‎L’INDEMNISATION PAR L’ASSURANCE DE RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE, L’exemple des professions du droit et du chiffre, Avant-propos de Hadi Slim, Préface de David Noguéro, coll. Doctorat et Notariat, t.53 ‎

‎, France, Defrénois- Lextenso éditions 2014, in-8, br., (nb. annotations à l’encre et au crayon), assez bon état, XXI-786p.‎

‎Dictionnaire de la prescription civile‎

‎Editions Francis Lefebvre 2010 15x1 4x22 8cm. 2010. Broché.‎

‎Bon état‎

‎"Droit de la jeunesse; Première partie : Potection de la jeunesse; Deuxième partie : Aide à la jeunesse; Troisième partie : Le point de vue du jeune. Formation permanente CUP, février, volume 53, 2002."‎

‎Liège, Editions de Formation Permanant, Cup/Université de Liège, 2002. 16 x 24, 308 pp., broché, très bon état.‎

‎CONSOMMATEUR, DEFENDS-TOI!‎

‎DENOËL .. 1976.. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 299 pages. 1ère de couverture illustrée en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DE LA VENTE (vente mobilière)‎

‎, Paris, Dalloz 1986, in-8, rel. éd., bon état, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Philippe Malinvaud], XII-291p.‎

‎Droit civil général 17è édition Sommaire: Introduction au droit privé; Le personnes; la famille; les incapacités; Les biens; Les obligations; La vente; Les sûretés...‎

‎Dalloz. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 332 pages.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Sommaire: Introduction au droit privé; Le personnes; la famille; les incapacités; Les biens; Les obligations; La vente; Les sûretés... Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LE TRAVAILLEUR, coll. Législation du travail, série Initiation à la vie civique et sociale, Préface de E. Peytavin‎

‎, Paris, Les éditions sociales françaises 1962, in-8, br., (couv. partiellement détachée), ENVOI DE L’AUTEUR, 212p.‎

‎Etats d'âme et de droit‎

‎Le cherche midi. 2009. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 230 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LE DROIT DE LA PRESSE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1989, br..‎

‎Traité des référés, tant en matière civile, qu'en matière de commerce.‎

‎Bruxelles, H. Tarlier, Librairie de l'Université, 1835. 15 x 23, 352 pp., reliure dos toilé, tranches mouchetées, bon état (rousseurs)‎

‎Nouvelle édition augmentée de la jurisprudence de Belgique.‎

‎TRAITÉ DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE ET DE L’ACCEPTATION DES SUCCESSIONS (…) dédié M.Blondeau‎

‎, Paris, Delamotte 1838, in-8, br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée et pliée), 536-LIIp.‎

‎Hierarchia L’ordre sacré. Etude de l’esprit romanique. Band 51, der Freiburger Veröffentlichungen aus dem Gebiete von Kirche une Staat.‎

‎ Freiburg, Universitätsverlag 1997, 225x155mm, 97pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Album du Palais. 32 planches de Magistrats et Avocats dessinés par A. Bilis.‎

‎P., M. Seheur 1931 In-folio, en feuilles, sous couverture cristal imp. chemise et etui toilé lég. fané petit accroc à la pièce de titre, 8 ff. & 32 planches sous passe-partout, serpentes imprimées. Bon exemplaire.‎

‎32 figures de la magistrature au fusain : Poincaré, Garçon, Torres, Moro-Giafferi, etc. Introduction de Mr. Henri Robert ancien bâtonnier. Préface de Paul Léon, directeur des Beaux-arts. Tiré à 225 exemplaires num. sur Madagascar, celui-ci HC imprimé pour Paul Léon, signé par l’artiste avec son envoi. Bon état d’occasion ‎

‎organisation et direction dans les affaires privées et les service publics. Un essai de doctrine : le Fayolisme.‎

‎Paris Berger-Levrault 1924 1 vol. broché in-8, broché, VII + 243 pp. Envoi de l'auteur. Manque le plat supérieur de la couverture.‎

‎La profession de courtier d'assurances terrestres. Ses usages. Sa jurisprudence.‎

‎ P., L.G.D.J., 1937, in 8° relié demi chagrin cerise, dos à faux nerfs, 107 pages ; mouillure dans la gouttière supérieure avec manque de papier aux premiers et derniers feuillets sans atteinte au texte. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux titre. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Deux ans de batonnat.‎

‎Paris, Plon, 1912 in-8, XI-194 pp., broché. Couv. en partie détachée.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎JOURNAL DES AVOUES, OU RECUEIL CRITIQUE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, TOMES 60-77 (12 TOMES)‎

‎Le Journal des Avoués. 1841-1852. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 12 tomes d'env. 750 pages chacun. Titre, tomaison, fleurons et bandeaux dorés sur les dos. 2e plat du tome 70 abîmé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎En 3 parties: La 1re: Des commentaires sur les lois nouvelles, des dissertations sur les questions d'un grave intérêt, des revues de législation et de jurisprudence sur toutes les matières de procédure, dans l'ordre alphabétique. La 2de: Des arrêts et dissertations sur les taxes et dépens, sur les offices, sur la discipline, et sur les questions intéressant spécialement MM. les avoués. La 3e: Les lois, ordonnances, décisions et arrêts sur les matières de procédure civile ou commerciale. Du tome 60e au tome 77e (2e série, t. VI, 41e année) de la collection. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conflitti tra associazioni privati dei fedeli e autorita ecclesiastica. Uno studio sulla tensione tra autonomia e legittima vigilanza‎

‎Roma, Pontificia Universita Gregoriana 2022 405pp., 24cm., softcover, in the series "Tesi Gregoriana. Serie Diritto Canonico" volume 122, text in Italian, text is clean and bright, very good condition, R116426‎

‎Le monde judiciaire revue mensuelle 1861-1862 portraits et notes d'audience justice des petits abus n°8 aout.‎

‎E.Dentu. 1862. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. Paginé de 516 à 580 - traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage en têtes des pages ne gênant pas la lecture - déchirures sur les plats - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites, annotées et mises en concordance avec le code français‎

‎, Paris, A.Pedone 1896, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à 4 nerfs, tr. mouchetées, (qq. épidermures, des soulignures et annotations au crayon, coupes et coins frottés), 223p.‎

‎Acte public pour la licence, qui sera soutenu le Mardi 11 juillet 1809, à 4 heures du soir, par Jean-Baptiste-Romain Bilon, natif de Grenoble, département de l'Isère. Université Impériale. Académie de Grenoble. Faculté de Droit.‎

‎ Grenoble, imp. Giroud, 1809, 1 br., couverture muette. in-4 de 8 pp., sur papier vergé ; ‎

‎Textes en latin et en français.Droit français. Code Napoléon. De la contrainte par corps en matière civile. - Procédure Civile. Des descentes sur les lieux. Des rapports d'experts. Examinateurs: Berriat-St-Prix (professeur), Planel (doyen), etc... ‎

‎TRANSFERTS INDIRECTS DE BÉNÉFICES À L’ÉTRANGER (Régime fiscal), Préface de Lucien Melh, Bibl. de droit de l’entreprise n°13 ‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1981, in-8, br., bon état, IV-252p.‎

‎L'introduction forestière des essences résineuses en Bretagne‎

‎ 1951 - Communication faite à Rennes le 28 Mars 1951 au 76 congrès des sociétés savantes, Section botanique - In-8 Broché - 19 pages‎

‎Envoi Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎"Droit médical - ""Cours"" édition 2010"‎

‎Montchrestien/Lextenso. 2010. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 533 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de faux titre et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Débats et Colloques (n°21) : Droit et vieillissement de la personne‎

‎LexisNexis Broché 2008 In-8 (15,8 x 24 cm), broché, 245 pages, actes du colloque organisé à la faculté de droit et de science économique de Besançon les 18 et 19 octobre 2007 ; petite rayure au quatrième plat, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎