‎DROIT DU TRAVAIL. 2.Relations collectives de travail, 2èmeéd. [seul]‎

‎, Paris, Litec 1993, in-8, br., ENVOI DE L’AUTEUR, bon état, 762p.‎

‎Droit du travail Tome 2: relations collectives de travail‎

‎Litec. 1993. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Papier jauni. 623 pages. Quelques rousseurs.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎ Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎INTERNATIONAL HANDBOOK OF PUBLIC PROCUREMENT, coll. Public Administration an Public Policy, n°146‎

‎, Boca Raton [USA], Taylor & Francis 2009, in-8, rel. éd. cartonnée, (lég. éraflure sur la 4ème de couv., qq. annotations), bon état malgré le défaut souligné, XXXI-802p.‎

‎traité Élémentaire De Droit Commercial a L'exclusion Du Droit Maritime‎

‎Paris Rousseau 1910 Fort In8 1131 pages - demi basane - dos a nerfs - mors trés legerement frottés - bon etat‎

‎Bon ‎

‎TRAITÉ ÉLÉMENTAIRE DE DROIT COMMERCIAL À L’EXCLUSION DU DROIT MARITIME, t. II [mq. le t. I], 8eéd. revue et mise à jour par J.Percerou‎

‎, Paris, Arthur Rousseau 1931, in-8, débr., partielt non coupé, (table des matières détachée, exemplaire fané), int. frais, 783 à 1386p.‎

‎TRAITE ELEMENTAIRE DU DROIT COMMERCIAL A L'EXCLUSION DU DROIT MARITIME / 7e EDITION.‎

‎ROUSSEAU ET CIE. 1925. In-8. Broché. Etat d'usage, Tâchée, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 1355 pages.. . . . Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎ Classification Dewey : 341.44-Droit international maritime‎

‎DICTIONNAIRE JURIDIQUE (DROIT FINANCES COMMERCE DOUANES ASSURANCES ADMINISTRATION) FRANCAIS ANGLAIS ANGLAIS FRANCAIS - LEGAL DICTIONARY FRENCH ENGLISH ENGLISH FRENCH.‎

‎EDITIONS DE NAVARRE. 1973. In-8. Relié. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 323 pages - textes sur deux colonnes - ouvrage en français et en anglais - rodhoïde conservé.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Préface par Gilbert Gidel - Ouvrage en français et en anglais. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Decisions sur les coutumes de Berry‎

‎ A Bourges, Chez Jean Toubeau, (19) (Tables, Privilège.), 376 pp ; 67ppDeux volumes reliés en un in-4, pleine basane marbrée, dos à 5 nerfs orné de fleurons, restauration ancienne sur la coiffe supérieure, coiffe inférieure endommagée, frottements, trou vers sur le premier tiers de l'ouvrage (sans manque au texte). ‎

‎Ouvrage important et rare sur le droit coutumier sur le droit berruyer dans lequel il est débattu de la légitimité de Franc-Aleu c'est à dire de l'exemption de droit sur certaines transactions. Sujet éminemment polémique qui donna lieu à une série de textes faisant valoir les opinions contradictoires. Les éditions de Jean Toubeau à Bourges sont rares. Première édition ‎

‎Le Franc-Aleu de la Province de Berry, ou Traité de la Liberté des Persones & Heritages de Berry, par Gaspard Thaumas de la Thaumassiere, Escuyer, Sieur de Puy-Ferrand, Avocat en Parlement, suivi de Nouveaux Commentaires sur les Coutumes generales des Pays et Duché de Berri (Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée par l'Auteur de grande nombre de difficultés qui n'avoient point été expliquées dans la dernière édition, ou qui l'avoient été trop succinctement, et a laquelle on a joint à la fin un Traité du Franc-Aleu de Berri, Aussi revû, corrigé & augmenté, le tout avec des Notes.‎

‎ A Bourges, Chez Jean-Jacques Cristo, Imprimeur-Libraire, 1770-1701, 1 volume de 240x365 mm environ, (1) f., sans le portrait gravé, 51 pages, (1) f. (table), (1) f., (3) ff. ( titre, privilege, table) 6 pages (avertissement), (1) f. (approbation), 722 pages, pleine basane fauve marbrée, dos à 6 nerfs portant titres dorés, orné de caissons à fleurons et motifs dorés, gardes marbrées, tranches rouges. Rares erreurs de pagination (701 au lieu de 170), mouillures et traces d'humidité, galerie et trous de ver sur 2 mors, manque de cuir au bas du dos et sur un coin, quelques épidermures.‎

6 Images

‎Gaspard Thaumas de la Thaumassière (1630-1702) est un jurisconsulte et historien français, né à Bourges. Il est écuyer, seigneur de Puyferrand et avocat en parlement. Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎Coutumes générales des pays et duché de Berry avec les commentaires de Gaspard Thaumas de La Thaumassière, Escuyer , Sieur de Puy-ferrand, Avocat en Parlement, Eschevin de la Ville de Bourges. ‎

‎ 1691 Bourges : Par Mathieu Levez, 1691,[XVI-] 1084-29 p.+(4)p.- erratas,permissions,In-4 , 22 cm,reliure trés usée,coins et dos,texte bon,trés rare,dans l'état‎

‎édition originale rare, seule la Bibliotheque de l'Assemblée Nationale a 2 copies.GASPARD THAUMAS DE LA THAUMASSIERE, Grand Juriste et Avocat en Parlement, Bref Echevin de Bourges, Berrichon jalousé et parfois contesté pour ses ambitions nobiliaires, est le COMMENTATEUR de la Coutume du Berry et auteurs d’ouvrages majeurs sur le Berry. Il est né vers 1629 et mort en 1702. Il eut 3 épouses dont la Première en 1652 est Catherine BADIN née de Jacques et Marie BADIN née HEURTAULT. ‎

‎Responsabilité pénale des communes 1ère édition (ancienne édition)‎

‎Litec 1999 214 pages 24x16x1cm. 1999. Broché. 214 pages.‎

‎Très Bon Etat‎

‎DECLARATION DES DEVOIRS DE L'HOMME ET DU CITYOEN‎

‎. 1946. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 15 pages. Exemplaire n°12 sur 200 tiré sur papier Ingres.Numéro de classement écrit au stylo sur le dos. Tampon de l'institution sainte marie sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎PRINCIPLES OF THE LAW OF SOFTWARE CONTRACTS, Tentative Draft n°.1, submitted by the Council to the Members of The American Law Institute‎

‎, [non renseigné], The American Law Institute 2008, in-8, br., (couv. lég. fanée), bon état, XXII-370p.‎

‎SETTING NATIONAL PRIORITIES THE NEXT TEN YEARS, HENRO OWEN AND CHARLES L. SCHULTZE Editors‎

‎, Washington, The Brookings Institution 1976, in-8, br., bon état, XVII-618p.‎

‎The Danish Ombudsman 2005. 3 vols.‎

‎2005. Three full cloth. 325193140 pp.‎

‎OUDER, KIND EN RECHTER,‎

‎Antwerpen , De Vries , Paperback, 204pp. ISBN 9789061002765.‎

‎Nieuw.‎

‎Le corps médical devant la médecine sociale.‎

‎Paris, J.-B. Baillière et Fils, 1943. "16 x 24, 220 pp., tableaux, broché, état moyen (couverture défraîchie; légères rousseurs)."‎

‎Recherches sur plusieurs collections inédites de décrétales du Moyen Age‎

‎Paris, Heideloff et Campé, Nuremberg, Campé, 1832 in-8, 66 pp., broché. ‎

‎ LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎La liberté de conscience - Etude de science et d'histoire du droit‎

‎Lausanne, Impr. La Concorde 1917 210pp.+ 2pp. de thèses accessoires, br.orig., 25cm., non coupé, bel état, Thèse pour le doctorat présentée à la Faculté de Droit de l'Université de Lausanne, J54539‎

‎La liberté de conscience. Etude de science et d’histoire du droit. Thèse.‎

‎Lausanne, Imprimerie La Concorde, 1917, in-8vo, 210 p., cachet ‘Nico Blanc’ sur garde, brochure originale.‎

‎TRAITE DES CONTRIBUTIONS INDIRECTS‎

‎PAUL DUPONT EDITEUR. 1902. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 494 pages. Dos coupé en deux. 2e plat détaché de l'ouvrage.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Convolut de 6 ouvrages: Les égyptiens anciens, 'citoyens' ou 'sujets de Pharaon'?, Mise en ordre chronologique des éléments de la Stèle de Karnak, etc.‎

‎Bruxelles, 1973-1979 Convolut de 6 articles par le même auteur A. Theodorides, extraits de la "Revue internationale des Droits de l'Antiquité", relié en 1 volume, ensemble 302pp., 23cm., reliure cart. moderne, [Contenu: I: Les égyptiens anciens, 'citoyens', ou 'sujets de Pharaon' ? (62pp., avec qqs. soulignements dans le texte), II: Mise en ordre chronologique des éléments de la Stèle de Karnak (44pp.), III: Les relations de l'Egypte pharaonique avec ses voisins (56pp.), IV: Le droit matrimonial dans l'Egypte pharaonique (41pp.), V: La propriété et ses démembrements en droit pharaonique (44pp.), VI: L'acte (?) de vente d'Ancient Empire (26e s. av.J.-C.) (55pp.)], C105963‎

‎Le testament dans l'Egypte ancienne & Les contrats d'Hapidjefa (XIIe dynastie, 20e s. av. J.C.) & La révocation d'un acte testamentaire dans le Pap. Kahoun VII,1 [Convolut de 3 ouvrages]‎

‎Bruxelles, 1970-1972 Convolut de 3 articles par le même auteur A. Theodorides, extraits de la "Revue internationale des Droits de l'Antiquité", relié en 1 volume, 100 + 143 + 20pp., 23cm., reliure cart. moderne, bon état, C105971‎

‎E libris constitutionum Theodosii A. Libri priores octo longè meliores quàm adhuc circunferebantur: sed ab Alarico rege Gotthorum ita deminuti, vt vix decima pars in his hodie appareat eorum, quae in Theodosiano codice continebantur. Posteriores octo integri, nunc primùm post. M. annos in lucem reuocati à Io. Tilio Engolism.‎

‎Paris, Charlotte Guillard et Guillaume Desboys, 1550. 2 parties en 1 vol. in-8 de (24)-123-(1 bl.) pp. (sign. *6 †6 aa-gg8 hh4 ii2) pour la première partie ; 580 pp. (sign. a-z8 A-N8 O2) pour la deuxième partie (le titre et la préface de la deuxième partie ont été reliés à la suite de l'index de la première partie), vélin souple à recouvrement, tranches dorées (reliure de l'époque). ‎

‎Édition imprimée par Charlotte Guillard, figure exceptionnelle de la Renaissance française. Veuve tour à tour des imprimeurs Berthold Rembolt et Claude Chevallon, elle administre en maîtresse femme l’atelier du Soleil d’Or pendant près de vingt ans de 1537 à 1557.Édition critique du Codex Theodosianus éditée par Jean Du tillet.Commandé par l'empereur Théodose II en l'an 429, le Codex est une compilation de toutes les lois promulguées depuis le règne de Constantin. Achevé en 438 et ratifié cette année-là par le Sénat, c'était le texte juridique standard de l'empire qui remplaçait tous les codes antérieurs. Plus tard, il exercerait une influence certaine sur les systèmes juridiques des conquérants de l'Empire. La première partie (livres 1 à 8) fut perdue après la chute de l'empire et fut reconstruite par des érudits à partir de sections conservées dans des sources ultérieures, notamment le Lex Romana Visigothorum. La première partie de l'édition Du Tillet présente les pièces des Livres 1-8 du Code wisigothique. La deuxième partie, qui a sa propre page de titre, contient le reste du Codex, livres 9 à 16.Juriste humaniste français et associé de Cujas, aumônier de Catherine de Médicis, expert en droit romain et droit canon, Jean Du Tillet fut également évêque de Saint-Brieuc (1553), plus tard de Meaux (1564) : il a édité les Regulae d'Ulpien et aidé Cujas dans son édition du Codex Theodosianus.Bel exemplaire réglé, dans sa première reliure, très pur.Ex-libris manuscrit sur la page de titre : B. Moynet et Franc Gillet. Annotation sur une page de garde : Achepté à paris le xxvie mars 1583 xxß.Rémi Jimenes, Bibliographie des livres publiés par Charlotte Guillard (1537-1556), 141 ; Adams, T-544 ; Pettegree, French Vernacular Books, 65901. ‎

‎Ces procès qui ébranlèrent la France‎

‎Grasset 1966 315 pages in8. 1966. Broché. 315 pages.‎

‎Bon Etat de conservation intérieur uniformément jauni couverture un peu défraîchie‎