‎Droit administratif... / le controle de l'action administrative (Droit Sciences)‎

‎Masson 1997 in4. 1997. Broché.‎

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‎couverture frottée intérieur propre‎

‎LE DROIT COMMUN DE LA FRANCE, ET LA COUTUME DE PARIS RÉDUITS EN PRINCIPES, tirés des Loix, des Ordonnances, des Arrêts, des Jurisconsultes & des Auteurs, & mis dans l’ordre d’un Commentaire complet & méthodique sur cette Coutume: Contenant, dans cet ordre, les usages du Châtelet sur les Liquidations, les Comptes, les Partages, les Substitutions, les Dîmes, & toutes autres matières. Nouvelle édition, considérablement augmentée. Revue, corrigée, &augmentée d’un grand nombre de Notes.‎

‎, Paris, Grangé- Cellot 1770, 2 vol. in-folio, plein veau raciné fauve, tit. & tom. dorés sur pc. bordeaux et ébène, caissons ornés de fleurons, frises et filets dorés encadrant, roulettes dorées sur les coupes, tr. rouges, lettrines ornées, vignettes, bandeaux et guirlandes ornementales, (rel. frottées avec d’importantes épidermures sur les plats, coiffes du t.I accidentées, mors partielt fendus, coupes frottées et coins émoussés, rares mouillures et piqûres), int. frais et bien conservé, [11ff.]-1136p. / XXVIII-864p.‎

‎DES PERSONNES CAPABLES DE RECEVOIR LES LIBERALITES FAITES EN FAVEUR DES PAUVRES - THESE POUR LE DOCTORAT - SOUTENU LE 19 DECEMBRE 1899 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1899. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Non coupé. 181 pages - pages non coupées - quelques dechirures sur les plats - 1 etiquette collée au dos - dos fendu et partiellement manquant - 1 tampon sur la page de titre et au dos de la table des matieres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire constitutionnelle et politique de la France (1789-1958) - 5eme - domat droit publicedition‎

‎MONTCHRESTIEN. 1998. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 495 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎EXAMEN DES NOUVEAUX ECRITS DE LA PROVENCE SUR LA PROPRIETE DU RHONE. ‎

‎PARIS. VINCENT. 1768. IN-4 DE VIII + 331 PAGES, RELIURE D'EPOQUE 1/2 BASANE HAVANE, DOS LISSE ORNE DE FILETS ET FLEURONS DORES, TITRE DORE SUR ETIQUETTE BASANE ROUGE. CONTIENT :"INTRODUCTION, OU L'ON EXPOSE LES PRETENTIONS DE LA PROVENCE SUR LE RHONE, LES MOYENS EMPLOYES DANS LE PROCES QU'ELLE INTENTE CONTRE LE LANGUEDOC, L'ETAT ACTUEL DE LA CAUSE ET LA DIVISION DE CET EXAMEN. - PREMIERE PARTIE. EXAMEN DE LA QUESTION CONSIDEREE AU FONDS. -SECONDE PARTIE. EXAMEN DES MONUMENTS QUALIFIES TITRES DE PROPRIETE, ET PRODUITS COMME TELS PAR LES PROCUREURS DU PAYS DE PROVENCE. -TROISIEME PARTIE. EXAMEN DES TITRES QUE LA PROVENCE PRETEND ECARTER ET REFUTER SOUS LE NOM DE TITRES DU LANGUEDOC."RELIE AVEC : - BERTHOLON PIERRE (ABBE. 1742-1800). MEMOIRE SUR LA THEORIE DES INCENDIES; SUR LEURS CAUSES, ET LES MOYENS DE LES PREVENIR ET DE LES ETEINDRE. MONTPELLIER. MARTEL. 1787. IN-4 DE 44 PAGES. ILLUSTRE D'UNE PLANCHE REPLIEE HORS TEXTE. PETITE GALERIE DE VER DE 1 SUR 10 MILLIMETRES ENVIRON PAGES III A 6, DU PREMIER VOLUME AVEC INFIME ATTEINTE SUR CARACTERES, MANQUE LA COIFFE SUPERIEURE, SINON BON EXEMPLAIRE, AVEC DE BONNES MARGES. ‎

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‎Aspects de la contrebande au XVIII° siècle -‎

‎Paris, Puf, 1969p. In-8, br., 96p. Table : Le procès de Mandrin et la contrebande au XVIII° siècle - La contrabande du tabacau XVIII° siècle.Bon état.‎

‎DROIT CIVIL LA FAMILLE.‎

‎L HERMES. 1994. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 180 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sous la direction de LUC HARTEMANN. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Nous sommes frères et ennemis . L'un est taliban l'autre les combat‎

‎MICHEL LAFON 2012 180 pages 14x2 2x22 4cm. 2012. Broché. 180 pages.‎

‎Bon état‎

‎LA VIE DU QUARTIER LATIN, DES ORIGINES À LA CITÉ UNIVERSITAIRE, Préface de S.Charlety‎

‎, Paris, Michel Bourrelier 1936, in-8, br., non massicoté, gravures, lettrines et vignettes, (couv. fanée), int. frais, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 236p.‎

‎LES BÉNÉFICIAIRES DE L’ATTRIBUTION PRÉFÉRENTIELLE, Préface de JeanChevallier‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1967, in-8, br., assez bon état, 295p.‎

‎La Baillisterie et la Tutelle dans l'ancienne Bourgogne.‎

‎ Dijon, Imprimerie Jobard, 1912, grand in 8° broché, VIII-201 pages. ‎

‎ ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎LES RELATIONS EXTÉRIEURES DE LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, 4èmeéd., coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, Armand Colin 1967, in-8, br., bon état, 405p.‎

‎Le moniteur des français ou explications des lois civiles et commerciales mises à la portée de toutes les classes renfermant le Code Napoléon, le Code de Commerce, le Code Pénal, le Code Administratif, le Code Rural et le Code Forestier - etc.‎

‎E. Rome / Librairie des Communes. 1868. In-12. Relié. Bon état, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 866 pages. Un tampon sur la page de titre. Auteur, titre, éditeur et fleurons dorés au dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le tarif général - Lois diverses nouvelles - Vocabulaire de tous les termes les plus usités dans le droit français - etc. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Gardien de la paix: Adjoint de sécurité‎

‎BELIN EDUCATION 2012 464 pages 17x2 8x23 8cm. 2012. Broché. 464 pages.‎

‎Bon état‎

‎L'affaire Panama‎

‎De Vecchi 2000 144 pages in8. 2000. Broché. 144 pages.‎

‎Etat de Neuf‎

‎ESSAI SUR LE FONDEMENT PHILOSOPHIQUE DES DOCTRINES ÉCONOMIQUES. ROUSSEAU CONTRE QUESNEY‎

‎, Paris, Marcel Rivière 1936, in-8, br., non coupé, (couv. passée), 140p.‎

‎LE NOUVEAU PROGRAMME SPATIAL EUROPÉEN, Extrait de la Revue française de droit aérien n°1 de 1974‎

‎, Paris, Sirey 1974, in-8, br., bon état, ENVOI AU DOYEN C.A. COLLIARD, 18p.‎

‎Du luxe féminin. De quelques uns de ses problèmes et de quelques unes de ses conséquences en droit ‎

‎ Mollat Toulouse, Molla,t 1914. Grand In-8 broché, 317 pages. Bon état.‎

‎ Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo. ‎

‎Le droit et la guerre‎

‎Bruxelles, G.Meert 1915 viii + 143pp., publication de la "Société Générale des Voyageurs de Commerce de Belgique", br.orig., 20cm., cachet, qqs.rousseurs, bon état, J48530‎

‎ABRÉGÉ DES LOIS CIVILES DE DOMAT, Conférées avec le Code Napoléon‎

‎, Paris, H. Nicolle et Garnery 1810, in-8, pl. veau fauve raciné, tit. doré sur pc. de maroquin grenat, dos lisse orné d’un double filet doré encadrant, de fleurons et frises dorés, roulette dorée sur les coupes, tr. mouchetées, excellent état sauf rares et légères épidermures, int. très frais, 404p.‎

‎Droit romain. Des élections municipales dans l’Empire Romain. Droit français. Revision des constitutions. Thèse.‎

‎ Paris, Arthur Rousseau 1891, 250x165mm, 271pages, broché. Dechirure sur le haut du dos et une partie de la couverture supérieure. ‎

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‎L'Islam Maghrébin. Introduction à l'Etude Générale de l'Islâm [ Exemplaire enrichi des corrections autographes de l'auteur ]‎

‎Deuxième édition, revue et augmentée, 1 vol.in-12 reliure demi-chagrin noir, dos à 4 nerfs, La Maison des Livres, Alger, s.d. [ circa 1944 ou 1947 ], 203 pp. et 2 ff. avec une carte dépliante‎

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‎Exemplaire de l'auteur, enrichi de ses nombreuses corrections manuscrites. Ouvrage provenant de la propre bibliothèque de l'auteur, le professeur Georges-H. Bousquet (Docteur en droit en 1923 avec une thèse sur "L'évolution sociale en Hollande 1914-1922"), économiste de l'école de Pareto et Schumpeter, mais également islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje, professeur aux facultés d'Alger puis de Bordeaux. Peu après sa thèse, il participa à la mission de la SDN pour la restauration financière de l'Autriche.Georges-H. Bousquet résumait ainsi ses travaux en Islamologie (dans les mélanges qui lui furent consacrés dans les Cahiers Pareto en 1965) : "Très en gros, on pourrait dire à ce sujet que je suis parti intellectuellement de la Loi rituelle, morale et juridique de l'Islâm (fiqh) et ai essayé de voir dans quelle mesure cette étrange casuistique (dont j'ai traduit de nombreux textes et dont j'ai exposé les règles dans divers ouvrages) est appliquée, ou non, dans les sociétés musulmanes d'Afrique du Nord surtout (mais également en Indonésie). En particulier, mon attention s'est portée sur le rituel ('ibâdates) presque toujours systématiquement négligé par mes prédécesseurs".‎

‎L'Islam Maghrébin. Introduction à l'Etude Générale de l'Islâm [ Exemplaire enrichi des corrections autographes de l'auteur ]‎

‎Quatrième édition, revue et fortement augmentée, 1 vol.in-12 br., La Maison des Livres, Alger, s.d. (1954), 243 pp.‎

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‎Exemplaire de l'auteur, enrichi de ses très nombreuses corrections manuscrites. Etat très satisfaisant (débroché, bon état par ailleurs). Ouvrage provenant de la propre bibliothèque de l'auteur, le professeur Georges-Henri Bousquet (1900-1978). Celui-ci, après un doctorat de droit en 1923 (thèse sur "L'évolution sociale en Hollande 1914-1922") devint un spécialiste des questions économiques. Il reste connu en particulier comme un économiste ami de Pareto et Schumpeter, ainsi que comme un islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje (Il deviendra professeur à la Faculté d'Alger). En matière d'islamologie, Georges-Henri Bousquet résumait ainsi ses travaux (dans les mélanges qui lui furent consacrés dans les Cahiers Pareto en 1965) : "Très en gros, on pourrait dire à ce sujet que je suis parti intellectuellement de la Loi rituelle, morale et juridique de l'Islâm (fiqh) et ai essayé de voir dans quelle mesure cette étrange casuistique (dont j'ai traduit de nombreux textes et dont j'ai exposé les règles dans divers ouvrages) est appliquée, ou non, dans les sociétés musulmanes d'Afrique du Nord surtout (mais également en Indonésie). En particulier, mon attention s'est portée sur le rituel ('ibâdates) presque toujours systématiquement négligé par mes prédécesseurs".‎

‎Mélanges de travaux sur l'Islam, la sociologie Nord Africaine et divers 1961-1970 [ Contient : ] 1 : Articles 'Ibadât, et Ghusl ; 2 : Un ouvrage de fiqh rédigé en langue castillane ; 3 : Un texte concernant le rituel de la visite à Médine ; 4 : Index de la Mudawwana ; 5 : Le folklore dans la Loi musulmane ; 6 : Le fiqh et l'éclipse du 15-11-1961 ; 7 : Ibn Batut'a et les Institutions Musulmanes ; 8 : Judaïsme, Christianisme, Islâm, religions apparentées ; 9 : Voltaire et l'Islâm ; 10 : Marx et Engels se sont-ils intéressés à l'Islâm ? ; 11 : La çaqâliba chez Ibn Khaldoun ; 12 : Heurts et fusions en Afrique du Nord, particulièrement en Algérie et à Alger ; 13 : L'anaïa ou pacte de protection chez les Berbères ; 14 : Le hasard. Son rôle dans l'Histoire des Sociétés ; 15 : L'idée de continuité dans l'histoire des religions ; 16 : Un mariage protestant à la Gaulmine ; 17 : Le mot "indigène" ; Un mouvement européen ; 19 : Remarques sur mes travaux‎

‎1 vol. in-8 reliure pleine toile, Mélanges de travaux sur l'Islam, la sociologie Nord Africaine et divers 1961-1970 [ Contient : ] 1 : Articles 'Ibadât, et Ghusl, Enc. Islam ; 2 : Un ouvrage de fiqh rédigé en langue castillane, Rev. Jur. et Ec. Sud Ouest, 1963 ; 3 : Un texte concernant le rituel de la visite à Médine Riv. Studi Orientali XLI ; 4 : Index de la Mudawwana, Arabica 1970 ; 5 : Le folklore dans la Loi musulmane, Année Sociologique 1964 ; 6 : Le fiqh et l'éclipse du 15-11-1961, Revu Africaine, 1961 ; 7 : Ibn Batut'a et les Institutions Musulmanes, Studia Islamica, XXIV, 1966 ; 8 : Judaïsme, Christianisme, Islâm, religions apparentées, Studia Islamica, 1961 ; 9 : Voltaire et l'Islâm, Studia Islamica, XXVIII, 1968 ; 10 : Marx et Engels se sont-ils intéressés à l'Islâm ?, Studia Islamica, XXX, 1969 ; 11 : La çaqâliba chez Ibn Khaldoun, Riv. Studi Orient., XL ; 12 : Heurts et fusions en Afrique du Nord, particulièrement en Algérie et à Alger, Correspondance d'Orient, N°5, Bruxelles ; 13 : L'anaïa ou pacte de protection chez les Berbères, Ecrits de Paris, vers 1962 ; 14 : Le hasard. Son rôle dans l'Histoire des Sociétés, Annales, Economie Sociétés, 1967 ; 15 : L'idée de continuité dans l'histoire des religions, Mélanges Laborde Lacoste, 1963 ; 16 : Un mariage protestant à la Gaulmine, Revue A.T. et M., 1962 ; 17 : Le mot "indigène", Bull. G. Budé, 1961 ; Un mouvement européen, Ecrits de Paris, 1963 ; 19 : Remarques sur mes travaux, Cahiers Pareto, 1965‎

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‎Exceptionnel recueil de 19 articles provenant de la propre bibliothèque de l'auteur, le professeur Georges-H. Bousquet (Docteur en droit en 1923 avec une thèse sur "L'évolution sociale en Hollande 1914-1922"), économiste de l'école de Pareto et Schumpeter, mais également islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje, professeur aux facultés d'Alger puis de Bordeaux. Peu après sa thèse, il participa à la mission de la SDN pour la restauration financière de l'Autriche. Georges-H. Bousquet résumait ainsi ses travaux en Islamologie (dans les mélanges qui lui furent consacrés dans les Cahiers Pareto en 1965) : "Très en gros, on pourrait dire à ce sujet que je suis parti intellectuellement de la Loi rituelle, morale et juridique de l'Islâm (fiqh) et ai essayé de voir dans quelle mesure cette étrange casuistique (dont j'ai traduit de nombreux textes et dont j'ai exposé les règles dans divers ouvrages) est appliquée, ou non, dans les sociétés musulmanes d'Afrique du Nord surtout (mais également en Indonésie). En particulier, mon attention s'est portée sur le rituel ('ibâdates) presque toujours systématiquement négligé par mes prédécesseurs".‎

‎Mélanges de travaux sur l'Islam, rédigés de 1930 à 1935. Généralités et Statut Personnel - Islam contemporain - Traductions [ Contient : ] 1 : Observations Générales sur l'Islam ; 2 : Enquête sur les domaines respectifs de la législation française, de la loi musulmane et de la coutume en Afrique du Nord ; 3 : La législation française et son influence sur le droit de famille indigène ; 4 : Note sur le mariage mechrouth ; 5 : Le droit musulman en Yougoslavie ; 6 : Nouvelles observations sur le droit musulman en Yougo-slavie ; 7 : Le droit de famille musulman à Java ; 8 : Le problème algérien ; 9 : Solution transitoire ; 10 : Note sur les conditions d'une mobilisation générale ; 11 : Moslem religious influences in the United States ; 12 : L'Islam aux USA ; 13 : L'Islam en Angleterre ; 14 :Le Livre des Successions du Cahîh d'El-Bokhâry. Traduction avec éclaircissements et commentaires ; 15 : Abrégé de la Loi musulmane selon le rite de l'imâm El-Chäfi'i par Abou Chodja‎

‎1 vol. in-8 reliure demi-chagrin brun, dos à 5 nerfs, Mélanges de travaux sur l'Islam, rédigés de 1930 à 1935. Généralités et Statut Personnel - Islam contemporain - Traductions [ Contient : ] 1 : Observations Générales sur l'Islam, Rev. Alg. 1932 ; 2 : Enquête sur les domaines respectifs de la législation française, de la loi musulmane et de la coutume en Afrique du Nord, Actes du Congrès de la Fédération des Sociétés Savantes d'Afrique du Nord, 1935 ; 3 : La législation française et son influence sur le droit de famille indigène, R. Alg. 1930 ; 4 : Note sur le mariage mechrouth, R. A. 1933 ; 5 : Le droit musulman en Yougoslavie, R. A. 1930 ; 6 : Nouvelles observations sur le droit musulman en Yougo-slavie, R.A., 1932 ; 7 : Le droit de famille musulman à Java (R.A. 1932) ; 8 : Le problème algérien, Eur. Nouv. 1935 ; 9 : Solution transitoire, Dép. Alg. 1935 ; 10 : Note sur les conditions d'une mobilisation générale, manuscrit, 1935 ; 11 : Moslem religious influences in the United States, Islam Wolrd, 1934 ; 12 : L'Islam aux USA, Dép. Alg. 1934 ; 13 : L'Islam en Angleterre, Dép. Alg. 1935 ; 14 : Le Livre des Successions du Cahîh d'El-Bokhâry. Traduction avec éclaircissements et commentaires, Revue Algérienne, Tunisienne et Marocaine, 1933 ;15 : Abrégé de la Loi musulmane selon le rite de l'imâm El-Chäfi'i par Abou Chodja, Revue Algérienne, Tunisienne et Marocaine, 1935‎

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‎Exceptionnel recueil de 15 articles et tirés-à-part, voire tapuscrits, provenant de la propre bibliothèque de l'auteur, le professeur Georges-H. Bousquet (Docteur en droit en 1923 avec une thèse sur "L'évolution sociale en Hollande 1914-1922"), économiste de l'école de Pareto et Schumpeter, mais également islamisant de l'école de Goldziher et Snouck-Hugronje, professeur aux facultés d'Alger puis de Bordeaux. Peu après sa thèse, il participa à la mission de la SDN pour la restauration financière de l'Autriche.Georges-H. Bousquet résumait ainsi ses travaux en Islamologie (dans les mélanges qui lui furent consacrés dans les Cahiers Pareto en 1965) : "Très en gros, on pourrait dire à ce sujet que je suis parti intellectuellement de la Loi rituelle, morale et juridique de l'Islâm (fiqh) et ai essayé de voir dans quelle mesure cette étrange casuistique (dont j'ai traduit de nombreux textes et dont j'ai exposé les règles dans divers ouvrages) est appliquée, ou non, dans les sociétés musulmanes d'Afrique du Nord surtout (mais également en Indonésie). En particulier, mon attention s'est portée sur le rituel ('ibâdates) presque toujours systématiquement négligé par mes prédécesseurs".‎