‎LE DROIT DE LA CHINE COMMUNISTE, coll. Pour la défense du droit de la commission internationale de juristes‎

‎, La Haye, Comm. internat. de juristes circa 1955, in-8, br., bon état, 28p.‎

‎Etude Critique de la Notion de Saisine.‎

‎IMP. MAULDE, DOUMENC et Cie.. 1899. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Non coupé. 118 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Envoi de l'auteur, daté de 1899. Thèse pour le Doctorat. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Regestrum visitationum archiepiscopi Rothomagensis. Journal des visites pastorales d'Eudes Rigaud, archevêque de Rouen. MCCXLVIII - MCCLXIX. Publié, pour la première fois, d'après le manuscrit de la Bibliothèque Nationale, avec autorisation du Ministre de l'Instruction Publique, par Th. Bonnin‎

‎Rouen, Auguste Le Brument, 1852 in-4 carré, [2]-VIII-860-[2] pp., avec 2 pl., index, dernier feuillet avec table manuscrite complémentaire, demi-chagrin aubergine, dos à nerfs, filets dorés (reliure de l'époque). Dos un peu foncé, rousseurs, mais bon exemplaire.‎

‎Édition originale de ce journal des visites pastorales du Franciscain Eudes Rigaud, qui fut archevêque de Rouen de mars 1245 à juillet 1275. La publication fut faite à partir du manuscrit entièrement de la main du prélat et qui appartient à la Bibliothèque Nationale après avoir été la propriété de la Bibliothèque du Chapitre de la cathédrale de Rouen. Il va de soi qu'un tel document est exceptionnel pour le règne de saint Louis : aucun autre manuscrit similaire ne donne, pour une province française, autant d'indications topographiques, démographiques et religieuses.Frère, II, 472. - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎"Des droits et des devoirs du citoyen - Edition critique avec intro et notes par Jean-Louis Lecercle - ""Société des textes français modernes"""‎

‎Librairie Marcel Didier. 1972. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 241 pages. Portrait en noir et blanc en frontispice.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit public de l'Europe, fondé sur les traités - 3 volumes.‎

‎Par l'abbé Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785). Cinquième édition revue, corrigée et augmentée.A Genève, par la compagnie des libraires, - 1776 - viii, 448, 487, et 434 pages.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Pièce de titre et de tomaison en maroquin rouge. Tranches marbrées. Accident en haut du dos du T3. Un trou de ver en bas du dos du T1. Petits frottements sur les plats. Pas de rousseur. Bon état. Format in-12° (17x10).‎

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‎Le Droit public de l’Europe, fondé sur les traités.‎

‎ 1776 Genève - Paris, chez Bailly, 1776. ‎

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‎3 volumes in-12 (17 x 10 cm), demi basane fauve (reliure postérieure), dos lisse orné, pièces de titre et de tomaison en basane rouge, tranches mouchetées, xii-525-[1] ; iii-[1]-563-[1] ; iii-[1]-507-[1] pages (complet). Rares rousseurs. État très correct. Nouvelle édition. L'abbé Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785) est un philosophe français. Il s’attèle ici à reprendre l’Histoire du droit européen, à partir des différents traités et négociations qui ont pu avoir lieu entre les diverses nations. Il fait remonter son propos aux peuples de l’Antiquité, avec notamment le droit romain, ou encore l’avis des philosophes anciens sur la morale juridique. Agréable exemplaire. ‎

‎Les ROIS du CRIME. Le Grand Banditisme Français.‎

‎First Editions France 2009 In-8 ( 230 X 145 mm ) de 335 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.‎

‎Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la Licence par François-Théodore Bonny, Né à Orléans.‎

‎ Paris, Pichon-Lamy et Dewez, 1869 ; couverture gris pale imprimée en noir; 55pp.Rares piqûres, couverture très légèrement jaunie.‎

‎Envoi autographe signé de Bonny à " mon vieil ami Dessois, souvenir des années de Lycée". (S1) ‎

‎EXPROPRIATION, coll. Dictionnaire juridique‎

‎, Paris, Dalloz 1993, in-8, br., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Marcel et Jean Waline], VIII-447p.‎

‎Il diritto dei fedeli alla ricezione dei sacramenti. Can. 843 CIC‎

‎Rome, Pontificia Universitas Lateranensis 2002 171pp., 24cm., original softcover, Doctoral dissertation, ex-libris stamp on title page, text is clean and bright (looks unread), text in Italian, good condition, R120268‎

‎Coup d'oeil sur l'état actuel de la magistrature française.‎

‎ Grenoble, Prudhomme, 1864, 1 br., marque fiscale sur la 1ère de couverture. in-8 de 15 pp. ; ‎

‎Bontoux, conseiller honoraire à la Cour de Grenoble. ‎

‎LES COUTUMES DE L'ASSISE ET LES TERRIERS DE 1573 ET DE 1742 publiées pour la première fois par M. Ed. Bonvalot.‎

‎ 1866 Paris, Auguste Durand, 1866. In-8 (142 X 227 mm) broché, couverture verte imprimée ; 31 pages (dont faux-titre et titre). Dos fendillé avec petits manques au dos.‎

‎PREMIÈRE ET UNIQUE ÉDITION en volume. Le texte avait paru précédemment dans la "Revue historique de droit français et étranger". BON EXEMPLAIRE broché. GOOD COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎LES COUTUMES DU VAL DE ROSEMONT publiées pour la première fois avec introduction et notes par Ed. Bonvalot.‎

‎ 1866 Paris, Auguste Durand, 1866. In-8 (142 X 226 mm) broché, couverture verte imprimée ; faux-titre, titre, 81 pages.‎

‎PREMIÈRE ET UNIQUE ÉDITION en volume. Le texte avait paru précédemment dans la "Revue historique de droit français et étranger". Exemplaire en BEL ÉTAT, d'une grande fraîcheur. FINE COPY. PICTURES AND MORE DETAILS ON REQUEST. ‎

‎Le pétrole mexicain... un bien volé ?‎

‎ PARIS, Les Editions Internationales - 1939 - In-12 - Broché - Couverture illustrée - Illustrations NB - 67 pages‎

‎ Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎Essai sur la pratique du droit pénal des chèques - Contribution à une uniformisation des poursuites par l'examen des deux difficultés les plus fréquemment rencontrées par la pratique - Thèse‎

‎Université de Droit, d'Economie et de Sciences Sociales de Paris. 1978. In-4. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur frais. 431 pages. Plats légèrement déchirés par endroits. Coiffes abîmées et déchirées.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎ Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎L'ABC du Droit Communautaire.‎

‎DOCUMENTATION EUROPEENNE. 3ème édition.. 1991. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 50 pages. Quelques illustrations bicolores dans le texte.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎La Constitution de la Communauté Européenne. La Communauté en tant que phénomène du droit. La place du droit communautaire dans l'ensemble du système juridique. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Codex des deutsch-preussischen Strafrechts und Strafprocesses, enthaltend sämmtliche Gesetze und Verordnungen des Deutschen Reichs und Preussens, welche zur Zeit auf dem Gebiete des Strafrechts und Strafverfahrens in Geltung sind, soweit dieselben für die ordentlichen Gerichte und deren Staatsanwaltschaften Bedeutung haben. Zusammengestelt und mit Anmerkungen versehen. 2 Bde. und 2 Nachtragsbde. in 3 Bde. zus. geb.‎

‎Berlin, Kühn, 1883-1893, gr. in-8vo, 4 Bl. + 1736 S. / 3 Bl. + 431 S. / 3 Bl. + 611 S.. mit einigen Bleistiftmarginalien, Stempel a.T., priv. Hldr., Rücken geflickt und mit Bibl.-Sign.‎

‎Codex des deutsch-preussischen Strafrechts und Strafprocesses, ethaltend sämmtliche Gesetze und Verordnungen des Deutschen Reichs und Preussens, welche zur Zeit auf dem Gebiete des Strafrechts und Strafverfahrens in Geltung sind, soweit dieselben für die ordentlichen Gerichte und deren Staatsanwaltschaften Bedeutung haben. Zusammengestellt und mit Anmerkungen versehen. 2 Bde. und 2 Nachtrags-Bde. Zus. in 3 Bde. geb.‎

‎Berlin, Kühn, 1883-1893, gr. in-8vo, 4 Bl. + S. 1 -959 ; S. 961 - 1736 / 3 Bl. + 431 S. / 3 Bl. + 611 S., Text mit einigen Marginalien, Stempel a.T., priv. Hldr. mit goldgepr. Rückentiteln, ob. Kapital bei Bd. 3 abgerissen, Rücken mit Bibl.-Sign.‎

‎Règlement des Notaires de l'arrondissement de Bordeaux.-‎

‎Suivi de la Collection des Usages reconnus et adoptés de nouveau par l'Assemblée Générale du 5 mai 1857 et par celle du 1°décembre 1874 à titre de Règlement intérieur de la Compagnie. Bordeaux. Lanefranque. 1875. Gd in-8 br.23pp.‎

‎Commentaire sur les coutumes générales de la ville de Bordeaux et pays Bourdelois. Par feu M. Bernard Automne, Avocat en la Cour de Parlement de Bordeaux ; Avec le Recueil des Arrêts Notables, mis en Abrégé par M. Antoine Boe, Avocat au même Parlement. Revus, corrigez & augmentez d'un grand nombre d'observations sur les anciennes décisions, & plusieurs décisions nouvelles : Avec une table de toutes les matières du Commentaire, très-ample, par ordre alphabétique ; & des sommaires à chaque article : Et une autre table pour les arrêts notables ; par Pierre Dupin, avocat audit Parlement. Dernière édition.‎

‎ A Bordeaux, Chez la Compagnie des Imprimeurs & Libraires, 1737, in-folio, (12)-540-78-61-(3) pp, bandeaux et vignettes, index, avec approbation et privilège du Roy, reliure plein veau marbré, dos à 6 nerfs guillochés ornés de caissons fleuronnés dorés, pièce de titre basane havane, tranches mouchetées rouges (rel. de l'époque), plats frottés avec qqs épidermures et pt manque de cuir au 2e plat, trace de mouillure marginale ancienne en début et fin de volume, coupes frottées, ex. sans rousseurs, bon état. Rare‎

‎"Las Coustumas de la vila de Bordeü" n’ont jamais été traduites en français. Sous Louis XII, le premier président du parlement de Guyenne, Mondot de la Marthonie, travailla à la rédaction des Coutumes de son ressort. La mort suspendit son travail ; mais François de Belcier, qui lui succéda comme premier président, reçut de François Ier l'ordre d'achever son oeuvre. Pour la première fois peut-être depuis la conquête française, les Trois-Etats de la Sénéchaussée de Guyenne s’assemblèrent le 7 février 1520. Le travail ne fut terminée qu’en 1527, et les Coutumes parurent alors sous le titre plus moderne de « Coutumes générales de la ville de Bordeau, sénéchaussée de Guyenne et pays bourdeloys ». Ce sont elles que commenteront Ferron (1544), Automne (1621), Dupin (1728), et les frères Lamothe, eux-mêmes qui les publieront en 1768. Bernard Automne (1574-1666), avocat au Parlement, rédige les Coustumes Generales de Bordeaux. Jusqu'alors elles avaient fait l'objet de plusieurs tentatives de rédaction depuis le règne de Louis XII et de François Ier, dont les commentaires d'Arnauld de Ferron (1515-1563), conseiller au Parlement. Les Commentaires d'Automne seront plusieurs fois publiés après sa mort. — L’organisation administrative de la France, telle que nous la connaissons aujourd’hui, date de la Révolution française. En 1790, l’ancien système administratif des provinces laisse la place aux départements. Sous l’Ancien Régime, deux systèmes juridiques et administratifs se superposent. Chaque province est régie par le droit coutumier, ensemble de règles locales héritées du Moyen Age. Parallèlement, depuis Paris, le roi tente d’imposer son pouvoir par des règles de droit applicables sur l’ensemble du territoire, alors divisé en généralités. C’est dans ce contexte qu’à partir du XVIe siècle, l’on voit se multiplier les coutumiers, eux-mêmes issus d’une longue tradition séculaire qui remonte au Moyen Age et aux coutumes codifiées par Philippe de Beaumanoir. Pour la plupart, ils étaient rédigés par des avocats, professeurs de droit, juristes, ou prélats avec l’intention de montrer au roi que chacune des provinces de France avait une histoire et une tradition propres. Aujourd’hui, ces coutumiers sont un précieux témoignage pour comprendre la genèse de l’Etat en France. En effet, ils montrent comment le particularisme de chacune des provinces s’est progressivement fondu dans le centralisme du pouvoir monarchique. Alors même que les intendants relayaient les décisions du Conseil du roi, des fervents défenseurs de l’histoire des provinces racontaient, et parfois même enjolivaient, l’origine de leurs terres pour mieux montrer qu’ils étaient eux aussi de fervents sujets du roi. Désormais les frais d'envoi sont de 6 € seulement pour les livres jusqu'à 1 kg (colissimo suivi), pour la France métropolitaine.‎

‎Le carnet d'un stagiaire. Scènes de la vie judiciaire.‎

‎ 1890 PARIS LIBRAIRIE Plon-Nourrit 1890 IN12,reliure demi basane,dos lisse à filets dorés,titré,bon etat,edition originale. ‎

‎ Remise de 20% pour toutes commandes supérieures à 200 €‎

‎Les trois confesseurs. L’avocat – le médecin – le prêtre.‎

‎ Paris, Plon 1935, 180x120mm, 270pages, relié demi toile, titre au dos doré. ‎

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‎ASPECTS ÉCONOMIQUES DE LA VIE DE L’ÉGLISE AU XIVe ET XVe SIÈCLES, Bibl. d’Histoire du Droit et Droit romain, t.XVI‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1969, in-8, br., non rogné, des cartes dépliantes, (dos insolé), bon état, 404p.‎

‎Trust & Cartels. Les Cahiers du Directeur Commercial n° 1‎

‎Un des 40 exemplaires sur vergé Ronsard gris numéroté (exemplaire n° 1), 1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-chagrin bordeaux, couvertures conservées, Edité par la Section d'Angers des Directeurs Commerciaux de France, 1937, 30 pp. et 1 f.‎

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‎Charmant tirage sur papier vergé gris. Ouvrage très intéressant, remplis d'exemples éclairants. Peu commun.‎

‎Estat des cours ecclésiastiques. ou De L'Authorité et iurisdiction des grands vicaires, & des officiaux & iuges d'Église : ensemble de l'institution & puissance des chapitres. Où il est plainement traicté, au stile & usage de nostre France, des qualitez qui sont communes aux grands vicaires & aux officiaux, & de la différence & distinction qu'il y a entre leurs charges ; pour tenir un chacun dans les bornes de sa compétence. Où pareillement il sera discouru au long, de la qualité des chanoines, & de l'antiquité & fondation très-utile de leurs corps, par tous les diocèses. Avec les décisions des principales & plus curieuses questions sur les matières ecclésiastiques meuës en ce temps dans nos tribunaux : le tout après avoir au préalable débatu & exaggeré les raisons de part & d'autre, pour l'entière satisfaction du lecteur‎

‎Paris, Guillaume Chaudière, 1626 in-4, [16] ff. n. ch. (titre, dédicace à l'évêque de Lescar, préfaces, table des chapitres, privilège), [422] pp. mal chiffrées 420 (il y a deux ff. différents chiffrés 255-56), [6] ff. n. ch. de table des matières et d'errata, surcharges manuscrites à l'encre de l'époque occasionnelles, vélin souple, dos lisse (reliure de l'époque). Manque de cuir sur l'angle droit du plat supérieur, mouillures claires infra-paginales.‎

‎Deuxième édition, après celle de 1625 ; l'ouvrage fut souvent réimprimé (1655, 1679, etc.).L'auteur prend à bras le corps l'une des sources des haines et conflits cléricaux les plus courantes de l'Ancien Régime, à savoir la compétition juridictionnelle des grands vicaires et des chapitres, spécialement "sede vacante", mais pas uniquement ; de même, la question de la permanence des pouvoirs de l'official est amplement traitée.Jean de Bordenave d'Abère (vers 1588 - 1652), parent de Pierre de Marca, avait été élevé dans le calvinisme béarnais, mais il se convertit au catholicisme vers 1613, se fit tonsurer à Toulouse, où il poursuivait des études de droit, et obtint dès 1614 un office de chanoine et d'official pour l'Église de Lescar. Ordonné prêtre en 1618 seulement, il fut pourvu de la cure du Taron, devint juge métropolitain pour le Parlement de Navarre, puis grand vicaire d'Auch et de Condom. On voit par là qu'il exerça toutes les fonctions dont il disserte dans son ouvrage.Pas dans Dupin (qui cite l'autre ouvrage de l'auteur : L'Estat des églises cathédrales et collégiales, de 1643). - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎