‎COURS DE DROIT CIVIL A L'USAGE DES SECTIONS COMMERCIALES DES COLLEGES TECHNIQUES ET DES LYCEES ET COLLEGES‎

‎LANORE FERNAND.. 1951. In-8. Broché. Etat d'usage, 1er plat abîmé, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 309 pages - 1 accroc en coin sur le 1er plat - 1 etiquette collée au dos - 2 tampons sur le 1er plat - 1 trace de marquer noir et 1 tampon sur la page de titre - 1 tampon sur la page 3 et de 309.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎FONCTION PUBLIQUE ET LIBERTE D'OPINION EN DROIT POSITIF FRANCAIS - PREFACE DE M. ROBERT PELLOUX.‎

‎LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE, R. PICHON ET R. DURAND-AUZIAS. 1957. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos frotté, Intérieur acceptable. 213 pages. Tampon sur la page de titre. Dos à 5 nerfs. Epidermures.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎2 PHOTOS DISPONIBLES. SOMMAIRE : LE DROIT ETRANGER, LE DROIT FRANCAIS, LA METHODE, LA SITUATION DU CANDIDAT A LA FONCTION PUBLIQUE, LA SITUATION DU MILITANT POLITIQUE, ETC. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La physiognomonie et la phrénologie, ou Connaissance de l'homme d'après les traits du visage et les reliefs du crâne : examen critique des systèmes d'Aristote, de Forta, de La Chambre, de Camper, de Lavater.... / par Isidore Bourdon,...‎

‎Paris, Charles Gosselin 1842 In-12 18,5 x 12 cm. Broché, couverture beige, premier plat imprimé, 342 pp., portrait de Lavater en frontispice, 22 portraits hors texte, tableau phrénologique, table des matières. Couverture ternie, rousseurs marginales.‎

‎Portraits interprétés de Thiers, Guizot, Villèle, Lamartine, Espartero, Wellington, etc. Bon état d’occasion ‎

‎La constitution de l'an VIII‎

‎In-8 broché, Carrère Éditeur, Rodez, 1942, 124 pp. Un peu frotté et écorné, intérieur frais et non coupé, bon état général, bon exemplaire. Poids 250 g. Frais d'envoi 5,70 euros sur la France, 9,60 euros UE et Suisse, 10,40 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, n'hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

‎La Constitution de l'an VIII.‎

‎Rodez, Carrère, 1942 in-8, 123 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Constitution de l'an VIII.‎

‎Rodez, Carrère, 1942 in-8, 123 pp., broché. Petits manques au dos, second plat détaché.‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Constitution de l'an VIII.‎

‎Rodez, Carrere, 1942. Grand in-8 broché de 117 pp., index. ‎

‎La Législation du Consulat de l'Empire. I. La réforme judiciaire de l'an VIII.‎

‎Rodez, Carrere, 1942. Grand in-8 broché de V-498 pp., index, bibliographie. ‎

‎Tome I seul paru. ‎

‎La législation du Consulat et de l'Empire. I. La Réforme judiciaire de l'an VIII.‎

‎Rodez, Carrère, 1942 in-8, V-498 pp., index, bibliographie, broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎La Magistrature sous le Consulat et l'Empire. I. Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (an VIII-an X).‎

‎Rodez, Carrere, 1942. Grand in-8 de 659 pp., index, table. ‎

‎Tome 1 seul paru. ‎

‎La Magistrature sous le Consulat et l'Empire. Tome I (seul paru) : Formation de la magistrature sous le Consulat décennal (An VIII - An X).‎

‎ Rodez, Carrère, 1942 gr. in-8°, 659 pp, index, broché, bon état‎

‎Napoléon au Conseil d'État. notes et procès-verbaux inédits de Jean-Guillaume Locré, secrétaire général du Conseil d'État‎

‎Paris, Berger-Levrault, 1963 gr. in-8, 330 pp., broché. ‎

‎ - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎Le président du tribunal civil. Répertoire alphabétique, technique et pratique de la procédure judiciaire et des actes de l'administration présidentielle.‎

‎Couverture rigide. Reliure demi-chagrin, frottée. 939 pages. Papier légèrement bruni.‎

‎Livre. Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1905.‎

‎Face aux crimes du marché - Quelles armes juridiques pour les citoyens ? suivi de trente-neuf propositions pour une régulation des entreprises transnationales.‎

‎La découverte. 2010. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 333 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Préface de Mireille Delmas-Marty. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Nouveau Coutumier général. Tome 4.‎

‎Où Corps des Coutumes générales et particulières de France et des Provinces connues sous le nom des Gaules.Exactement vérifiées sur les Originaux conservez, au Greffe du Parlement de Paris, et des autres Cours du Royaume.Avec des Notes de MM. Toussaint Chauvelin, Julien Brodeau, et Jean-Marie Ricard, Avocats au Parlement.Jointes aux Annotations de MM. Charles Du Molin, François Ragueau, et Gabriel-Michel de La Rochemaillet.Mis en ordre, et accompagné de Sommaires en marge des Articles, d'Interprétation des Dictions obscure employées dans les Textes. Des Listes alphabétiques des Lieux régis par chaque Coutume, et enrichi de nouvelles Notes tirées des principales Observations des Commentateurs, et des Jugements qui ont éclairci, interprété, ou corrigé quelques Points et Articles de Coutumes.Par M. Charles A. Bourdot de Richebourg, Avocat au Parlement.Tome quatrième qui traite de Normendie, de Normandie, du comté d'EU, de Bretaigne, de Bretagne, du Comté du Maine, du Duché d'Anjou, du Bailliage de Touraine, des seigneuries de Lodunois, du pays de Poitou, du comté d'Angoumois, de la Rochelle, du pays de Xaintonge, de Saintonge, de Bordeaux, d'Agen, du pays de Marsan, d'Acs, de Saint Sever, de Bayonne, de la Bourt, de Sole, de Bragerac, de Tolose, de Bearn, du comté de la Marche, de Limoges, d'Auvergne.A Paris, Chez Théodore Le Gras, Grand'-Salle du Palais, à l'L Couronnée. M.DCC XXIV (1724). 1227 pages. Bandeaux, lettrines, culs-de-lampe et vignettes de titre. Ex-libris armorié.Reliure plein veau léopardé de l'époque. Dos à 6 nerfs orné et doré. Pièce de titre maroquin rouge. Tranches rouges. Titre gravé en rouge et noir. Coiffes manquantes. Coins émoussés. Plats et bords frottés. Une charnière fendillée. Quelques rousseurs. Bon état intérieur. Fort volume, format in folio (40x26).‎

9 Images

‎La loi sur la fonction de police.‎

‎Bruxelles, Maison Larcier, 1993. 16 x 24, 351 pp., broché, très bon état.‎

‎Préface de Michel Franchimont.‎

‎La cagoule 30 ans de Complots.‎

‎Albin Michel Paris 1970 In-8 ( 215 X 160 mm ) de 277 pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.‎

‎LA CAGOULE Histoire d'une société secrète du Front populaire à la Ve République.‎

‎Albin Michel Paris 1970 In-8 ( 225 X 145 mm ) de 400 pages, broché sous couverture imprimée. Bel exemplaire.‎

‎LA DÉFAILLANCE DES CONGLOMÉRATS FINANCIERS INTERNATIONAUX, Préface Jacques Béguin, Avant-propos Thierry Bonneau‎

‎, Paris, A.Pedone 2002, in-8, br., bon état, 344p.‎

‎LES CONFLITS DE LOIS EN MATIÈRE D’OBLIGATIONS EXTRACONTRACTUELLES, Préface d’YvesLoussouarn, Bibl. de droit privé, t.XXII‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1961, in-8, demi-basane brune à coins, tit. doré sur dos à cinq nerfs, ENVOI DE L’AUTEUR AU DOYEN LOUSSOUARN, (coins lég. frottés, légères épidermures), bon état, VII-299p.‎

‎LA CRISE DE L'INSTITUTION JUDICIAIRE.‎

‎BOURGOIS.. 1977.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 253 pages. 1ère de couverture illustrée en noir et blanc. Ecriture au stylo sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La crise de l'institution judiciaire.‎

‎Christian Bourgeois. 1977. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 253 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ARREST DU CONSEIL D'ETAT DU ROI - QUI ORDONNE QUE LE TRANSPORT DES GRAINS, FARINES ET LEGUMES, DANS LE PORT DE SAINT-JEAN-DE-LUZ & SIBOURRE, SERA LIVRE DE TOUS LES PORTS OU IL Y A SIEGE D'AMIRAUTE, OU DE CEUX QUI LEUR ONT ETE ASSIMILES ETC...‎

‎IMPRIMERIE ROYALE. 1774. In-8. En feuillets. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 3 pages en feuillets.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU 22 JUIN 1774. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE CAPITULAIRE DE KIERSY-SUR-OISE (877). ‎

‎Genève Mégariotis Reprints 1974 in 8 (23x16) 1 volume reliure skivertex de l'éditeur, 314 pages (1). Réimpression de l'édition de Paris 1885. Etude sur l'état et le régime politique de la société carolingienne à la fin du IXe siècle, d'après la législation de Charles le Chauve. Etat de neuf ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Neuf Reliure ‎

‎DES REPRISES D'INSTANCE ET CONSTITUTIONS DE NOUVEL AVOUE - THESE POUR LE DOCTORAT - PRESENTEE ET SOUTENUE LE 25 OCTOBRE 1907 - UNIVERSITE DE PARIS - FACULTE DE DROIT‎

‎LAROSE L. & FORCEL. 1907. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 155 pages - pages non coupées - 2 etiquettes collées au dos - 1 trace de marquer noir sur le 1er plat et sur la page de faux-titre - 1 tampon sur la page de titre et au dos - 2 tampons au dos de la table des matieres.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎