‎Handbuch für die schweizerischen Handelsregisterführer.‎

‎Basel, Schweizer Vlg.-Druckerei, 1892, in-4to, LIV + 627 S., Stempel a.V., O.-Hlwd.‎

‎Standardwerk des schweizer. Handelsregisterwesens, das im Auftrag des Bundesrates von L.J. Siegmund, dem Bürgerratspräsidenten und Sachverständigen für das Grundbuch- und Handelsergisterfragen verfasst wurde. HBLS VI/362. ‎

‎Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Zweite Teil : Rechte der Landschaft. Neunter Band. Die Freien Ämter II. Die Landvogteiverwaltung 1712 bis 1798. Die Reuss bis 1798. Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen. XVI. Abteilung. Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Les sources du droit Suisse. XVIe partie. Les sources du droit du canton d’Argovie.”‎

‎ Basel, Schwabe 2006, 250x180mm, XCII - 644Seiten, Verlegereinband. Auflage : 300 Exemplare. Dieser Band trägt die Nummer 308. Schönes Exemplar.‎

‎Die Rechtquellen des Kantons Aargau.Zweite Teil : Rechte der Landschaft. Zehnter Band. Die Freien Ämter III. . Die Ämter Meienberg und Merenschwand.Sammlung Schweizerischer Rechtsquellen. XVI. Abteilung. Die Rechtquellen des Kantons Aargau. Les sources du droit Suisse. XVIe partie. Les sources du droit du canton d’Argovie.”‎

‎ Basel, Schwabe 2009, 250x180mm, XCIX- 654Seiten, Verlegereinband. Auflage : 300 Exemplare. Dieser Band trägt die Nummer 264. ‎

‎Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch. V. Band: Obligationenrecht. Das Obligationenrecht Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches vom 30. März 1911 und Bundesgesetz über die Revision der Titel XXIV bis XXXIII des Obligationenrechtes vom 18. Dezember 1936. 5. Teil: Die Aktiengesellschaft a: Allgemeine Bestimmungen Art. 620-659,‎

‎Zürich, Schultess & Co., 1945, gr. in-8vo, XIX + 452 S., Original-Leinenband.‎

‎Kommentar zum Schweizerischen Zivilgesetzbuch. V. Band: Obligationenrecht. Das Obligationenrecht. Bundesgesetz betreffend die Ergänzung des Schweizerischen Zivilgesetzbuches vom 30. März 1911. 4. Teil: Die Personengesellschaften Art. 530-619. ‎

‎Zürich, Schultess & Co., 1938, gr. in-8vo, XX + 535 S., Stempel auf der Titel-Bl., Original-Leinenband.‎

‎LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°5‎

‎, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., bon état, ENVOI DES AUTEURS AU PROFESSEUR RENÉ CAPITANT, 90p.‎

‎LES AIDES À L’INDUSTRIE CINÉMATOGRAPHIQUE DANS LA COMMUNAUTÉ ÉCONOMIQUE EUROPÉENNE, Préface G. Lyon-Caen, coll. Travaux et rech. de la Faculté de droit et des sc. éco. de Paris, série “Europe” n°5‎

‎, Paris, P.U.F. 1967, in-8, br., neuf, 90p.‎

‎Søretlige Lovkonflikter. Conflict of Laws in Maritime Matters.‎

‎1965. 416 pp.‎

‎Disputats‎

‎Traité contenant la manière de procéder à toutes vérifications d'écritures contestées en justice‎

‎dédié à M. le Président de Bailleul volume relié in12, 180x100, relié pleine basane époque, bon état intérieur, 318pp Très rare exemplaire. A Paris, Chez Guillaume Cavelier, MDCXCIX ‎

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‎Dire de l'abbé Sieyès, sur la question du Veto royal, à la séance du 7 septembre 1789.‎

‎A Paris, Chez Baudoin, Imprimeur de l'Assemblée Nationale, 1789. In-8 de 32 pp., basane lie-de-vin, dos lisse, non rogné, chiffre M.P. en pied (reliure moderne). ‎

‎Édition originale. « Messieurs, J'applaudis à la sagesse de l'Assemblée, qui n'a rien voulu décider sur la question de la Sanction Royale, avant d'avoir éclairci les questions voisines et dépendantes de la permanence des Etats Généraux et de l'unité du Corps législatif. Peut-être ces questions elles-mêmes ne peuvent pas tellement s'isoler qu'elles n'aient encore besoin, pour être parfaitement éclairées, d'emprunter toutes les lumières qui appartiennent à l'organisation entière de la Représentation Nationale ; mais ce qui convient le mieux n'échappera pas à votre sagacité. » ‎

‎Vues sur les moyens d'exécution dont les représentans de la France pourront disposer en 1789.‎

‎ In-8, broché, couverture papier bleu moderne, tranches jaspées, vj, 161 p. S.l., [i.e. Paris], 1789.‎

‎Edition originale, la première des deux publiée la même année. Le texte avait été composé pendant l'été de 1788 mais la publication fut retardée et intervint immédiatement avant celle de Quest-ce que le Tiers Etat.Dans ce texte fondamental destiné à tracer l'ordre et la direction des travaux des Etats Généraux, lauteur pose leurs attributions et pouvoirs quil identifie à ceux du Tiers Etat et quil oppose aux prérogatives des privilégiés. Bastid souligne que cest ce texte auquel "Sieyès se rapportera ultérieurement plus quà aucun autre de ses autres ouvrages".(Bastid, Sieyès, Bibliographie n°4, p. 316. Martin & Walter, 31636).Sans le faux titre.Bon exemplaire. ‎

‎Dire sur la question du veto royal à la séance du 7 septembre 1789‎

‎Paris, Baudouin, s.d. (1789) in-8, 32 pp., broché sous couverture de papier velours bordeaux postérieure. ‎

‎Édition originale publiée en même temps à Versailles et à Paris. Sans surprise, le métaphysicien de la séparation des pouvoirs refusait le droit de véto au pouvoir exécutif.Martin & Walter, 31637. LIVRE NON DISPONIBLE À PARIS, VENTE PAR CORRESPONDANCE UNIQUEMENT‎

‎LA CREATION DU PREMIER ARCHEVEQUE POLONAIS A GNIEZNO ET SES CONSEQUENCES AU POINT DE VUE DES RAPPORTS ENTRE LA POLOGNE ET L'EMPIRE GERMANIQUE LA CONDITION DES PERSONNES EN FRANCE DU 9° SIECLE AU MOUVEMENT COMMUNAL (SUITE ET FIN)‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1933. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 646 à 722 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 12° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Formulaire des juges d'instruction, des juges d'instruction chargés des mineurs et de leurs délégués.‎

‎Couverture rigide. Couverture cartonnée de l'éditeur. Coiffes fatiguées. 274 pages.‎

‎Livre. Nouvelle édition entièrement refondue et complétée par Jean Aynès. Librairies Techniques, 1953.‎

‎Manuel-Formulaire Des Juges D'instruction et De Leurs Délégués - 2eme Édition‎

‎Paris Godde 1923 In12 369 pages - bien complet des planches Bertillon - Cartonnage toilé rouge - dos muet - petite réparations sur la page de titre - bon etat‎

‎Bon ‎

‎L’INDUSTRIE DU MÉDICAMENT, Préface de Henri Guitton, coll. Secteur, série Perspectives de l’économique‎

‎, Paris, Calmann-Lévy 1975, in-8, br., bon état, 344p.‎

‎SPORT EN RECHT.‎

‎, Brussel, BLOSO, 1979., linnen band met stofwikkel, in-8? , 387pp.‎

‎Deel 1: standpunten. Deel 2: positieve wetgeving.‎

‎LE DROIT COMMERCIAL AVANT ET APRES L. GOLDSCHMIDT - L'ADOPTION EN PROVENCE AU MOYEN AGE - 14°-16° SIECLE - COMPTE RENDU DE LA SEMAINE D'HISTOIRE DU DROIT NORMAND‎

‎LIBRAIRIE DE LA SOCIETE DU RECUEIL SIREY. 1934. In-8. En feuillets. Bon état, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur frais. Paginé de 644 à 796 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Extrait de la nouvelle revue historique de droit Français et étranger, 4° série 13° année. Publiée sous la direction de MM. J. Tardif, M. Prou, P. Dareste, P. F. Girard, P. Fournier, B. Haussoullier, Roger Grand et E. Perrot. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎L’EURO. coll. Livre de poche, Inédit, Économie‎

‎, Paris, Libr. générale française 1998, in-8, br., neuf, 448p.‎

‎EL TRIBUNAL CONSTITUCIONAL DE CHILE (1971 - 1973), coll. Estudios Juridicos n°3‎

‎, Caracas, Venezolana 1977, in-8, br., bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 240p.‎

‎Privilegios da nobreza, e fidalguia de Portugal, offerecidos ... Marquez de Abrantes D. Pedro de Lencastre Silveira Castello-Branco ... pelo ... Luiz Da Silva Pereira Oliveira ... ‎

‎Lisboa, João Rodrigues Neves, 1806, in-8vo, XII + 344 (recte 346, nr. 303-4 used twice) + 2 leaves (errata), waterstaining to bottom margin in the first part of the volume (more important in the first 40 leaves, some tiny tears to bottom margin of prelim. part, some water staining (mainly marg.) to few leaves at the end, hw. former owner's name in bottom margin of title Gonçalo Pinto, small bookshop label on front pastedown, half leather binding, gold tooled spine, top ofspine chipped, top of hinges starting, partly rubbed and bumped.‎

‎Scarce first edition. In this guide the first part (pp. 1 to 209) deals with the origins and privileges of the various classes and kinds of Portuguese nobility "Nobreza", followed by sections such as "Das officios mecanicos incompativeis com a nobreza, e destructivos de seus brilhantes privilegios" (pp. 181-9), et "Dos crimes destruidores da nobreza". The second and third parts, with continuous pagination, deal with "Fidalgos" (pp. 211-288) and "Cavalleiros" (pp. 289-338), followed by "Leis primordiaes da nobreza Lusitana". Innocêncio noted that although the laws had been changed by his time, he still considered this an interesting and useful book. Innocêncio V/324 and XVI/71, calling for XII + 345 pp. + 3 pp. errata; not in Palha. NUC: ICN, DCU-IA, MiU, MH (calling for XII + 344 pp.). ‎

‎Considérations sur l’étude du droit annamite. 2e édition‎

‎Paris, Imprimerie nouvelle Albert Portail 1923 In-8 24,5 x 16,5 cm. Broché, couverture verte, auteur & titre en noir sur le dos et le premier plat de couverture, 480 pp., table des matières. Dos passé. Exemplaire en bon état.‎

‎ Bon état d’occasion ‎

‎Discours prononcé au corps législatif, sur le projet de loi concernant l'organisation de l'instruction publique, séance du 11 floréal an 10.‎

‎IMP. NATIONALE. 1802. In-12. En feuillets. Etat d'usage, Livré sans Couverture, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 7 pages. Extrait d'un volume relié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Corps Législatif. Classification Dewey : 340-Droit‎

‎La republique des Suisses. ... le gouvernement de Suisse, l'estat public des treize cantons, & de leurs confederez en general & en particulier, leurs balliages (sic) & iurisdictions, l'origine & les conditions de toutes leurs alliances, leurs batailles, victoires, conquestes, & autres gestes memorables, depuis l'empereur Rodolphe de Habspourg, iusques à Charles le Quint. ... mise en François. 5e édition, reveue et augmentée à la fin de quelques particularitez: spécialement d'une Exhortation aux Suisses, pour leur conservation.‎

‎(Genève), Gabriel Cartier, 1607, pt. in-8°, 8 ff., titre avec vignette gravée en forme de médaille représ. les armoiries des cantons, bas du titre abîmé et renforcé au verso autour d'une vignette gravée en forme de médaille représ. le "Rütlischwur" + 301 p. + 16 p. (table) + 1 p., vignette gravée + 1 f. bl. + 23 p. «Exhortation», page de titre avec les mêmes vignettes gravées + 1 p. illustrée d'une figure gravée sur bois représentant la tête de taureau urnoise, une de ses cornes coupée, ornée d'une bande ill. d'armoiries, une tache d'eau dans le coin inférieur, papier bruni, marge sup. coupée courte, exlibris ms. ancien à divers endroits ‘André de Praroman 1699’, ‘A.D.P.’, e.a. sur le titre général, qqs notes ms. sur l'intérieur des plats, reliure en veau, dos orné en or partiel. un peu passée, petites traces de vers au dos, qqs taches, coiffe et charnières partiel. lég. abîmées.‎

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‎Histoire, antiquités, économie, droit, topographie, mœurs et coutumes; ... cet ouvrage restera le plus célèbre des manuels d'histoire suisse jusqu'au XIXe siècle. La traduction, identique à celle publiée à Paris en 1578, est attribuée, e.a., à Innocent Gentillet et à Simon Goulart.Cette 5e édition renferme une augmentation de 23 pages à la fin du volume, avec titre séparé «Exhortation aux Suisses en général pour leur conservation, contre les esmeutes & dangers du temps présent».Illustrée d'une figure gravée sur bois représentant la tête de taureau urnoise, une de ses cornes coupée, ornée d'une bande ill. d'armoiries, et avec 2 médaillons gravés, représentant les armoiries des 13 cantons / les trois "premiers savteurs de la liberté des Suisses l'an 1296". Interessant exemplaire d'association, ayant appartenue à André de Praroman.Bis 1798 blieb dieses Werk “das vollständigste Handbuch des schweizerischen Staatsrechtes” (Wyss). Barth 23685; Haller IV/409, p. 209; DHBS VI/193; Wyss, Historiogr. 210-212. Image disp.‎

‎La republique des Suisses. ... le gouvernement de Suisse, l'estat public des treize cantons, & de leurs confederez en general & en particulier, leurs balliages (sic) & iurisdictions, l'origine & les conditions de toutes leurs alliances, leurs batailles, victoires, conquestes, & autres gestes memorables, depuis l'empereur Rodolphe de Habspourg, iusques à Charles le Quint. ... mise en François. 5e édition, reveue et augmentée à la fin de quelques particularitez: spécialement d'une Exhortation aux Suisses, pour leur conservation.‎

‎(Genève), Gabriel Cartier, 1607, pt. in-8°, 6 ff. (de 8) sans p. de titre (relié avec copie sur papier ancien) + 301 p. (pt. trou a la feuille ‘Aij’) + 16 p. (table) + 1 p., vignette gravée en forme de médaille "Rütlischwur" + 1 f. bl. + 23 p. «Exhortation», page de titre avec les mêmes vignettes gravées + 1 p. illustrée d'une figure gravée sur bois représentant la tête de taureau urnoise, une de ses cornes cassée, ornée d'une bande ill. d'armoiries, papier bruni, qqs taches, ex-libris ms. ‘francois De Villarzel 1614’ coste 15 sols et ‘J. Seer Baillif 1636 et 1667 et ‘je suis à Abraham Ballif 1656’ parchemin souple d’époque, titre ms. au dos, lanières.‎

‎Histoire, antiquités, économie, droit, topographie, mœurs et coutumes; ... cet ouvrage restera le plus célèbre des manuels d'histoire suisse jusqu'au XIXe siècle. La traduction, identique à celle publiée à Paris en 1578, est attribuée, e.a., à Innocent Gentillet et à Simon Goulart.Cette 5e édition renferme une augmentation de 23 pages à la fin du volume, avec titre séparé «Exhortation aux Suisses en général pour leur conservation, contre les esmeutes & dangers du temps présent».Illustrée d'une figure gravée sur bois représentant la tête de taureau urnoise, une de ses cornes coupée, ornée d'une bande ill. d'armoiries, et avec 2 médaillons gravés, représentant les armoiries des 13 cantons / les trois "premiers savteurs de la liberté des Suisses l'an 1296". Barth 23685; Haller IV/409, p. 209; DHBS VI/193; Wyss, Historiogr. 210-212. ‎