‎L'ORGANISATION JUDICIAIRE EN FRANCE.‎

‎INCONNU. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 34 pages - Couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot Courier de l'égalité de 1794 - n°567-568-569-570-571-572-575-580-581-588-589-590-591-592-593-594-1537.‎

‎Imprimerie de Caillot. 1794. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Papier jauni. Environ 4 pages pour chacun des n°.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot Courier de l'égalité - n°567-568-569-570-571-572-575-580-581-588-589-590-591-592-593-594-1537. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot d'archives privées du XVIIe et XVIIIe siècles relatives à l'Abbaye de Saint-Liguaire, La Tiffardière, Magné, dans la chastellenie de Niort [ 10 documents ]‎

‎10 documents d'archives datés de : 1660 (6 ff., évoquant notamment l'Abbaye de Saint-Liguaire, la Tiffardière, le "faux-bourg du pont", etc...) ; 1678 (2 ff.) ; 1695 (2 ff.) ; 1687 (2 ff.) ; 4 ff. ; 1 f. ; 1693 (1 f.) ; 2 ff., 6 ff. (1726) ; 2 ff.‎

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‎Lot de 10 documents, essentiellement du XVIIe siècle, relatifs à l'Abbaye de Saint-Liguaire, La Tiffardière, Magné, dans la chastellenie de Niort. Prix de l'ensemble, en l'état (mouill. et qq. petit mq.) pour ce lot à étudier. L'ancienne Abbaye de Saint-Liguaire, le lieu-dit de La Tiffardière et la commune de Magné sont situés à l'ouest de la ville de Niort.‎

‎LOT DE 12 DOCUMENTS - LAMY - voir notice detaillé.‎

‎LAMY. NON DATE. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. lot de 12 documents: XIII + 2130 + 693 + environs 12 pages par fascicules + XXI + 2168 + 924 + environs 40 pages par fascicules + IX + 697 + XIV + 1977 + environs 30-40 pages par fascicules + environs 20 pages par fascicules + XXI + 2177 - texte en 2 colonnes. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎lamy droit economique, concurrence, distribution consommation 1996 + lamy social guide, agenda, syntheses pratiques, modeles 1996 + bulletins d'actualité, lamy droit economique, lot de 11 fascicules du N°78 à 88 de novembre 1995 à octobre 1996 + bulletins d'actualité, lamy droit commerciales, lot de 12 fascicules du N°79 à 92 de avril 1996 à juin 1997 + lamy societes commerciales 1996 + lamy transport, route: droit, coordination, tarifs, assurance, code de la route... + lamy transport 1986, mises à jour + lamy transport, marchandises dangereuses, transport interieur et international par route-fer-mer-air + lamy social, droit du travail, la relation salariale, securite sociale, l'entreprise et la couverture sociale de ses salariés + bulletins d'actualité, lamy droit social 1995, lot de 13 fascicules du N° 76 au N°92, mars 1995 à juillet 1996 + bulletins d'actualité, lamy societes commerciales 1995, lot de 11 fascicules, du N° 68 au N°78, avril 1995 à mars 1996 + lamy societes commerciales 1995. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot de 13 fascicules - Suite du procès-verbal de l'assemblée nationale n°507 au n°514 + n°518+519-520-537-553.‎

‎Baudouin. 1790-1791. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Mouillures. Lot de 13 fascicules - 38 + 24 + 15 + 39 + 40 + 22 + 24 + 26 + 12 + 16 + 7 + 27 + 34 pages - pages non coupées - déchirures et manque sur les fascicules n°553 altérnat la lecture - quelques rousseurs et quelques traces de mouillures à l'intérieur des fascicules sans réelle conséquence sur la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Du lundi 20 décembre 1790 - Samedi 5 février 1791 . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOT DE 13 VOLUMES : DICTIONNAIRE DU NOTARIAT - DU TOME 1 A 13‎

‎A L'ADMINISTRATION DU JOURNAL DES NOTAIRES ET DES AVOCATS. 1854. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. environ 800 pages par volumes - plats et contre plats jaspés - titre, tomaison et filets dorés sur le dos - 3 PHOTOS DISPONIBLES. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot de 4 volumes Amnesty International rapport : 1989 - 1993 - 1995 - 1997.‎

‎Les éditions francophones d'Amnesty International. 1989-1997. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 328 pages + 382 pages + 380 pages + 397 pages - texte sur deux colonnes - nombreuses cartes en noir et blanc dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Lot de 7 fascicules - Codes Rivière supplément 1897-1898-1899-1900-1901-1902-1903.‎

‎A.Chevalier-Marescq & Cie. 1897-1903. In-4. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. Lot de 7 fascicules Codes Rivières suppléments 1897 à 1903 - Environ 50 pages pour chacun des fascicules - dos et plats abîmés - textes sur deux colonnes tampon + étiquette collée sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOT DE RAPPORT DE L'ASSEMBLEE NATIONALE‎

‎REPUBLIQUE FRANCAISE. (1849). In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 80 pages environ sur différents livrets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Rapport n°209, 833, 894, 393, 58. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Lot de ""Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal."""‎

‎MARCHAL ET GODDE. 1911 - 1912.. In-8. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur acceptable. Environ 100 / 150 pages. Quelques revues et extraits de revue, aux dos et charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Bulletin de la Société Générale des Prisons. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎L’UNION EUROPÉENNE ET LES DROITS DE L’HOMME, dir. Philip Alston, avec le concours de Mara Bustelo et James Heenan, Académie de droit européen, Institut universitaire européen‎

‎, Bruxelles, Emile Bruylant 2001, in-8, br., (tâches sur la tranche inférieure), bon état, XXII-983p.‎

‎L’Union européenne élargie, LES TRAITÉS DE ROME ET DE MAASTRICHT, Textes comparés; Introduction par le président Robert Pandraud‎

‎, Paris, La Documentation Française 1995, br., impression en double colonne, bon état, 348p.‎

‎LUTERMAX - CATALOGUE LEGISLATIF ET TECHNIQUE DES FERMETURES ET DE LA DETECTIN FEU.‎

‎IMP.LEGRAND ET FILS. NON DATE. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Intérieur acceptable. 60 pages + environ 12 pages en feuillets sous pochette verte - nombreuses illustrations et figures en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : trappes de désenfumage lutermétal coupe et pare flamme 2 heures - protection contre les rayonnements ionisants - lambris lourds insonores - blocs portes plymac étanches aux gaz - tableau relatif à la tenue au feu réglementaire des dispositifs de fermeture - habitations - immeubles de grandes hauteur - établissements recevant du public ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'école au foyer - Notions élémentaires de droit criminel - Capacité en droit 1er examen - Cours n°1376.‎

‎L'école au foyer. 1953. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Papier jauni. 67 pages agrafées - couverture jaunie.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Légalité et références aux valeurs - notes et documents - Xe journées d'études juridiques Jean Dabin - 2/3 octobre 1980 Louvain-La-Neuve‎

‎Université catholique de Louvain 1980 in8. 1980. Broché.‎

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‎couverture défraîchie ternie intérieur propre tranche ternie‎

‎Légion d'Honneur, Médaille militaire, Ordre National du Mérite. Textes règlementaires.‎

‎JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE. 1987. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. V + 80 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎N°1310 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation du Travail‎

‎LICET. 15ème édition. 1967. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Mors fendus, Quelques rousseurs. 179 pages. Charnières fendues.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nations d'Education Professionnelle pour la préparation aux C.A.P. Commerciaux. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation sur les loyers - Journal officiel de la république française.‎

‎Journaux officiels. 1974. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Papier jauni. XVI + 549 pages - 1er plat désolidarisé - 2ème plat partiellement absent (gros manque.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation sur les loyers : Textes mis à jour à la date du 15 octobre 1960 par les services du Ministère de la Construction (Journal Officiel de la République Française)‎

‎Imprimerie des Journaux Officiels. Non daté. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Coiffe en tête abîmée, Intérieur frais. 358 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎n°1000. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation sur les loyers - Textes mis à jour à la date du 1er février 1962 par les services du Ministère de la Construction‎

‎Journal Officiel de la République Française. 1962. In-8. Relié. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 398 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Législation sur les loyers - textes mis à jour à la date du 1er avril 1955 par les services du ministère de la reconstruction et du logement - Journal officiel de la république française - n°1000 - 5e édition.‎

‎Imprimerie des journaux officiels. 1955. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XV + 299 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Léon Blum devant la cour de Riom - Février-Mars 1942 - Documents socialistes n°4.‎

‎Editions de la liberté. 1945. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 201 pages - rousseurs sur les plats - petite déchirure sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’ÉVOLUTION DES RAPPORTS ENTRE L’ADMINISTRATION ET LES USAGERS. Étude comparative sous la direction de Céline Wiener, avant-propos de Jean-Paul Costa, Institut français des sciences administratives‎

‎, Paris, Économica 1991, in-8, br., état neuf, 294p.‎

‎MAFIA Les plus grandes organisations criminelles du monde.‎

‎Ullmann France 2011 In-8 ( 300 X 230 mm ) de 351 pages, pleine toile rouge sous jaquette illustrée. Illustrations dans et hors-texte. Intérieur très frais. Très bel exemplaire.‎

‎MAISON MILITAIRE DU ROI, CHARTRE CONSTITUTIONNELLE, DEPARTEMENT DES AFFAIRES ETRANGERES, CULTE ISRAELITE, COUR DE CASSATION, COURS ROYALES, TRIBUNAUX DE COMMERCE, PREFECTURE ET SOUS-PREFECTURE, ACADEMIES FACULTES ET COLLEGE ROYAUX, ORDRE ROYAL ...‎

‎***. XIX° siècle.. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Rousseurs. 997 pages. Manque la page de titre, couverture muette.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎... de la légion d'honneur, gendarmerie Royale, Capitaines de Frégate, Administration des forêts, Institut royal, Huissiers, préfecture de police... Classification Dewey : 340-Droit‎