‎DIVORCE - LE GUIDE PRATIQUE - LES GUIDES POUR TOUS - 2001‎

‎PRAT. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 446 pages -. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Document a l'usage des bailleurs de baux ruraux & des fermiers.‎

‎F.D.S.E.A. de la Gironde. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Agrafes rouillées, Intérieur acceptable. 13 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎Arrête du 21 juillet 1977 fixant la nouvelle liste des denrées servant de base au calcul du prix des fermages en Gironde. Classification Dewey : 343.076-Droit agricole et rural‎

‎DOCUMENTS DE L’HISTOIRE DU LANGUEDOC, dir. Philippe Wolff, coll. Univers de la France, Collection d’histoire régionale‎

‎, Toulouse, Privat 1969, in-8, rel. éditeur pleine toile sous jaquette plastique, illustrée d’une reproduction d’une gravure à l’eau forte par Nolin datant de 1697 «Le Canal de Languedoc avec les écluses et les blasons des députés des États», tit. en noir et rouge au dos et 1e plat, nombreux documents iconographiques hors-texte, très bon état, 376p.‎

‎Documents d'études droit administratif n°2.04 juillet 1972 - L'acte administratif.‎

‎La documentation française. 1972. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages agrafées - tampon sur le 1er plat - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Documents d'études droit constitutionnel et institutions politiques n°1.08 octobre 1973 - Les articles 34 37 et 38 de la constitution de 1958.‎

‎La documentation française. 1973. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 32 pages agrafées - tampon sur le 1er plat - textes sur deux colonnes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DOCUMENTS ET NOTES SUR LE VELAY suite (1)‎

‎MACHESSOU FILS. 1879. In-12. Broché. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 153 à 218. Extrait des mémoires et procès-verbaux première année - deuxième 1878.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Société des amis des sciences, de l'industrie et des arts de la Haute-Loire. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DOCUMENTS SUR BERLIN 1943 - 1963 publiés sous les auspices de l’Inst. de recherches de la Société allemande de politique étrangère à Bonn‎

‎, Munich, R. Oldenbourg Verlag 1964, in-8, rel. sous jaquette, très bon état hormis qq. surlignures jaunes, 402p.‎

‎Documents sur la magistrature‎

‎Ecole nationale de la magistrature. 1983 - 1985. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Ensemble de 5 fascicules : Ecole nationale de la magistrature / Statut de la magistrature / L'abandon pécuniaire de famille, textes de jurisprudence de la Cour de cassation / Recueil de qualifications correctionnelles et contraventionnelles de 5ème classe les plus usuelles / Réglement intérieur de l'E.N.M., application des disositions du décret n° 72-355 du 4 mai 1972 modifié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DOMESTIQUES ET MAITRES, A PROPOS DE QUELQUES CRIMES RECENTS‎

‎E. Dentu. 1885. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Mouillures. 266 pages. Dos fendu, séparant l'ouvrage en 2 parties. 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎2e édition. Par un Magistrat. Le drame de la rue de Sèze et la sécurité domestique. Nouveaux procédés du crime. Le service domestique dans l'Antiquité. Imperfections et vices de la domesticité. Remèdes et solutions... Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Dossier de la MGEN 33 circulaires d'information de la section locale de sécurité sociale de l'enseignement Octobre 1979‎

‎Au bureau du journal. 1979. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 8 feuillets en couleurs, 1 enveloppe comprenant des factures de la MGEN.. . . . Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Sommaire: Le billet du président, Conseils de rentrée,conseils permanents, l'insécurité sociale?, nouvelles mesures en faveur de la maternité, informations audiovisuelles, club des retraités MGEN. Classification Dewey : 344-Droit social‎

‎Dossier Familial n°259 Juillet-Août 1996 : Et si on s'associait... Sommaire : Ceux qui ne partent pas en vacances - Quand le fisc enquête - La loi de 48 en questions - Les risques de la caution - La conduite sur autoroute - L'obligation alimentaire - etc.‎

‎Uni-Editions. 1996. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 75 pages agrafées. Nombreuses photos et illustrations en couleurs dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Ceux qui ne partent pas en vacances - Quand le fisc enquête - La loi de 48 en questions - Les risques de la caution - La conduite sur autoroute - L'obligation alimentaire - etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DOSSIER FISCAL 1. LES DOSSIERS DU LIVRE DE BANQUE.‎

‎Crédit du Nord. 1977. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 116 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DOSSIER FISCAL N°1 - LES DOSSIERS DU LIVRE DE BANQUE.‎

‎CREDIT DU NORD. 1981. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 131 pages - quelques illustrations en noir et blanc dans et hors texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Dossiers et débats, n°994 : Délocalisations administratives - Politiques européennes de l'environnement - Premier forum adaministratif franco-allemand‎

‎IFSA - Intitut International d'Administration Pubique. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos frotté, Intérieur frais. 76 pages. Traces d'étiquette sur le second plat.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT, 1re G‎

‎Hachette. 1988. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 239 pages. 1er plat illustré de photos en couleur. Scotch au dos des plats.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Nouvelle édition mise à jour. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Droit administratif DEUG de droit 2e année 1ère session 1992 (Collection ""Annales du Droit"")"‎

‎Dalloz. 1992. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 192 pages. Rares rousseurs. Quelques accrocs en coiffes.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎"Collection ""Annales du Droit"". Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public"‎

‎DROIT ADMINISTRATIF EUROPÉEN, sous la dir. de Jean-Bernard Auby et Jacqueline Dutheil de la Rochère‎

‎, Bruxelles, Bruylant 2007, in-8, br., Ex-Libris au tampon sur tranche et page de garde, bon état, VI-1122p.‎

‎Droit Administratif. L'organisation judiciaire de la France.‎

‎LIBRAIRIE CARUS. Non daté. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 48 pages. Accroc en coin sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Cours de Droit, de l'Ecole Universelle par Correspondance de Paris. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit administratif marocain 4è édition‎

‎Imprimerie Toyale. 1984. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 713 pages.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Droit Administratif - organisation administrative de l'etat et des collectivites territoriales, la hierarchie des normes, l'action administrative, principes generaux du contentieux administratif et controles exerces sur l'action administrative‎

‎L'autre Prepa. 2024. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 395 PAGES - Reliure spirale metallique blanche. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎DROIT, BTS, 2e ANNEE‎

‎Hachette. 2002. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 223 pages. Illustré de nombreux dessins et photos en couleur dans le texte.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fiches ressurces. Les relations juridiques des entreprises avec leurs salariés... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT, BTS 2e ANNEE‎

‎Bréal. 2000. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 253 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Relations juridiques entreprises-salariés. Relations juridiques entreprise-consommateurs... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit Civil - De la Distinction des Biens‎

‎C-NAM. Nno daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 17 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L-608. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit Civil - De l'Usufruit.‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 18 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Mode de jouissance de l'usufruit. Extinction de l'usufruit. L-610 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit Civil - Des Servitudes ou Services Fonciers.‎

‎C-NAM. Non daté. In-4. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 29 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎L-611 Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎