‎"La grève - ""Traité de droit du travail"" Tome 6"‎

‎Dalloz. 1966. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 522 pages. Avec rhodoïd.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LA CITÉ QUIRITAIRE. De l’origine de l’histoire agraire, de l’histoire du droit de la Rome ancienne et de ses institutions religieuses et guerrières‎

‎, Riga, Typographie de l’État 1923, in-8, br., (lég. fané, très rares soulignures au crayon), 70p.‎

‎Droit commercial et droit des sociétés‎

‎CLET. 1990. In-8. En feuillets. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 158 pages.2e édition. 32 fiches. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Collection Fiches express Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DROIT DES SOCIETES - LOI DES 26 JUILLET ET 21 AOUT 2005.‎

‎DUNOD. 2006. In-8. Broché. Etat du neuf, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 154 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎7e EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le législateur et la loi dans l'Antiquité. Hommage à Françoise Ruzé.‎

‎ Caen, Presses univ. de Caen, 2005. In-8 br., couv. ill., 262 pp. ‎

‎ Excellente condition. - Frais de port : -France 6,9 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎ROUTES ET CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS, Régime Juridique, Administratif et Financier‎

‎, Paris, Aframpe 1954, in-8, br., (marque de tapon en couv. lég. passée), intérieur frais, 255p.‎

‎Legal Polycentricity and International Law.‎

‎Durham, Carolina Academic Press, (1996). Orig. full cloth. 217 pp.‎

‎Education civique. Le guide pratique‎

‎Casteilla / istra 1985 236 pages in8. 1985. Broché. 236 pages.‎

‎Bon Etat. Couverture légèrement défraîchie. Pages légèrement jaunis‎

‎Nouveau code des épaves maritimes législation française et notions de législation étrangère - Collection technique navigation.‎

‎Editions maritimes & d'Outre-Mer. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 145 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Collection technique navigation. Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎Code pénal. Texte officiel, illustrations de Siné. ‎

‎ Maurice Gonon, 1959. In-8, cartonnage couleurs (légèrement jauni), rhodoïd, bande de lancement conservée. Petites déchirures sans manque au rhodoïd (une réparée au scotch). ‎

5 Images

‎Délicieuses illustrations in et hors-texte par le très regretté Siné. ‎

‎Droit des sociétés- Lois des 26 juillet et 21 aout 2005‎

‎Dunod. 2007. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 154 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait du recueil des cours 1928 - le régime international de l'escaut - académie du droit international‎

‎Non renseigné 78 pages in8. Sans date. Broché. 78 pages.‎

‎Bon général couverture taché d'une mouillure sur le dos intérieur frais circa 1930‎

‎CODE DES LOYERS‎

‎Non précisé. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 259 pages (vendu jusqu'à). Dos et plats manquants.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit Commun, Code Civil. Etrangers. Lois et Décrets... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de commerce annoté. 1816‎

‎Bureaux d'administration du recueil, Paris ,1816, in-4 de 555 pages ,broché ,Bon état , .(3 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay ). (colissimo suivi 5 ).‎

‎Les codes annotés contenant toute la jurisprudence jusqu’à ce jour et la doctrine des auteurs. Edition entièrement refondue par P. Gilbert, avec le concours pour la parite criminelle de M. Faustin Hélie et M. Cuzon. Code commerce.‎

‎ Paris, Cosse 1852, 250x165mm, 624pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public, depuis l'avénement de Napoléon - Tome XIV - (An 1814) -‎

‎ 1814 Paris - Renaudière - (1814) - 2 parties en un volume in4 de 296pp et 464pp + 4 tables - Reliure d'époque demi basane havane - Piéces de titre rouge et verte -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - ‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XV - (An 1815) -‎

‎ 1815 Paris - Renaudière - (1815) - 2 parties en un volume in4 de 432pp et 280pp + 4 tables - Reliure d'époque demi basane havane - Piéces de titre rouge et verte - Coins émoussés poôpopooo‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - ‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XVI- (An 1816) -‎

‎ 1816 Paris - Renaudière - (1816) - 2 parties en un volume in4 de 456pp et 400pp + 4 tables - Reliure d'époque demi basane havane - Piéces de titre rouge et verte - Manque page de titre de la 1ére partie -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - ‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XVII- (An 1817) -‎

‎ 1817 Paris - Renaudière - (1817) - 2 parties en un volume in4 de 400pp et 424pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Dos orné - petites épidermures - Piéces de titre noire et verte - Accroc avec petit manque de papier à la page de titre de la 2éme partie -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - ‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XVIII - (An 1818) -‎

‎ 1818 Paris - Renaudière - (1818) - 2 parties en un volume in4 de 424pp et 360pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Piéces de titre rouge et verte - Une page froissée sans gravité -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - ‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XIX - (An 1819) -‎

‎ 1819 Paris - Renaudière - (1819) - 2 parties en un volume in4 de 496pp et 336pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Piéces de titre rouge et verte - petit accroc au second plat -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - ‎

‎Code civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence avec renvoi, pour l'indication des matières, aux principaux recueils de jurisprudence.‎

‎Au Bureau d'Administration du recueil général des lois et des arrêts. 1817. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 835 pages - tampon sur la page de titre - coins et tranches frottés - coiffes abîmées - titre doré sur pièce de titre - fleurons et roulettes dorés sur le dos - annotation à l'encre sur la page de garde.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Code Civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence, (...).‎

‎ P., Au Bureau d'Administration du Recueil Général des lois et des arrêts, 1821. Fort in-4, rel. de l'ép. demi-basane marron, dos lisse orné de triples filets dorés, pièce de titre corail, tranches jaune mouchetées de rouge ; 911 pp. ‎

‎(...), Avec renvoi, pour l'indication des matières aux principaux Recueils de Jurisprudence. Coiffes maquantes, petits défauts et frottements à la rel., petits cernes très pâles en marge des premiers feuillets seulement, int. frais par ailleurs. - Frais de port : -France 8,45 € -U.E. 13 € -Monde (z B : 23 €) (z C : 43 €) ‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOT DES DISPOSITIONS ET DECISIONS ULTERIEURES DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 902 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Dos détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Vers 1810-1820. Avec renvoi, pour l'indication des Matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence, qui ont été publiés dans la Capitale. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES CINQ CODES, AVEC NOTES ET TRAITES‎

‎Receuil Général des Lois et des Arrêts, Paris. 1819. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 812 pages. Texte en grande partie sur 2 colonnes. Fleuron et caissons dorés sur le dos (passés). Dos très abîmé avec quelques manques en coiffe de pied. Plats très abîmés avec manques sur les coins et en surface des plats. Annotations d'époque en pages de garde. Quelques mouillures. Petites galeries d'insectes en bas de certaines pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pour servir à un cours complet de Droit français. A l'usage des étudians en Droit, et de toutes les classes de Citoyens cultivés. Classification Dewey : 340-Droit‎