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"Droit pénal (Les grands principes, l'infraction, l'auteur, les peines) 29 exercices corrigés - 2e édition - ""Exos LMD"""
Gualino/Lextenso éditions. 2013. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement pliée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 179 pages. Tampon et étiquette collée en page de titre. Etiquette collée en coiffe de pied.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal
Classification Dewey : 345-Droit pénal
L’EUROPE ET LA RÉVOLUTION FRANÇAISE: t.I: Les moeurs politiques et les traditions (6eéd., 1903); t.II: La chute de la Royauté (5eéd., 1903); t.III: La guerre aux Rois, 1792-1793 (4eéd., 1903); t.IV: Les limites naturelles, 1794-1795 (4eéd., 1903); t.V: Bonaparte et le Directoire, 1795-1799 (2eéd., 1903); t.VI: La trêve – Lunéville et Amiens, 1800-1805 (2eéd., 1903); t.VII: Le blocus continental– le Grand Empire (4eéd., 1904); t.VIII: La coalition, les traités de 1815, 1812-1815 (3eéd., 1904)
, Paris, Plon Nourrit et Cie 1903-1904, 8 vol. in-8, demi-toile enduite verte, tit. & tom. dorés sur pc. de maroquin brun, fleurons dorés sur dos lisse, tranches sup. massicotées et dorées, Ex-Libris de Michel NEY, deuxième duc d’Elchingen [dit Maréchal Ney], couv. cons, (1rede couv. et coiffes frottées, pc. de maroquin partiellement arrachées, coupes et coins émoussés, papier légt jauni).
Phone number : 01 43 29 46 77
Codes et lois usuelles classés par ordre alpahbéitque collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain
Garnier frères. 1883. In-16. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. XXI + 312 + 161+ 102+ 104+ 94+ 45+ 86+ 40+53 pages. Texte sur 2 colonnes - auteur et titre sur dos à 4 nerfs - contre plats jaspés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Codes et lois usuelles classés par ordre alpahbéitque collationnés sur les textes officiels présentant en note sous chaque article des codes ses différentes modifications, la corrélation des articles entre eux, la concordance avec le droit romain, l'ancienne législation française et les lois nouvelles précédés des lois constitutionnelles accompagnés d'une table alphabétique et d'une table chronologique Classification Dewey : 340-Droit
REFLEXIONS sur la VIOLENCE.
Editions Du Trident Paris 1987 In-8 ( 240 X 160 mm ) de 247 pages, broché sous couverture illustrée. Très bel exemplaire.
La femme - revue juridique de l'ouest numéro spécial 2001
Revue juridique de l'ouest 2001 in8. 2001. Broché.
Bon Etat un peu défraîchi
Le Dossier Charles PERRAULT. Scandale immobilier sous Louis XIV. 111 querelles de paternité. Trois contes inconnus.
Hachette Paris 1972 In-8 ( 235 X 155 mm ) de 432pages, broché sous couverture illustrée. Bel exemplaire.
Code usuel de toutes les classes de la société ou Guide complet administratif, civil, historique, commercial des propriétaires, industriels, artisans..
1850 demi-basane. in-8, VIII, 526pp., .Paris Pick (1850).,
Phone number : 33 (0)6 77 77 12 33
DE L'EXTENSION DE LA COMPETENCE DES JUGES DE PAIX EN MATIERE CONTENTIEUSE
Librairie Marchal & Billard, Paris. 1934. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Non coupé. 222 pages. Etiquette de code sur le dos. Tampons de bibliothèque sur le 1er plat et en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Historique. La situation actuelle et ses inconvénients. Les solutions... Classification Dewey : 340-Droit
LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1958, br..
Phone number : 01 43 29 46 77
LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE DU CHARBON ET DE L’ACIER, coll. Que sais-je?
, Paris, P.U.F. 1961, br., très bon état, 124p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Effets de la dissolution de l'Autriche-Hongrie sur la nationalité de ses ressortissants
Paris, Rousseau 1926 315pp., 25cm., Thèse de doctorat présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne, brochure originale, cachet au verso de la p.d.t., pages toujours non coupées, texte frais, J112081
Aspects de la fonction interprétative du secrétaire général de l'O.N.U. lors de l'affaire du Congo - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Juillet-Sept. 1966, n°3 : Le silence des textes : Le statut du personnel subordonné au secrét
A. Pedone. 1966. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Agraffes rouillées, Papier jauni. 67 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Sommaire : Le silence des textes : Le statut du personnel subordonné au secrétaire général - Le statut du secrétaire général - L'interprétation et l'insuffisance des textes : L'introuvable fondement de l'action du conseil de sécurité - La force juridique des résolutions du conseil de sécurité - La sollicitation des textes : Le recul des limites fixées par les textes - Les expédients palliant l'inaction de l'organisation. Classification Dewey : 340-Droit
LES DECRETS-LOIS SOUS LA QUATRIEME REPUBLIQUE, THESE
Université de Bordeaux, Faculté de Droit. 1954. In-4. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 234 pages. Copie carbone. Pages légèrement jaunies.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Très rare. Thèse pour le Doctorat prés. et soutenue en juin 1954. Jury: MM. Auby, Duverger, Merle. Classification Dewey : 340-Droit
LES RÉPUBLIQUES PARLEMENTAIRES
, Paris, Flammarion 1902, in-8, pl. toile rouge, bon état, VIII-194p.
Phone number : 01 43 29 46 77
Les républiques parlementaires.
P., Flammarion, 1902, grand in 8° broché, VIII-195 pages.
Le Gouvernement - Les Assemblées - Les Cours Souveraines - Les Réformes constitutionnelles. ...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Traité de l'Usure, servant de Réponse à une Lettre sur ce sujet, publiée en 1770, sous le nom de M. Prost de Royer, Procureur-Général de la Ville de Lyon ; au Traité anonyme sur le même sujet, imprimé à Cologne en 1769
1 vol. in-12 reliure de l'époque plein veau marbré, dos lisse orné, triple filet doré d'encadrement en plats, filet doré en coupes, Au Bureau de l'Abonnement Littéraire, Hôtel de la Fautrière, Chez Durand, Bastien, Paris, 1778, XI-249 pp. et 1 f.
L'auteur précise que si l'usure est condamnée par le droit naturel, le droit divin, la doctrine de l'Eglise et le droit civil, "il est cependant des circonstances qui permettent au prêteur de recevoir l'intérêt de l'argent qu'il prête, mais le motif doit toujours avoir l'équité pour principe". (INED, 4235 pour l'édition de 1776). Bon état (reliure un peu frottée).
Admonester. du Pouvoir Discretionnaire des Organes de Police
Editions du cnrs 1982 In-8 broché 25,1 cm sur 17. 204 pages. Bon état d’occasion.
Bon état d’occasion
ACCUSE TAISEZ-VOUS LES DESSOUS D'UNE AFFAIRE
LA TABLE RONDE. 1970. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 252 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit
"Collection "" Dossiers "" Classification Dewey : 340-Droit"
Mémorial de l'Echiquier des Archevêques de Rouen, 5 juin 1381, texte avec notes et introduction historique.
1926 R. Bigot, Caen, 1926. Un volume in-8 broché, 1 des 20 volumes sur papier de Hollande, LV et 77 pages pages, non coupées, bel état. In Bibliothèque du Droit Normand, première série, textes, tome VI.
La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné.
Recueil des Questions de Droit, qui ont été jugées par la Cour Impériale d'Agen, depuis 1850 jusqu'à ce jour.
IMP. DE PROSPER NOUBEL. 1er septembre 1861. In-8. Relié cuir dos-coins. Etat passable, Plats abîmés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 535 pages. Pièce de titre. Titre et filets dorés sur demi-veau. Manque de papier sur les plats de couverture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Avec des observations sur l'Etat de la Doctrine et de la Jurisprudence. Classification Dewey : 340-Droit
Vocabulaire De Droit Ou Définition Des Termes Usités Dans L'étude Du Droit - Explication De Tous Les Mots Dont Le Sens Peut Preter à Quelque difficulté
Paris Giard & Brière 1926 Fort In12 1028 pages - reliure demi-toile - bon etat
Bon
Nouvelle encyclopédie du droit français contenant toutes les lois avec explications et formules - Bibliothèque de la vie pratique.
Arthème Fayard. vers 1880. In-8. Relié. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. 915 pages - contre plats jaspés - coins, tranches et plats frottés - légère tâche sur les plats - auteur, titre, filets et fleurons dorés fanés sur le dos - papier jauni.. . . . Classification Dewey : 340-Droit
Code civil - de commerce - de procédure civile - pénal - code d'instruction criminelle - forestier - rural - lois administratives - nouvelles lois - lois diverses - tarifs et formules etc - Ouvrage couronné par la société d'instruction et d'éducation populaires Paris médaille d'or 1880. Classification Dewey : 340-Droit
Style universel de toutes les cours et juridictions du royaume concernant les saisies et executions tant des meubles que des immeubles... Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée.
1769 Toulouse, Robert, 1769, 2 volumes in 12 reliés pleine basane brune ancienne, dos à nerfs ornés, XVI-440 et 2 feuillets non chiffrés-466 pages ; signatures sur les titres ; coiffes usées, frottis.
...................... Photos sur demande ..........................
Phone number : 04 77 32 63 69
Style universel de toutes les cours et juridictions du Royaume, concernant les saisies et éxécutions tant des meubles que des immeubles;
Jean François Robert A Toulouse chez Jean François Robert 1769, 2 volumes In-12 relié splein veau marbré, dos à nerfs très ornés, pièces de titre et de tomaison, tranches rouges. 4 + XII + 4 + 440 pages + 4 + 466 + 2 pages. Petit manque de cuir en partie infèrieure d'un mors et un coin un peu émoussé sans aucune gravité, corps de l'ouvrage en bon état. Très bon exemplaire.
Toutes les expéditions sont faites en suivi au-dessus de 25 euros. Expédition quotidienne pour les envois simples, suivis, recommandés ou Colissimo.
STYLE UNIVERSEL DE TOUTES LES COURS ET JURISDICTIONS DU ROYAUME, Concernant les Saisies & Exécutions, tant des Meubles que des Immeubles. Avec les formules des Commandements & des Saisies, tant mobiliaires que réelles, & la Procédure qui doit être observée pour parvenir aux Baux judiciaires, & aux Adjudications par Décret; le tout conformément aux Ordonnances, Edits & Déclarations du Roi, & à la Jurisprudence des Cours Souveraines, t. I uniquement
, Toulouse, J. Fr. Robert 1767, in-12, pl. basane fauve, tit. & tom. dorés sur pc., dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, roulettes dorées sur les coupes, 1 Ex-Libris en p. de tit., (plats frottés avec épidermures, pc. de tit. manquante, accroc et éraflure au bas du dos, coiffe de tête accidentée, coupes et coins émoussés avec mq. aux 4 coins, qq. p. cornées), malgré de rares piqûres et mouillures marginales texte frais, XXII-[2ff.]-416p.
Phone number : 01 43 29 46 77
