‎Essai sur les fiefs-rentes.‎

‎ P., Sirey, 1946. In-8 br., 184 pp. ‎

‎Envoi de l'auteur. Biblioth. d'Histoire du droit. Dos bruni, bon ex. - Frais de port : -France 4,95 € -U.E. 9 € -Monde (z B : 15 €) (z C : 25 €) ‎

‎Ter overwinning van een historische drempelvrees : De historicus en juridische bronnen/L?? historien face aux sources juridi? ques. Handelingen van het colloquium (20 maart 1992).‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 1994., Gebrocheerd, originele uitgeversomslag, 26x18cm., 133pp, as new/ als nieuw!!!‎

‎Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica VII. 1. Voorwoord. 2. Inleiding. Introduction. 3. Ontsluiting van rechtshistorische archiefreeksen voor de algemene geschiedenis. 4. Het parochiale leven in het oude bisdom Doornik tijdens de late middeleeuwen. 5. Guerre et intelligence avec l?? ennemi. Paris pendant la guerre de Cent Ans d?? apres les registres du parlement. 6. Recht v. handelsbelangen : kaapvaartprocessen voor het Londens Admiraliteitshof onmiddellijk na het Spaans-Engels vredesverdrag van 1604. 7. Les sources judiciaires de l?? histoire du crime. 8. Van drempelvrees tot afwijzing. Omtrent de positie van juridische bronnenbestanden in het historisch onderzoek.‎

‎Auctoritates. Xenia R.C. Van Caenegem oblata (De auteurs van de rechtsontwikkeling).‎

‎, Brussel, Paleis der Academien, 2000., Gebrocheerd, originele uitgeversomslag, 26x18cm, 304pp, als nieuw/ as new!!!!‎

‎Verhandelingen van de Koninklijke Academie voor Wetenschappen, Letteren en Schone Kunsten van Belgie. Iuris Scripta Historica XIII.‎

‎Demosthenes and His Time: A Study in Defeat‎

‎Oxford University Press Inc 1993 350 pages 15 9x2 77x23 52cm. 1993. Relié. 350 pages.‎

5 Images

‎Très bon état de conservation intérieur propre avec sa jaquette‎

‎LES ASPECTS JURIDIQUES DE LA VIE ET DE L’ŒUVRE DE BLAISE PASCAL‎

‎, Paris, Dalloz 1964, in-8, br., non massicoté, 202p.‎

‎"Droit et bioéthique - ""Droit des technologies"""‎

‎Larcier. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 190 pages. Etiquette collée en coiffe de pied. Tampon en page de titre.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La position du penseur couché‎

‎Libertalia 2007 192 pages 12x1 8x17 8cm. 2007. Broché. 192 pages.‎

‎UN JUGE AU-DESSUS DES LOIS ?‎

‎PRIVE. 2004. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos plié, Intérieur frais. 182 pages. Premier plat illustré en couleurs.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎"HERITAGE, DONATIONS, TESTAMENT - ""COMMENT OPTIMISER LA TRANSMISSION DE VOS BIEN"‎

‎LES ESSENTIELS. 2007. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 185 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎UNE REVOLTE PAS UNE REVOLUTION.‎

‎FLORENT MASSOT. 2010. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 173 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎LÉGISLATION DE L’OCCUPATION, t. III (janvier-mars 1941)‎

‎, Paris, Gazette du Palais 1941, in-8, br., (jaunis).‎

‎LE DROIT ET L’ÉTAT DANS LA DOCTRINE NATIONALE-SOCIALISTE, 2eéd. revue et augmentée‎

‎, Paris, L.G.D.J. 1939, in-8, br., non massicoté, très bon état hormis les dos légt insolé, [ce livre provient de la bibliothèque personnelle de Bernard Pacteau], 304p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5eéd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin‎

‎, Paris, Sirey 1945, 2 parties en 1 vol. in-8, pleine toile beige, tit. doré sur pc. de maroquin verte orné de double filets dorés, (des soulignures au crayon), intérieur assez frais, 46 / 820p.‎

‎PRÉCIS DE DROIT PÉNAL SPÉCIAL, ÉTUDE DES INFRACTIONS PUNIES PAR LE CODE PÉNAL ET PAR LES LOIS LES PLUS IMPORTANTES, 5èmeéd. entièrement refondue et mise à jour par Marc Rousselet et Maurice Patin‎

‎, Paris, Sirey 1945, 2 parties en 1 vol. in-8, demi-basane chocolat, tit. & tom dorés sur dos à 4 faux nerfs, rel. au chiffre : “A. N.” (nerfs, dos et coiffes frottés avec qq. épidermures), X-820-46p.‎

‎PIE XII ET LE IIIe REICH. Documents‎

‎, Paris, Seuil 1964, in-8, br., (lég. fané), 240p.‎

‎BUTS DE GUERRE DES ÉTATS-UNIS‎

‎, New York, Overseas editions IncE 1944, in-16, br., (jauni), 184p.‎

‎Constitution de la République espagnole..‎

‎Madrid, Sucesores de Rivadeneyra, s.d. (1931) in-16, 32 pp., avec un portrait hors texte, broché sous couverture aux trois couleurs nationales. Petit manque à la couverture.‎

‎Petite édition en langue française de la nouvelle constitution promulguée le 9 décembre 1931. - - VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎Les droits de l'humanité (humains).‎

‎Paris, Félix Alcan, / Lausanne, F. Payot, 1890, in-8vo, III, 351 p., reliure en demi-veau originale, pièce de titre doré au dos.‎

‎Les limitations conventionnelles de la responsabilité du voiturier dans le contrat de transport de marchandises par chemins de fer. Dissertation.‎

‎ Lausanne, Impr. A. Jaunin 1904, 225x155mm, 70pages, broché. ‎

‎ Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎Le divorce et la séparation de corps dans les relations franco-suisses.‎

‎ Lausanne, F. Rouge 1925, 230x145mm, 67pages, demi-percaline. Plats papier marbré. Pièce de titre imprimée au dos. Bel exemplaire.‎

‎ Cachet de bibliothèque. Pour un paiement via PayPal, veuillez nous en faire la demande et nous vous enverrons une facture PayPal‎

‎GUIDE BAREME DES INVALIDITES - Applicable au titre du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la Guerre - Mis a jour au 1er aout 1976.‎

‎IMPRIMERIE NATIONALE. 1976. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. défraîchie, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 342 pages - Tampon sur 1er plat et toutes premieres pages - Annotations sur le 1er plat.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Recueil des lois 1951 tome troisième‎

‎Imp. de l'assemblée nationale 1951 92 pages in12. 1951. Broché. 92 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Recueil des lois tome IV 1949 Lois promulguées du 13 juillet au 31 décembre 1949‎

‎Imp. de l'assemblée nationale 1949 580 pages in12. 1949. Broché. 580 pages.‎

‎Bon Etat‎

‎Le droit de la femme. 5e édition.‎

‎Lausanne, Payot & Cie, 1908, in-8°, 322 p + 1 feuille, cachet de bibliothèque sur la couverture et titre, brochure originale, rempliée, dos avec peties manque.‎

‎Cinquième édition, (sic !, la deuxième ?)d'une très intéressante livre en faveur des droits de la femme, une des premières publications du genre en Suisse (de la première éd. en 1886). Professeur de philosophie à l'Académie puis Université de Lausanne, philosophe vaudois d'un certain rayonnement au XIXe siècle, Charles Secrétan tenta une conciliation des dogmes chrétiens et de la philosophie rationnelle. DHBS VI/136; Larousse du XXe siècle VI/270. ‎

‎LE DIVORCE ET LA SÉPARATION DE CORPS DANS LES RELATIONS FRANCO-SUISSES (époux français en Suisse et époux suisses en France)‎

‎, Lausanne, F. Rouge & Cie 1925, in-8, débr., on y joint 2 lettres de remerciement et de demande de renseignements de l’auteur adressées à Maître Maurice Thomas, 67p.‎