‎L'auteur, mode d'emploi‎

‎Paris, L'Harmattan, 1999, 13,5 x 21,5, 160 pages sous couverture souple imprimée.‎

‎Très bon état.‎

‎LA MORT ET LA RESURRECTION DE M. DE LA PIVARDIERE ‎

‎Paris Librairie Académique Perrin et Cie, Libraires-Editeurs 1926 in 12 (19x12) 1 volume reliure demi basane rouge, dos à nerfs orné d'un fleuron doré, lettres PV dorées en au dos en queue, couverture conservée, frontispice, 222 pages. Nouvelle collection historique ''Enigmes et Drames judiciaires d'autrefois''. Bel exemplaire, bien relé ( Photographies sur demande / We can send pictures of this book on simple request ) ‎

‎Très bon Reliure ‎

‎Collection de mémoires relatifs à l'histoire de Belgique. Procès de François Anneessens, doyen du corps des métiers de Bruxelles.. Publié avec notice et annotations par L. Galesloot‎

‎Bruxelles, Société de l'histoire de Belgique [Weissenbruch], 1862 - 1863 2 vol. in-8, LXXVI pp., 438 pp., [3] ff. n. ch. ; 205 pp., [3] ff. n. ch., broché. Dos défraîchis.‎

‎Importante publication qui donne les pièces du procès intenté à François Anneessens (1660-1719), à la suite des troubles qui avaient éclaté dans plusieurs villes des Pays-Bas devenus autrichiens, dont Gand et Anvers, puis Malines. Mais c’est à Bruxelles que les réactions furent les plus fortes. Les Nations, c'est-à-dire l'ensemble des doyens des 49 métiers de la ville, refusèrent d'obtempérer aux demandes d'impôts adressées aux États de Brabant. Les doyens, conduits par François Anneessens, s'appuyant sur des documents faisant état des privilèges de la ville, dont une déclaration datée de 1481 qui défend d’obéir aux ordres contraires à ces mêmes privilèges. Mais c'est seulement au XIXe siècle, que la Belgique, devenue un État indépendant, fit de François Anneessens un héros patriotique. On le présenta comme un résistant face au despotisme autrichien, au même titre et avec la même fantaisie que les comtes d’Egmont et de Hornes, décapités pour avoir défendu, eux aussi, les droits et les privilèges de leur pays contre le despotisme espagnol. Exemplaire de sociétaire, destiné à Duriez de Verninac, et numéroté 92 à la main. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Dictionnaire des temps légaux, de droit et de procédure, ou répertoire de législation, de doctrine et de jurisprudence, etc... Tomes I A. L. et II M. Z.‎

‎Charles Hingray. 1844. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Coins frottés, Dos satisfaisant, Quelques rousseurs. IV + 166 + 400 pages environs + 500 pages environs. Contreplats jaspés. Dos à 4 nerfs, titre, tomaison et motifs dorés.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎...Relatives spécialement aux prescriptions, péremptions, déchéances, délais, dates; durées, âges requis, et généralement au droit civil, commercial, criminel, administratif, militaire, maritime, canonique et à la procédure, dans lequel sont signalés, avec les éléments de leur solution, toutes les questions importantes sur ces diverses matières, disposé en Tableaux synoptiques et par ordres aphabétique de matières... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎TRAITE GENERAL DE LA RESPONSABILITE OU DE L' ACTION EN DOMMAGES-INTERETS EN DEHORS DES CONTRAITS. ( 2 tomes).‎

‎, Paris, Cosse et Marchal, 1860., Relie, demi-parchemin (dos), plats marbre, dos orne de titre dore, 13,5x22cm, 480pp+483pp.‎

‎2ieme tirage. Premiere partie: Responsabilite que l' on encourt par son fait personnel. - Delits. - Quasi-delits. Deuxieme partie: De la responsabilite a raison du fait d' autrui et des choses que l' on a sous sa garde. Exlibris Roger le Grelle,(signe)‎

‎TRAITÉ GÉNÉRAL DE LA RESPONSABILITÉ OU DE L’ACTION EN DOMMAGES-INTÉRÊTS EN DEHORS DES CONTRATS comprenant la responsabilité civile des délits prévus ou non prévus par les lois pénales; et des quasi-délits; les conditions essentielles de l’action en dommages-intérêts; la solidarité entre les auteurs du même fait dommageable; la compétence; le mode de saisir de l’action des tribunaux, soit civils, soit de répression; les preuves: les règles concernant l’exécution des condamnations sur les biens et sur la personne; la prescription, la responsabilité du fait d’autrui et celle des choses que l’on a sous sa garde; la responsabilité des pères, instituteurs, maîtres et commettants, de l’aubergiste, du voiturier et des compagnies de chemin de fer en particulier; des conseils de surveillance de sociétés anonymes et en commandite; la responsabilité de l’État et les règles de la compétence administrative et judiciaire, la responsabilité des communes, etc., etc.‎

‎, Paris, Marchal, Billard et Cie 1876, 2 vol. in-8, demi-basane vert empire récente, tit. et tom. dorés sur dos à 5 nerfs orné de filets dorés, (une marque de bibl., rares soulignures au crayon), rel. en très bon état, int. frais, XV-757/ 679p.‎

‎La notion d'autorité au Moyen-Âge: Islam Byzance Occident‎

‎Puf 1982 288 pages 15 5x23 9x1 9cm. 1982. Broché. 288 pages.‎

4 Images

‎Bon Etat de conservation intérieur propre légères rides sur le dos intérieur propre‎

‎METHODES DU DROIT : L'ANALYSE DE TEXTE, METHODE GENERALE ET APPLICATIONS AU DROIT.‎

‎DALLOZ. 1986. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. VI+69 pages. Etiquette collée sur la coiffe en pied. Tampon sur les pages de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎DEUXIEME EDITION. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"L'analyse de texte, méthode générale et applications au droit - ""Méthodes du droit"""‎

‎Dalloz. 1980. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 81 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Méthodes du droit l'analyse de texte méthode générale et applications au droit - 3e édition.‎

‎Dalloz. 1992. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 69 pages - tampons sur la page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎COMPTABILITÉ ET DROIT COMPTABLE, L’intelligence des comptes et leur cadre légal, avec le concours de François-Denis Portal et Édouard Salustro‎

‎, Paris, Gualino - Lextenso éditions 1998, in-8, rel. éd. souple, ENVOI DE L’AUTEUR, très bon état, 746p.‎

‎BULLETIN JURIDIQUE INTERNATIONAL DE LA PROTECTION DES ANIMAUX. N°101‎

‎CHEZ L'AUTEUR. NOV 1977 JUIN 1978. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 171 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎AVANT-PROJET DE RÉFORME DU DROIT DES OBLIGATIONS ET DE LA PRESCRIPTION, Histoire des sources du droit libanais à travers les portraits, Université Saint Joseph (texte français traduit en arabe)‎

‎, Beyrouth, MADJ 2009, in-8, rel. éd., (couv. lég. passée), intérieur frais, 208-322p.‎

‎L’UNION EUROPÉENNE, Droit - Politique - Démocratie, coll. Politique d’aujourd’hui‎

‎, Paris, P.U.F. 1996, in-8, br., très bon état, VI-318p.‎

‎L'Affaire Bernardy de Sigoyer. Compte rendu sténographique.‎

‎Paris Albin Michel / Les Grands Procès Contemporains, avril 1948, in-8, broché, 380p. Très bon état. Mention de 6°mille. ‎

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‎Ordres & décorations de France.‎

‎Editions du Grand Rond. 1982. In-4. Relié plein cuir. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos à nerfs, Intérieur acceptable. 403 pages - nombreuses photographies en couleurs et en noir et blanc dans et hors texte - tranches dorées - signet conservé - dos à 4 nerfs - titre et ornement dorés sur le dos - sous emboitage cartonné rigide tâché - quelques traces de moisissures sur les dernières pages de l'ouvrage sans conséquence sur la lecture.. . Sous Emboitage. . Classification Dewey : 355.021-Militaria‎

‎Photographies des ordres et décorations de Eric Droit. Classification Dewey : 355.021-Militaria‎

‎REPERTOIRES DE LA JURIDPRUDENCE DU NOTARIAT, PAR UNE SOCIETE DE MAGISTRATS, DE JURISCONSULTES ET DE NOTAIRES TOME 4: GAG-MYS‎

‎CHEZ DECOURCHANT. 1831. In-8. Relié plein cuir. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 736 pages. Tranches marbrées. Auteur, titre et tomaisons dorés sur pièce de titre bordeaux. Fleurons et filets dorés sur le dos cuir marron.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎NOUVEAUX DÉFIS DU DROIT DES CONTRATS EN FRANCE ET EN EUROPE, coll. GPR Grundlagen Schriften zum Gemeinschaftsprivatrecht‎

‎, Munich, Sellier 2009, in-8, br., très bon état, VII- 112p.‎

‎RÉFÉRÉ ET DROIT COMMUNAUTAIRE, Cahiers du C.D.R.E., n°1 Mars 1999‎

‎, Lyon, Centre de documentation et de recherche européennes de la faculté de droit de l’université Jean Moulin Lyon III 1999, in-8, br., bon état, 196p.‎

‎LE CONSOMMATEUR & SES CONTRATS, coll. JurisCompact‎

‎, Paris, Éd. du Juris-Classeur 1999, in-8, rel. éd. souple, bon état, XLI-1245p.‎

‎LE DROIT DE LA FAMILLE, Rapports du groupe de travail de l’Académie des sciences morales et politiques, coll. Cahier des sciences morales et politiques‎

‎, Paris, P.U.F. 2002, in-8, br., bon état, VI-94p.‎

‎La politique de la concurrence en Allemagne Fédérale‎

‎ 1996 Presses Universitaires de France, Collection Que sais-je ? N°3072 - 1996 - In-12, broché - 127 p.‎

‎Bon état - Légers frottements sur la couverture ‎

‎Traité sommaire du droit de sa majesté le roi de Prusse à la principauté de Neuf-Chatel en Suisse (1707) suivi de memoire instructif touchant la competence des trois Etats de la Souveraineté de Neuf-Chatel, pour la decision des differens qui regardent la succession de cette Souveraineté ou l'on voit aussi ce qui s'est passé sur ce sujet entre Madame la Duchesse de Longueville Curatrice de Monsieur son fils, & Madame la Duchesse de Nemours (1672) suivi de jugemens souverains rendus en l'année 1672 par les Trois Etats de la Souveraineté de Neuf-Chastel & de Vallengin en Suisse au profit de Madame la Duchesse de Longueville, Curatrice de Monsieur le Duc de Longueville son fils contre Madame la Duchesse de Nemours.suivi de reponse à quelques préjugés contre le droit de sa majesté le Roi de Prusse sur le Comté de Neufchatel et Valangin.‎

‎Bel exemplaire relié, ficelles et cartonnage de l'époque (18e s.) documents séparés par des pages de garde, 112 pages + errata + avertissement et 111 pages et 12 pages. ‎

‎Eigentumsübergang an beweglichen körperlichen Gegenständen bei internationalen Käufen. ‘Arbeiten aus dem Juristischen Seminar der Universität Freiburg Schweiz’.‎

‎Univeristätsverlag Freiburg, 1954, gr. in-8vo, XIV + 95 S., Original-Broschüre.‎

‎La situation juridique des étrangers en Egypte (R.A.U.). Thèse.‎

‎Fribourg, Renggli, 1964, in-8vo, 144 p. + VI, brochure originale.‎