‎Dialogue entre Diogène le Cinique. et Desp... l'énergumène‎

‎S.l.n.d. (1789) in-8, 11 pp., en feuilles, lacet. ‎

‎Violente attaque contre les positions du trop fameux avocat Jean-Jacques Duval d'Esprémesnil, ce pompier incendiaire qui, de fanatique défenseur des droits des Parlements contre le monarque, était devenu parfaitement contre-révolutionnaire à l'Assemblée nationale. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎JUGEMENT EN AUDIENCE SPECIALE DES AFFAIRES CONCERNANT LES MINEURS, JURIDICTIONS SPECIALES‎

‎Imprimerie Lagarde et Sebille, Toulouse. 1907. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Plaquette de 16 pages. Etiquette de code sur le 1er plat. Tampons et annotations de bibliothèque sur le 1er plat et en 1re page.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VIIe Congrès National du patronage des libérés, Toulouse, mai 1907. 3e Section, 2e question. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La cour d'eaux et forêts et la table de marbre du Parlement de Bretagne 1534-1704‎

‎Imprimerie bretonne Broché 1964 "Exemplaire relié par Michel Duval lui-même, ex-libris Michel Duval, sous lequel il a écrit : ""Thèse (lettres) Rennes II, (Relié par moi) Grand in-8 relié pleine toile grise (non titré) couverture et dos conservés, 569 pages, une carte dépliante, errata ; bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande."‎

‎LA FORET DE BRECILIEN et ses très anciens usements.‎

‎Rennes Le Cercle Brocéliande 1954. In-16 broché 28pp. Exemplaire en très bon état et non coupé.‎

‎(1005)‎

‎La Révolution et les droits d'usage dans les forêts de l'ancienne Bretagne‎

‎Imprimerie bretonne Fascicule 1954 In-8 (16x24 cm), fascicule agrafé, 13 pages ; bords jaunis, bon état. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎LES FORETS ROYALES DE LA MAITRISE DE VANNES sous l'Ancien Régime.‎

‎Sans lieu ni date v 1955. In-8 broché paginé 96 à 127.‎

‎Extrait du Bulletin de la Société polymathique. (1006)‎

‎Les usages forestiers en Bretagne des origines à nos jours. Thèse pour le doctorat en Droit (ès-sciences juridiques)‎

‎ Relié Un volume in-4 (22 * 27.5 cm) relié demi toile verte, 12 pages non numérotées contenant la table des matières et la préface, 418 pages numérotées imprimées au recto, puis 11 pages recto non paginées contenant la bibliographie. L'ouvrage est une thèse imprimée, probablement une copie à la ronéotypie. Les quelques illustrations (au nombre de 5) sont des photographies (tirages argentiques) collées par des coins dédiés à cet office. Thèse pour le doctorat en Droit (ès-sciences juridiques) présentée et soutenues le 18 juin 1947 par Michel Duval, avocat stagiaire à la cour, lauréat de la faculté de Droit de Rennes, Licencié ès-Lettres. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎[Thèse]. Etudes historiques sur le ministère public. ‎

‎Grenoble, Maisonville, 1855. in-8, 176 pages. Broché.‎

‎Thèse pour le doctorat en droit, soutenue à Grenoble où l'auteur exerçait. Le ministère public au Moyen-Âge, sous l'ancien régime et au XIX°s. - Envoi autographe de l'auteur. Quelques rousseurs.‎

‎Le titre d'avocat‎

‎Paris, Sirey, 1913. In-8 relié de XVI - 367 p . Reliure en demi-marocain rouge à coins, dos à 5 nerfs et caissons dorés ; tranche supérieure dorée. Couvertures d'origine conservées. Dédicace de l'auteur. Excellent état aussi bien intérieur qu'extérieur.‎

‎Dictionnaire nationale de droit français à l'usage des commerçants, manufacturiers, industriels, propriétaires et locataires ‎

‎ A la Librairie scientifique Paris, A la Librairie Scientifique, 1852,.Grand et fort In-8 relié demi-basane blonde, dos lisse orné de fleurons (symboles de la Justice et de l' Empire). 812 pages. renfermant la législation la plus complète et la plus récente en matière civile, rurale et commerciale et celle de l'administration municipale suivi d'une explicaiton claire et succinte sur chaque nature de ses actes, avec toutes sortes de formules, ainsi que les droits de timbre et d'enregistrment dont ils sont passibles, augmenté du tarif général des honoraires dus aux notaires, avoués, greffiers, huissiers, etc. Contenant en outre la constitution de 1852, les nouveaux décrets rendu par le Président de la République, les nouvelles lois sur les patentes avec le tarif général des professions, la loi sur les prud'hommes, etc. Des rousseurs. ‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎L’ATHÉISME ET LE CODE CIVIL‎

‎, Paris, F.Pichon 1888, in-8, débr., ENVOI DE L’AUTEUR, (mq. 1rede couv., fané), int. frais, 232p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 2èmeéd. entièrement refondue, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1960, in-8, débr., 491p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 4èmeéd. mise à jour, coll. Thémis, Textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1966, in-8, br., (couv. fanée, des annotations à l’encre, dos recollé), 650p.‎

‎Constitutions et documents politiques. 6e édition mise à jour.‎

‎ P., PUF (Collection "Thémis"), 1971, fort in 12 broché, 807 pages. ‎

‎PHOTOS sur DEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, 6eéd. mise à jour, coll. Thémis, Textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1971, in-16, br., (couv. et tr. salies), assez bon état, 808p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1957, in-8, br., (couv. fanée, marques de ruban adhésif, mq. p. de tit.), 534p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, coll. Thémis‎

‎, Paris, P.U.F. 1957, in-8, br., bon état, 534p.‎

‎CONSTITUTIONS ET DOCUMENTS POLITIQUES, MISE À JOUR 1960, coll. Thémis, Textes et documents‎

‎, Paris, P.U.F. 1960, in-8, br., bon état, 535 à 634p.‎

‎DEMAIN, LA RÉPUBLIQUE …‎

‎, Paris, René Julliard 1958, petit in-8, br., (jauni, qq. soulignures), 160p.‎

‎DEMAIN, LA RÉPUBLIQUE …‎

‎, Paris, René Julliard 1958, in-16, br., non massicoté, (couv. fanée), intérieur très frais, 156p.‎

‎Demain la République...‎

‎ 1958 Paris, Julliard, sans date (1958), petit in 8 broché de 156 pages ; non coupé ; complet de l'errata volant et du prière d'insérer. ‎

‎Exemplaire du Service de Presse, enrichi d'un envoi autographe signé. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Droit constitutionnel et institutions politiques. 2e édition.‎

‎ 1956 Paris, PUF (Collection "Themis"), 1956, fort volume in 12 broché, VIII-665 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎HISTOIRE DES INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, t. 2: Le système politique français, 13èmeéd., coll. Thémis / Science politique‎

‎, Paris, P.U.F. 1973, br..‎

‎INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, t.1: Les grands systèmes politiques ; t.2: Le système politique français, 13eéd., coll. Thémis, Série Science politique‎

‎, Paris, P.U.F. 1973, 2 vol. ptt in-8, br., (légères traces d’humidité), bon état hormis le défaut mentionné, 540/ 379p.‎

‎INSTITUTIONS POLITIQUES ET DROIT CONSTITUTIONNEL, 11èmeéd. entièrement refondue, coll. Thémis Droit‎

‎, Paris, P.U.F. 1970, in-8, br., (couv. lég. passée), bon état, 872p.‎