‎ROUTES ET CHEMINS PUBLICS ET PRIVÉS, Régime Juridique, Administratif et Financier‎

‎, Paris, Aframpe 1954, in-8, br., (marque de tapon en couv. lég. passée), intérieur frais, 255p.‎

‎Legal Polycentricity and International Law.‎

‎Durham, Carolina Academic Press, (1996). Orig. full cloth. 217 pp.‎

‎Education civique. Le guide pratique‎

‎Casteilla / istra 1985 236 pages in8. 1985. Broché. 236 pages.‎

‎Bon Etat. Couverture légèrement défraîchie. Pages légèrement jaunis‎

‎Droit des sociétés- Lois des 26 juillet et 21 aout 2005‎

‎Dunod. 2007. In-8. Broché. Bon état, Coins frottés, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 154 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De'principi razionali e di diritto positivo intorno al matrimonio saggio. ‎

‎Cagliari, Timon, 1852. in-8, 212 pages. Broché.‎

‎ - Non coupé, quelques rousseurs claires, papier légèrement jauni.‎

‎Extrait du recueil des cours 1928 - le régime international de l'escaut - académie du droit international‎

‎Non renseigné 78 pages in8. Sans date. Broché. 78 pages.‎

‎Bon général couverture taché d'une mouillure sur le dos intérieur frais circa 1930‎

‎CODE DES LOYERS‎

‎Non précisé. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 259 pages (vendu jusqu'à). Dos et plats manquants.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Droit Commun, Code Civil. Etrangers. Lois et Décrets... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Code de commerce annoté. 1816‎

‎Bureaux d'administration du recueil, Paris ,1816, in-4 de 555 pages ,broché ,Bon état , .(3 photos du livre sur mon site https://www.vieuxlivre.fr) .Les frais de port pour la France sont offerts à partir de 25 euros d'achat (Mondial relay,lettre suivie)et 30 d'achat (colissimo suivi ). Pour l'étranger : tarif livre et brochure, colissimo international, DHL express‎

‎Les codes annotés contenant toute la jurisprudence jusqu’à ce jour et la doctrine des auteurs. Edition entièrement refondue par P. Gilbert, avec le concours pour la parite criminelle de M. Faustin Hélie et M. Cuzon. Code commerce.‎

‎ Paris, Cosse 1852, 250x165mm, 624pages, reliure demi-basane. Plats papier marbré. Auteur et titre dorés au dos. Bel exemplaire.‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public, depuis l'avénement de Napoléon - Tome XIV - (An 1814) -‎

‎ 1814 Paris - Renaudière - (1814) - 2 parties en un volume in4 de 296pp et 464pp + 4 tables - Reliure d'époque demi basane havane - Piéces de titre rouge et verte -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XV - (An 1815) -‎

‎ 1815 Paris - Renaudière - (1815) - 2 parties en un volume in4 de 432pp et 280pp + 4 tables - Reliure d'époque demi basane havane - Piéces de titre rouge et verte - Coins émoussés poôpopooo‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XVI- (An 1816) -‎

‎ 1816 Paris - Renaudière - (1816) - 2 parties en un volume in4 de 456pp et 400pp + 4 tables - Reliure d'époque demi basane havane - Piéces de titre rouge et verte - Manque page de titre de la 1ére partie -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XVII- (An 1817) -‎

‎ 1817 Paris - Renaudière - (1817) - 2 parties en un volume in4 de 400pp et 424pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Dos orné - petites épidermures - Piéces de titre noire et verte - Accroc avec petit manque de papier à la page de titre de la 2éme partie -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XVIII - (An 1818) -‎

‎ 1818 Paris - Renaudière - (1818) - 2 parties en un volume in4 de 424pp et 360pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Piéces de titre rouge et verte - Une page froissée sans gravité -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts, en matière Civile, Criminelle, Commerciale et de Droit public - Tome XIX - (An 1819) -‎

‎ 1819 Paris - Renaudière - (1819) - 2 parties en un volume in4 de 496pp et 336pp + 4 tables - Reliure d'époque pleine basane havane - Piéces de titre rouge et verte - petit accroc au second plat -‎

‎Jurisprudence de la Cour de Cassation - Lois et Décisions diverses - Réouverture jeudi 11 avril 2024 - Nous traiterons vos commandes à ce moment là -‎

‎CODE DE PROCEDURE CIVILE ANNOT DES DISPOSITIONS ET DECISIONS ULTERIEURES DE LA LEGISLATION ET DE LA JURISPRUDENCE‎

‎Recueil Général des Lois et des Arrêts. Non daté. In-4. Relié demi-cuir. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 902 pages. Pièce de titre rouge sur le dos. Titre, fleurons, et bandeaux dorés sur le dos. Reliure signée sur le dos (Grangeneuve). Dos détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Vers 1810-1820. Avec renvoi, pour l'indication des Matières, aux principaux Recueils de Jurisprudence, qui ont été publiés dans la Capitale. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎LES CINQ CODES, AVEC NOTES ET TRAITES‎

‎Receuil Général des Lois et des Arrêts, Paris. 1819. In-8. Relié plein cuir. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 812 pages. Texte en grande partie sur 2 colonnes. Fleuron et caissons dorés sur le dos (passés). Dos très abîmé avec quelques manques en coiffe de pied. Plats très abîmés avec manques sur les coins et en surface des plats. Annotations d'époque en pages de garde. Quelques mouillures. Petites galeries d'insectes en bas de certaines pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Pour servir à un cours complet de Droit français. A l'usage des étudians en Droit, et de toutes les classes de Citoyens cultivés. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LES CINQ CODES, AVEC NOTES ET TRAITÉS, pour servir à un cours complet de droit français; à l'usage des étudiantys en droit et de de toutes les classes de citoyens cultivés.‎

‎ Paris Bureau d'administration du Recueil Général des Lois et Arrêts 1818 -in-8 plein-veau un fort volume, reliure plein veau marbré havane in-octavo (binding full calfskin in-8), RELIURE DE L'ÉPOQUE, dos long (spine without raised band), décoré "or" et à froid (gilt and blind stamping decoration), Auteur et titre frappés "or", pièce d'Auteur sur fond rouge avec un filet "or" en encadrement, pièce de titre sur fond vert foncé avec filet "or" en encadrement, roulette feuillage "or" en place des nerfs avec un filet "or" de part et d'autre et en tête et en pied, entre-nerfs à décoration "semis de vaguelettes" "or" ou "fleuron candélabre" "or" dans un encadrement d'un filet "or", léger manque de cuir à la coiffe de tête, plats décorés à froid d'un filet à froid en encadrement, coins écornés (corners dog-eared), toutes tranches lisses, tranche rouge uniquement surt la partie "code Pénal", ex-libris manuscrit à l'encre brune, en haut de la page de garde : "Marquis de Fraisans - Maire de Fraisans 1820", texte à 2 colonnes, sans illustration (no illustration), (694 + XL p. de tables) pages, 1818 à Paris Bureau d'administration du Recueil Général des Lois et Arrêts Editeur,‎

‎bel Exemplaire ....... en belle reliure d'époque ....... en bon état (good condition). bon état ‎

‎RECUEIL GENERAL DES LOIS ET ARRETS, EN MATIERE CIVILE, CRIMINELLE, COMMERCIALE ET DE DROIT PUBLIC, TOME V, AN XIII - 1804 ET 1805‎

‎A Paris, Place Dauphine, N° 17 - Imprimerie de L.-E. Herhan. 1805. In-4. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 193 + 344 + env. 50 pages. Pièces de titre rouge et verte sur le dos. Auteur, titre et motifs décoratifs dorés sur le dos. Roulettes dorées sur la tranche des plats. Tranche marbrée. Texte sur 2 colonnes.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Ire partie: Jurisprudence de la Cour de Cassation. IIe partie: Lois et décisions diverses. Tables. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome VII (An 1807).2e partie‎

‎ A Paris, An 1807.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 561 à 1260. A la fin,tables multiples 118p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome VIII (An 1808).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ 1808 A Paris, An 1808.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 560+344. A la fin,tables multiples 56p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome IX (An 1809).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ 1809 A Paris, An 1809.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 464+412. A la fin,tables multiples 93p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome X (An 1810).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ A Paris, An 1810.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 384+568p. A la fin,tables multiples 54p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome XIII (An 1813).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ A Paris, An 1813.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 468+380p. A la fin,tables multiples 72p (Coins usés, petit manque bas dos,texte convenable)‎

‎Recueil général des Lois et Arrêts en matière civile, criminelle, commerciale et droit public. Tome XV (An 1815).1e et 2e partie:jurisprudence de la Cour de Cassation,lois et decisions diverses‎

‎ 1813 A Paris, An 1813.un volume in-4 demi-basane havane, dos lisse et orné, pages 432+280p. A la fin,tables multiples 62p (Coins usés, texte convenable,dos bon etat)‎