‎Cours résumé de Droit Civil. TOME III‎

‎VAQUETTE T.. 1887. In-12. Broché. Etat passable, Plats abîmés, Dos abîmé, Intérieur bon état. 556 pages. Incomplet manque les dernières pages. Dos cassé. Manque le 2nd plat de couverture. 1er plat détaché.. . . . Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎ Classification Dewey : 346-Droit privé, civil‎

‎Cours résumé d'histoire du droit‎

‎T. Vaquette. 1883. In-12. Broché. Etat d'usage, Couv. légèrement passée, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 467 pages. 2e plat manquant. Renfort sur le dos, légèrement plié.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎FAUTIL AVOIR PEUR DES JUGES ?‎

‎PLON. 2000. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 302 pages. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Fonctionnaire sous l'occupation‎

‎Thesaurus. 1993. In-8. Broché. Etat d'usage, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 152 pages.. . . . Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎Présentation du dossier de Maurice Papon par Jean-Marc Varaut avocat au Bureau de Paris. Classification Dewey : 341.6-Droit de la guerre‎

‎La terreur judiciaire - La révolution contre les droits de l'homme‎

‎Perrin. 1993. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur acceptable. 285 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Le droit au droit - Pour un libéralisme institutionnel ‎

‎Presses Universitaires de France, 1986, in-8 br., 244 p., 1ère édition, coll. "Libre Echange", exemplaire de travail, largement surligné en jaune, pliures au dos, état moyen. ‎

‎Le débat politique et la philosophie redécouvrent le droit. Dans cet essai on retrouve l'influence de Benjamin Constant, Emmanuel Lévinas, F. Hayek. Voir le sommaire sur photos jointes. ‎

‎LE DROIT AU DROIT - POUR UN LIBÉRALISME INSTITUTIONNEL, coll. Libre échange‎

‎, Paris, P.U.F. 1986, in-8, br., couv. à rabats, bon état, 244p.‎

‎Le droit au juge‎

‎Editions Quai Voltaire , Parti Pris Malicorne sur Sarthe, 72, Pays de la Loire, France 1991 Book condition, Etat : Bon broché, sous couverture imprimée éditeur violet clair In-8 1 vol. - 287 pages‎

‎ 1ere édition, 1991 Contents, Chapitres : Introduction : La crise judiciaire - Esquisse d'une phénoménologie de l'audience pénale - La justice exceptée - Le droit à la justice - La fonction de jugement - Le déclin de la loi et l'avènement du juge - Conclusion : La séparation de la justice et de l'Etat - Justice pour la justice - Bibliographie bon exemplaire, frais et propre, signature de l'ancien propriétaire sur la 1ere page‎

‎Mission de réflexion et de propositions en vue de l'élaboration d'un code des professions judiciaires et juridiques‎

‎La Documentation Française. 1998. In-8. Broché. Bon état, Couv. convenable, Dos satisfaisant, Intérieur frais. 287 pages.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ABOMINABLE DOCTEUR PETIOT.‎

‎, Paris, Balland, 1974., Broche, couverture d' editeur illustre n/b, 16x23,5cm, 287pp.‎

‎1iere edition.‎

‎L’HYPOTHÈQUE JUDICIAIRE, Son passé, son présent, son avenir‎

‎, Paris, Cotillon et fils 1871, in-8, demi-chagrin ébène, tit. doré sur dos à cinq nerfs orné de filets à froid, (de légères épidermures au dos), bon état hormis le défaut mentionné, XVI-270p.‎

‎LES PERSONNES MORALES‎

‎, Paris, Cotillon (F.Pichon, successeur) 1902, in-8, demi-chagrin noir, tit. et filet encadrant dorés sur dos à 5nerfs, (rel. frotté avec nombreuses épidermures, mors fendus, coiffes arrachées, coupes et coins frottés avec mq. de papier, coins émoussés, papier jauni, marques de bibl.), int. frais, 685p.‎

‎Manuel-formulaire des aspirants au notariat et de la préparation aux examens, suivi du programme des examens d'un questionnaire et d'un vocabulaire. ‎

‎Paris, Journal des Notaires et des Avocats, 1907 ; grand in-8, VIII-4-816 pp., 4-874 pp., relié demi-cuir noir, dos à 4 nerfs (coiffes usées, frottements). 2ème édition. Un des classiques sur le notariat. Complet en deux volumes. Bon état.‎

‎Droit civil la famille. ‎

‎Paris, Litec, 2001 ; in-8, 515 pp., broché (annoté au crayon et Stabilo). Bon état.‎

‎Droit administratif général. Tome I & tome II. ‎

‎Paris, Montchréstien, 1994 ; in-8, 1211 pp. + 707 pp., brochés. Bon état.‎

‎Vocabulaire juridique. Association Henri Capitant. ‎

‎Paris, P. U. F., 1987 ; in-8, 862 pp., broché. État neuf.‎

‎Encyclopédie des huissiers ou dictionnaire générale et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile, commerciale, criminelle et administrative avec les formules à la suite de chaque mot contenant les tarifs commentés des huissiers. ‎

‎Paris, Imprimerie et Librairie Générale de Jurisprudence Cosse, Marchal & Billard, 1873 ; in-8, environ 600 pp. pour chaque volume, reliés d'époque, demi-chagrin noir, dos à nerfs. Bon état.‎

‎Répertoire alphabétique des crimes, délits, contraventions, arrêté au 31 août 1912. ‎

‎Paris, Éditions des Juris-Classeurs, 1912 ; in-16, 6-232 pp., reliure d'éditeur souple plein cuir brun, dos lisse (coiffes déchirées). Collection «Mnemos». L'auteur était procureur de la République à Boulogne-sur-Mer. Bon état.‎

‎Précis de jurisprudence des transports par eau. ‎

‎Paris, Journal de la Navigation, s.d. (vers 1930) ; in-8, VIII-312 pp., broché. Droit du cabotage et du transport fluvial. Bon état.‎

‎Codes et Lois usuelles, classés par ordre alphabétique, collationnés sur les Textes officiels. ‎

‎Paris, Garnier Frères, Libraires-Éditeurs, 1908 ; in-16 (97 x 138 mm), VIII-4-324-164-106-106-96-84-56 pp., relié demi-cuir, coloris rouge, dos à 4 nerfs. 40ème édition, revue et complétée par G. Courtois, avocat à la Cour d'Appel de Paris. Ouvrage présentant en note sous chaque article des codes, ses différentes modifications, la corrélations des articles entre eux, la concordance avec le Droit romain, l'ancienne Législation française et les Lois nouvelles précédés des Lois constitutionnelles, accompagnés d'une Table alphabétique et d'une Table chronologique. Bon état.‎

‎Lamy social. Droit du travail. Charges sociales. ‎

‎Paris, Lamy, 1996 ; in-4, 2047 pp., cartonnage d'éditeur imprimé. Bon état.‎

‎LES CODES DES CODES OU LES VINGT-UN CODES COMPOSES DES CHARTE DE 1830 - CODE CIVIL - CODE DE PROCEDURE - CODE DE COMMERCE - CODE D'INSTR. CRIMINEL - CODE PENAL - CODE FORESTIER ETC... - SUIVIS D'UNE INDICATION CHRONOLOGIQUE - EDITION COMPLETE‎

‎MARTIAL ARDANT FRERES. 1839. In-16. Relié plein cuir. A restaurer, Coins frottés, Dos abîmé, Quelques rousseurs. 890 pages - 1 portrait en noir et blanc hos texte - nombreuses epidermures - coins rognés - frontispice en noir et blanc - quelques pages de la tables des matieres en fin d'ouvrage desolidarisées - manque coiffe en pied - dos partiellement desolidarisé - coiffe en tête abimée.. . . . Classification Dewey : 340-Droit‎

‎ Classification Dewey : 340-Droit‎

‎Katalogos ton ellinikon nomikon cheirographon - Ton apokeimenon sto kentro slavo-byzantinon spoudon 'Ivan Dujcev" tou panepistemiou "Sv. Kliment Ohridski" tes Sophias‎

‎Thessaloniki, 1994 168pp. + 68 plates out of text, 24cm., text in Greek, copy from the collection of the Belgian byzantinist prof. Justin Mossay (with ex-libris stamp), text is clean and bright, good condition, X113799‎

‎Miscellanea Vermeersch - Scritti pubblicati in onore del r.p. Arturo Vermeersch S.J. [2 volumes] I: Studi in teologia morale e diritto canonico, II: Studi di diritto civile e sociologia‎

‎Roma, Pontificia Universita Gregoriana 1935 Complete in 2 volumes, xxix,454 + 406 pp., 24cm., original softcovers, published in the series "Analeca Gregoriana" vol.IX-X, pages of vol.2 still uncut, good condition, [contains articles in various languages], R104458‎

‎Persona, legge naturale, diritti umani in una societa complessa e globale. The Human Person, Natural Law, Human Rights in a Complex and Globalised World‎

‎Vatican City, The Pontifical Academy of St. Thomas Aquinas 2007 283pp., in the series "Doctor Communis" 2007 fasc.1-2, 24cm., softcover, very good, [Atti della VI sessione plenaria, 23-25 giugno 2006. Proceedings of the VI plenary session 23-25 June 2006], F104959‎