‎LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU IX e SIÈCLE AU MOUVEMENT COMMUNAL‎

‎, Paris, Sirey 1933, in-8, br., non rogné, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR À M. REULOS, 84p.‎

‎La condition des personnes en France du IXe siècle au mouvement communal‎

‎In-8 broché, Recueil Sirey, 1933, 84 pp. Un peu frotté, piqué et jauni, dos (neutre) un peu insolé, déchirures sur le quatrième plat. Usure d’usage, bon état général pour ce texte peu courant, exemplaire orné d’un envoi autographe signé de l’auteur. Poids 150 g. Envoi lettre verte. Frais d'envoi 3,88 euros sur la France, 7 euros pour l’étranger (tarifs de base hors envois suivis). Possibilité de remise en mains propres sur Paris, possibilité d’envoi MONDIAL RELAY, n’hésitez pas à me contacter avant de passer commande. Twitter : @Pontneuf06.‎

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‎Dédicacé par l'auteur‎

‎Histoire des loix et usages de la Lorraine et du Barrois, dans les matières bénéficiales suivie d'une dissertation sur la manière d'accommoder ces lois & usages à l'indulgence du pape Clement XII de 1740 & aux ordonnances & maximes de France‎

‎Nancy, Chez Pierre Antoine, Imprimeur Ordinaire du Roy 1763 In-folio étroit. Reliure de l’époque plein veau havane raciné, dos à nerfs encadrés de fers dorés, pièce de titre maroquin grenat, page de faux-titre, page de titre, 16-398-CCXII-24 pp. Reliure frottée, coiffes arrachées, réparations amateur en tête et pied de dos, brunissure angulaire continue en pied, petit trou en page de titre tampon de bibliothèque.‎

‎Texte en français et en latin (Extrait d’un édit touchant la punition Blaphémes, & Simonie). François Thibault était Lieutenant Général au Baillage de Nancy et a publié aussi le tableau de l'avocat (Nancy 1737). Bon état d’occasion ‎

‎Tableau de l'Avocat, divisé en six chapitres qui traitent de l'esprit, de l'étude, de la science, de l'éloquence, de l'air, de la mémoire, de la prononciation, du geste et de la voix.-‎

‎Nancy. Pierre Antoine. 1737. (Nancy. Compagnie de Pont-à-Mousson. 1950. In-12 (106 x 161mm) bradel plein vélin jaune, pièce de titre maroquin noir au dos, 72 pages. Reproduction exacte en fac-similé de l'ouvrage original de Timothée-François Thibault, avocat en la cour souveraine de Lorraine et Barrois. Réédité par la Compagnie de Pont-à-Mousson à l'intention des membres du Congrès de l'Association Nationale des Avocats... réunis à Nancy en mai 1950. Bel exemplaire ayant conservé sa chemise de présentation. Devenu rare.‎

‎Le continent américain et la crise du droit de la mer - Extrait de la Revue Générale de Droit International Public, Juil. sept. 1976, n°3 : Les contradictions du continent Nord-Américain - Le Canada - La mer territoirale - L'Arctique - Le plateau contine‎

‎A. Pedone. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 50 pages agrafées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire : Les contradictions du continent Nord-Américain - Le Canada - La mer territoirale - L'Arctique - Le plateau continental - Les zones de pêche et la pollution - Les Etats-Unis - Des contradictions de comportement - Les tendances de la politiques américaine - Les latino-américains et l'évolution internationale - Les latino-américains - Les revendications sur la mer territoriale - Vers un consensus continental - Les conséquences de l'action latino-américaine dans le contexte international - Dans le contexte américain - Dans le monde - A la 3e conférence de l'O.N.U. sur le droit de la mer - Conclusion - Perspectives. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Liberté publiques‎

‎Les cours de droit. 1989. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 355 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DE LA MANCIPATION EN DROIT ROMAIN - HISTOIRE DES ACTES DE L'ETAT CIVIL EN DROIT FRANCAIS - THESE POUR LE DOCTORAT SOUTENUE DEVANT LA FACULTE DE DROIT DE BORDEAUX LE 22 DECEMBRE 1891.‎

‎CADORET. 1891. In-8. Broché. Etat passable, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 269 pages - coins frottés - ouvrage désolidarisé - dos manquant .. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Histoire pittoresque et anecdotique des Anciens Châteaux, Demeures Féodales, Forteresses, Citadelles, etc. avec les traditions, légendes ou chroniques qui s'y rattachent et le récit des Faits et gestes des Possesseurs de ces Manoirs, par M. de Tibhiage [ Suivi de : ] Le Monde Criminel. Histoire des Prisons d'Etat, des prisons criminelles, des galères, des bagnes et de leurs habitants ; Suite de Récits et de Révélations à l'instar des Mémoires de Vidocq et des Mystères de Paris [ Suivi de : ] Journal d'un forçat [ Suivi de : ] Histoire des Bagnes‎

‎1 vol. in-8 reliure de l'époque demi-cuir vert traité façon cuir de russie, dos lisse orné, Histoire pittoresque et anecdotique des Anciens Châteaux, Demeures Féodales, Forteresses, Citadelles, etc. avec les traditions, légendes ou chroniques qui s'y rattachent et le récit des Faits et gestes des Possesseurs de ces Manoirs, par M. de Tibhiage, s.l.n.d., 2 ff. 212 pp. avec 45 planches hors texte[ Suivi de : ] Le Monde Criminel. Histoire des Prisons d'Etat, des prisons criminelles, des galères, des bagnes et de leurs habitants ; Suite de Récits et de Révélations à l'instar des Mémoires de Vidocq et des Mystères de Paris [ Suivi de : ] Journal d'un forçat [ Suivi de : ] Histoire des Bagnes, B. Renault, Paris, 1846, 2 ff., 192-144 pp. avec 15 planches hors texte (dont plusieurs dépliantes)‎

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‎Ensemble peu commun. Le premier titre est dans une version non nommée et non datée, qui semble peu commune. Les gravures illustrant le "Monde criminel" sont souvent assez curieuses. Bon état (qq. accrocs et qq. restaurations à certaines planches dépliantes).‎

‎LA FORCE NORMATIVE, Naissance d’un concept, Libre avant-propos de Paul Amselek, Préfaces de André-Jean Arnaud, François Terré, Guy Canivet, Jean-Paul Costa‎

‎, Paris, L.G.D.J. - Bruylant 2009, in-8, br., , XIII-891p.‎

‎DIAGNOSTICS. Essai de physiologie sociale, Préface de Gabriel Marcel, coll. “Civilisation”‎

‎, Paris, Librairie de Médicis 1940, in-8, br., non massicoté, (couv. lég. tachée), 160p.‎

‎Le controle des banques et les émissions publiques de titres - Commentaire de l'arrêté royal nr.185 du 9 juillet 1935‎

‎Bruxelles, R. Louis 1935 91pp., br.orig., cachet, bon état, J41852‎

‎La Juridiction d'appel à Nancy de 1800 à 1810‎

‎Villeneuve d'Ascq, Presses Universitaires du Septentrion, 2003 in-8, 401 pp., broché. ‎

‎Thèse. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Strafrecht. Mensch und Schicksal. Mit einem Nachwort von Dr. Karl Heyer.‎

‎Basel, Rudolf Geering, 1930, gr. in-8°, 79 S., Original-Halbleinenband, Gutes Exemplar.‎

‎Darstellung des Wesens der Strafe im Lichte der Anthroposophie. Enthält: Die menschliche Freiheit / Reinkarnation, Schuld und Sühne / Die Prinzipien des Strafrechts / Aus der Geschichte des deutschen Strafrechts / Der Weg zur Strafrechtserneuerung. ‎

‎L’INTRODUCTION de la SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE EN SUISSE‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1928, in-8, br., non coupé, (couv. fanée et salie), int. très frais, 220p.‎

‎LA VENTE INTERNATIONALE, coll. L’exportateur du CFCE‎

‎, Paris, Centre français du commerce extérieur 1985, in-8, br., très bon état, 229p.‎

‎COMMERCE ÉLECTRONIQUE: DROIT INTERNATIONAL ET EUROPÉEN, Accès aux activités - Concurrence - Négociation, conclusion, exécution - Compétence et droit applicable - Arbitrage, coll. Droit @ Litec‎

‎, Paris, Litec (LexisNexis) 2002, in-8, br., très bon état, 278p.‎

‎On ne réveille pas un juge qui dort : entretiens avec Daniel Carton‎

‎2002, Fayard. In-8, broché, 387pp.‎

‎Très bon exemplaire, comme neuf.‎

‎"On ne réveille pas un juge qui dort; entretiens avec Daniel Carton."‎

‎Paris, Fayard, 2002. 14 x 23, 392 pp., broché, très bon état.‎

‎On ne réveille pas un juge qui dort, entretiens avec Carton Daniel‎

‎Fayard. 2002. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 387 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Solitude et servitudes judiciaires (suivi de ) Le juge antiterroriste : juge ou partie ?‎

‎Fayard. 2008. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 546 pages. Ex-dono à l'encre en page de garde.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’esprit de la coutume de Troyes, comparée à celle de Paris. Avec la carte géographique du territoire qu’elle régit. Ouvrage utile aux gens d’affaires, bourgeois, praticiens de campagne, à tous chefs de famille, & aux jeunes-gens qui se destinent au Palais.‎

‎ Troyes, Veuve Le Febvre, et Paris, Vve Amaulry, 1765. In-8, rel. de l'époque plein veau fauve raciné, dos à 5 nerfs ornés, pièce de titre basane chamois, tranches rouges, [III]-IX- [3] ff.-447 pp. ‎

‎Ex-libris ancien manuscrit au recto et au verso du titre et sur la dernière garde. Usures au dos, aux coins et à la coiffe sup., minime épidermure au second plat. Sans la carte dépliante et du faux-titre, cependant exemplaire frais. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎ESSAI SUR L’HISTOIRE DE LA FORMATION ET DES PROGRÈS DU TIERS ÉTAT suivi de deux fragments DU RECUEIL DES MONUMENTS INÉDITS de cette histoire‎

‎, Paris, Furne et Cie 1853, in-8, br., portrait pleine page de A. T. sculpté par Lecouturier, non massicoté, lettrines, (couv. fanée, qq. rousseurs), bon état, XIV-407p.‎

‎Droit penal - Procedure penale - 12e edition - 20 chapitres de cours, 20 travaux diriges, 43 exercices corriges - HyperCours cours & TD, le tout en un pour reussir vos examens‎

‎DALLOZ. 2020. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 501 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Introduction au droit et droit civil 2002 : L'essentiel de l'actualité juridique méthodes et annales‎

‎Dalloz 2002 212 pages poche. 2002. Poche. 212 pages. Traduit de Sénès Florence - Illustrations de Jankovics györgy‎

‎légères marques de lecture et/ou de stockage mais du reste en très bon état - Envoi rapide et soigné dans une enveloppe à bulle depuis France‎

‎De la responsabilité atténuée. Étude médico-légale.‎

‎In-8 broché, S. Steinhel, 1891, 240 pp. Exemplaire normalement jauni avec petites pliures et déchirures (quelques manques), mais le dos a été renforcé sur toute sa longueur par une pièce de carton bleu. Rare texte, ici dédicacé par l'auteur. Poids 500 g. Frais d'envoi 5,35 euros sur la France, 10 euros UE et Suisse, 12 euros pour le reste du monde (tarifs de base hors envois suivis). ‎

‎Dédicacé par l'auteur‎