‎Le droit civil expliqué suivant l’ordre du code. De la prescription ou commentaire du titre VI, livre III du codevivil. Edition augmentée, en Belgique. ‎

‎ Bruxelles, Société typographique belge 1841, 260x170mm, XII 547pages, relié demi-basane de l’époque, ornementations et titre dorés, plats papier marbré, rousseurs. ‎

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‎Le droit civil expliqué suivant l’ordre du code. De l’échange et du louage ou commentaire des titre VII et VIII du code civil. Editions augmentée de la législature et de la jurisprudence belges, et mise en rapport avec les éditions du pays.‎

‎ Bruxelles, Société Typographique Belge 1845, 255x160mm, 473pages, demi-basane verte de l’époque, auteur, titre et ornementations dorés au dos, dorure passée, charnière gauche fendue sur 10cm., quelques rousseurs. ‎

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‎Le droit civil expliqué suivant l’ordre du code. De l’échange et du louage ou commentaire des titre VII et VIII du code civil. Ouvrage qui fait suite à celui de M. Toullier. Edition mise en rapport avec la jurisprudence et la législation de la Belgique et renvoyant aux livres de droit publiés dans ce Royaume.‎

‎ Bruxelles, Meline 1841, 255x160mm, XXXII- 370pages, reliure demi-basane. Auteur, titre et ornementations dorés au dos, plats papier marbré. Bon état. ‎

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‎Le droit civil expliqué Tome III suivant l'ordre des articles du code, depuis et y compris le titre de la vente- Des privilèges et hypothèques ou commentaire du titre XVIII du livre III du code civil‎

‎Charles Hingray. 1835. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos abîmé, Papier jauni. 536 pages. Couveture de substitution. Partiellement désolidarisé. Nombreuses rousseurs. Mouillures n'altérant pas la lecture. Dos frotté, fané, accrocs, fendu.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Privilèges et Hypothèques. Commentaire de la Loi du 23 mars 1855 sur la Transcription en matière hypothécaire.‎

‎HINGRAY Charles.. 1856. In-12. Relié demi-cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 464 + CLIX pages. Titre, filets et caissons dorés sur le dos cuir noir. Légères épidermures sur les mors et les coiffes.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Droit Civil Expliqué. Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du code - De l'échéance et du louage, commentaire des titres VII & VIII du Livre III du Code Civil‎

‎ PARIS, Charles Hingray, 1840 - 3 vol. in-8 broché - CXII 1 401, 524 & 499 y compris table alphabétique & analytique - Les 3 volumes complets - Propres‎

‎ - Livraison a domicile (La Poste) ou sur simple demande en Mondial Relay.- ATTENTION: Colis recommandé uniquement sur demande (parcel recommended on request). Si vous désirez un remboursement équivalent au montant de votre achat, en cas de perte détérioration ou spoliation, demandez-nous expressément un envoi en recommandé ( if you wish a repayment equivalent to the amount of your purchase, in case of loss - deterioration or despoliation, ask us expressly for a sending recommended)- Conditions de vente : Les frais de port sont affichés à titre Indicatifs (pour un livre) Nous pouvons être amené à vous contacter pour vous signaler le surcoût du au nopmbre de livres achetés ou du poids de ceux-ci. - Conditions of sale : The shipping costs are displayed as an indication (for one book) We may need to contact you to inform you of the cost of the additional shipping depending on the weight and the number of books- Possibilité d'envoi par Mondial-Relay - Réception en boutique sur rendez-vous. Librairie G. PORCHEROT - SP.Rance - 0681233148 ‎

‎De l'Influence du christianisme sur le droit civil des Romains.‎

‎Paris, Charles Hingray, 1843 in-8, [4]-368 pp., demi-basane prune, dos lisse orné de guirlandes et filets dorés, tranches mouchetées (reliure de l'époque). Dos insolé, mais bon exemplaire.‎

‎Edition originale de cet ouvrage qui fait la part un peu belle à l'influence modératrice du christianisme sur le droit romain tardif, et n'est pas considéré parmi les meilleurs de l'auteur. Raymond-Théodore Troplong (1795-1869), futur président de la Cour de Cassation sous le Second Empire, fut considéré comme l'un des juristes les plus éminents de la seconde moitié du siècle, et fut parfois comparé à Portalis (le Père). - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DROIT CIVIL EXPLIQUÉ: DES DONATIONS ENTRE-VIFS ET DES TESTAMENTS ou COMMENTAIRE DU TITRE II DU LIVRE III DU CODE NAPOLÉON, t. 1er (sur 4 au total) ‎

‎, Paris, Charles Hingray 1855, in-8, demi-basane brune, dos lisse orné de quadruples filets dorés, tit. et tom. dorés, (épidermures, premier plat lég. gaufré par suite de mouillures, papier usé aux coupes), CLI-496p.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE: DE LA VENTE ou COMMENTAIRE DU TITRE VI DU LIVRE III DU CODE CIVIL, T. II uniquement‎

‎, Paris, Charles Hingray 1845, in-8, demi-basane fauve, dos lisse, tit. doré sur pc. noires, (accident à la coiffe sup., mouill.).‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE: DE L’ÉCHANGE ET DU LOUAGE, commentaires des titres VII et VIII du livre III du Code Civil, (…), t. I (sur 3 au total)‎

‎, Paris, Ch. Hingray 1852, in-8, brochure d’attente, non coupé, (débr., couv. sale avec accrocs, qq. mouillures), LXIII-544p.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ SUIVANT L’ORDRE DES ARTICLES DU CODE DEPUIS ET Y COMPRIS LE TITRE DE LA VENTE: DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX, COMMENTAIRE DU TITRE V, LIVRE III, DU CODE CIVIL, ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier, Art. 1387 - 1581; t. III et IV (mq. t. I et II)‎

‎, Paris, Charles Hingray 1850, 2 vol. in-8, simili vert, tit. et tom. doré sur dos lisse, (plats lég. frottés, coins lég. émoussés, coiffes rapées), intérieur très frais, 776 / 798p.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du code depuis et y compris le titre de la vente: DU CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOUX, commentaire DU TITRE V, LIVRE III, DU CODE CIVIL, ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier mais dans lequel on a adopté la forme du commentaire‎

‎, Paris, Charles Hingray 1850, 4 vol. in-8, demi-basane verte, tit., tom. et chiffre dorés sur dos lisse orné de double filets dorés, (plats frottés avec très lég. épidermures, ptt. incrustations sur le dos, coupes sup. émoussées, mouillures).‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente: DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE CIVILE ET DE COMMERCE. Commentaires du titre XVI, livre III, du Code civil, ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire, t.XVIII‎

‎, Paris, Charles Hingray 1847, in-8, demi-basane verte, tit. et chiffre dorés sur dos lisse orné d’un double filet doré, (plats frottés avec très lég. épidermure, mouillures), CXCII-550p.‎

‎LE DROIT CIVIL EXPLIQUÉ suivant l’ordre des articles du Code, depuis et y compris le titre de la vente: DE LA CONTRAINTE PAR CORPS EN MATIÈRE CIVILE ET DE COMMERCE. Commentaires du titre XVI, livre III, du Code civil, ouvrage qui fait suite à celui de M.Toullier mais dans lequel on a adopté la forme plus commode du commentaire, t. XVIII‎

‎, Paris, Charles Hingray 1847, in-8, demi-basane prune, tit. doré sur dos lisse orné d’un filet encadrant doré et de fers, (plats frottés avec très lég. épidermure, qq. rousseurs), CXCII-550p.‎

‎LA SOCIÉTÉ FIDUCIAIRE, Son importance économique‎

‎, Luxembourg, Jos.& Ch.Hermann fils 1936, in-8, br., bon état, int. très frais, 79p.‎

‎La notion de laïcité dans le droit de l'Eglise catholique et de l'Etat républicain ‎

‎Aix-en-Provence, La Pensée Universitaire, 1959, pet. in-4 br. (21 x 27), 240 p.-III, 1ère édition, nom manuscrit en haut du plat sup., intérieur propre, bon état. ‎

4 Images

‎Thèse de référence qui développe une analyse de la notion de laïcité qui intéressera autant les juristes que les historiens. Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎CONSTITUTION ET GOUVERNEMENT DE LA FRANCE‎

‎Armand Colin. 1930. In-16. Broché. Etat passable, 1er plat abîmé, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 213 pages. Manques importants sur le dos. 1er plat et pages de garde détachés.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Collection Armand Colin, Droit, n° 135. Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Constitution et Gouvernement de la France. 2e édition mise à jour.‎

‎ P., Colin (Collection "CAC N°135"), 1933, petit in 12 broché, 211 pages. ‎

‎PHOTOS surDEMANDE. ...................... Photos sur demande .......................... ‎

‎INSTITUTIONS FINANCIERES - PETITS PRECIS DALLOZ‎

‎DALLOZ. 1956. In-12. Relié cuir dos-coins. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur frais. 427 pages - 1 signet conservé - plats et contre-plats jaspés - dos à 4 nerfs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Manuel de droit public et administratif‎

‎Librairie générale de droit et de jurisprudence. 1948. In-12. Broché. Bon état, Couv. partiel. décollorée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 239p.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Capacité - première année... Sixième édition ... Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Manuel de Droit Public et Administratif. Capacité 1ère et 2ème année.‎

‎PICHON & DURAND-AUZIAS.. 1964. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Intérieur bon état. 431 pages. Mouillures en fin d'ouvrage. 2nd plat de couverture légèrement abîmé. Coiffes abîmées.. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎Manuel de droit public et administratif- conforme au programme officiel des facultes de droit - Capacite - 1ere annee - 9e edition‎

‎R. PICHON & R. DURAND AUZIAS, LIBRAIRIE GENERALE DE DROIT ET DE JURISPRUDENCE. 1956. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en pied abîmée, Papier jauni. 234 pages. . . . Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎ Classification Dewey : 342-Droit administratif, constitutionnel, public‎

‎PRECIS DE SCIENCE ET LEGISLATION FINANCIERES‎

‎Dalloz. 1933. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos frotté, Intérieur bon état. 485 pages. Coin inférieur du premier plat et des premières pages recourbé. Quelques annotations au crayon dans le texte.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎3e édition. Petits Précis Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Étude sur les bandites, le culte et les diverses situations particulières au Comté de Nice annexé (1860).. Recherches de droit public sur le respect des droits acquis en matière d'annexion‎

‎Paris, Éditions de la "Vie universitaire", s.d. (1921) in-8, 207 pp., broché. Dos défraîchi.‎

‎Unique édition de cette thèse de droit. Les droits de bandites étaient des droits de pacage spécifiques au Comté de Nice, détenus au départ par des communautés, puis transférés à des particuliers ; en dépit de leur incompatibilité avec les dispositions du Code forestier français, ils furent maintenus lors de l'annexion et abolis uniquement par une loi adoptée en 1963.Louis Trotabas (1898-1985), originaire de Grasse, fit une carrière de magistrat et d'enseignant : il fonda à Nice l'Institut d'études juridiques en 1940 et dirigea, dans les années 1950, le Centre d'études supérieur de science politique de l'Institut de Nice. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎DROIT FISCAL‎

‎Dalloz. 1980. In-8. Broché. Bon état, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur bon état. 470 pages.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎4e édition. Précis Dalloz. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎