‎"TRAITE DE LA LEGISLATION CONCERNANT LES MANUFACTURES ET ATELIERS DANGEREUX, INSALUBRES ET INCOMMODES".‎

‎(Les premières lois pour la sauvegarde de l'environnement et de la santé des ouvriers de l'industrie dans la France de Louis-Philippe. L'exemplaire de la bibliothèque personnelle du Roi au château de Saint-Cloud) TAILLANDIER A.H. "TRAITE DE LA LEGISLATION CONCERNANT LES MANUFACTURES ET ATELIERS DANGEREUX, INSALUBRES ET INCOMMODES". 1827, Paris, Nève, Huzard et Auteur. 1 volume in-8° (208x134 mm) (dimensions pages 200x125 mm) (6) ff. (faux-titre, titre, table des chapitres et avertissement), 292 pp. ((6) ff., 1-18(8), 19(2)) Reliure de l'époque en veau moucheté. Encadrement décoré sur les plats. Dos lisse avec écussons aux fleurs de lys et doubles "C" entrelacés et couronnés alternés. Pièce de titre en maroquin rouge. Roulette dorée sur les coupes. Tranches bleues marbrées. Feuillets de garde de papier dècoré. Edition Originale, rare. Petit manque de cuir sur la coiffe supérieure et deux coins usés, sinon bel exemplaire, frais. Exemplaire aux armoiries dorées du Roi Louis-Philippe (1773-1850) avec chiffres dorés et cachet humide à l'encre bleu de la Bibliothèque du Château de Saint-Cloud. "Les rapides progrès de l'industrie ont multiplié en France les établissements qui servent à la manufacture des matières premières et à leur transformation en objets utiles. (...) Mais si les résultats de l'industrie doivent tourner au profit incontestable de la société, il n'en est pas moin vrai que les moyens qu'elle emploie peuvent causer un préjudice occasionel à un grand nombre d'individus. (...) Ainsi, les dangers de l'incendie ou d'une explosion, une odeur désagréable, insolubre ou nuisible à la végétation, une fumée epaisse qui s'étend sur les propriétés du voisinage, des inconvéniens pour la santé des ouvriers, etc., sont autant de motifs qu'ont dû attirer l'attention de l'autorité sur les établissemens qui les occasionnent". Dans cet ouvrage l'auteur traite en outre des risques liés aux établissements d'éclairage par le gaz hydrogène, ceux liés aux bateaux à vapeur et ceux qui dérivent des poudreries et des magasins à poudres (matières détonnantes et fulminantes). Provenance : Bibliothèque du Roi Louis-Philippe au château de Saint-Cloud, avec cachet humide sur la page de titre et double "C" couronné entrelacé dans les compartiments du dos. "Louis-Philippe utilisait le château de Saint-Cloud comme résidence officielle d'été. En 1846 il fit aménager une nouvelle bibliothèque de 12.000 volumes... La bibliothèque continua à s'enrichir sous le Second Empire. Pillé et incendié en 1870, le château fut laissé à l'abandon jusqu'à sa déstruction complète en 1891". "Tableaux et objets d'art avaient été transférés à Paris en août-septembre 1870 et la bibliothèque sauvée. Le ministère de 'instruction publique fit disperser les livres en 1879...". (LCPCDRO-0006) (900,00 €) ‎

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‎(Les premières lois pour la sauvegarde de l'environnement et de la santé des ouvriers de l'industrie dans la France de Louis-Philippe. L'exemplaire de la bibliothèque personnelle du Roi au château de Saint-Cloud)‎

‎Le Livre des usaiges et anciennes coustumes de la conté de Guysnes, avec une introduction et des notes par Taillard, et un aperçu historique sur le comté de Guines, par M. Courtois‎

‎Saint-Omer, Typogr. de Chanvin fils 1856 lxxxiv + 225 + xlv pp.+ un grand plan dépliant de Guines, texte en français, 23cm., reliure cart. moderne, dos en toile avec titre doré, 3 cachets au verso de la page de titre et un cachet aux tranches inférieures, texte frais, bon état, peu commun, publication par la Société des antiquaires de la Morinie, J100920‎

‎Traité théorique et pratique des Dessins et Modèles d'Eugène Pouillet.‎

‎MARCHAL ET GODDE. 5ème édition. 1911. In-12. Broché. Etat passable, Couv. défraîchie, Dos abîmé, Non coupé. 875 + 39 pages. Quelques manques sur le dos fendu.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Formalités de dépôt, Publicité de dépôt, Prorogation de dépôt, Restitution de dépôt ... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎CE QU'IL FAUT SAVOIR DE LA LEGISLATION SUR LES LOYERS D'HABITATION‎

‎STOCK. 1929. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Papier jauni. 128 pages. Couverture illustrée en couleur. Page de l'avant-propos partiellemnt déchirée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Loi du 29 juin 1929 et la législation en vigueur, commentaires, jurisprudence et textes. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎De l'affranchissement des communes dans le nord de la France et des avantages qui en sont résultés.‎

‎Cambrai, 1837. xii, 397, (1) pp. 8vo. Modern half cloth, marbled boards, gilt lettering to spine. Sections on: Du développement des institutions communales en Flandre, et de la combinaison des divers principes dont elles procédent. - De la constitution intérieure des communes, et de l'organisation des pouvoirs communaux. Entirely devoted to the Middle Ages. ‎

‎Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne.‎

‎Avec le Commentaire de Monsieur Taisand. Conseiller du Roi, Trésorier de France et Général des Finances en Bourgogne et Bresse, ci-devant Avocat au Parlement de Dijon.Dans lequel cette Coutume est expliquée par le Droit Romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles, et autres: A quoi on a joint les Notes de Me Charles du Moulin et ses Décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'Arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, et notamment du Parlement de Dijon, et La Conformité avec les autres Coutumes de France, et les Tables des Titres, des Articles, et des Matières.A Dijon, par Jean Ressayre, 1698. 18 et 872 pages. Exlibris D. Poinsot 1764.Reliure plein veau de l'époque. Dos à nerfs orné et doré. Tranches jaspées rouges. Titre imprimé en rouge et noir. Mors fendus aux 2 extrémités sur 5 cm. Coiffes éliminées. Quelques pages uniformément roussies. Bon état. Fort volume, format in folio (35x24).‎

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‎Coutume Générale des Pays et Duché de Bourgogne avec le commentaire de Monsieur TAISAND, Conseiller du Roi, Trésorier de France & Général des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant Avocat au Parlement de Dijon, dans lequel cette coutume est expliquée par le Droit Romain, les lois des anciens Bourguignons, par l'usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneux, les annotations de Monsieur Bégat, Président au Parlement de Dijon, du sieur Avocat Despringles, & autres : à quoi ont a joint les notes de Me Charles du Moulin & les décisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, & notament du Parlement de Dijon, etc. La conformité avec les autres Coutumes de France, & les Tables des Titres, des Articles, & des Matières.‎

‎ 1698 A Dijon, par Jean Ressayre, Imprimeur & Libraire ordinaire du Roi & de la Ville, à la Minerve, prez les Réverends Peres Jesuites, M.DC.XCVIII avec Privilège du Roi. (1698), reliure pleine peau d'époque, dos à 6 nerfs, titre et caissons dorés, in-folio ( 24x35x7 cm, 20+872 pages.‎

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‎Bon état. quelques pâles rousseurs (voir photos) ‎

‎Coutume générale des pays et duché de Bourgogne, avec le commentaire de Monsieur Taisand.‎

‎ 1698 Jean Ressayre, Dijon, 1698. Un volume in-folio plein veau du XVIIIe, dos à nerfs orné de caissons à fleurons dorés, pièce de titre en maroquin rouge, dentelle dorée sur les coupes, triple-filets à froid en encadrement, tranches rouges, page de titre, [9ff.], 872 pages. Quelques rousseurs, néanmoins bel exemplaire. ‎

‎ La librairie est ouverte du mardi au samedi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00. Commandes par courriel ou téléphone. Envoi rapide, emballage soigné. ‎

‎Coutume générale des Pays et Duché de Bourgogne, avec le commentaire de Monsieur Taisand… dans lequel cette coutume est expliquée par le Droit Romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l'Usage, le Commentaire de Monsieur de Chasseneuz, les Annotations de Monsieur Begat Pdt au Parlement de Dijon, du Sieur Avocat Despringles, & autres : A quoi on a joint les NOtes de Me Charles Du Moulin et ses Decisions sur des questions considérables, avec un grand nombre d'Arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France, & notament du Parlement de Dijon, etc…‎

‎ 1698 basane brune, dos à nerfs (qq. accidents aux caissons sup. et inférieurs mais très bon état intérieur et couture solide). in-folio, (10ff.), 872pp., Dijon Jean Ressayre 1698‎

‎Nombreux poèmes français ou latins des confrères de P. Taisand en guise de préface. Une note indique que "Les Vers suivans font beaucoup d'honneur au Commentateur de la Coutume de Bourgogne, mais ils en font encore plus à ceux qui les ont faits, car ils marquent la beauté de leur esprit". ‎

‎INSTITUTIONS JUDICIAIRES‎

‎Dalloz. 1992. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 172 pages.. . . . Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎Mémentos Dalloz. 3e édition. Classification Dewey : 345-Droit pénal‎

‎La SARL, société à responsabilité limitée‎

‎Dunod. 1969. In-12. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 114P.. . . . Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎Collection La ve d el'entreprise, Dunod éonomie, constittion de la société. Classification Dewey : 343-Droit fiscal, commercial, défense‎

‎OBLIGATIONS ORDINAIRES, OBLIGATIONS CONVERTIBLES OU ÉCHANGEABLES (Régime juridique et fiscal), Ext. du Dictionnaire des Sociétés Anonymes, coll. Gide - Loyrette - Nouel‎

‎, Paris, Juridictionnaires Joly 1975, in-8, br., (couv. fanée, dos abîmé), intérieur frais, 344p.‎

‎Memorial de jurisprudence des cours royales de France. Avec un extrait des arrêts notables de la cour de cassation et une notice des décisions ministérielles ou administratives les plus remarquables sur le notariat, l'enregistrement, les établissements poblics, etc.‎

‎Toulouse, J.-M. Corne (1826-1827), Beellegarrigue (1828)1823 : année complète1824 : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre1825 : année complète1826 : janvier, février, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, décembre1827 : année complète1828 : année complète1829 : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juilllet, août, octobre, novembre, décembre1830 : année complète1831 : année complète1832 : janvier, février, mars, avril, mai, juin, juilllet, août, septembre, octobre, décembre1833 : janvier, février, mars, avril, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre1834 : année complète1835 : année complète1837 : janvier, mars, avril, mai, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre1838 : janvier, février, mars, avril, juin, juillet, août, septembre, octobre, décembre1839 : avril, décembre33 n°, in 8°, environ 80 pp par n°, partiellement non rognés‎

‎Les n° sont inséparables‎

‎Esprit et conférences des lois d'intérêt général.‎

‎J.M. Douladoure. 1826. In-12. Relié cuir dos-coins. Bon état, Couv. convenable, Dos abîmé, Intérieur frais. 360 pages. Dos absent sauf coiffe en tête (dos inséré dans l'ouvrage, avec titre, filets et fleurons dorés). Tranches marbrées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"""...qui ont été rendues depuis la Restauration ou qui seront rendues à l'avenir"". Contenant le précis historique de la législation qui a précédé le projet dechacune de ces lois; l'exposé des motifs et les rapports des commissions des Chambres législatives chargées de l'examiner; l'analyse des débats sur l'ensemble du projet de loi; la discussion de chacun des articles dans les deux Chambres, avec l'indication des raticles correspondants de la Législation abrogée; la corrélation des articles de la loi nouvelle, avec l'exposé des motifs et le rapport des Commissions, indiquée en marge; enfin, les instructions ministérielles adressées aux diverses administrations, pour éclaircir les difficultés que l'exécution de ces lois aurait pu ou pourrait faire naître. Session de 1826. Classification Dewey : 340-Droit"‎

‎DE L'ENGAGEMENT PAR VOLONTE UNILATERALE (THESE)‎

‎Faculté de Droit de l'Université de Toulouse. Non daté. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur acceptable. 250 pages. 2e plat détaché.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Thèse pour le Doctorat en Sciences Juridiques à l'université de Toulouse. Jury: MM. Cézar-Bru, Fliniaux, Perreau. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Projet de décrets sur l'instruction publique‎

‎Paris, Imprimerie Nationale, 1791 petit in-8, 100 pp., dérelié, tranches rouges. ‎

‎Proposé par Talleyrand, comme suite à son Rapport sur l'instruction publique.Martin & Walter, IV, 32089. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎M. de Montalembert et le Père Hyacinthe. Histoire du procès intenté par la famille de Montalembert au père Hyacinthe et à la Bibliothèque universelle.‎

‎Paris, E. Dentu, 1877, in-8, 200 pp., 8 pp., demi-percaline bouteille, dos lisse orné de filets à froid, tranches mouchetées (reliure de l'époque). ‎

‎Unique édition des pièces d'un procès des plus intéressants sur le point de la propriété littéraire par rapport à un mandat testamentaire (et, accessoirement, sur la situation particulière de Charles Loyson - le Père Hyacinthe -, alors sous le coup d'une excommunication majeure). Charles de Montalembert était mort depuis mars 1870, mais il avait confié au Père Hyacinthe le manuscrit d'un écrit intitulé L'Espagne et la liberté, que l'ancien carme se crut autorisé à publier en 1876 dans plusieurs livraisons de la Bibliothèque universelle. Les héritiers de Montalembert intentèrent dans la foulée un procès à l'éditeur et à la revue ... C'est que les ayants droits du libéral comte ne partageaient nullement ses vues : son soutien à Isabelle II et à une monarchie constitutionnelle en Espagne ne pouvait agréer aux lecteurs de l'Univers. Quant à la personne du Père Hyacinthe, il devait leur donner l'image du diable en pire.Le vaudois Édouard Tallichet (1828-1911) était dans cet imbroglio rédacteur en chef de la Bibliothèque universelle de 1866 à 1909.L'ouvrage ne sera publié sous forme de livre qu'en 1896.Palau, 177 277. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Traité de l’Autorité des Rois, Touchant l’Administration de l’Eglise. Avec quelques pièces qui ont du raport à la matière.‎

‎ Amsterdam, chez Daniel PAIN 1700, 160x90mm, plein veau de l’époque, dos à nerfs, pièce de titre, fleurons dorés. Bon état. ‎

‎ 17 ff., 312 p., 1 ff., 71 p., ‎

‎Erhvervslivets lånoptagelse. Center for kreditret og kapitalmarkedsret. Kreditprojektet 11.‎

‎Gjellerup, 2006. 587 pp.‎

‎DES COIES D'EXECUTION SUR LES BIENS DES DEBITEURS DANS LE DROIT ROMAIN ET DANS L'ANCIEN DROIT FRANCAIS - TOME PREMIER.‎

‎IMP. LACOUR A.. 1856. In-8. Broché. Etat d'usage, Plats abîmés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. IX + 419 pages - plats desolidarisés - 1 tampon sur le 1er plat - 1 etiquette collée au dos - dos partiellement manquant - 2 tampons sur la page de titre - 1 tampon sur la page 419 - quelques rousseurs et mouillures dans le texte sans consequence pour la lecture.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AVEC UN APPENDICE SUR LES EFFETS DE LA SAISIE-ARRET DANS LE DROIT ACTUEL. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DU BÉNÉFICE D’INVENTAIRE‎

‎, Auxerre, Impr. de Perriquet et Rouillé 1856, in-8, rel. postérieure à la Bradel en percaline vert sombre, tit. doré, bon état hormis qq. p. brunies, 474p.‎

‎Du danger des Inhumations Précipitées‎

‎et des modifications à apporter à l'Art. 77 du Code civil. Argenteuil. Imprimerie Jules Moreau. 1908. In-8 br. couverture imprimée, 32pp. L'auteur pense que nombre de gens ont été enterrés vivants, leur décès ayant été déclaré un peu à la légère. Cas de résurrection.‎

‎Fra lovkyndighed til retsvidenskab. Studier over betydningen af fremmed ret for Anders Sandøe Ørsteds privatretlige forfatterskab.‎

‎1976. 522 pp.‎

‎Disputats.‎

‎Kulturarven - og dens retlige beskyttelse.‎

‎København, 2016. Originalt papbind. 242 pp.‎

‎Nationalismus und Rechtgeschichte im Ostseeraum nach 1800.‎

‎København, 2010. Orig. omslag. 264 pp.‎