‎Schweizerisches Zolltarifrecht.‎

‎Zürich, Schulthess, 1934, gr. in-8°, 314 S., Hlwd. (Die hist. Entw. d. schweiz. Zolltarif / Die Entwickelung seit 1848).‎

‎. ‎

‎Das Haus im schweizerischen Recht. Diss. Univ. Bern.‎

‎Bremerhaven & Leipzig, L. v. Vangerow, 1923, gr. in-8°, 150 S., Stempel a.d. Titelbl., Hlwd. (Bibl.).‎

‎Gemeinden, Räte und Gerichte im Nidwalden des 18. Jahrhunderts. ‎

‎Stans, Verlag Historischer Verein Nidwalden, 1986, in-8vo, X + 444 S., Original-Pappband.‎

‎ Image disp.‎

‎Varernes frie bevægelighed og offentlige indkøb.‎

‎2001. 361 pp.‎

‎De la Constitution de la Commune en France‎

‎Traduit de l'allemand par M. Le Grand de Reulandt, 2ème édition, 1 vol. in-12 reliure de l'époque demi-percaline marron, Librairie Européenne, C. Muquardt, Bruxelles, 1864, 140 pp.‎

8 Images

‎Bon exemplaire. ‎

‎ESSAI SUR QUELQUES INFLUENCES Exercées par La Religion sur Les Faits et Les Doctrines Économiques‎

‎Paris Librairie technique et Économique 1937 In-8 Broché Satisfaisant ‎

‎brochure à la couverture insolée, roussie, petite déchirure en pied du dos, sans manque ; 110pp ; Thèse pour le doctorat en droit - Université de Paris - Faculté de droit ; papier uniformément roussi ; cachet de la collection Gabriel Groley, rédacteur de presse à Troyes ‎

‎QUELQUES HARMONIES ECONOMIQUES ET RELIGIEUSES‎

‎Paris Librairie technique et Économique In-8 Broché Satisfaisant ‎

‎brochure à la couverture insolée, roussie, petite déchirure marginale, sans manque ; 110pp ; Essai d'un jeune docteur en droit - vers 1938 - papier uniformément roussi ; cachet de la collection Gabriel Groley, rédacteur de presse à Troyes ‎

‎DROIT ROMAIN LA PLEBE A ROME JUSQU'AU IIIE SIECLE AVANT JESUS CHRIST - DROIT FRANCAIS LA FAILLITE ETUDES DE LEGISLATION COMPAREE ET DE DROIT INTERNATIONAL - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎L.LAROSE ET FORCEL. 1885. In-8. Broché. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Coiffe en pied abîmée, Intérieur acceptable. 263 pages - pages non coupées - 1er plat manquant.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit suisse de la filliation. La cooperative. 'Traité de droit privé suisse', III, tome II, 1. ‎

‎Fribourg, Ed. universitaires, 1996, in-8vo, XII + 611 p., timbre ‘Nico Blanc’ sur garde, reliure en toile rouge originale, pièce de titre vert au dos, bel exemplaire.‎

‎Catalogue des manuscrits juridiques (droit canon et droit romain) de la fin du XIIe au XIVe siècle conservés en Suisse.‎

‎ Droz, 1954, 1954, 129 p., broché, deux feuilles mal coupées dans leur marge, page de garde tachée, haut et bas du dos émoussés.‎

‎ Merci de nous contacter à l'avance si vous souhaitez consulter une référence au sein de notre librairie.‎

‎LES JURISTES SUISSES À BOLOGNE (1255-1330), Notices biographiques et Regestes des actes bolonais‎

‎, Genève, Droz 1960, in-8, br., (couv. fanée, dos frotté, rel. légt lâche), 330p.‎

‎L’UNIVERSITÉ DE BOLOGNE ET LA PÉNÉTRATION DES DROITS ROMAIN ET CANONIQUE EN SUISSE AUX XIIIe et XIVeSIÈCLES avec 8planches‎

‎, Genève, Droz 1955, in-8, br., (couv. fanée, dos frotté, coins et bords émoussés, annotations au crayon), 320p.‎

‎DROIT ROMAIN DES COLLEGES D'ARTISANS - DROIT FRANCAIS DES SYNDICATS PROFESSIONNELS - THESE POUR LE DOCTORAT - FACULTE DE DROIT DE PARIS.‎

‎L.LAROSE ET FORCEL. 1887. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Coiffe en tête abîmée, Intérieur acceptable. 343 pages - coins légèrement frottés - pages non coupées.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Sommaire :histoire des collèges d'artisans depuis les origines jusqu'à l'empire - la vie intérieure des collèges d'artisans à l'époque classique - des collèges au bas empire - législations des associations professionnelles depuis 1789jusqu'en 1884 - système allemand - etc... Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L'Action du Roi en Belgique depuis 1831. Pouvoir et influence (Essai de typologie des modes d'action du Roi).‎

‎Paris-L.L.N., Duculot (« Document»), 1992. grand in-8°, 389 pages, tabl. geneal., notes, index, broche, couverture illustree plast.‎

‎Bel exemplaire. [BE-2] ‎

‎Textes constitutionnels francais‎

‎ PUF, collection Que-sais-je ?, n*2022. 1994. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Textes constitutionnels francais‎

‎ PUF, collection Que-sais-je ?, n*2022. 1987. Format poche.Tres bon etat.‎

‎Gulielmi Benedicti juris civilis clarissimi repetitio in capitulis Raynutius Raynutius extra de Testamentis ... Lugduni Apud Bartholomaeum Vincentium 1582 Cum privilegio Regis‎

‎ Format : 33/22 Rare Première partie : 236 Pages Deuxième partie : Repetitionis Cap. raynutius extra de testament Authore Guliel Benedicto I. C. Clarissimo : 146 pages Troisième partie : Repetitionis Cap. raynutius extra de testament Authore Guliel Benedicto I. C. Clarissimo : 54 pages Index : 86 pages Continuatio Repetitionis Cap. raynutius extra de testamentis super fine tertiae partis : 261 pages (sur 2 colonnes) Intérieur nombreuses pages salies ou tâches d'humidité, la première de couverture tient à peine, manques au dos et sur le reste de la reliure vélin Photos sur demande‎

‎L'Affaire de Corfou et la Société des Nations. Préface de G. Scelle‎

‎F. Rey, Dijon 1925. In-8o, br. 112 pp., non coupe. ‎

‎The Quebec law digest : being a complete compilation of all the reported decisions in the Province of Quebec, down to the first of January, 1877, analytically digested and arranged, with constant reference to the codes and statutes in relation thereto‎

‎ John Lovell Montréal 1878 fort in-8, lxxi et 1470p. :: Avec l'errata corrigé (étiquette pour le .25). :: Premier de 4 volumes publiés par Stephens jusqu'en 1891. :: Reliure de l'époque, demi-veau à coins, timbre de A. Périard, Montréal. Coins, dos et coiffes frottés, pertes en pied et en tête. Solide exemplaire. ‎

‎Revisions of the Treaty of Versailles‎

‎New York, Columbia University Press 1939 xiv + 285pp., 23cm., Academic disseration (submitted in partial fulfillment of the requirements for the degree of doctor of philosophy in the faculty of political science, Columbia University)‎

‎Un procès "ordinaire" en U.R.S.S. Le Dr Stern devant ses juges - traduit du russe par Ania Chevallier‎

‎Gallimard 1976 in8. 1976. Broché.‎

‎Etat Correct‎

‎UN NOUVEL ORDRE ÉCONOMIQUE INTERNATIONAL ?, Recueil de textes et documents, vol. I‎

‎, Paris, Économica 1983, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR AU PROFESSEUR COLLIARD, LXI-740p.‎

‎L’ORIGINE ET LE FONCTIONNEMENT DU TRIBUNAL DES CARTELS EN ALLEMAGNE‎

‎, Paris, Les presses modernes 1937, in-8, br., non rogné, assez bon état, 168p.‎

‎Bidrag till Läran om Bedrägeribrottet. Akademsik Afhandling.‎

‎Uppsala, Akademiska Bokhandeln, (1919). Pænt senere helshirtbd. XII,205 pp.‎

‎Droit Civil I. Représentation et protection de l’adulte. 3e Edition mise à jour.‎

‎ Fribourg, Editions Universitaires 1992, 225x155mm, XXXIII- 248pages, broché. Exemplaire à l'état de neuf.‎