‎Patients-Médecins, tous vos droits.‎

‎DU PUITS FLEURI.. Nov. 1992. In-12. Broché. Très bon état, Couv. fraîche, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 277 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le Conseiller Juridique pour tous N°51 Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRECIS DE DROIT ROMAIN contenant, avec l'exposé des principes généraux, le texte, la traduction et l'explication des Institutes de Justinien... TOME SECOND.‎

‎A. COTILLON ET Cie. NON DATE. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 782 pages. Dos de cuir marron, titre doré. Papier tons marrons sur les plats. Manque au dos, partie détachée, craquelures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎...et suivi : 1° d'une table générale des textes des Institutes ; 2° d'une table alphabétique des matières ; 3° d'une table des textes littéraires indiqués ou expliqués. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Théorie et pratique de l'assurance de responsabilité. Préface de M. Joseph Hemard.‎

‎ P., Librairie de Jurisprudence, 1923, in 8° relié demi basane noire, étiquettes rouges, dos à faux nerfs orné, XX-242 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎Lettre d'un cadet de province à son aîné à Paris sur le droit d'aînesse et la liberté de la presse.-‎

‎Paris. Les Mds de Nouveautés. 1826. In-32 (63 x 98mm) broché, sans couverture, tiré d'un recueil factice, 27 pages. Signé Cadet. Bon exemplaire, exempt de rousseurs. Très rare, édition originale.‎

‎Etudes morales sur la société contemporaine. Le Mariage en France, statistique - réformes.‎

‎Paris, Guillaumin, 1870. In-8, demi toile époque, titre doré, XIV, 249 pp. Ouvrage contenant 1 carte dépliante en couleurs et 4 tableaux dépliants. Coiffes et coins légèrement usés, mors inférieur fendillé en tête, quelques rousseurs.‎

5 Images

‎CARTULAIRE DE SAINTE FOI DE MORLAAS.‎

‎ 1884 Pau, Léon Ribaut, 1884. Grand in-8 (192 x 259 mm) demi-percaline saumon relié à la Bradel, dos lisse orné d'un fleuron et d'un double filet doré en queue, pièce de titre chagrin grenat, plats de la couverture conservés (reliure de l'époque) ; XXXVII-77 pages, (2) ff. d'observations et corrections. Quelques pointes de rousseurs dans les marges, légères taches en tête du premier plat.‎

‎PREMIÈRE ÉDITION séparée de cet ouvrage RARE, tiré à part du "Bulletin de la Société des Sciences, Lettres et Arts de Pau". Il est imprimé sur papier vergé et a probablement été tiré à petit nombre. C'est le premier titre d'une "Collection de pièces rares ou inédites concernant le Béarn". Exemplaire en BON ÉTAT. PLEASANT COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE 2002‎

‎Litec. 2001. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 2163 pages. Papier 'Bible'.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎15e édition. Juris Classeur. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit judiciare privé 5ème édition‎

‎Litec. 2006. In-4. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 714 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"La réforme de la procédure d'appel (Collection ""Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne"", n°33)"‎

‎IRIS. 2011. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 159 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"Collection ""Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne"", n°33. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎Bretagne - La nature juridique et la portée territoriale de l'exclusion coutumière et de la renonciation de la fille mariée chez Dumoulin et d'Argentré de Pierre CADIOU‎

‎ Tapuscrit, In-4 - non daté - 39 pages - très propre - Réf. 48456‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎IMPORTANT RECUEIL DE FACTUMS RELATIFS A L'AFFAIRE Marie-Caterine CADIERE ‎

‎Aix-en-Provence 1731 in folio (33x22) 1 volume reliure plein veau foncé de l'époque, dos à nerfs, pagination séparée, mors fendus, plat inférieur détaché, traces de mouillures. Rare recueil de 25 factums relatifs à l'affaire "Cadière-Girard". Jean-Baptiste Girard, jésuite, séduit une de ses pénitentes, Marie Catherine Cadière. Il a 48 ans, elle en a 19, et elle sera qualifiée de mystique et accusée de sorcellerie en 1731, suite à un procès retentissant qui s'ouvrira à Aix-en-Provence. Description détaillée sur demande. Bon exemplaire de travail ‎

‎Moyen Broché ‎

‎DES VICES RÉDHIBITOIRES ET DES MALADIES CONTAGIEUSES, législation, doctrine, jurisprudence, formulaire, loi du 7 juillet 1933 sur la tuberculose des bovidés‎

‎, Paris, Sirey 1937, in-8, br., non coupé, (couverture salie), 141p.‎

‎La Cour Suprême et Le Problème Noir Aux États-Unis , Série Centrale , Tome 49‎

‎ Librairie Générale De Droit et De Jurisprudence Pichon et Durand-Auzias 1957 Grand In-8 Bibliothèque de l'institut de droit comparé de Lyon . Bibliographie , index des arrêts et liste des parutions précédentes de la librairie . - 296 p. , 500 gr.‎

‎Couverture souple Comme neuf 1ère Édition‎

‎LA PLAIDOIRIE DEVANT L'AUDIENCE ‎

‎Bordeaux Imprimerie L. Delbrel 1920 in 8 (25x16,5) 1 volume broché, couverture imprimée rempliée, 34 pages. Dicours prononcé le lundi 17 novembre 1919 à la séance d'ouverture de la conférence des avocats de Bordeaux, par Michel Cardroy, Avocat à la Cour d'Appel de Bordeaux. Envoi autographe signé par l'auteur à un confrère. Bon exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Bon Broché Signé par l'auteur ‎

‎A PARTE GERAL DO CÓDIGO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS‎

‎, Coimbra, Livraria Almedina 1988, in-8, br., bon état, 50p.‎

‎AS SOCIEDADES DE PESSOAS NO CÓDIGO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS‎

‎, Coimbra, Livraria Almedina 1988, in-8, br., bon état, 90p.‎

‎PRINCÍPIOS FUNDAMENTAIS DA REFORMA DO DIREITO DAS SOCIEDADES COMERCIAIS, Separata da revista «textos» do centro de estudos judiciários‎

‎, Caxias 1994, in-8, br., bon état, 31p.‎

‎SOBRE A PARTICIPAÇÃO DOS CÔNJUGES EM SOCIEDADES POR QUOTAS, Separata do Ciclo de Conferências no Conselho Distrial do Porto da Ordem dos Advogados, 22 de Março de 1985‎

‎, Porto 1985, in-8, br., bon état, 34p.‎

‎DROIT, TOME 1: LES FONDEMENTS DE LA VIE JURIDIQUE, TOME 2: LES PROBLEMES JURIDIQUES DE LA VIE DES AFFAIRES‎

‎Foucher. 1987. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 368 pages pour le tome 1, et 541 pages pour le tome 2. Scotch au dos des plats du tome 1.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Enseignement technique supérieur. Formation continue. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRACTATUS DE SERVITUTIBUS, TAM URBANORUM, QUAM RUSTICORUM PRAEDIORUM. ACCEDUNT D. MARTINI LAUD. & JO. SUPERIORIS COMMENTARII AD LEGES SINGULAS DE SERVITUTIBUS. ITEM ANTONII MATTHAEI DISPUTATIONES VII. DE SEVITUTIBUS, ET HUIC EDITIONI, QUAE IN HACTENUS EDITIS NON HABENTUR GOTTLIEBI GERHARDI TITII DE SERVITUTE FACIENDI ET CHRISTIANI THOMASII DE SERVITUTE STILLICIDII DISSERTATIONES. ‎

‎COLONIAE ALLOBROGUM (GENEVE). SUMPTIBUS MARCI-MICHAELIS BOUSQUET & SOCIORUM. 1759. IN-4 (19 X 23,5 X 4,5 CENTIMETRES ENVIRON) DE (8) + 660 PAGES RELIURE D'EPOQUE PLEIN VEAU MARBRE, DOS A CINQ NERFS ORNE DE FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE MAROQUIN HAVANE, TRANCHES ROUGES. BEL EXEMPLAIRE. ‎

‎TRACTATUS CAUTELARUM, TAM IN SCHOLA, QUAM IN FORO APPRIME UTILIS cum Summariis ac Indice triplici & PRÆFATIONE JOHANNIS FICHARDI, JCti. DE RECTO VEROQUE CAUTELARUM USU PROCURANTE G.D. STOFFEN. D.‎

‎, Hannoveræ [Hanovre], Nicolai Försteri [Nikolaus Foerster] 1699, in-8, plein vélin beige, tit. manuscrit sur dos à quatre nerfs, lettrines ornées, (papier acidifié à l’int. avec rousseurs et piqûres, une soulignure au crayon), ouvrage bien conservé, [22]-380-[Index]p.‎

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‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XV, 1968 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1968 524pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec, le droit hellenistique et le droit romain], J98810‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XIX, 1972 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1972 524pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur le droit de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98811‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXI, 1974 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1974 370pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit grec et le droit romain], J98812‎

‎Revue internationale des droits de l'antiquité, 3e série, tome XXII, 1975 (faisant suite à "Archives d'histoire du droit oriental et Revue internationale des droits de l'antiquité)‎

‎Bruxelles, Office International de Librairie 1975 396pp., 25cm., brochure originale, pages toujours non coupées, bon état, [contient des articles, en langues diverses, sur les droits de l'orient ancien, le droit hellénistique et le droit romain], J98813‎