4. Cartonné. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 200 pages augmentées de nombreuses illustrations en noir et blanc, dans et/ou hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les gens de loi vus au XIXème siècle.‎

‎Errance. 1982. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Non paginé, environ 120 pages - nombreuses illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GRAND ALBUM DES ARMES - GAZETTE DES ARMES N°158 AU N°163 1986-1987 - Une winchester au service du Tsar - le PA Steyr 1912 - la carabine bristlen morges - le musée de belgrade - le FAL au combat - le S & W 645 - lutte antiguérilla en Colombie etc.‎

‎GAZETTE DES ARMES. 1986-1987. In-4. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Environ 70 pages pour chacun des numéros - 6 numéros - nombreuses illustrations en couleurs et en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Une winchester au service du Tsar - le PA Steyr 1912 - la carabine bristlen morges - le musée de belgrade - le FAL au combat - le S & W 645 - lutte antiguérilla en Colombie - l'armement des zouaves 11852-1870 - les armes automatiques MGD - militaria au japon - les armes de l'est en Afrique etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les Grandes Affaires judiciaires (Les Grands Dossiers de L Illustration)‎

‎L'Illustration / SEFAG 1987 In-4 relié. Très bon état d’occasion.‎

‎ Très bon état d’occasion ‎

‎Les grandes délibérations du conseil constitutionnel 1958-1983‎

‎Dalloz. 02-2009. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 473 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Première période délibérations 1959-1965 / Deuxième période délibérations 1965-1974 / Troisième période: Délibérations 1974-1980 / Quatrième délibération:1980-1983 Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les grands juristes - Actes des Journées Internationales de la Société d'Histoire du Droit (Aix-en-Provence, 22-25 mai 2003)‎

‎Presses universitaires d'Aix-Marseille. 2006. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 286 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les guides de la justice les 200 mots-clés de la Justice‎

‎Ministère de la Justice. non daté. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 47 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES GUIDES PRATIQUES POUR TOUS - DONATIONS- LE GUIDE PRATIQUE - COMMENT ETABLIR UNE DONATION ? COMMENT COUTE UNE DONATION? COMMENT BENEFICIER DES AVANTAGES FISCAUX? DOIT ON DECLARER LESDONS MANUELS‎

‎PRAT. 2004. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 340 pages -. . . . Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎L'ordre successoral légal - Les limites à la liberté a donner - Les différentes formes de donation - Les clauses limitant la libéralité - Comment donner - Les bénéficiaires - Quel est le cout d'une libéralité - Que se passe -t-il au décès du donateur ou du testateur - Classification Dewey : 340.54-Système de droit ancien (droit romain)‎

‎Les hommes devant la mort‎

‎Cerf 1975 63 pages in4. 1975. Broché. 63 pages.‎

‎Etat Correct couverture frottée intérieur propre tampon sur le premier plat et la page titre‎

‎LES HUIT CODES‎

‎Lebigre Frères. 1832. In-18. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 674 + 16 pages. Texte sur 2 colonnes. Dos manquant. Plats très abîmés et se détachant. Page de titre détachée.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Nouvelle édition. Précédés de la Nouvelle Charte constitutionnelle, et de la Loi sur la Garde Nationale. Suivis du tarif des frais de Justice, d'un choix des autres lois, Décrets, Ordonnances, etc. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Les huit Codes en miniature avec identification de leurs articles corrélatifs‎

‎Lebigre Frères. 1833. In-18. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur bon état. 823 pages. Pièces de titre et de tomaison arrachées. Palettes dorées sur le dos. Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les influences de la construction européenne sur le droit français - IFR, mutation des normes juridiques, Actes de colloques, n°5‎

‎Presses de l'université des sciences sociales de Toulouse. 2007. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 289 pages.Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de garde et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE SINGULIER EN DROIT DU TRAVAIL, dir. Jean-Marc Béraud et Antoine Jeammaud, coll. Thèmes et commentaires‎

‎, Paris, Dalloz 2006, in-8, br., bon état, 161p.‎

‎LES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL- COLLECTION TRANSPARENCES‎

‎DOCUMENTATION FRANCAISE. 1995. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 141 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"LES INSTITUTIONS SOCIALES DE LA FRANCE EN 3 TOMES (1+2+3) - COLLECTION ""LE MONDE CONTEMPORAIN""."‎

‎LA DOCUMENTATION FRANCAISE. 1955. In-8. Relié toilé. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 TOMES : 1+2+3 : 450+444+228 pages augmentées de nombreuses planches en noir et blanc. Tampon sur les pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. TOME 1 : POPULATION, LES CADRES DES ADMINISTRATIONS SOCIALES, LA SECURITE SOCIALE, MEDECINE ET SANTE PUBLIQUE + TOME 2 : POLITIQUE FAMILIALE, PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, L'HOMME ET LE TRAVAIL + TOME 3 : L'AIDE AUX DIMINUES PHYSIQUES ET SOCIAUX, LES REGIMES DE RETRAITE, LES COMPTES SOCIAUX DE LA NATION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Les interrogatoires devant la commission d'instruction de la cour de justice - Fascicule 1 - Collection bibliothèque des droits de l'homme.‎

‎Ligue des droits de l'homme et du citoyen. non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Agrafes rouillées, Papier jauni. 62 pages agrafées - rousseurs sur les plats - corps du fascicule désolidarisé des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection bibliothèque des droits de l'homme. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES JURIDICTIONS PÉNALES INTERNATIONALISÉES, sous la dir. de Hervé Ascensio, Élisabeth Lambert-Abdelgawad et Jean-Marc Sorel, vol.11; IMPÉRIALISME ET DROIT INTERNATIONAL EN EUROPE ET AUX ÉTATS-UNIS, sous la dir. de Emmanuelle Jouannet et Hélène Ruiz Fabri, vol.13; REPENSER LE CONSTITUTIONNALISME À L’ÂGE DE LA MONDIALISATION ET DE LA PRIVATISATION, sous la dir. de Hélène Ruiz Fabri et Michel Rosenfeld, vol.23, coll. de l’UMR de Droit comparé de Paris‎

‎, Paris, Société de Législation Comparée 2006 / 2007, 3 vol. in-8, br., (rares annotations à l’encre et au crayon),bon état.‎

4 Images

‎Les lois de justice pour l'Empire d'Allemagne / Die justiz-gesetze für das deutsche reich - édition officielle avec traduction française‎

‎R. Schultz & Cie 1879 in12. 1879. Relié.‎

5 Images

‎Bon Etat de conservation bords un peu frottés tranche ternie intérieur propre‎

‎LES LOIS SOCIALES‎

‎Eugène Ardant & Cie, Limoges. 1910. In-12. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampon et annotations de bibliothèque en page de titre.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Recueil contenant les Lois, décrets et Textes législatifs relatifs à l'organisation de la société démocratique: Protection et réglementation du travail, Solidarité, Mutualité et conciliation, etc. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎LES METIERS DE LA JUSTICE.‎

‎MINISTERE DE LA JUSTICE. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 12 pages agraffées illustrées dequelques photos en noir et blanc in texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES MODIFICATIONS DU CONTRAT AU COURS DE SON EXÉCUTION EN RAISON DE CIRCONSTANCES NOUVELLES, Harmonisation du droit des affaires dans les pays du marché commun, Sous la dir. de René Rodière et avec les réflexions comparatives de Denis Tallon, Institut de droit comparé de l’Université de ParisII, associé au C.N.R.S.‎

‎, Paris, A. Pedone 1986, in-8, br., bon état, 195p.‎

‎LES MONITEUR DES FRANCAIS OU EXPLICATION DES LOIS CIVILES ET COMMERCIALES‎

‎LIBRAIRIE DES COMMUNES. 1869. In-12. Cartonné. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 866 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Mises à la portée de toutes les classes renfermant le code Napoléon, le code de commerce, le code pénal, le code administratif, le code Rural et le code forestier. Le tarif général des prix qui sont dus aux avoués, notaires, greffiers, huissiers, experts et témoins, experts et témoins, un formulaire général et complet d'actes sous signature privée, lois diverses nouvelles, sur le tombre l'enregistrement, les patentes, les chemins vicinaux, la chasse, la peche, la contribution directes et indirectes, terminée par un vocabulaire de tous les termes les plus usités dans le droit francais. Ouvrage agréé par S. M. L'empereur Napoléon 3 et par son excellence le ministre de l'intérieur. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES MOTS DE LA CONSTITUTION EUROPÉENNE, actes des journées d’études du Centre de recherche universitaire sur la construction européenne [CRUCE], Amiens le 12 décembre 2003 et 15 octobre 2004, Avant-propos de Rafaelle Maison‎

‎, Paris, P.U.F. 2005, in-8, br., (couv. légt tachée), 266p.‎

‎Les neuf codes des français - Code civil - Code de procédure - Code de commerce - Code d'instruction criminelle - Code pénal - Code forestier - Code de la pêche fluviale - Code rural - Code de 1831.‎

‎F. Chapoulaud. 1831. In-16. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Rousseurs. 864 pages, tranches colorées, titre doré sur pièce de titre orange, fleurons et ornements dorés sur le dos - tranches frottées, coiffes abimées, papier jauni. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎