‎DICTIONNAIRE MUNICIPAL ANNOTE DU NOUVEAU MANUEL DES MAIRES - N°2 / 3e EDITION.‎

‎DUPONT PAUL ET CIE. 1843. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 320 PAGES.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ la constitution de la Libre Belgique. Les hommes, les faits, les problèmes de ce temps.‎

‎Bruxelles, Les Editions Libres, 1944 14 x 22, 223 pp., broché, bon état (couverture défraîchie, papier jauni).‎

‎La rééducation de l'enfant du peuple, la loi belge du 15 mai 1912.‎

‎Bruxelles, Les Editions Libres, 1946 14 x 22, 263 pp., broché, bon état (soulignages peu importants).‎

‎DE LA RAISON SOCIALE - THESE POUR LE DOCTORAT PRESENTEE ET SOUTENUE LE 23 MAI 1902 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT.‎

‎ROUSSEAU ARTHUR. 1902. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 137 pages - dos fendu - dos partiellement manquant - 1 etiquette collée au dos - 1 tampon sur le 1er plat - 1 manque en tete sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre, au dos et sur la table des matieres - interieur frais.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎VENDU EN ETAT. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Analyse raisonnée des ouvrages de MM. l’abbé Gaillard, Terme et Monfacon, Remacle et De Gérando, sur la question des enfants trouvés [accompagnée de 5 ouvrages]‎

‎Bordeaux, Deliège Aîné, Imprimeur de la Préfecture 1841 6 ouvrages en 1 volume. In-8. Reliure demi-basane fauve, dos lisse orné de filets et de petits fers à froid, 16-56-112-132-36-VI-122-76-3 pp. Charnières fragilisée,s reliure sensiblement frottée, intérieur assez frais. En l’état.‎

‎Notice sur la Société d’Encouragement des Arts unis (1841) - Analyse de 80 mémoires sur l’encouragement royal, à l’Agriculture, aux Manufactures et au Commerce (1841) - Choix des plaidoyers de M. Charrié. (Extrait des annales du barreau français), (1837) - Procès du journal “La France” - Analyse raisonnée des ouvrages sur la question des enfants trouvés (1840) - De l’amélioration de la race chevaline dans le département de l’Aisne (1841). Etat correct d’occasion ‎

‎Droit - Arrets de Reglement rendus par le Parlement de Provence, avec des notes & Arrêts notables rendus par le parlement de Provence, Par un Président au Mortier du même Parlement - 2 volumes, Par de Regusse‎

‎ 1744 A AIX, chez la Vve de J.David & Esprit David - 1744 - In-4 - Reliure plein veau porphyre frottée, coiffes usées, épidermures - dos à nerfs à caissons fleuronnés - toutes tranches rouges - [1,1bl.],iv, 445, [1] pages - petites mouillures en tête du T. I sur 13 pages. A AIX, chez la Vve de J.David & Esprit David - 1746 - In-4 - Reliure plein veau porphyre frottée, coiffes usées, épidermures - dos à nerfs à caissons fleuronnés - toutes tranches rouges - [1,1bl.],xii, 412 pages - Réf. 49796‎

‎Arrêts de règlements rendus par le parlement de Provence (1744) et Arrêts notables rendus par le parlement de Provence (1746). Ces deux ouvrages sont mentionnés par Camus et Dupin dans leur Bibliothèque choisie des livres de droit aux côtés, entre autres, des uvres de Boniface, Duvair, Debézieux, ou encore la Touloubre. Dans son introduction des Arrêts notables il atteste de lutilité des compilations effectuées par les arrêtistes qui lont précédé. Il nomme expressément Estienne de Saint Jean, Duvair, Clapiers de Vauvenargue, Boniface et Dupérier. Il sagit dune continuation des Arrêts notables de la Cour de Parlement de Provence de Hyacinthe de Boniface.Le tome II se présente sous la forme de Questions/Réponses et consiste en une monographie dont lorganisation des matières est choisie. Ouvrages de référence Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Traité de la Communauté des Biens, entre l'Homme et la Femme conjoints par mariage, et de la continuation de communauté après le décès de l'un des conjoints, lorsque le survivant demeure en viduité, ou qu'il se remarie. ‎

‎Où sont traités les droits communs & particuliers des conjoints & des enfants du premier & second lits. Nouvelle édition, corrigée & augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau brun, dos à 5 nerfs orné, Par la Compagnie des Libraires, Paris, 1723, 10 ff., 784 pp. et 10 ff. n. ch. (tables) et 1 f. blanc.‎

11 Images

‎Bon état (petites piq. de vers en dos, mouill. discrètes, un f. de garde blanche un peu faible, bon exemplaire par ailleurs, ex-libris ms. "Charles François de Hillerin, avocat du Roy"). Seigneur de La Groie et de La Hardière, Charles François de Hillerin (1710-1777) fut notamment maire de Fontenay-le-Comte.‎

‎Traité des Propres Réels, reputez Réels et Conventionnels, Où sont Traitées les Notables Questions du Droit François.‎

‎Quatrième édition revüë, corrigée & augmentée, 1 vol. in-4 reliure de l'époque plein veau brun, dos à 5 nerfs orné, Par la Compagnie des Libraires Associés, Paris, 1733, 6 ff., 665 pp. et 13 ff. n. ch. (tables) et 1 f. blanc.‎

11 Images

‎Etat satisfaisant (forte galerie de vers n'affectant pas le texte en marge, mouill. discrète, bon exemplaire par ailleurs, ex-libris ms. "Charles François de Hillerin, avocat du Roy"). Seigneur de La Groie et de La Hardière, Charles François de Hillerin (1710-1777) fut notamment maire de Fontenay-le-Comte.‎

‎Le cri de la France. La paix, la guerre, les traités. Pièces du procès par L. de Ricard ancien membre du Conseil général de l'Hérault‎

‎ ,Béziers, Imprimerie Delpech s. d., circa 1870, 96 pp., 1 vol. in 8 br. couverture en mauvais état, salie et froissée, pages cornées. Il s'agit d'un discours virulent suite au traité d'armistice entre Bismark et la France le 28 janvier 1870.‎

‎Droit de l'information‎

‎Les cours de droit. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 671 + XXII pages. Quelques pages désolidarisées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit de l'information - Licence‎

‎Les cours de Droit. 1986-87. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 595 + XXI pages. 2 tableaux dépliants en feuillets. Texte dactylographié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Commentaire pratique des lois françaises. Notions de droit usuel mises à la portée de tous. Lois, ordonnances et décrets avec leurs applications à toutes les exigences de la vie.‎

‎ P., Librairie Encyclopédique, 1906, fort in 8° relié pleine percaline verte de l'éditeur, dos lisse orné, 739 pages. ‎

‎Législation civile, militaire, commerciale, financière agricole et libérale. Accidents du travail. Législation des chemins de fer. Locomotion. Les inscrits maritimes. Exercice de la médecine et de la pharmacie. Législation des bouilleurs de cru. etc. PHOTOS SUR DEMANDE. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Des offices pontificaux et capitulaires‎

‎Paris, Henri Allard +/- 1874 232pp., br., 2e éd., dos peu abîmé et restauré, texte en bel état‎

‎DE LA PROTECTION LÉGALE DES ENFANTS D’UN PREMIER LIT EN CAS DE SECOND MARIAGE, Université de Paris, Faculté de droit‎

‎, Lille, Impr. L. Danel 1898, in-8, br., (couv. lég. défraîchie), 276p.‎

‎Culture territoriale - concours 2019-2020: Cours et QCM (Actu' Concours)‎

‎Ellipses 2018 368 pages 16 4x23 8x2 2cm. 2018. Broché. 368 pages.‎

‎Bon état‎

‎Culture territoriale 2020-2021 - Cours et QCM (Actu' Concours)‎

‎ELLIPSES 2019 368 pages 16 4x23 8x2 4cm. 2019. Broché. 368 pages.‎

‎Très bon état‎

‎Das bürgerliche Recht des Deutschen Reichs und Preussens. 1. - 2. Aufl. 6 Bde. (Bd. 2 in 2 Abt.). Zus. in 7 Bde. geb.‎

‎Halle a.S., Vlg. d. Waisenhauses, 1898-1910, in-8vo, XI + 552 S. / XI + 385 S. / XII + 720 S. / XVI + 792 S. / XVI + 503 S. / XIV + 590 S. / Front.-Portr. (Verfasser) + XVIII + 625 S., Hldr. mit je 2 farb. goldgepr. Rückenschildchen, Rücken stellenweise leicht berieben.‎

‎1) Die allgemeinen Lehren des bürgerlichen Rechts. 1. Aufl., 1902. - 2/I) Die Schuldverhältnisse - Allgemeine Lehren. 1.-2. Aufl., 1899. - 2/II) Die Schuldverhältnisse - Einzelne Obligationen. 1.-2. Aufl., 1901. - 3) Das Sachenrecht. 1. Aufl., 1898. - 4) Deutsches Familenrecht. 2., unveränderte Aufl., 1903. - 5) Deutsches Erbrecht. 1. Aufl., 1905. - 6) Urheber-, Patent-, Zeichenrecht; Versicherungsrecht und Rechtsverfolgung. Hrsg. und tu Ende geführt von Josef Kohler. Mit einem Lebensabriss von Friedrich Dernburg. 1. Aufl., 1910. - H. Dernburg, Professor des römischen u. privaten Rechtes an der Universitäten Zürich, Halle u. Berlin, erwarb sich u.a. den Ruhm des eigentlichen Begründers einer Wissenschaft vom Preussischen Privatrecht, wie es im 'Allgemeinen Landrecht für die preussischen Staaten' von 1794 kodifiziert war. Stolleis 175 f.; Kleinheyer-Schröder 326. ‎

‎Pandekten Bd. 1: Allgemeiner Teil und Sachenrecht, Bd. 2: Obligationenrecht, Bd. 3: Familien- und Erbrecht 3. Aufl. 3 Bde zus..‎

‎Berlin, H.W. Müller, 1892, in-8vo, XX + 730 S. / VIII + 398 S. / X + 1 Bl. + 369 S., Besitzvermerk a.T., Orig-Hldr.-Bd. mit goldgepr. Rückentiteln, Rücken berieben.‎

‎H. Dernburg, Professor des römischen u. privaten Rechtes an der Universitäten Zürich, Halle u. Berlin, hat mit seinem Pandektenbeitrag den Ruf eines Klassikers der deutschen Jurisprudenz erworben. image disp.‎

‎CONSIDERATION SUR LA LOI RELATIVE A L'INSTRUCTION DES FLAGRANTS DELITS DEVANT LES TRIBUNAUX CORRECTIONNELS - ETUDE THEORIQUE ET PRATIQUE.‎

‎DURAND AUGUSTE. 1864. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Mouillures. 144 pages - plats salits, desolidarisés et abimés - dos absent - mouillures dans le texte au niveau de la reliure sans consequence pour la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire: qu'est ce que le flagrant delit?, dans quels cas tombe-t-il sous l' application de la loi du 20 mai 1863..... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Souvenirs de l'ancien barreau de POITIERS.‎

‎ 1652 broché - 16,5x25,5 - 46 pp - 1911 - imprimerie BLAIS et ROY, Poitiers.Extrait des mémoires de la société des Antiquaires de l'Ouest. Tome IV.Avec une dédicace de l'auteur.‎

‎ ANTHROLOGIE HISTOIR PHILOSOPHIE LITTERATURE PARADES‎

‎Traité pratique de la VOIRIE A PARIS, comprenant l'examen raisonné des règlements applicables aux constructions. Suivi d'un appendice renfermant, dans un ordre chronologique, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. Seconde édition augmentée d'une annexe comprenant le texte et les commentaires des décrets des 22 juillet 1882 et 23 juillet 1884 sur les SAILLIES, la hauteur des maisons, les combles, les lucarnes, les cours et les courettes.‎

‎ Ducher 1884 Paris, Librairie Générale de l'Architecture et des Tavaux Publics, Ducher & Cie Editeurs, 1884, XIII-366 p., demi-percaline bleu nuit. Des frottements d'usage sur la reliure, marge des pages un peu jaunies. Bon état pour le reste.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES, Cinq années d’application de la loi du 25janvier 1985, 3eéd., avec la collaboration de Adrienne Honorat‎

‎, Paris, C.R.A.J.E.F.E. Nice/ Dalloz 1991, in-8, rel. éd., impression en double colonne, très bon état, XII-676p.‎

‎REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES, 2èmeéd., avec la collaboration d’Adrienne Honorat‎

‎, Paris, Dalloz 1986, in-8, pleine toile bleue, tit. doré sur dos lisse orné de doubles filets dorés soulignant, impression en double colonne, (toile avec qq. accrocs), intérieur frais, 352-8p.‎

‎REDRESSEMENT ET LIQUIDATION JUDICIAIRES DES ENTREPRISES, Cinq années d’application de la loi du 25 janvier 1985, avec la collaboration de Adrienne Honorat, 3eéd.‎

‎, Paris, Dalloz 1991, in-8, rel. éd. souple à rabats, Ex-Libris en p. de garde, impression en double colonne, (couv. lég. fanée), int. très frais, XII-676p.‎

‎DROIT COMMERCIAL (3e ANNEE DE LICENCE)‎

‎Centre Universitaire de Polycopiage de l'AGEB. 1963. In-4. Broché. Bon état, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 75 à 170.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Corporation des Etudiants en Droit de Bordeaux. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎