‎LE DROIT DE LA PRESSE, coll. Que sais-je?‎

‎, Paris, P.U.F. 1989, br..‎

‎Traité des référés, tant en matière civile, qu'en matière de commerce.‎

‎Bruxelles, H. Tarlier, Librairie de l'Université, 1835. 15 x 23, 352 pp., reliure dos toilé, tranches mouchetées, bon état (rousseurs)‎

‎Nouvelle édition augmentée de la jurisprudence de Belgique.‎

‎TRAITÉ DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE ET DE L’ACCEPTATION DES SUCCESSIONS (…) dédié M.Blondeau‎

‎, Paris, Delamotte 1838, in-8, br., non coupé, non massicoté, (couv. fanée et pliée), 536-LIIp.‎

‎Hierarchia L’ordre sacré. Etude de l’esprit romanique. Band 51, der Freiburger Veröffentlichungen aus dem Gebiete von Kirche une Staat.‎

‎ Freiburg, Universitätsverlag 1997, 225x155mm, 97pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎

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‎Album du Palais. 32 planches de Magistrats et Avocats dessinés par A. Bilis.‎

‎P., M. Seheur 1931 In-folio, en feuilles, sous couverture cristal imp. chemise et etui toilé lég. fané petit accroc à la pièce de titre, 8 ff. & 32 planches sous passe-partout, serpentes imprimées. Bon exemplaire.‎

‎32 figures de la magistrature au fusain : Poincaré, Garçon, Torres, Moro-Giafferi, etc. Introduction de Mr. Henri Robert ancien bâtonnier. Préface de Paul Léon, directeur des Beaux-arts. Tiré à 225 exemplaires num. sur Madagascar, celui-ci HC imprimé pour Paul Léon, signé par l’artiste avec son envoi. Bon état d’occasion ‎

‎organisation et direction dans les affaires privées et les service publics. Un essai de doctrine : le Fayolisme.‎

‎Paris Berger-Levrault 1924 1 vol. broché in-8, broché, VII + 243 pp. Envoi de l'auteur. Manque le plat supérieur de la couverture.‎

‎La profession de courtier d'assurances terrestres. Ses usages. Sa jurisprudence.‎

‎ P., L.G.D.J., 1937, in 8° relié demi chagrin cerise, dos à faux nerfs, 107 pages ; mouillure dans la gouttière supérieure avec manque de papier aux premiers et derniers feuillets sans atteinte au texte. ‎

‎Exemplaire enrichi d'un envoi autographe signé sur le faux titre. Fermeture du 1er au 23 Août‎

‎Deux ans de batonnat.‎

‎Paris, Plon, 1912 in-8, XI-194 pp., broché. Couv. en partie détachée.‎

‎ - - ACTUELLEMENT EN CONGÉS, DE RETOUR LE 17 AOÛT - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT - LIEN DE PAIEMENT, NOUS CONSULTER.‎

‎JOURNAL DES AVOUES, OU RECUEIL CRITIQUE DE PROCEDURE CIVILE, COMMERCIALE ET ADMINISTRATIVE, TOMES 60-77 (12 TOMES)‎

‎Le Journal des Avoués. 1841-1852. In-8. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos frotté, Quelques rousseurs. 12 tomes d'env. 750 pages chacun. Titre, tomaison, fleurons et bandeaux dorés sur les dos. 2e plat du tome 70 abîmé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎En 3 parties: La 1re: Des commentaires sur les lois nouvelles, des dissertations sur les questions d'un grave intérêt, des revues de législation et de jurisprudence sur toutes les matières de procédure, dans l'ordre alphabétique. La 2de: Des arrêts et dissertations sur les taxes et dépens, sur les offices, sur la discipline, et sur les questions intéressant spécialement MM. les avoués. La 3e: Les lois, ordonnances, décisions et arrêts sur les matières de procédure civile ou commerciale. Du tome 60e au tome 77e (2e série, t. VI, 41e année) de la collection. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Conflitti tra associazioni privati dei fedeli e autorita ecclesiastica. Uno studio sulla tensione tra autonomia e legittima vigilanza‎

‎Roma, Pontificia Universita Gregoriana 2022 405pp., 24cm., softcover, in the series "Tesi Gregoriana. Serie Diritto Canonico" volume 122, text in Italian, text is clean and bright, very good condition, R116426‎

‎Le monde judiciaire revue mensuelle 1861-1862 portraits et notes d'audience justice des petits abus n°8 aout.‎

‎E.Dentu. 1862. In-12. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Papier jauni. Paginé de 516 à 580 - traces de mouillures à l'intérieur de l'ouvrage en têtes des pages ne gênant pas la lecture - déchirures sur les plats - coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LOIS CIVILES DE MALTE, Traduites, annotées et mises en concordance avec le code français‎

‎, Paris, A.Pedone 1896, in-8, demi-chagrin grenat, tit. doré sur dos à 4 nerfs, tr. mouchetées, (qq. épidermures, des soulignures et annotations au crayon, coupes et coins frottés), 223p.‎

‎Acte public pour la licence, qui sera soutenu le Mardi 11 juillet 1809, à 4 heures du soir, par Jean-Baptiste-Romain Bilon, natif de Grenoble, département de l'Isère. Université Impériale. Académie de Grenoble. Faculté de Droit.‎

‎ Grenoble, imp. Giroud, 1809, 1 br., couverture muette. in-4 de 8 pp., sur papier vergé ; ‎

‎Textes en latin et en français.Droit français. Code Napoléon. De la contrainte par corps en matière civile. - Procédure Civile. Des descentes sur les lieux. Des rapports d'experts. Examinateurs: Berriat-St-Prix (professeur), Planel (doyen), etc... ‎

‎TRANSFERTS INDIRECTS DE BÉNÉFICES À L’ÉTRANGER (Régime fiscal), Préface de Lucien Melh, Bibl. de droit de l’entreprise n°13 ‎

‎, Paris, Librairies Techniques 1981, in-8, br., bon état, IV-252p.‎

‎L'introduction forestière des essences résineuses en Bretagne‎

‎ 1951 - Communication faite à Rennes le 28 Mars 1951 au 76 congrès des sociétés savantes, Section botanique - In-8 Broché - 19 pages‎

‎Envoi Cnformément à nos conditions générales de vente :Les frais de port sont affichés à titre indicatif. Il se peut que nous devions vous contacter pour vous informer du coût de laffranchissement supplémentaire en fonction du poids et du nombre de livres, surtout pour les envois internationaux Cependant vu l'augmentation des tarifs postaux à l'internationale, nous pouvons expédier les ouvrages en point relais MONDIAL RELAY pour les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Pologne, et Portugal. Merci de nous indiquer en retour le point relais choisi ainsi que votre numéro de téléphone mobile & adresse Courriel pour assurer le suivi du colis.N'hésitez pas à nous interroger.In accordance with our general terms and conditions of sale:Shipping costs are displayed for informational purposes only. We may need to contact you to inform you of the additional postage costs depending on the weight and number of books, especially for international shipments.However, given the increase in international postal rates, we can ship books via Mondial Relay to the following countries: Germany, Austria, Belgium, Spain, Italy, Luxembourg, Netherlands, Poland, and Portugal. Please provide us with your chosen Mondial Relay point, as well as your mobile phone number and email address to ensure package tracking.Please feel free to contact us with any questions‎

‎"Droit médical - ""Cours"" édition 2010"‎

‎Montchrestien/Lextenso. 2010. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 533 pages. Tampon en page de titre. Etiquette collée en page de faux titre et en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Débats et Colloques (n°21) : Droit et vieillissement de la personne‎

‎LexisNexis Broché 2008 In-8 (15,8 x 24 cm), broché, 245 pages, actes du colloque organisé à la faculté de droit et de science économique de Besançon les 18 et 19 octobre 2007 ; petite rayure au quatrième plat, par ailleurs très bon état général. Livraison a domicile (La Poste) ou en Mondial Relay sur simple demande.‎

‎Die Rechtsquellen des Kantons Freiburg. Erster Teil Stadtrechte. Zweite Reihe Das Recht der Stadt Freiburg. Band 8 Freiburger Hexenprozesse 15.-18. Jahrhundert. 1. und 2. Teilband.Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen IX. Abteilung. Les sources du droit suisse IXe partie‎

‎ Basel, Schwabe Verlag 2022, 250x175mm, CXLIX- 1470Seiten, Verlegereinband. Exemplar wie neu.‎

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‎Dictionnaire de Procédure Civile Et Commerciale (6 tomes dernier tome manquant) Contenant la Jurisprudence l Opinion des Auteurs les Usages du Palais le Timbre Et l Enregistrement des Actes Leur Tarif Leurs Formules‎

‎Bureau du journal de procédure 1864 in8. 1864. Relié. numéroté et signé par l'auteur- 5e tirage revue corrigé augmenté --- Dictionnaire de Procédure Civile Et Commerciale (6 tomes de A à W; dernier tome manquant) Contenant la Jurisprudence l Opinion des Auteurs les Usages du Palais le Timbre Et l Enregistrement des Actes Leur Tarif Leurs Formules‎

‎Etat Correct couvertures défraîchies frottés aspect sali présence de rousseurs et de mouillures intérieur jauni‎

‎Dictionnaire Des Juges De Paix et De Police Ou Manuel Théorique et Pratique En Matière Civile , Criminelle et Administrative Contenenant La Jurisprudence , L'opinion Des Auteurs , Le Timbre , L'enregistrement , Les Formules - 3 Volumes - Complet‎

‎Paris Au Bureau Du Journal Des Justices De Paix 1866 In8 647 , 780 & 587 pages - beaux demi-chagrin - dos a nerfs - titres dorés - coins frottés - Page de faux titre du 1er volume déchirée - trés bon etat général‎

‎Très bon ‎

‎Dictionnaire des juges de paix et de police ou manuel théorique et pratique en matière civile, criminelle et administrative contenant le jurisprudence, l’opinion des auteurs, le timbre, l’enregistrement, le tarif, les formules à l’usage des juges, suppléants, greffiers, huissiers près les tribunaux de paix et de police. Nouvelle édition. - Tome premier : A - D. - Tome deuxième : E - W. - Tome Troisième : A - V.‎

‎ Paris, Au Bureau du Journal des Justices de Paix 1866 - 1867, 225x140mm, 647 + 780 + 587pages, reliure demi-chagrin. Plats papier marbré. Titre doré au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Nouveau formulaire de procédure civile, commerciale et criminelle.‎

‎ Paris, Videcq fils ainé, 1848. In-8, rel. de l'époque, demi-veau noir, dos lisse titré, faux nerfs formés d'un quadruple filet doré, grands fleurons à froid, jeu de palettes, large et finement ornementée en queue, fine à la coiffe de tête, plats , gardes et tranches marbrées, [2]ff.-614pp, ex. numéroté (n° 682), revêtu du cachet du Journal de Procédure et signé par l'auteur, timbre sec du juge Cyrille Quenson, ‎

‎Contenant dans l'ordre alphabétique les modèles: 1° De tous les actes de procédure civile, commerciale et criminelle avec leur tarif - 2° Des actes sous seing privé de l'usage le plus fréquent, suivant le dernier état de la jurisprudence et la pratique la plus généralement adoptée et la plus récente, mis en rapport avec le dictionnaire de procédure civile et commerciale. Qqs. petites rous. négligeable sur les premiers ff. ex. finement relié en bonne condition. - Frais de port : -France 7,15 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 14 €) (z C : 24 €) ‎

‎Dictionnaire Général raisonné de Procédure Civile et Commerciale.Contenant l'ensemble des règles sur la procédure, le résumé de l'opinion de tous les auteurs, la jurisprudence la plus récente, des modèles d'actes sur chaque article des codes.Terminé par un recueil de toutes les lois spéciales qui complètent ou modifient le code de procédure, et par une table de concordance avec les articles du code.Edition augmentée. Tome premier et second et Tome troisième et quatrième en deux volumes séparés.‎

‎ Bruxelles, Librairie de Jurisprudence de H. Tarlier 1836 et 1837, 240x170mm, II- reliure demi-basane. Plats papier marbré. Titres, tomaisons et ornementation dorés au dos. Nom de possesseur.Rousseurs, parfois importantes. Bon état dans l’ensemble. ‎

‎ 399, 334, 367 et 443 pages, Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎DICTIONNAIRE DE PROCEDURE CIVILE ET COMMERCIALE. Tomes 1-6 ‎

‎Paris Videcoq fils ainé, éditeur 1850 in 8 (22x14) 6 volumes reliures demi chagrin brun de l'époque, dos à nerfs soulignés de filets à froid, 732 pages; 700 pages, 933 pages, 910 pages, 880 pages, 725 pages. Troisième édition. Exemplaire numéroté, revêtu du cachet de l'administration du Journal de Procédure et signé par l'auteur. Bel exemplaire ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) 732 + 700 + 933 + 910 + 880 + 725 ‎

‎Très bon Couverture rigide ‎

‎DICTIONNAIRE DE PROCEDURE CIVIL ET COMMERCIALE - TOME PREMIER - CONTENANT LA JURISPRUDENCE, L'OPINION DES AUTEURS, LES USAGES DU PALAIS, LE TIMBRE ET L'ENREGISTREMENT DES ACTES, LEUR TARIF, LEURS FORMULES - TROISIEME EDITION.‎

‎AU BUREAU DU JOURNAL DE PROCEDURE. 1861. In-8. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos à nerfs, Intérieur frais. 751 pages - plats et contre-plats jaspés - coins frottés - dos à 4 nerfs - 2 etiquettes collées au dos - auteur, filet, titre, tomaison et fleurons dorés au dos.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎